LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 958

dimanche, 20 septembre 2015

• Arrêté du 16 septembre 2015 portant nomination des membres du Conseil national de la transition écologique
• Arrêté du 15 septembre 2015 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale de Meurthe-et-Moselle
• Arrêté du 15 septembre 2015 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, chargé des fonctions de responsable du pôle "politique du travail"
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "MULTIPLICATOR"
• Décret n° 2015-1160 du 17 septembre 2015 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière financière
• Arrêté du 17 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges "Recherche hospitalo-universitaire en santé"

samedi, 19 septembre 2015

• Indre / La Halle : des salariés lancent un " appel à la raison " (la Nouvelle République)
• Accompagner les entreprises pour conforter les emplois (ladepeche)
• Stocamine : une partie des travaux de destockage suspendus (fr3)
• L'opération de recensement des cervidés s'ouvre au public (corsematin)
• Moody's abaisse d'un cran la notation de la France (lesechos)
• Avis relatif à l'application du décret n° 95-949 du 25 août 1995 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des lits superposés destinés à être utilisés dans les lieux domestiques ou en collectivités
• Avis n° 18 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2015
• Décret n° 2015-1157 du 17 septembre 2015 relatif au commerce équitable
• Arrêté du 17 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 modifié relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
• Arrêté du 17 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn)

vendredi, 18 septembre 2015

• Macron s'en prend au statut des fonctionnaires (lesechos)
• Quatre ministres en week-end avec Hollande (africaintelligence)
• Embargo sur le porc européen: Le Foll en Russie "en octobre" pour essayer "d'ouvrir des portes" (afp)
• Haute-Saône : mobilisation d'énergies positives (medde)
• Renaud Muselier – Drones civils : vers un leadership européen (unionrepublicaine)

jeudi, 17 septembre 2015

• Bisphénol A dans l'alimentaire : le Conseil Constitutionnel se prononce aujourd'hui (usinenouvelle)
• Jean Tirole : "Le système français est une machine à créer du chômage et de l'exclusion" (France Inter)
• Sophia Antipolis trouve un second souffle (usinenouvelle)
• Charges des entreprises : 1 milliard d'euros de moins et un nouveau couac (usinenouvelle)
• Les voitures diesel, une catastrophe écologique pour l'UE (euractiv)
• Avis de vacance d'un emploi de directeur interrégional de la mer Nord Atlantique - Manche Ouest
• CRE Délibération du 3 septembre 2015 portant rectification des modalités de calcul des écarts de redistribution des excédents d'enchères de capacité de transport défini dans la délibération du 19 mars 2015 sur le tarif ATRT5
• Arrêté du 1er septembre 2015 relatif à la nomination des membres du comité de concertation "France très haut débit"
• Décision du 10 septembre 2015 rapportant la décision du 25 juin 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de dix professeurs de l'Institut Mines-Télécom
• Arrêté du 7 septembre 2015 relatif à la liste des personnes morales de droit privé habilitées au niveau national à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en oeuvre de l'aide alimentaire
• Arrêté du 15 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges "Concours mondial d'innovation - phase amorçage 2015"
• Avenant n° 2 du 11 septembre 2015 à la convention entre l'Etat et Bpifrance relative au programme d'investissements d'avenir (action : "Programme de soutien à l'innovation majeure [PSIM]")
• Arrêté du 16 septembre 2015 portant nomination à la présidence de la République
• Bpifrance bientôt dans l'ADIT ? (intelligenceonline)
• BlaBlaCar, première "licorne" française à plus d'un milliard (rue89)

mercredi, 16 septembre 2015

• La Chine promet une "green card" simplifiée (lesechos)
• Charles Gave : La politique monétaire des USA a été capturée par une ploutocratie (News360x)
• Publication des données SIG (DREAL Languedoc-Roussillon)
• Les retards de l'EPR retardent la fermeture de Fessenheim (huffingtonpost)
• Sécurité sociale: la leçon allemande de la Cour des comptes (lexpansion)
• Bercy prêt à écorner le CICE pour boucler le budget (lexpansion)
• Nouveau report de la mise en service de l'EPR de Flamanville (lemonde)
• Accueil des migrants et droit du travail : un révélateur de nos incohérences (xerfi)
• Déchets nucléaires : le convoi traverse la France vers la Suisse (leparisien)
• CSA Décision n° 2015-P-8 du 30 juin 2015 relative à la composition de la cellule diversité
• Décret du 14 septembre 2015 portant prolongation de la concession de sables siliceux marins dite "Chassiron C" (Charente-Maritime) aux sociétés Compagnie armoricaine de navigation et Carrières et matériaux du Grand Ouest, conjointes et solidaires
• Arrêté du 11 septembre 2015 relatif à la création d'obligations assimilables du Trésor 0,25 % 25 novembre 2020 en euros
• Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2010 modifié relatif au stockage en réservoirs aériens manufacturés exploités au sein d'une installation classée soumise à autorisation au titre de l'une ou plusieurs des rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747, 4748, ou pour le pétrole brut au titre de l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement
• Arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance
• Arrêté du 15 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juin 2015 relatif aux modalités de capture à titre accessoire et de débarquement de la raie brunette (Raja undulata) dans les zones CIEM VII d et e et VIII a, b et c
• Fortes tensions sur les fiches "S" (intelligenceonline)

mardi, 15 septembre 2015

• Euronext?: bataille de procédure autour du plan de sauvegarde de l'emploi (lesechos)
• Études actualités (DREAL Poitou-Charentes)
• Publication de la 17e lettre régionale éolien et photovoltaïque (DREAL Pays-de-la-Loire)
• Situation mensuelle de l'Etat (juillet 2015)
• Arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé "Mine d'Or"
• Insolite. Les ballons dirigeables font leur grand retour (ouest-france)
• La lutte contre le Réchauffement Climatique / une croisade absurde, coûteuse et inutile Livre Blanc dxe la SCM

lundi, 14 septembre 2015

• Le vrai problème de la Grèce par Jean-Marc Vittori
• La COP 21 et l'agenda des solutions : Enjeux et perspectives Entretien avec Nicolas Hulot
• Derrière le scandale des éoliennes, celui des subventions à la presse (ndf)
• Réfugiés: l'imposture de Hollande et des socialistes français (Tunisia Daily)
• Les coulisses de L'Amoco Cadiz par Wikileaks (letelegramme)

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