Les nouvelles d'EVARISTE®

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LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 960

dimanche, 4 octobre 2015

Avis n° 20 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2015
Arrêté du 28 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2014 autorisant au titre des années 2015 et 2016 l'ouverture de concours d'inspecteurs et de délégués au permis de conduire et de la sécurité routière
Décret n° 2015-1223 du 2 octobre 2015 portant application de l'article L. 4362-10-1 du code de la santé publique relatif à la vente en ligne de verres correcteurs et de lentilles de contact oculaire correctrices
Décret n° 2015-1224 du 2 octobre 2015 autorisant les traitements automatisés de données à caractère personnel permettant la connexion au "système d'information du compte personnel de formation" pour la gestion des droits inscrits ou mentionnés au compte personnel de formation
Décret n° 2015-1222 du 2 octobre 2015 relatif au comité d'experts pour la transition énergétique
Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
Arrêté du 2 octobre 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2731-1 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Arrêté du 2 octobre 2015 portant modification des prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques nos 2101, 2102 et 3660 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement, de l'enregistrement au titre des rubriques nos 2101-2 et 2102 de cette nomenclature, et aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous les rubriques nos 2101 et 2102
Arrêté du 25 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme)
Arrêté du 22 septembre 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique
Décision du 22 septembre 2015 modifiant la décision du 30 avril 2014 autorisant l'expérimentation d'un signal lumineux dédié aux transports exceptionnels au droit du passage à niveau 41 de la commune de Ferrières-en-Bray (Seine-Maritime)
Arrêté du 16 septembre 2015 autorisant la société GRTgaz à construire et exploiter la canalisation de transport de gaz naturel ou assimilé dite "Bretagne Sud" entre Pleyben (29) et Plumergat (56)
Avis de vacance d'emploi de directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Languedoc-Roussillon)
JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi de maréchal-ferrant à la garde républicaine
JOB OFFER Avis de vacance des fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Décret n° 2015-1221 du 1er octobre 2015 relatif à la nouvelle bonification indiciaire attribuée aux fonctionnaires de l'Etat au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville à la suite de la création des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Décret n° 2015-1220 du 1er octobre 2015 relatif à l'insertion par l'activité économique et aux règles relatives à l'organisation et au fonctionnement de Pôle emploi à Mayotte
Décret n° 2015-1216 du 1er octobre 2015 portant publication du traité d'extradition entre la République française et la République populaire de Chine, signé à Paris le 20 mars 2007 (ensemble un échange de lettres interprétatives signées à Pékin le 27 juillet 2010 et le 5 août 2010)

samedi, 3 octobre 2015

vendredi, 2 octobre 2015

Un Belge sur trois ne possède pas de smartphone (lesoir)
Les États-Unis enquêteraient sur d'autres constructeurs que Volkswagen (radio-canada)
CRE Délibération du 24 septembre 2015 portant décision sur les tarifs non péréqués d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à Antargaz, GRDF et Réseau GDS
Avis n° 2015-10 du 17 septembre 2015 de la Commission consultative du secret de la défense nationale (Karachi)
Avis n° 2015-11 du 17 septembre 2015 de la Commission consultative du secret de la défense nationale (Rwanda)
Arrêté du 23 septembre 2015 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale de l'Hérault
Arrêté du 23 septembre 2015 portant fin de fonctions (direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon)
Décret du 1er octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Arrêté du 1er octobre 2015 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain Arrêté du 29 septembre 2015 relatif à l'expérimentation de signalisation dynamique pour la mise en oeuvre d'une voie réversible sur le pont de Saint-Nazaire et ses ouvrages d'accès
Arrêté du 1er octobre 2015 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier (Al-Qaida)
Arrêté du 23 septembre 2015 désignant les autorités de gestion des ministères économiques et financiers habilitées à la gestion du don de jours de repos à destination d'un agent public parent d'un enfant gravement malade
Décision du 28 septembre 2015 portant délégation de signature (direction générale de l'énergie et du climat)
Décret n° 2015-1211 du 1er octobre 2015 relatif au contentieux de la mise en oeuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
Décret n° 2015-1210 du 30 septembre 2015 autorisant AREVA NC à créer une installation nucléaire de base dénommée ATLAS (AREVA Tricastin Laboratoires d'AnalyseS) implantée sur le territoire de la commune de Pierrelatte (département de la Drôme)

jeudi, 1 octobre 2015

Satellite lunaire russe: un petit pas vers la vérité (sputnik)
L'hôpital d'Ajaccio mauvais trieur de "déchets à risques" (Corse-Matin)
Les dommages d'ours en diminution (ladepeche)
Une assemblée de commissaires (Sud Ouest)
68 euros pour un mégot par terre à Paris : faut-il généraliser cette amende (sudouest)
Les flux de la Loue mis à nu (Franche-Comté) (fr3)
RN 164. Le diagnostic archéologique va débuter (Le Télégramme)
Les produits chimiques toxiques menacent la reproduction et la santé humaines
Une étude détruit le mythe de la fourmi travailleuse (passeurdesciences)
L'impossible équation qui a conduit Volkswagen à la fraude (usinenouvelle)

mercredi, 30 septembre 2015

La Semaine du contrat de génération, du 28 septembre au 2 octobre (Actualité de la formation)
Séminaire Intelligence Économique organisé par l'ARDE Auvergne (Le Journal de l'éco)

mardi, 29 septembre 2015

La France annule la dette de la Côte d'Ivoire estimée à 3 milliards d'euros (canalfrance)
Bilan des dégâts d'ours dans les Pyrénées françaises au 31 août 2015 (kairn)
Eolien en mer : projet d'usine Alstom à Cherbourg repoussé à 2017 (connaissancedesenergies)
Comprendre ce qui se joue sur le marché du porc breton (usinenouvelle)
Quand la France faisait la pub du diesel (terraeco)
Le début du krach du pétrole et du gaz de schiste (businessbourse)
Avis du 24 septembre 2015 relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure
Délibération n° 2015-186 du 25 juin 2015 portant avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 21 février 2014 portant création par la direction générale des finances publiques d'un outil de lutte contre la fraude dénommé "ciblage de la fraude et valorisation des requêtes" (CFVR) (demande d'avis n° 1726052v3)
Arrêté du 24 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
Arrêté du 21 septembre 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "permis de Champfolie" (Seine-et-Marne), au profit de la société Vermilion REP SAS
Arrêté du 21 septembre 2015 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit "permis de Bleue Lorraine" (Moselle), au profit des sociétés European Gas Ltd (UK) et Heritage Petroleum Plc, conjointes et solidaires
Arrêté du 21 septembre 2015 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "permis de Juan de Nova maritime profond" (Terres australes et antarctiques françaises), aux sociétés South Atlantic Petroleum JDN SAS et Marex Petroleum Corp, conjointes et solidaires
Arrêté du 21 septembre 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "permis de Herbsheim" (Bas-Rhin), au profit de la SARL Bluebach Ressources
Arrêté du 21 septembre 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "permis d'Estheria" (Marne), à la société Lundin International SA
Arrêté du 7 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2010 établissant la liste des substances prioritaires et fixant les modalités et délais de réduction progressive et d'élimination des déversements, écoulements, rejets directs ou indirects respectivement des substances prioritaires et des substances dangereuses visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement
Arrêté du 14 septembre 2015 relatif à la procédure d'approbation et portant cahier des charges des systèmes individuels de la filière des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement pour le cas des produits pyrotechniques en application de l'article R. 543-233 du code de l'environnement
Décret n° 2015-1185 du 28 septembre 2015 portant désignation des services spécialisés de renseignement
Cash investigation : Élise Lucet enquête sur les méfaits du diesel (lefigaro)
La fraude chez Volkswagen pourrait aboutir à un SCANDALE d'une ampleur inestimable (rtl)
La Nasa confirme la présence d'eau salée sur Mars
L'Allemagne demande aux États-Unis la levée des sanctions contre la Russie (bvoltaire)

lundi, 28 septembre 2015

Côte-d'Or - Circulation La LiNo fermée pendant douze nuits (Bien Public)
Fougères - A 84. Contrôle de camions (La Chronique Républicaine)
Les bases de la Nasa bientôt noyées ? (terraeco)
Pourquoi les Américains ont perdu le match en Syrie ? Quelques éléments de réponse (reseauinternational)
Science sans critique n'est que ruine de la pensée (lajauneetlarouge)
Portail des musées et sites miniers remarquables de France
GPA : de 60.000€ à 150.000€ le prix du bébé à Bruxelles (lefigaro)
La Chine construit bien en secret un nouveau porte-avions (lefigaro)


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