Les nouvelles d'EVARISTE®

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LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 937

dimanche, 3 mai 2015

Pièces à conviction : à qui profitent les éoliennes? - Bande-Annonce du 06/05/2015
Ces Français qui veulent rester maîtres de leurs semences (franceinfo)
Arrêté du 24 avril 2015 relatif à l'approbation des cahiers des charges "Projets structurants des filières agricoles et agroalimentaires" et "Initiatives innovantes dans l'agriculture et l'agroalimentaire"
Arrêté du 27 avril 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges "Concours d'innovation numérique"
Arrêté du 21 avril 2015 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

samedi, 2 mai 2015

ALI COTTEX Offering all sort of agro commodities (in)
"Être solidaire et agir au service de l'État" (sudouest)
Un système radar porté par un immense dirigeable pour repérer les menaces aériennes (45enord)
Avis de vacance de l'emploi de directeur du Parc national du Mercantour
Avis de concours sur titres pour l'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines au sein du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Arrêté du 22 avril 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un concours sur titres pour l'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines au sein du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Décret n° 2015-496 du 29 avril 2015 autorisant les agents de police municipale à utiliser à titre expérimental des revolvers chambrés pour le calibre 357 magnum
Arrêté du 1er avril 2015 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b, c, d, VII d, e, h et IV c, hors Méditerranée
Arrêté du 1er avril 2015 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux mesures techniques applicables à l'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b, c, d, VII d, e, h et IV c, hors Méditerranée, pour la campagne de pêche 2015-2016
Arrêté du 1er avril 2015 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche des crustacés
Arrêté du 21 avril 2015 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2006 pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique des voyages des personnels civils du ministère des affaires étrangères
Arrêté du 29 avril 2015 relatif au référentiel général d'accessibilité pour les administrations
Corinne Lepage rassemble 60 ex-ministres de l'environnement

vendredi, 1 mai 2015

jeudi, 30 avril 2015

Avec la guerre des drones d'Obama l'assassinat est devenu routine (reseauinternational)
Une école française parmi les 3 meilleures business school au monde (lefigaro)
Indre - Fenwal : le projet de PSE retoqué par la Direccte (lanouvellerepublique)
CNIL Délibération n° 2015-071 du 26 février 2015 portant avis sur un projet d'arrêté relatif à la mise en oeuvre d'un traitement de données à caractère personnel destiné à assurer en cas de grave danger l'effectivité de la protection des personnes victimes de violences dans le cadre du dispositif de téléprotection (demande d'avis n° AV 15004071)
Décret du 29 avril 2015 portant nomination d'un ambassadeur à la gestion des crises à l'étranger - M. LE BRET (Didier)
Décret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer
Arrêté du 16 avril 2015 fixant les différents postes de coûts de gestion relatifs à la mise en place de l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau
Arrêté du 21 avril 2015 établissant des normes minimales relatives à l'hébergement des palmipèdes destinés à la production de foie gras
Décret n° 2015-489 du 29 avril 2015 relatif à la vidéoprotection aux abords immédiats des commerces et modifiant le code de la sécurité intérieure (partie réglementaire)
Arrêté du 17 avril 2015 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'accueil pour demandeurs d'asile et centres de transit
Modification du règlement général des jeux de La Française des jeux accessibles par internet et par téléphone mobile
Décret du 28 avril 2015 prorogeant les effets du décret du 16 mai 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires au contournement ferroviaire de Nîmes et de Montpellier

mercredi, 29 avril 2015

mardi, 28 avril 2015

Un second vigneron bio poursuivi en justice pour avoir refusé de polluer (bastamag)
Le lait de vache, un poison pour l'humain (vitacru)
Truck Fuel Efficiency Guide (trucklocator)
Turkish Stream: l'italienne Saipem prête à travailler pour Gazprom (sputniknews)
Le BE Japon 723 (adit)
Chine : croissance stable de la capacité éolienne connectée (chine-informations)
Prévention/réduction des déchets alimentaires... (regionpaca)
Une alternative au GPS du Pentagone (lesakerfrancophone)
Arrêté du 10 avril 2015 portant nomination (Observatoire de Lyon)
Arrêté du 27 avril 2015 autorisant l'expérimentation d'une signalisation routière relative à une voie de circulation réservée à certaines catégories d'usagers sur l'autoroute A 1
Arrêté du 17 avril 2015 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant création d'un téléservice dénommé "Chorus Portail Pro" permettant la gestion des mémoires de justice
Arrêté du 31 mars 2015 portant habilitation d'un organe d'inspection des utilisateurs pour l'application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression (CEIDRE)
Arrêté du 24 avril 2015 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2014 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés à titre gratuit pour la période 2013-2020
Arrêté du 27 avril 2015 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
LOI n° 2015-468 du 27 avril 2015 autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République populaire de Chine

lundi, 27 avril 2015

Face au déclin du Boulonnais, une seule alternative : le tourisme (La Voix du Nord)
La traque de la fraude au détachement de salariés se renforce (Maritima)
Matignon demande plus d'efforts aux ministères, la culture est épargnée. (latribune)
Arrêté du 22 avril 2015 portant création d'un service à compétence nationale dénommé "guichet entreprises"


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