LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 948

dimanche, 12 juillet 2015

• Vocabulaire du numérique
• Arrêté du 9 juillet 2015 portant nomination d'un directeur régional et interdépartemental de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France
• Arrêté du 9 juillet 2015 portant nomination d'une directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement, directrice de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine (région Ile-de-France)
• Arrêté du 9 juillet 2015 portant nomination d'un directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement directeur de l'unité territoriale de Paris (région Ile-de-France)
• Arrêté du 10 juillet 2015 relatif à la commission interministérielle pour le logement des populations immigrées
• Décret n° 2015-849 du 10 juillet 2015 relatif à la mise sur le marché de piles et accumulateurs et à la collecte et au traitement de leurs déchets
• Arrêté du 3 juillet 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges "Appel à projet régional - Soutien des projets d'avenir des PME en Nord - Pas-de-Calais - Picardie"

samedi, 11 juillet 2015

• La mairie refuse son mariage pour un trait d'union dans son prénom (20minutes)
• Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire "savoir-nager"
• Décret n° 2015-847 du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire "savoir-nager"

vendredi, 10 juillet 2015

• Plus de 800 000 personnes évacuées en Chine à l'approche d'un typhon (lemonde)
• Grèce : le bafouillage des perroquets (bvoltaire)
• TVA à 23 % ? Jacques Attali: ” c'est le moment d'augmenter la TVA de trois points ! “ (businessbourse)
• Regardez Cazeneuve dire que la vie privée n'est pas une liberté (numerama)
• Vidéo - Clip-Air, le "train volant" suisse (aeronewstv)
• Rapport d'activités 2014 (edf)
• Le gouvernement profite de la loi Macron pour imposer sans discussion le projet Cigéo de déchets nucléaires (reporterre)
• Le gouvernement passe en force sur l'enfouissement des déchets nucléaires à Bure (boursorama)
• CNCDH Avis sur la lutte contre les discours de haine sur internet
• CNCDH Avis sur le consentement des personnes vulnérables
• Décisions du 22 juin 2015 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Décret du 9 juillet 2015 portant nomination du directeur, adjoint à la commissaire générale au développement durable - M. TAPADINHAS (Laurent)
• Décret n° 2015-840 du 8 juillet 2015 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du réseau des chambres de commerce et d'industrie
• Décret n° 2015-837 du 8 juillet 2015 portant réforme de la réglementation relative aux armes et matériels de guerre
• Décret n° 2015-838 du 8 juillet 2015 relatif à la prise en compte par les émetteurs de prélèvements des modifications de coordonnées bancaires par leurs clients
• Arrêté du 6 juillet 2015 portant délégation de signature pour la direction des investissements et du développement local de la Caisse des dépôts et consignations
• Arrêté du 8 juillet 2015 relatif aux dérogations à l'obligation d'obtention d'une autorisation d'importation de matériels de guerre, armes, éléments d'arme, munitions ou éléments de munition
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé "L'île au trésor"
• Arrêté du 22 juin 2015 relatif à l'université Paris-Dauphine
• Le projet de SAGE Côtiers basques sera soumis à enquête publique du 1er au 31 juillet 2015 (DREAL Aquitaine)

jeudi, 9 juillet 2015

• Taipei 101 veut devenir le plus haut bâtiment écologique au monde (adit)
• Emmanuel Macron : "il nous manque un roi (atlantico)
• Continuité écologique (letelegramme)
• AIN - Conseil départemental du Jura (DREAL Rhône-Alpes)

mercredi, 8 juillet 2015

• [Tic-Tac] Tiens, la dette de la France est au niveau de la dette grecque d'il y a ... 8 ans
• Gazprom ne paie plus ses factures et est déclarée insolvable par les turkmenes (lenta)
• Chine: un projet de loi pour controler internet (lefigaro)
• Grèce : vers un immense scandale (tlaxcala-int)
• Avis de vacance d'un emploi de directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion, chargé des fonctions de responsable du pôle "entreprise, emploi, économie"
• Arrêté du 25 juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux activités géothermiques de minime importance
• Arrêté du 25 juin 2015 relatif à la qualification des entreprises de forage intervenant en matière de géothermie de minime importance
• Décret n° 2015-827 du 6 juillet 2015 modifiant le décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire
• LOI n° 2015-822 du 7 juillet 2015 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre portant délimitation de la frontière
• LOI n° 2015-823 du 7 juillet 2015 autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part
• LOI n° 2015-820 du 7 juillet 2015 autorisant la ratification de la convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves
• Décret du 7 juillet 2015 complétant le décret du 12 juin 2015 portant convocation du Parlement en session extraordinaire
• Mistral et Moscou: c'est fini! (irib)
• Les paradis fiscaux et la planche à billets par Michel de PONCINS

mardi, 7 juillet 2015

• >Manoir Saint-Brieuc. C'est quoi ce terril ? (letelegramme)
• Avis relatif aux sessions de l'année 2016 d'examen initial et d'examen de renouvellement de conseillers à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses par route, par rail ou par voies de navigation intérieures
• Arrêté du 26 juin 2015 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
• Arrêté du 23 juin 2015 portant nomination des membres de la commission d'évaluation prévue à l'article 4 du décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable
• Arrêté du 23 juin 2015 portant habilitation en vue de l'exercice du contrôle des matières nucléaires
• Arrêté du 23 juin 2015 portant cessation d'habilitation à exercer le contrôle des matières nucléaires
• Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 20 octobre 2010 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles
• Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) (zone spéciale de conservation)
• Arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation)
• Décret n° 2015-817 du 6 juillet 2015 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée de la réforme de l'Etat et de la simplification
• Résultats du bac 2015 : Résultat d'Examen .com publie les résultats du baccalauréat 2015 (cawa)

lundi, 6 juillet 2015

• La fin imminente des dernières espèces sauvages ! (bvoltaire)
• Acheter - Passeport - Carte D'identité - Permis de Conduire - Diplôme Etc.... (chine-informations)
• En 2014 Nicolas Dupont-Aignan prévoyait déjà l'agonie de l'euro ! (lefigaro)
• François Rebsamen demande aux Direccte d'accompagner les TPE/PME dans leur développement RH
• Bassin d'emploi : répondre aux attentes de tous les publics (Aucanville - Haute-Garonne) (ladepeche)
• Ministre belge: un Grexit risque de déstabiliser les Balkans (sputnik)
• Italie : les "réfugiés" exigent l'air conditionné : "C'est un droit humain" disent-ils. (lesobservateurs)
• Éoliennes, canicule et cruelle réalité des statistiques officielles : à quand l'affichage des records minimum (fed)
• Énergie éolienne : l'hystérie des brasseurs de vent (reinformation.tv)
• Éolien : Les dessous nauséabonds des filles d'Éole (contrepoints)
• Décret du 1er juillet 2015 portant acceptation de démission et radiation des cadres (corps des mines) - M. MATTATIA (Stéphane)
• Décret du 1er juillet 2015 portant nomination du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - M. MOUTON (Georges-Henri)
• Décret n° 2015-815 du 3 juillet 2015 relatif à la procédure d'attribution des contrats de revitalisation artisanale et commerciale
• Arrêté du 25 juin 2015 relatif à l'agrément d'expert en matière de géothermie de minime importance
• Arrêté du 25 juin 2015 relatif à la carte des zones en matière de géothermie de minime importance

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