Les nouvelles d'EVARISTE®

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LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 847

dimanche, 4 août 2013

François Hollande fait la promotion des emplois francs (lefigaro)
Quand François Hollande avouait être payé à ne rien faire à la Cour des comptes (ina)
Le zeppelin, une nouvelle façon de découvrir l'Ile-de-France (afp)
Visiter la base navale de Brest, c'est possible jusqu'au 31 août
Un mètre pour mesurer le monde (metrodiff)
Fumée noire au Havre : que s'est-il vraiment passé ? (76actu)
Décret du 2 août 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Arrêté du 1er août 2013 portant suspension de la mise sur le marché de jouets en mousse "tapis-puzzles" contenant du formamide
Décret n° 2013-705 du 2 août 2013 portant application de l'article 67 de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Arrêté du 2 août 2013 fixant les taux des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré

samedi, 3 août 2013

Pôle Emploi : un informaticien se voit proposer une formation pour apprendre à allumer un ordinateur (tf1)
Avis n° 9 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2013
Décret du 1er août 2013 portant classement de la commune d'Obernai (Bas-Rhin) comme station de tourisme
Arrêté du 19 juillet 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Chevrolet France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement
Arrêté du 23 juillet 2013 relatif aux déclarations de mise à la consommation et de livraison à l'avitaillement de produits énergétiques dans les départements d'outre-mer et à leur dématérialisation
LOI n° 2013-702 du 2 août 2013 relative à l'élection des sénateurs
Hausse de la CSG, abandon de la TVA sociale : le PS va dans le mur (par Jean Arthuis
Probabilité d'un accident nucléaire grave au Canada.....! (irib)

vendredi, 2 août 2013

Demande d'autorisation de licenciement : compétence territoriale du Direccte
Un portique écotaxe abattu dans le Finistère par des manifestants (fr3)
Voici l'heure d'Ecolomaniacs, parodie des Animaniacs
Ces OGM méconnus que la France produit par millions (terraeco)
Des "vautours prédateurs" dans les Alpes ? (rue89)
Fukushima : une structure dédiée aux technologies de démantèlement des réacteurs
L'opposant kazakh Moukhtar Abliazov a été interpellé près de Cannes (nouvelobs)
OGM: Bové prêt à reprendre "un mouvement de désobéissance civile" (lefigaro)
Arrêté du 23 juillet 2013 portant nomination d'un haut fonctionnaire en charge du développement durable (redressement productif)
Arrêté du 29 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 8 juin 2012 relatif à la certification des équipements techniques et à l'homologation des chaînes de collecte, de contrôle automatique et de contrôle manuel de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
Arrêté du 23 juillet 2013 portant modification de l'arrêté du 12 décembre 2005 portant interdiction de la perturbation intentionnelle du gypaète barbu
Offrez-vous un baptême de l'air en dirigeable ! Le zeppelin de retour dans le ciel de France (masculin)
JOB OFFER Décision du 26 juillet 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Mines Nantes) dans la discipline "informatique", spécialité "systèmes distribués"
Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif
Arrêté du 3 juillet 2013 relatif à la collecte de renseignements statistiques en 2014 sur l'occupation des logements sociaux et son évolution
Arrêté du 30 juillet 2013 autorisant la diffusion sur l'internet du site Adress'RLR
Arrêté du 19 juillet 2013 portant création d'un traitement automatisé réalisé à l'occasion du recensement de la population des îles Wallis et Futuna en 2013
Adress'RLR Accès au droit de la Recherche et des Enseigements Scolaire et Supérieur RLR
Tourre, ex-trader de Goldman, reconnu responsable de fraude (reuters)

jeudi, 1 août 2013

La loi sur les embryons et cellules souches validée (reuters)
Lettre ouverte au Ministre de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie par Jean Fluchère
Philippe Martin et Stéphane LeFoll rappellent la position du Gouvernement sur les OGM
De nouvelles révélations sur la surveillance de la NSA (20minutes)
Décret n° 2013-692 du 30 juillet 2013 relatif aux formes de procéder applicables devant les tribunaux de grande instance des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle dans les matières régies par le livre VI du code de commerce
Décret du 30 juillet 2013 portant classement de la commune de Binic (Côtes-d'Armor) comme station de tourisme
Décret du 30 juillet 2013 portant classement de la commune de Gérardmer (Vosges) comme station de tourisme
Délibération n° 2013-095 du 11 avril 2013 portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat modifiant le décret n° 2011-341 du 29 mars 2011 portant création d'un traitement de données à caractère personnel intitulé "gestion des sollicitations et des interventions" (demande d'avis n° 13009463)
Avis aux utilisateurs de tracteurs enjambeurs à roues
Rencontre de R. Alexandre avec plusieurs Ministres / Conseil Régional de Guyane, 26/07/13
M. le ministre P. Martin, ne rien signer avec Montebourg ! (cyberaction)
Stop à la pêhce aux requins à la Réunion ! (cyberacteurs)
Consultation du public sur l'arrêté chasse grand tétras dans les Pyrénées-Atlantiques (cyberacteurs)
Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser (senat)
La spécialisation intelligente en Limousin
Décision de l'Autorité environnementale, émise le 29/07/2013, après examen au cas par cas de la carte communale de La Calotterie (DREAL Nord-Pas-de-Calais)
Infographic: The World's Technology Hubs (mit)
Electricité, livret A : Les nouveaux tarifs du 1er août (mediapart)

mercredi, 31 juillet 2013

Standard and Poor's maintient le BB+ de la Polynésie française (lesnouvelles.pf)
Civilian casualties from drone strikes in Afghanistan Jan – Jun 2013 (un)
La Direccte Pays de Loire sensibilise les PME aux enjeux de l'intelligence économique (decideursenregion)
Sarthe. Construction: forte baisse des mises en chantier depuis un an (maville)
L'éclatement de la zone euro est possible... Mais il s'accompagnera d'une baisse de 40% des niveaux de vie actuels (express.be)
Les réseaux sociaux, nouveaux meilleurs alliés de la police (rslmag)
Israël : et si les réseaux sociaux se retournaient contre Tsahal ? (jeuneafrique)
M. Lionel Tardy interroge le gouvernement sur la création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'économie numérique
Iter : une réunion ministérielle le 6 septembre (laprovence)
Ce pays deviendra le premier acheteur du gaz iranien... (irib)
Le projet de gazoduc TAP accueille Total, Socar, Fluxys et BP (lenergiedavancer)
Séminaire sur les plans régionaux d'actions en faveur des espèces menacées d'extinction en Limousin
Vinci pour une hausse des tarifs des autoroutes (20minutes)
Le débat sur le mariage homosexuel s'exporte en Côte d'Ivoire (lepoint)
Un fonctionnaire mis en examen pour un pamphlet sur la fonction publique (lagazettedescommunes)
Action commune de préservation du Râle des genêts (DREAL Alsace)
Radio: Fukushima Daiichi has "contaminated the biggest body of water on the planet" -- Radioactive leaks to harm marine (opednews)
Commande de 40 nouvelles rames TGV : innovation et dynamisme dans le secteur ferroviaire
Décret n° 2013-688 du 30 juillet 2013 relatif à la centralisation des dépôts collectés au titre du livret A, du livret de développement durable et du livret d'épargne populaire ainsi qu'à la rémunération des réseaux collecteurs du livret A et du livret de développement durable
Arrêté du 26 juillet 2013 relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité
Arrêté du 30 juillet 2013 relatif à la justification de la réservation préalable des voitures de tourisme avec chauffeur
Arrêté du 23 juillet 2013 portant nomination d'un haut fonctionnaire de défense et de sécurité adjoint et d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information (Culture)
CNCDH Avis sur la probité de la vie publique
CNCDH Avis sur l'identité de genre et sur le changement de la mention de sexe à l'état civil
CNCDH Avis sur le droit au respect de la vie privée et familiale et les placements d'enfants en France
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général pour les affaires régionales (Limousin)
Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie
Avis relatif à l'application du décret n° 96-333 du 10 avril 1996 relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les échelles portables, escabeaux et marchepieds
Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en indication géographique protégée de la dénomination "Jambon d'Auvergne"
L'enfer comme réchauffement par Pierre de la Coste
Chine : l'empoisonneur aux raviolis devant ses juges (aujourdhuilemonde)

mardi, 30 juillet 2013

Bruxelles autorise la vente de Diane 35 en France (bvoltaire)
Sur l'A1, à Fresnes, contre la "concurrence déloyale", le ministre des Transports répond "contrôles" (lavoixdunord)
Lutter contre la concurrence déloyale dans le transport routier (directgestion)
200 emplois d'avenir en Haute-Loire en neuf mois sur zoomdici.fr (Zoom43.fr et Zoom42.fr)
Les chiffres du chômage en Bourgogne en Juin évoluent peu sur un mois (fr3)
Y a-t-il un fil conducteur à l'été ferroviaire meurtrier? (Slate)
Vers l'élimination des pesticides dangereux dans les pays pauvres ? (20minutes)
L'économie expliquée à Fleur Pellerin : il n'est de richesse que d'hommes libres par Baptiste Créteur
Réforme des retraites : la piste d'une hausse de la CSG se renforce (capital)
Arrêté du 12 juin 2013 portant création d'une zone protégée
Arrêté du 19 juillet 2013 portant nomination de membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse sur une personne vivante
Délibération du 14 juin 2013 du conseil régional de la Guadeloupe relevant du domaine du règlement relative à la réglementation thermique de Guadeloupe (RTG) et aux caractéristiques thermiques de l'enveloppe des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, abrogeant et remplaçant la délibération CR/11-372
Délibération du 14 juin 2013 du conseil régional de la Guadeloupe relevant du domaine du règlement relative au diagnostic de performance énergétique de Guadeloupe (DPE-G), abrogeant et remplaçant la délibération CR/11-373
Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
Jacques Sapir:Réforme des retraites: J. Stark met la France en garde
Comment Bruxelles se prépare à enterrer la neutralité du Web (news360x)
Explosions rock Lake County gas plant, force evacuations (chicagotribune)

lundi, 29 juillet 2013

dimanche, 28 juillet 2013

"Paresseux et arrogants", les salariés français boycottés en Suisse (leparisien)
Vocabulaire de la santé (binge drinking)
Décret n° 2013-684 du 24 juillet 2013 portant reconnaissance de titres professionnels croates pour l'exercice en France de la profession d'avocat
Décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège

samedi, 27 juillet 2013

Autoroutes : le prix des péages augmente (msn)
Hollande change son cabinet (lejdd)
Nucléaire : les énormes mensonges de Tepco sur les conséquences de la catastrophe de Fukushima (atlantico)
Radioactive Water Detected at Fukushima (wsj)
Quelque 144.000 foyers privés d'électricité (reuters)
Intervention de la France dans le contentieux opposant l'Argentine et ses créanciers procéduriers
Le commerce des foetus avortés : l'oligarchie maquillée aux cadavres (ruvr)
Affaire Magnitski: Interpol refuse d'aider la Russie à arrêter Browder (ria)
Avis relatif aux concours externe et interne pour le recrutement de trois personnels administratifs à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Décret du 25 juillet 2013 portant nomination du délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale - M. DELZANT (Eric)
Décret du 25 juillet 2013 portant nomination du secrétaire général du comité interministériel des villes - M. LE MÉHAUTÉ (Raphaël)
160 000 personnes privées d'électricité dans le Sud-Ouest de la France (lemonde)
Les semences de variétés traditionnelles ne peuvent plus être commercialisées (rtbf)
Arrêté du 18 juillet 2013 relatif à l'organisation et aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie nationale en métropole
Décret n° 2013-677 du 24 juillet 2013 modifiant le décret n° 2005-78 du 26 janvier 2005 modifié autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 20 dénommée réacteur Siloé sur le territoire de la commune de Grenoble (Isère)
Décret n° 2013-678 du 24 juillet 2013 modifiant le décret n° 2007-243 du 23 février 2007 relatif à la sécurisation du financement des charges nucléaires
Arrêté du 1er juillet 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Porsche France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement
Arrêté du 1er juillet 2013 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par BMW France en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement

vendredi, 26 juillet 2013

The end of the world as we know it.
Fessenheim 21 communes déposent une motion contre la fermeture (lalsace)
Moscou et Pékin s'attaquent au dollar (irib)
Compteur Linky : Le gouvernement l'impose (quechoisir)
Le Pôle Nord n'est plus qu'un lac ! (gizmodo)
Apocalypse du Progrès par Pierre de La Coste
USA : Prism remplacé par ... (irib)
Arrêté du 1er juillet 2013 modifiant les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous les rubriques n°s 1111, 1136, 1138, 1172, 1173, 1435, 1510, 2220, 2351, 2415, 2510, 2562, 2564, 2565, 2570, 2710-1, 2710-2, 2711, 2716, 2718, 2781-1, 2791, 2795 et 2950
Arrêté du 1er juillet 2013 modifiant les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous les rubriques n°s 1158, 1310, 1311, 1330, 1331, 1412, 1413, 1414, 1432, 1433, 1434, 2160, 2550, 2551, 2552, 2930 et 2940
Arrêté du 16 juillet 2013 fixant le barème hors taxes des redevances prévues à l'article L. 554-5 du code de l'environnement pour l'année 2013
Arrêté du 18 juillet 2013 portant nomination de correcteurs et d'examinateurs spéciaux des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
Arrêté du 17 juillet 2013 portant prorogation du mandat du président et des membres de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

jeudi, 25 juillet 2013

Enfer fiscal : certains espérent une faillite de l'État pour en finir plus vite avec ce système
Les énergies vertes coûtent trop cher à la collectivité selon la Cour des comptes (lefigaro)
Hess prêt à forer à Jouarre - mobilisation le 3 août - Le Collectif du Pays Fertois dit NON au pétrole de schiste
Espagne: l'accident de train filmé par une caméra de surveillance (rtbf)
De la fameuse loi "Pompidou-Giscard-Rothschild" (contrepoints)
Bpifrance, au service du financement des entreprises (dgcis)
Délibération du 14 juin 2013 du conseil régional de la Guadeloupe relevant du domaine de la loi et modifiant la délibération du 8 octobre 2012 relative à l'implantation des éoliennes en zone littorale
Arrêté du 16 juillet 2013 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie (affaires sociales et santé)
At least 77 dead in Spain train disaster, the worst in decades (edmontonjournal)
Décret n° 2013-665 du 23 juillet 2013 modifiant le décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Décret du 23 juillet 2013 autorisant la cession d'ensembles immobiliers domaniaux dénommés "Service local d'infrastructure" et "Cité des jardins" et reconnus inutiles par le ministère de la défense, sis à Déols (36)

mercredi, 24 juillet 2013

Pakistan : les drones américains ont tué au moins 147 civils (irib)
Nucléaire: l'étude sur l'effet de Tchernobyl en Corse démolie (20minutes.fr)
Avec "l'empowerment", les Français pourront-ils sauver eux-mêmes leurs quartiers ? (terraeco)
Avis de l'autorité environnementale relatif à la demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien "Le Champ des Vingt" à Beaumetz-lès-Aire, signé le 18/07/13
Une tractation nucléaire irano-américaine ? Et quels en seraient les détails ?!! (irib)
Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Auvergne)
Arrêté du 20 juillet 2013 portant nomination d'administrateurs représentant l'Etat dans les conseils d'administration des filiales de la société anonyme BPI-Groupe
Arrêté du 15 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2010 relatif au concours commun d'admission d'élèves dans les écoles nationales supérieures des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux
Arrêté du 15 juillet 2013 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'économie numérique
PPS Pipeline Systems GmbH - Europaweit
Le TGV accélère sa perte de vitesse (slate)
Ce que l'affaire Snowden révèle de la guerre économique : le décryptage de Bernard Carayon (RP Defense)

mardi, 23 juillet 2013

Cahuzac n'a "aucun souvenir" d'une réunion dans le bureau de Hollande le 16 janvier
US drone strikes in Yemen cast a long shadow over life on the ground (guardian)
Emploi : François Hollande "ne lâche rien" (Economie Matin)
Installations classées : ce qui va changer avec la loi Ddadue (actu-environnement)
L'histoire des dirigeables (ladepechedufutur)
Arrêté du 9 juillet 2013 relatif aux dimensions de la zone de voisinage autour d'une pièce nue sous tension
Fukushima : une nouvelle émission de vapeur (ruvr)
Poids lourds interdits de rouler : 24 infractions relevées (Vienne) (lanouvellerepublique)
Olivet - Le développement durable progresse dans la commune (larep)
Convention relative à l'Agence pour la sécurité de la navigation aéreinne en Afrique et à Madagascar (ASECNA) (ensemble sept annexes), signée à Libreville le 28 avril 2010. -- Annexe au décret n° 2013-661 du 19 juillet 2013
Arrêté du 12 juillet 2013 portant nomination pour l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Drôme à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Arrêté du 10 juillet 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
Arrêté du 25 juin 2013 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2008 relatif aux modalités d'organisation, règles de discipline, programme, déroulement et correction des épreuves des trois concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Satellites : le contrat avec les Emirats devrait créer un millier d'emplois en France (secretdefense)
Pétrole en Guyane: l'espoir s'amenuise avec l'échec du 4e forage (irib)
Coup de pouce du gouvernement à la nanoélectronique (actu-environnement)
Sur l'A1, à Frenses, contre la "concurrence déloyale", le ministre des Transports répond "contrôles" (lavoixdunord)
La grande loi Duflot... Discours de la méthode ? par Guy Lemée

lundi, 22 juillet 2013

L'éco-conception : témoignage de Podo-orthèse BOUCHARENC en Lozère (lozere.cci)
Syrie: USA/GB veulent la guerre ..... (irib)
François Hollande à Dunkerque ce mardi : des annonces pour l'emploi? (lavoixdunord)
Nouvelles taxes sur le logement: le gouvernement en pleine folie économique (Parti Libéral Démocrate)
Un dirigeable effectue de la surveillance maritime devant les côtes varoises (meretmarine)
MESURES NOMINATIVES Arrêté du 19 juillet 2013 portant désignation des auditeurs de la 66e session nationale "politique de défense" et de la 50e session nationale "armement et économie de défense" de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2013-2014)
MESURES NOMINATIVES Arrêté du 19 juillet 2013 portant désignation des candidats admis à suivre la 17e session nationale spécialisée "protection des entreprises et intelligence économique" (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Décret du 19 juillet 2013 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique socialiste du Sri Lanka - M. MONCHAU (Jean-Paul)
Décret n° 2013-657 du 19 juillet 2013 homologuant le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Duché d'Uzès"
Décret n° 2013-654 du 19 juillet 2013 relatif à la surveillance de l'activité des exploitants primaires de données d'origine spatiale
Allemagne: les services secrets avouent s'être servis de logiciels espions US (ria)

dimanche, 21 juillet 2013

DRIRE Centre - Bpifrance
Décret n° 2013-653 du 19 juillet 2013 modifiant le décret n° 2009-640 du 9 juin 2009 portant application des dispositions prévues au titre VII de la loi n° 2008-518 du 3 juin 2008 relative aux opérations spatiales

samedi, 20 juillet 2013

Arrêté du 2 juillet 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "LORCA DGFiP" relatif à la gestion du recrutement à la direction générale des finances publiques
Arrêté du 9 juillet 2013 portant modification de l'arrêté du 30 décembre 2011 déterminant les procédures de transmission des factures des fournisseurs de l'Etat sous forme dématérialisée
Arrêté du 16 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne)
Arrêté du 17 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle)
Décret n° 2013-650 du 18 juillet 2013 modifiant le décret n° 2008-1142 du 5 novembre 2008 instituant un délégué interministériel aux grands événements sportifs
Décret n° 2013-652 du 18 juillet 2013 relatif à l'immobilisation des véhicules lors des contrôles de la taxe prévue à l'article 269 du code des douanes
CONSEIL D'ETAT Avis n° 368260 du 17 juillet 2013 (centre hospitalier universitaire d'Amiens)
Catastrophes naturelles : des risques majeurs à ne pas sous-estimer (FM Global Touchpoints)
Arrêté du 2 juillet 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "LORCA DGFiP" relatif à la gestion du recrutement à la direction générale des finances publiques

vendredi, 19 juillet 2013

Dirigeables | A-NSE (a-nse)
Chypre : La Bombe Financière Encore Bourrée d'Explosifs (zebuzzeo)
La Grèce n'y coupera pas (courrierinternational)
Avis relatif à l'application de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
Arrêté du 8 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
Arrêté du 8 juillet 2013 fixant le modèle du formulaire "couverture maladie universelle - demande de protection de base"
Arrêté du 17 juillet 2013 fixant le montant de base mensuel pour le calcul de la rémunération d'une personne chargée d'une mission par un membre du Gouvernement
Mars' atmosphere destroyed by 'catastrophic' event four billion years ago (telegraph)
Le mot d'illettrisme n'apparaît pas dans ce texte de loi (assemblee-nationale)
Fukushima : nouvel incident sur le réacteur 3 (leparisien)

jeudi, 18 juillet 2013

Lubrizol : les commentaires du directeur de la Dreal (paris-normandie)
Ile-de-France : prenez le zeppelin dès le 4 août (leparisien)
Ile-de-France : des vols en zeppelin dès le 4 août (metronews)
EXCLUSIF. Brétigny-sur-Orge : des scènes de vol et de caillassage ont bien eu lieu (lepoint)
OGM: Monsanto retire ses demandes de culture dans l'UE
Ultime débat sur la transition énergétique : l'impossible synthèse (terraeco)
Spectaculaires progrès de l'enquête sur le scandale Tapie (mediapart)
Avis aux opérateurs économiques sur l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n° 1907/2006 REACH
Arrêté du 10 juillet 2013 portant nomination sur l'emploi de directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, chargée des fonctions de responsable de l'unité territoriale de l'Isère
Arrêté du 10 juillet 2013 portant nomination du responsable de l'unité territoriale de la Vendée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Décret n° 2013-629 du 16 juillet 2013 modifiant le décret n° 2000-1277 du 26 décembre 2000 portant simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d'état civil
Arrêté du 16 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 28 mai 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora glabripennis
Arrêté du 17 juillet 2013 relatif à la désignation du prestataire chargé de la collecte de la taxe sur les poids lourds prévue aux articles 269 à 283 quinquies du code des douanes
Circulaire du 17 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du gel de la réglementation
Circulaire du 17 juillet 2013 relative à la simplification administrative et au protocole des relations avec les services déconcentrés
La Datar ne soufflera pas ses 51 bougies (acteurspublics)

mercredi, 17 juillet 2013

Coup de chaud sur les entreprises du BTP (batiactu)
Abeilles : l'usage du fipronil sera restreint dans l'UE fin 2013 (actu-environnement)
Démarche qualité des eaux de baignade : 8 communes de l'Ile-de-Ré nouvellement certifiées (actu-environnement)
Epoustouflant : les Chutes du Niagara filmées par un drone DJI Phantom (smartdrones)
François Sauvadet : “François Hollande a menti aux fonctionnaires !” (acteurspublics)
Avis n° 7 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2013
Décret du 15 juillet 2013 portant nomination du directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son - M. NICOLAS (Marc)
JOB OFFER Avis de vacance de l'emploi de directeur adjoint de la mer de la Guadeloupe
Choc de simplification administrative : les premières mesures annoncées (leparisien.fr)
Décret n° 2013-625 du 15 juillet 2013 relatif aux autorisations temporaires de prélèvement en eau
Arrêté du 28 mars 2013 relatif aux droits d'inscription à l'évaluation conduisant à la délivrance du brevet informatique et internet pour adultes
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
Ecausseville. 10 000 € pour le hangar à dirigeables (ouest-france)
Les internautes français démunis en termes de protection de leur vie privée sur Internet (isoc)
Snowden: les relations interétatiques prévalent sur les querelles des services secrets (Poutine) (ria)

mardi, 16 juillet 2013

Génération ou avenir : un emploi pour les jeunes - Aube (lest-eclair)
Avis relatif à l'indice de référence des loyers du deuxième trimestre de 2013 (loi n° 2008-111 du 8 février 2008)
JOB OFFER Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Ordonnance du 25 juin 2013 fixant la date de la réunion du collège des magistrats
Les tests de captage du CO2 ont débuté au Havre (actu-environnement)
Circulaire du 17 novembre 1883 de Jules Ferry ("lettre aux instituteurs")
Algues vertes : le crime était presque parfait (blopares)

lundi, 15 juillet 2013

Greenpeace activists occupy French nuclear plant, hang banner warning of catastrophe (ap)
Transition énergétique : Hervé Mignon, directeur de l'Economie, de la Prospective et de la Transparence de RTE, était l'invité de l'émission Green Business sur BFM TV.
Plan national Canicule : la DGT fixe les modalités de contrôle des entreprises (wk-ce)
Les nouvelles règles applicables au plan de sauvegarde de l'emploi (PSE)
Le hasard dans la mathématisation du réel par Jacques Vauthier (cybel)
Republicans seek to end federal ethanol mandate
Tableau de bord de l'industrie et de la consommation - juillet 2013 (dgcis)
25% de carburant produit en Algérie est "gaspillé" (irib)
Etude Séralini : la France lance son étude long terme sur les risques des OGM (actu-environnement)
A la plage, comment être sûr de se baigner dans une eau propre? (20minutes.fr)
Henri Guaino: "La crise n'est pas terminée"
Le projet de PPRT du port de Brest est soumis à la consultation des POA et téléchargeable sur le site de la DREAL.
US drone kills 3 in North Waziristan (pk)
Arrêté du 8 juillet 2013 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d'animaux classés nuisibles sur l'ensemble du territoire métropolitain
Arrêté du 10 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 28 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais)


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