[ industrie | evariste® | industrie.gouv | drire | darpmi | drire | tmd | faq ] [ Textes : jo industrie environnement ] Le Service des Mines

observatoire des DRIRE

Le passage d'un véhicule aux mines

• Espace pratique véhicules : le site officiel
• La carte de France des centres de visites techniques
• Passage aux mines ou Carte Grise "Collection" ? un point de vue personnel
• Quelques opérateurs privés :
  • La FAQ automobile du groupe MAIF
  • Rock'n Road : Garage de véhicules Américains, vous propose ses conseils avant toute décision d'achat à l'étranger ou en France, d'un véhicule en plaque étrangère
  • Autogriff: Homologation, Passage aux Mines

Sites "gouv.fr"

• Les missions des DRIRE en matière de véhicules
• Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - Route
• RAPPORT SUR L'ACTIVITÉ DES DRIRE DANS LE DOMAINE DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LÉGERS EN 2000

Textes officiels

• Le Code de la Route [Rabenou, LégiFrance]
• arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules
• arrêté du 14 février 1958 relatif à la réception des véhicules (réception complémentaire)
• arrêté du 25 mars 1980 relatif à la réception des véhicules (chassis et niveau sonore)
• arrêté du 5 août 1980 relatif à la réception des véhicules
• arrêté du 10 août 1981 relatif à la réception des véhicules
• arrêté du 29 juin 1983 relatif à la réception des véhicules
• arrêté du 12 avril 1984 relatif à la réception des véhicules
• Arrêté du 8 Juillet 1985 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1984 modifié relatif à la réception des véhicules automobiles
• Arrêté du 17 février 1988 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 modifié relatif à la réception des véhicules automobiles
• Arrêté du 26 juin 1989 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles
• Arrêté du 23 janvier 1990 relatif à la réception des véhicules automobiles
• Arrêté du 12 mars 1996 relatif à la réception des véhicules automobiles

Centres de Contrôle des Véhicules

• Carte cliquable des Centres de Contrôle des Véhicules
• Quelques vues des centres de contrôle des véhicules
• Le service minitel VTDRIRE

Procédures d'immatriculation des véhicules

• Préfecture de la Corse
  • CERTIFICAT D'IMMATRICULATION DE VÉHICULE OU CARTE GRISE
• DRIRE Languedoc-Roussillon
  • Modification de la source d'énergie en gaz de pétrole liquéfié ( GPL )
  • Cartes grises et autorisations de circulation
• DRIRE Midi-Pyrénées
  • Pour être immatriculé en France
• DRIRE Nord-Pas de Calais
  • Faire passer votre véhicule importé au service des mines en vue de son immatriculation
  • Comment obtenir une attestation d'identification ?
  • Comment obtenir un procès-verbal de réception à titre isolé?
  • Comment obtenir une attestation d'identification ?

Transport des matières dangereuses

• Le transports des matières dangereuses

Pollution automobile

• NOTE SUR L'ETAT DES CONNAISSANCES ET L'ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION EN MATIERE D'IMPACT DE LA POLLUTION AUTOMOBILE SUR LA SANTE ET L'ENVIRONNEMENT [Yves MARTIN, CGM]

Autres liens (AdmiNet)