Un trou dans le grillage

mardi, 30 avril 2002

• LOI no 92-678 du 20 juillet 1992 relative à la validation d'acquis professionnels pour la délivrance de diplômes et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale
• Mise en oeuvre du nouveau cadre réglementaire européen pour les "communications électroniques " - Consultation publique
• François Sautereau, écrivain
• Avec de la lucidité, Eric Halphen... (lire le commentaire de Alex Scherer de NY)
• Commune de Maulevrier
• La Fête des Jeux d'Ensisheim (Haut-Rhin)
• observatoire reunionnais de l'eau

lundi, 29 avril 2002

• Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux organisé à l'occasion de la Saint- Valentin
• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE[[=]]Conseil supérieur de l'audiovisuel[[=]]Décision no 2002-229 du 26 avril 2002 fixant la durée des émissions relatives à la campagne officielle pour chaque candidat en vue du second tour de scrutin de l'élection du Président de la République, portant répartition de cette durée en nombre et durée d'émissions et fixant les horaires de programmation de ces émissions sur les antennes des sociétés France 2, France 3, La Cinquième, Radio France (France Inter), RFO et RFI
• Décision no 2002-230 du 26 avril 2002 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée sur les antennes des sociétés nationales de programme France 2, France 3, La Cinquième, Radio France (France Inter), RFO et RFI en vue du second tour de scrutin de l'élection du Président de la République le 5 mai 2002
• Décret no 2002-626 du 26 avril 2002 fixant les conditions d'établissement des plans d'exposition au bruit et des plans de gêne sonore des aérodromes et modifiant le code de l'urbanisme
• Communication politique : nouvelles technologies et vieux schémas - par Pierre Mounier
• Décret no 2002-611 du 26 avril 2002 mettant en voie d'extinction le corps des administrateurs des postes et télécommunications
• Arrêté du 19 avril 2002 portant création du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
• Arrêté du 25 avril 2002 modifiant l'arrêté du 26 avril 1991 fixant la teneur maximale en goudron des cigarettes et modifiant l'arrêté du 26 avril 1991 fixant les méthodes d'analyse des teneurs en nicotine et en goudron et les méthodes de vérification de l'exactitude des mentions portées sur les conditionnements, ainsi que les modalités d'inscription des messages de caractère sanitaire et des mentions obligatoires sur les unités de conditionnement des produits du tabac
• Décret no 2002-609 du 26 avril 2002 modifiant le décret no 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils
• Jugements d'envoi en possession provisoire
• Tableau récapitulatif des décisions du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques du premier trimestre 2002
• Arrêté du 15 avril 2002 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2002 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
• Décret no 2002-608 du 24 avril 2002 modifiant le décret no 86-407 du 11 mars 1986 fixant les seuils au-delà desquels les groupements sportifs sont tenus de constituer une société commerciale
• Décret no 2002-594 du 22 avril 2002 relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse et modifiant le code de la sécurité sociale
• Arrêté du 19 avril 2002 relatif à la mise en place d'un enseignement bilingue par immersion en langues régionales dans les écoles, collèges et lycées " langues régionales"
• Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
• Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux prix du gaz combustible vendu à partir des réseaux publics de distribution
• Décret no 2002-593 du 24 avril 2002 relatif à l'emploi de directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
• Arrêté du 18 avril 2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la déviation d'une canalisation de transport de gaz
• Arrêté du 18 avril 2002 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
• Saint Guilhem le Désert - Village médiéval Hérault - Abbaye de Gellone Languedoc
• Lycee Technique Régional DORIAN
• Le nouveau profil de l'électorat, une semaine après le séisme (Le Figaro)

dimanche, 28 avril 2002

• French Jews Rally Against Confident Le Pen (Reuters)
• l'Appel de Venise
• Institut d'Enseignement Supérieur de Guyane
• Collonges-la-Rouge en Corrèze. Village classé "Plus Beaux Villages de France" bâti en grès rouge (castel, maisons à tourelles et échauguettes, église du XIIè s.) .
• Cancers de la thyroïde en France et accident de Tchernobyl : évaluation des risques potentiels et recommandations pour le renforcement des connaissances épidémiologiques
• Tchernobyl, un bilan accablant
• Le mauvais score de Robert Hue à Pékin
• Les formulaires concernant les déclarations au titre de l'I.S.F. (impôt sur la fortune) parviendront ultérieurement. (minitel : 3615 IR Service, rubrique "non résidents")
• le mot de l'ambassadeur
• Ouverture en septembre 2002 du Lycée International d'Alger
• Veggie Pride >> Fête de la fierté Végétarienne et Végétalienne
• Les dérives du droit d'asile en France par Jean-Pierre Lafon
• Décret du 23 avril 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire de Chine
• Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires de Cisjordanie et de la bande de Gaza
• Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires d'Israel
• Décision du 25 avril 2002 relative à la liste des candidats habilités à se présenter au second tour de l'élection présidentielle
• Décret du 23 avril 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
• Arrêté du 2 avril 2002 fixant le modèle du formulaire "attestation d'activité pour l'allocation de garde d'enfant à domicile"
• Arrêté du 8 avril 2002 modifiant la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
• Arrêté du 25 mars 2002 fixant le modèle du formulaire "demande d'allocation de garde d'enfant à domicile"
• Décret no 2002-586 du 25 avril 2002 relatif à la délivrance du label "école de l'internet"
• Décret no 2002-581 du 25 avril 2002 portant création de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
• Arreté du 22 avril 2002 portant nomination du directeur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
• Arreté du 16 avril 2002 modifiant l'arreté du 29 juin 2001 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles
• Décret no 2002-576 du 23 avril 2002 portant création de tribunaux pour enfants
• Décret no 2002-575 du 18 avril 2002 relatif aux organismes autorisés et habilités pour l'adoption
• Arreté du 4 mars 2002 modifiant l'arreté du 19 juillet 2001 portant organisation du concours d'internat en médecine à titre étranger
• Déclaration du 24 avril 2002 relative aux résultats du premier tour de scrutin
• Décret no 2002-558 du 22 avril 2002 fixant l'attribution d'un drapeau au ministère de la justice, Ecole nationale d'administration pénitentiaire
• Arrêté du 18 avril 2002 portant nomination à l'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
• Décret no 2002-568 du 22 avril 2002 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
• Décret no 2002-567 du 22 avril 2002 portant modification du décret no 98-750 du 24 août 1998 relatif au soutien financier à la diffusion de certaines oeuvres cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
• Décret no 2002-561 du 17 avril 2002 pris pour l'application du titre VII de l'ordonnance no 2000-372 du 26 avril 2000 et relatif au regroupement familial des étrangers en Polynésie française
• Décret no 2002-559 du 17 avril 2002 pris pour l'application du titre VII de l'ordonnance no 2000-371 du 26 avril 2000 et relatif au regroupement familial des étrangers dans les îles Wallis et Futuna
• Décret no 2002-560 du 18 avril 2002 approuvant les schémas de services collectifs
• Dépôts pétroliers de DIJON : Situation au 22 avril 2002.
• Le Pen vu du Quebec libre

samedi, 27 avril 2002

• Le piéton de mai
• Les instituts de sondage trompent-ils l'opinion ? [Reuters]
• Laguiller appelle à voter blanc ou nul au 2e tour (Reuters)
• ODIS : Observatoire du Dialogue Social
• Manifestation - Paris - Bastille - le 27 avril 2002 - AdmiNet y était !
• "En Mai fais ce qu'il te plaît" (Maurice Grimaud)
• Requiem pour le bac par Elizabeth Lévy
• C'est l'heure de l'apéro!
• la maison de la dernière cartouche (1870)
• Le Forum des droits sur l'internet ne demande qu'à être utilisé [Yahoo]
• En mai, les sirènes sonnent en avril
• DECRET N° 70-1097 DU 23 NOVEMBRE 1970 relatif à l'application aux corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics, autres que les corps d'enseignants du ministère de l'éducation nationale, des dispositions de l'article 3 de la loi n° 70-2 du 2 janvier 1970 tendant à faciliter l'accès des officiers à des emplois civils
• DECRET N° 64-498 Du 1er juin 1964 portant règlement d'administration publique relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées
• Comment Le Pen peut gagner (Lipietz)
• Après le 1er tour, les territoriaux quittent leur neutralité
• Observatoire républicain de la course à l'Elysée
• Images de Mai 1968
• Le pavé dans la mémoire : Mai 68 vu par les “30 x 40”
• L'association qui soutient la Police et la Gendarmerie
• DECRET DU 8 DECEMBRE 1944 portant création des Compagnies républicaines de sécurité
• Compagnies Républicaines de Sécurité (site non officiel)
• French Intelligence Agencies

vendredi, 26 avril 2002

• L'application de la RTT en Alsace-Moselle dans la fonction publique territoriale [Yahoo]
• Questionnaire Euroscience aux candidats à l'élection présidentielle de 2002 en France
• Une armurerie clandestine découverte en Essonne
• RECOMMANDATION DU 8 MARS 2002 RELATIVE À L'ACCÈS AUX RÉSEAUX ET SERVICES À HAUT DÉBIT
• L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux (fr)
• Proposition de loi relative à la liberté de l'information sportive (fr)
• "Ne manifestez pas !", dernier conseil de Jospin [Le Figaro]
• Marche pour Jésus à Strasbourg
• Article L61 : L'entrée dans l'assemblée électorale avec armes est interdite
• Cybercriminalité/ la Commission propose aux Etats-membres d'harmoniser leur droit pénal
• recherches menées à l'INRIA dans le domaine de la robotique.
• un nouveau tableau de bord sur le développement du commerce électronique en France
• IUT de Montreuil
• CDC-TIC vient de lancer la deuxième phase de son site internet
• UPtv, la chaîne internet de l'université de Poitiers
• Rouler malin dans l'agglomération de Bordeaux (33)
• "A toi la parole", site des collégiens des Hauts-de-Seine
• AMORCE : Association carrefour des collectivités territoriales et des professionnels (Déchets municipaux, Réseaux de chaleur, Gestion locale de l'énergie)
• Comment EDF protège l'environnement
• APPA - Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique
• WAGRI : Portail Ministere de l'Agriculture et de la Peche
• L'Histoire par l'image - 1798 1939 (Réunion des Musées Nationaux)
• Maison de la Culture de Bobigny (93)
• Mairie de la Ville des SORINIERES (44)
• Marie de Charentay (69)
• les profils ethiques des entreprises du cac 40.

jeudi, 25 avril 2002

• Le Canard enchaîné appelle à voter pour Jacques Chirac [Reuters]
• Ordonnance 45-2590 du 02 Novembre 1945 relative au statut du notariat
• Le Pen comprend parfaitement l'Etat d'Israel (Interview a Haaretz)
• Pourquoi les projets UCIP doivent-ils avoir un aspect collectif ?
• 325 triangulaires potentielles au second tour des législatives. [Articque]
• French militant farmer Jose Bove will go back to jail (AP)
• Plus de 200 nouvelles plaintes dans l'enquête sur Tchernobyl (Reuters)
• Terres Cathares
• Bruno Megret appelle a voter Le Pen
• Jean-Paul Baquiast appelle à voter Chirac (25/04/2002)
• Une mission décoiffante à Chicago: le véritable décollage des outils Internet au service de la compétitivité [Yolin]
• CHU Tours - Centre Hospitalier Universitaire hôpital chirurgie médecine urgences
• Paris, France, découverte du musée des égouts de Paris
• L'Exposition Internationale Images 2004 refait parler d'elle

mercredi, 24 avril 2002

• French Occupying Troops Attacked in Kabul (Kavkaz)
• L'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes
• L'inspection du travail en France en 2000 : rapport au Bureau international du travail (pdf - 1132 Ko)
• APPEL D'OFFRES : travaux de conception-construction de bâtiments modulaires à Dugny (93)
• L'inspection du travail en France en 2000 : rapport au Bureau international du travail
• Le vote dans les prisons
• Les sondeurs se rebiffent (AFP)
• Arnaud Montebourg et Eric Halphen au secours de Jacques Chirac (AP)
• Le vote juif : Un échange public d'amabilités entre MM. TUBIANA et CUKIERMAN
• Le service des Archives du PCF sera fermé au public à partir du 13 juillet
• Le vote pied-noir [Le Monde]
• Pour la défense de la démocratie - Les associations des TIC signent
• Newsletter de Profession Politique (site anti-Chirac)
• Communiqué sur l'élection présidentielle de l'Association des directeurs de bibliothèques départementales de prêt - ADBDP
• Circulaire DGS/PS3 n° 99-179 du 19 mars 1999 relative à l'homologation de diplômes délivrés pour l'exercice de professions paramédicales
• Amicale des Troupes de Marine des Alpes Maritimes
• Appel à une refondation citoyenne, par Laurent Chemla
• Collectif National Justice Pour Les Harkis et Leurs Familles
• Poussières d'étoiles
• Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale
• Convention pour la Sixième République
• La France de la Quatrième République par François da Rocha Carneiro
• Ce site rouvrira le 17 juin 2002, si les électeurs en décident ainsi... [Arnaud Montebourg]
• Call for proposal for a European Community/Japan pilot cooperation project in the field of higher education
• les mineurs votent Linux
• Hourtin brûle-t-il ?
• Voulx (77)
• Ginestas (11)
• Encausse-les-Thermes (31)
• Oloron-Sainte-Marie (64)
• La page francophone des Expositions Universelles par Jacques Bertrand
• Jean-Marie Messier au Zénith
• Manifestations "spontanées" en France [Yahoo] (à l'appel du MRAP et de la LDH)

mardi, 23 avril 2002

• Contrat d'objectifs CSTB 2002-2005
• Ingrid, si tu réussis, tu auras changé le cours de l'histoire ! (Alain Lipietz)
• La "pitoyable dérobade" de Chirac (Reuters)
• Faiblement applaudi, Noël Mamère appelle à voter pour un "ripoux" (AP)
• CCFPS : Centre Culturel Français de Palerme et de Sicile
• Une initiative d'Adminet : "Liberté-Egalité-Fraternité" (Transfert-Net)
• Le Foyer Rural de Savigny le Sec
• La politique ne se fait pas à la corbeille [Boursorama]
• L'Impôt sur le revenu en question
• Israël - Palestine : L'urgence d'un engagement international
• Le Vanuatu : survivance de la Francophonie dans un archipel du Pacifique sud
• Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
• L'Algérie sur le chemin des réformes
• Proposition de loi relative à la réforme de l'atelier protégé
• Proposition de loi tendant à préserver les services de proximité en zone rurale
• Vote juif : Les Amis de Shalom Ah'shav protestent contre les propos prêtés à Mr Cukierman par le quotidien israelien Ha'aretz
• Changement de Président au GIEC
• Arrêté du 27 mars 2002 commissionnant un agent chargé du contrôle de l'appellation d'origine " Reblochon" ou "Reblochon de Savoie"
• Arrêté du 3 avril 2002 portant convocation du bureau permanent du Conseil supérieur des Français de l'étranger
• Arrêté du 19 avril 2002 relatif à la détention et au port d'armes par les inspecteurs de sécurité de la ville de Paris
• Arrêté du 8 avril 2002 commissionnant les agents des comités économiques agricoles fruits et légumes pour rechercher et constater les infractions définies aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation
• Grands projets de ville : la mission relative à la place et au développement de grands projets d'éducation dans les GPV a remis son rapport à Claude Bartolone le 11 avril.

lundi, 22 avril 2002

• Des associations françaises lancent leurs appels à manifester contre Jean-Marie Le Pen (cn)
• Le Pen présent au second tour dans plus de 200 circonscriptions ? [Communiqué]
• Sur RTL, ils ont déjà oublié Jospin !
• Les socialo-communistes appellent à voter pour un "mauvais président" [Reuters]
• Désastre annoncé [Alain Lipietz]
• résultats des élections : accès direct au résultat de votre commune [Auracom]
• Les nouvelles de Bethlehem ne passent plus...
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
• Arrêté du 12 avril 2002 modifiant l'arrêté du 10 août 2001 relatif à l'interdiction d'importation de certains tissus de ruminants à risques au regard des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles destinés à l'alimentation humaine
• Arrêté du 28 mars 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)
• Arrêté du 29 mars 2002 relatif aux conditions de production de certains vins d'appellations d'origine "vins délimités de qualité supérieure" de la récolte 2001
• Arrêté du 29 mars 2002 relatif aux conditions de production de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2001
• Décret no 2002-541 du 20 avril 2002 complétant le décret no 2001-875 du 25 septembre 2001 réglementant les relations financières avec certaines personnes ou entités
• Arrêté du 19 avril 2002 relatif aux cycles de travail dans les services du Premier ministre
• Décrets du 19 avril 2002 relatifs à la discipline des membres de l'ordre national du Mérite
• Avis relatif à l'importation de crèches de Noel en bois de conifères originaires de pays non européens
• Décret du 18 avril 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Saint-Siège
• Arrêté du 8 avril 2002 fixant la liste des diplômes admis en dispense des diplômes nationaux en droit et en histoire de l'art, arts appliqués, archéologie ou arts plastiques requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
• Arrêté du 18 avril 2002 portant affectation aux carrières des élèves de la promotion 2000-2002 "Copernic" de l'Ecole nationale d'adminisration ayant
• Décret no 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets
• Arrêté du 16 avril 2002 relatif aux conditions d'étiquetage des produits antisalissures
• Arrêté du 9 avril 2002 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur
• Arrêté du 9 avril 2002 modifiant l'arrêté du 15 juillet 1999 modifié relatif à la formation et aux conditions d'obtention du diplôme de mécanicien de 750 kW
• Arrêté du 11 avril 2002 chargeant la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'aménagement foncier et urbain du contrôle économique et financier de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
• Arrêté du 9 avril 2002 fixant les modalités spéciales d'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur le groupement d'intérêt public pour le cinéma
• Arrêté du 9 avril 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
• Arrêté du 10 avril 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une étude statistique sur la participation électorale entre 2002 et 2005
• Arrêté du 12 avril 2002 portant promotion (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)
• Arrêté du 12 avril 2002 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
• "Liberté - Egalité - Fraternité" : Le nécessaire sursaut républicain [Philippe Batreau]
• Les marchés boursiers US ouvrent en baisse [Boursorama]
• Lettre ouverte aux femmes et aux hommes politiques
• Suicidez-vous le peuple est mort [Murat]
• Le vote des électeurs de Seine-Saint-Denis
• Le Quotidien du Peuple (cn)
• Anniversaire du 8 Mai 1945
• Michel Rocard se remarie (AFP)
• "il n'est pas de défaite irrémédiable que l'on ne puisse renverser" [DSK]
• Jacques Chirac hésiterait à affronter Jean-Marie le Pen à la télé [Yahoo]
• "Depuis 1997, notre pays a retrouvé plus de confiance en lui-même." (Lionel Jospin)
• Les instituts de sondage recommencent à faire des prévisions
• Bruno Mégret appelle à voter Le Pen au 2e tour (Reuters)

dimanche, 21 avril 2002

• Le juge Halphen au secours de Jacques Chirac (AP)
• Arlette Laguiller n'appellera pas à voter Chirac
• Sondage : que pensez-vous du site de Etzel ?
• Numer 02 : Le festival Numer se penche sur l'avenir du design interactif.
• Petit dictionnaire pour lutter contre l'extrême-droite
• Résultats à Metz du premier tour de l'élection présidentielle
• Noël Mamère appellera à voter Chirac (AP)
• Le vote sur Internet est-il fiable ? (AFP)
• Vers un second tour entre Jacques Chirac et Jean-Marie Le Pen (Reuters)
• Presidentielles.org : la soirée du 1er tour en direct
• GRAND SUD : Parés pour l'autre élection [La Depeche]
• La poussée des extrêmes (NRCO)
• Le journal des présidentielles : toute l'actualité sur l'élection présidentielle
• Baromètre Internet des Elections Présidentielles 2002 [France Elections 2002]
  • Sondage réalisé "on-line" du 11 au 18 avril 2002 auprès de 1345 internautes
• sapeurs pompiers de sassetot
• Le lien profond au ban des accusés [Vivre le net]
• Maintien des candidatures au second tour d'une élection

samedi, 20 avril 2002

• Quand le port du bonnet hygiénique devient un enjeu électoral... (ca)
• Le tiercé de Yahoo ! le forum des présidentielles
• Saint-Denis : abbaye et nécropole royale
• Saint-Denis Images 2004
• Les élections présidentielles française, vues de Genève (tdg en ligne)
• Les sondages polluent [Samizdat]
• Le poids du Front National [Reuters]
• ANTAC : Association Nationale de défense des Tireurs, Amateurs d'Armes et collectionneurs
• ANTAC :Association de LUTTE CONTRE le VOL et le TRAFIC de CHIENS & de CHATS
• Commerce et trafic des chiens et des chats: des êtres sensibles, objets d'un marché à moraliser par Mme Geneviéve PERRIN-GAILLARD, rapporteuse.
• Le site officiel de la commune de Ville-sur-Yron (France, Meurthe-et-Moselle)
• L'expérience du RAID au service de la police coréenne
• ELECTIONS PRESIDENTIELLES : TOUS LES RÉSULTATS, DÈS DIMANCHE SOIR, validés par le ministère de l'Intérieur, présentés par département et par commune.
• Votez Peter Pan
• Sauvezcanal.org est le site de soutien de la "Maison Canal" face à la crise actuelle
• APHG, Régionale de Basse-Normandie
• Israël-Palestine : L'urgence d'un engagement international
• La Terreur (1793-1794)
• Etzel.fr.st -> Combattre les médias
• gazelec plongee strasbourg
• Je ne travaille pas pour Adminet, mais...

vendredi, 19 avril 2002

• Pédophilie: Alain Rist, vice-président (Vert) de l'IDF, démissionne (AFP)
• Nouveau contretemps pour les hélices du Charles-de-Gaulle (AFP)
• Orléans: un septuagénaire agressé, sa maison brûlée (AP)
• L'AFP en grève sur les fils français (Xinhua)
• France-présidentielle: Six Français sur dix pas envie de voter (Xinhua)
• Camp de réfugiés de Jénine : la communauté internationale n'a pas proposé son assistance. (Amnesty International)
• Collectivités locales et Internet : les meilleures pratiques - sous le haut patronage du Président du Sénat
• Projet de loi relatif à la modernisation de la sécurité civile
• Projet de loi relatif aux plans d'exposition au bruit au voisinage des aérodromes
• Prochaine réunion du Club CAWA à Paris
• NetBois Infos : les communiqués de la filière bois sur Internet
  • 70.000 pétitions d'artisans du BTP dans la cour du ministère de l'Emploi
• Bilan de l'appel à projets RIAM (Programme pour la Recherche et l'Innovation dans l'Audiovisuel et le MultiMédia) au 18/04/2002
• Design Interactif - le Futur en vue au Centre Pompidou
• Bartoldi 2004
• nordparisbusiness.com, la une93: l'exposition internationale de 2004 sur le thème de l'image
• Décret du 18 avril 2002 portant nomination d'un ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la Communauté du Pacifique
• Arrêté du 4 avril 2002 modifiant les heures de scrutin dans les bureaux de vote de Tananarive
• Décret no 2002-538 du 12 avril 2002 relatif à l'obligation d'assurance de responsabilité civile relative aux accueils de mineurs mentionnée à l'article L. 227-5 du code de l'action sociale et des familles
• Décret no 2002-536 du 18 avril 2002 portant organisation du service de défense
• Arrêté du 3 avril 2002 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux décharges existantes et aux nouvelles installations de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Arrêté du 25 mars 2002 portant nomination de la présidente du comité financier de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
• Arrêté du 22 février 2002 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Comité national pour la promotion de l'oeuf
• Décret n° 2002-535 sur la certification de la sécurité des produits et systèmes des technologies de l'information
• Ville de Corbas
• ACSEL : conference de retour de la mission "e-business aux USA" [photo]
• Pour la suppression de l'élection présidentielle [Le Monde Diplomatique]
• 6ème Programme-cadre de recherche et de développement technologique (2002-2006)
• Olivier Besancenot ne prévoit pas d'être présent au second tour
• Comment éliminer les vapeurs d'essence

jeudi, 18 avril 2002

• Décision du 15 avril 2002 sur une requête présentée par M. Alain Meyet
• Décision du 15 avril 2002 sur des requêtes présentées par MM. Stéphane Hauchemaille, Alain Meyet et François Cazaux
• Arrêté du 3 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 mars 1998 fixant le montant de la part forfaitaire de l'allocation de vétérance et pris en application de l'article 12 de la loi no 96-370 du 3 mai 1996 relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
• Arrêté du 30 janvier 2002 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France
• Arrêté du 8 février 2002 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit "arrêté ADR")
• Arrêté du 10 avril 2002 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1990 relatif à la création d'un système automatisé de gestion de l'identité et des adresses des contribuables à l'impôt sur le revenu, à la taxe d'habitation, à la taxe annuelle sur les logements vacants et à l'impôt de solidarité sur la fortune
• Décret no 2002-528 du 17 avril 2002 portant modification de l'article 23 du statut national du personnel des industries électriques et gazières
• Décret du 17 avril 2002 portant nomination au conseil de surveillance de la Banque du développement des petites et moyennes entreprises
• Arrêté du 16 avril 2002 portant création de la mission interministérielle du suivi de la gestion des administrateurs civils
• Arrêté du 29 mars 2002 portant création du Comité national de l'alimentation et de la nutrition des établissements de santé
• ENERGY TAX HARMONIZATION IN THE EUROPEAN UNION: A PROPOSAL BASED ON THE INTERNALIZATION OF ENVIRONMENTAL EXTERNAL COSTS
• L'incubation publique, nouvelle norme de la mairie de Paris
• Règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise en oeuvre du domaine de premier niveau .eu
• Renaud Finaz de Villaine devient directeur associé de Business & Decision
• Lycée de Montdidier
• amicale des anciens du collège sainte-marie de sierck
• l'Observatoire des mines

mercredi, 17 avril 2002

• Le Service public d'accès au droit (SPAD) va être ouvert le 15 septembre 2002 [Communiqué]
• Le Réseau d'Information sur le Développement environnemental en Aquitaine (Réseau i.d.e.a)
• Fanfare du 2ème Hussards
• Site de l'amicale des Anciens Marins de Nogent sur Oise
• Les procédures nationales d'aide à la création numérique
• Arrêté du 18 mars 2002 modifiant l'arrêté du 14 mars 2001 relatif à la réception des moteurs à allumage à compression destinés à être installés sur les engins mobiles non routiers en ce qui concerne les émissions de gaz et de particules polluants
• Arrêté du 3 avril 2002 relatif aux conditions générales de tenues des stud-books et registres généalogiques des espèces équine et asine
• Décret no 2002-523 du 16 avril 2002 portant statut particulier du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
• Arrêté du 8 avril 2002 portant sur la diffusion des résultats du recensement général de la population de 1999 modifiant l'arrêté du 22 mai 1998 relatif à la création d'un traitement automatisé réalisé à l'occasion de la collecte et de la diffusion des résultats du recensement général de la population de 1999
• Arrêté du 5 avril 2002 portant extension d'un accord relatif aux modalités de fonctionnement du dialogue social de branche dans les industries électriques et gazières
• Arrêté du 4 mars 2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
• Arrêté du 6 mars 2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
• Avis no 2002/04 du 21 mars 2002, "défavorable à la déclassification" du plan particulier de protection du centre nucléaire EDF de Civaux (86)
• Arrêté du 29 mars 2002 portant création du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
• Réseau expérimental VTHD (Vraiment Très Haut Débit) à l'INRIA Sophia-Antipolis : ou comment construire l'Internet seconde génération...
• perfrv est un projet de plateforme RNTL labelisé en juin 2000
• Un séminaire sur le haut-débit en Provence-Alpes-Côte d'Azur
• SRPV : Service Régional de la Protection des Végétaux Midi-Pyrénées (avertissements agricoles et conseils phytosanitaires)
• Le Portail du Haut Quercy
• Les nouvelles télévisions
• Chirac et Jospin sous les 20% au premier tour, selon BVA [Reuters]
• Jean-Marie Le Pen espère "coiffer au poteau" Jacques Chirac et Lionel Jospin (AP)

mardi, 16 avril 2002

• Association Nationale de Medecine du Travail des Hopitaux
• Les femmes sénateurs depuis 1946
• Proposition de loi relative à une meilleure cohérence dans l'administration des territoires
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Venezuela sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
• Projet de loi relatif à la répression de l'activité de mercenaire
• Arrêté du 3 avril 2002 portant nomination au conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
• Arrêté du 21 mars 2002 modifiant l'arrêté du 28 mars 2000 relatif au rendement à l'hectare de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 1999
• Arrêté du 5 avril 2002 portant habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat Arrêté du 12 avril 2002 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1959 rel atif à la réglementation des jeux dans les casinos
• Décret no 2002-514 du 12 avril 2002 modifiant le décret no 59-1489 du 22 déc embre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
• Arrêté du 12 mars 2002 relatif aux prix de cession pour usage final par l'In stitut national de la statistique et des études économiques des produits issus de la base de données SIRENE
• Arrêté du 12 avril 2002 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1959 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
• Décret no 2002-514 du 12 avril 2002 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
• Arrêté du 12 mars 2002 relatif aux prix de cession pour usage final par l'Institut national de la statistique et des études économiques des produits issus de la base de données SIRENE
• RAVAILLAK.COM - Le site officiel du journal lyceen d'henri IV , Ravaillac !
• observatoire des suicides dans les prisons françaises.
• Retrouvez, du lundi au vendredi, les documents d'actualité disponibles sur Internet. [Le Monde]
• Avis aux importateurs de rongeurs et de lagomorphes en provenance de pays tiers destinés à des lachers, à des établissements de vente, d'élevage ou de présentation au public
• Arrêté du 17 octobre 2000 portant nomination au comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
• Vivre a Clermont
• le chien de prairie est interdit d'importation en France
• Convention pour la protection du Rhin
• Oubliés de l'Histoire
• Site des PLP Maths sciences de l'académie de Besançon

lundi, 15 avril 2002

• Questions aux candidats aux présidentielles 2002
• Avis relatif au nombre d'inscriptions possibles sur la liste d'aptitude aux fonctions de capitaine de sapeurs- pompiers professionnels établie pour l'année 2002 à l'issue du concours interne
• Liste des avis rendus au cours du mois de février 2002 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
• Arrêté du 22 mars 2002 portant attribution du titre de mastère spécialisé de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
• Arrêté du 11 avril 2002 modifiant l'arrêté du 30 juin 1971 relatif aux conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés et au calcul des bonifications correspondantes
• Ambassade du Venezuela en France
• Un contribuable français veut transmettre son contrôle fiscal sur internet (AFP)
• Décret n° 82-140 du 3 février 1982 portant publication des accords de coopération entre la République française et la République populaire du Congo, signés à Brazzaville le 1er janvier et le 17 juin 1978
• EUROPA - Sécurité Alimentaire - Les eaux minérales naturelles
• 9ème Assemblée européenne du télétravail
• la mise à jour 2002 du guide des aides aux PMI
• Campagne présidentielle J-6 ! Quid de la Société en réseau, de l'e-Transformation et de l'Economie de la connaissance? ....chronique d'un sujet évité ! [AFNET]
• Décret du 10 avril 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Vanuatu
• Arrêté du 3 avril 2002 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2000 portant création de la commission du label "Bleuet de France"
• Arrêté du 25 mars 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des dossiers des personnels militaires décédés de l'armée de terre
• Décret no 2002-506 du 12 avril 2002 modifiant les décrets no 92-1074 du 2 octobre 1992 et no 94-647 du 27 juillet 1994 relatifs à la mise sur le marché, à l'utilisation et à l'élimination de certaines substances et préparations dangereuses
• Arrêté du 3 avril 2002 portant autorisation d'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
• Arrêté du 3 avril 2002 portant nomination des membres de la commission scientifique et technique chargée de contrôler l'application des méthodes d'analyses du lait de vache
• Arrêté du 5 avril 2002 relatif aux conditions sanitaires d'importation et de transit en France de produits issus d'animaux et d'agents pathogènes, mentionnés à l'article L. 236-1 du code rural, destinés exclusivement à un usage technique ou pharmaceutique en provenance de pays tiers
• Décret no 2002-505 du 8 avril 2002 relatif au certificat d'immatriculation des véhicules de transport exceptionnel et modifiant le code de la route
• Arrêté du 29 mars 2002 portant revalorisation du taux de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret no 2000-728 du 31 juillet 2000 au bénéfice des personnels enseignants des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines placées sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie
• Arrêté du 29 mars 2002 portant revalorisation des taux de la prime pédagogique instituée par le décret no 2000-729 du 31 juillet 2000 au bénéfice des personnels enseignants des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines placées sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie
• Décret no 2002-498 du 10 avril 2002 relatif à la liste des mesures prises par le ministre chargé de l'énergie nécessaires à l'application du statut national du personnel des industries électriques et gazières et modifiant le code du travail
• Arantis - Agence régionale Poitou-Charentes des technologies de l'information
• Ville et violence : Bibliographie
• IHESI : Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure
• Autour du libre 2002 du 29 au 31 mai 2002 à l'INT d'Evry
• Préparation du VI° PCRD - Grands projets et réseaux d'excellence en matiere de sécurité / 26 avril 2002 / Paris
• Site de la commune de Saint-Beauzire (63)

dimanche, 14 avril 2002

• Le dossier de Kitetoa
  • La décision de condamnation
• un récapitulatif de tous les sondages du premier tour des présidentielles
• Discours [de la séance solennelle de la société des sciences, de l'agriculture et des arts de Lille, 7 juin 1903] / de M. Agache-Kuhlmann, .
• Décret "Must carry" : les opérateurs du câble saisissent le Premier Ministre
• GriseMine : LITTÉRATURE GRISE DE LANGUE FRANÇAISE
• COMPLÉMENT D'EXTENSIFICATION DANS LE CADRE DE LA PRIME SPÉCIALE AUX BOVINS MÂLES ET DE LA PRIME AU MAINTIEN DU TROUPEAU DE VACHES ALLAITANTES
• Alger : Pavillon France à la Foire Internationale
• Nicolas Boileau [1636-1711]
  • LE LUTRIN, Poème héroï-comique de Nicolas Boileau
• le Projet Gutenberg

samedi, 13 avril 2002

• Les épouses plus présentes dans la présidentielle: "Une évolution moderne", pour Jacques Chirac (AP)
• Délais de conservation des papiers
• Guide/annuaire des programmistes
• Association des Usagers du T E R Lorraine
• AuxUrnesCitoyens.com : Association loi 1901
• La défaite de la science française Forum du journal La Recherche
• CyberCrimInstitut - Institut International des Hautes Etudes de la Cybercriminalité
• Le rêve américain : Alex aux States!!
• Centre Permanent d'Initiative pour l'Environnement 05

vendredi, 12 avril 2002

• Vote par procuration des électeurs qui ont quitté leur résidence habituelle pour prendre des vacances
• Pluridisciplinarité et synergies : une nécessité pour la recherche Rapport d'Alain Pompidou
• Recommandation no 2002-4 du 3 avril 2002 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue des élections législatives des 9 et 16 juin 2002
• Décret no 2002-495 du 8 avril 2002 modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants
• Arrêté du 29 mars 2002 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 2001
• Décret no 2002-496 du 9 avril 2002 modifiant le décret no 93-740 du 29 mars 1993 portant création d'un comité de l'environnement polaire
• Décret du 5 avril 2002 portant extension d'une concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
• Projet de loi autorisant l'approbation de la convention pour la protection du Rhin
• Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments
• Projet de loi circulation et au séjour en Principauté d'Andorre des ressortissants des États tiers
• Projet de loi circulation et établissement entre la France, l'Espagne et Andorre
• Projet de loi coopération administrative France, Espagne et Andorre
• Proposition de résolution relative à la création d'un procureur européen
• Accord de siège entre le Gouvernement et la Commission internationale de l'état civil
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 12 avril 2002
• Nasdaq Europe A subsidiary of The Nasdaq Stock Market
• Utilisation de la cryptographie dans les outils de sécurite et de confiance
• Le camp de réfugiés palestiniens de Jénine en Cisjordanie " nettoyé " par l'armée israélienne [L'Humanité]
• Décret N° 71-343 du 29/4/1971 prime Informatique
• TIC et métiers en émergence (Mars 2002)
• Admiroutes: La Gazette N° 58 du 15 avril 2002 par Jean-Paul Baquiast
• Rencontre de Mme Parly avec les fédérations syndicales du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie et les syndicats de la Douane
• L'origine de l'explosion d'AZF toujours pas élucidée (Reuters)
• Deux suspects en garde à vue après l'attaque à la grenade du commissariat de Clichy (AP)
• Un pilote de la Patrouille de France se tue avant le crash de son Alphajet (AFP)
• DATAR : VOYAGE EN SUEDE DE LA DELEGATION CONDUITE PAR JEAN-LOUIS GUIGOU [FING]

jeudi, 11 avril 2002

• Rapport d'information de la Commission parlementaire Peillon-Montebourg sur le blanchiment en France
• Appel à propositions "Veille stratégique sur Internet".
• Carte électorale de la Loire
• Les Sentiers du Développement Local
• Mesurez votre Quotient Civique / Karobas : la marque des CyberKids
• Planète Solidarité
• ELECTRONIQUES, VIRTUELS, NUMERIQUES : L'ELEVE, LE PROF ET LEUR CARTABLE DANS L'ECOLE DE DEMAIN (fing)
• IMAGES de la RECHERCHE en Pays de la Loire
• 15th to 19th April 2002 - Cannes MipTV - International Television Program Market
• DigiPort : TIC, e-business, e-service sur Lille Métropole
• Arrêté du 21 mars 2002 portant nomination à la commission technique spécialisée "mesurages divers"
• Arrêté du 5 avril 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux dans la discipline "génie des procédés"
• Arrêté du 5 avril 2002 autorisant l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans les disciplines "physique du solide" et "automatique, informatique industrielle"
• Arrêté du 15 mars 2002 fixant les prescriptions applicables aux ouvrages et installations de prélèvement et aux prélèvements nécessaires à l'alimentation de la station de production d'eau déminéralisée de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine
• Arrêté du 9 avril 2002 autorisant l'Entreprise minière et chimique à céder des actions de la société TREDI
• Décret no 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur
• Décret no 2002-480 du 8 avril 2002 modifiant le décret no 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de mastaire et le décret no 2001-295 du 4 avril 2001 portant création de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République
• Décision du 7 avril 2002 sur une réclamation de M. Jacques Cheminade
• Décision du 7 avril 2002 sur une réclamation de M. Jean-Marie Matagne
• Décision du 7 avril 2002 sur une réclamation de M. Stéphane Hauchemaille
• Décision du 7 avril 2002 sur une réclamation formée de M. Pierre Larrouturou
• Arrêté du 11 mars 2002 relatif à l'organisation des examens et à l'obtention des certificats, diplômes et brevets de la marine marchande
• Décret no 2002-478 du 3 avril 2002 relatif aux réfrigérateurs à usage domestique, aux thermomètres et autres dispositifs destinés à indiquer la température dans ces appareils
• CEEVO95 - Comité d'expansion économique du Val d'Oise
• Nous avons alors décidé de mettre notre Grain de Sable dans le développement de cette région
• C.N.G. : Les associations de solidarité internationale (ASI, ONG)
• Musée de l'Air et de l'Espace

mercredi, 10 avril 2002

• L'amiante dans les bâtiments
• Orientations budgétaires : l'économie va bien, les finances beaucoup moins (47)
• 32 % des lycées sont considérés comme "bons" (AFP)
• France's presidential campaign may be the most distressingly insipid and uninspiring electoral race [The Guardian]
• POSITION de la Conférence des grandes écoles SUR LE PROJET DE CREATION DU " diplôme national de master "
• Décret no 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur
• SERNHAC son village
• Proposition de résolution relative à la consommation énergétique des bâtiments
• Proposition de résolution relative à la création d'un procureur européen
• www.FranceElections2002.com : le baromètre Internet des présidentielles 2002
• Maison populaire (Montreuil)
• 142,3 millions d'Euros pour les zones déshéritées de l'Ile-de-France [Artesi]
• VilainYahoo!
• Communauté de Communes Plaine d'Aunis : vivre, entreprendre, séjourner au vert
• Découvrez l'industrie en Bourgogne
• Méditerranée Technologies Newsletter Europe n°9
• CIRCULAIRE N° INT/B/02/00076/C relative à la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
• 10 - 12 décembre 2003 - Genève Sommet mondial de la société de l'information

mardi, 9 avril 2002

• Les Trophées de la Nouvelle Economie
• prix france-québec innovation
• Bernard Jomier, candidat des Verts sur la 20e circonscription de Paris
• Les DRIRE recrutent des techniciens de l'industrie et des mines (Concours externe les 6 & 7 mai 2002)
• L'Etat triple sa participation pour l'aide à domicile des personnes handicapées en situation de grande dépendance
• " Mal nommer les choses, c'est ajouter au malheur du monde " (Albert Camus)
• dF Photothèque - Vues aériennes
• Les 181 planches de la Carte de Cassini sont maintenant disponibles sur deux CD-Roms édités par le CDIP
• Banlieues Bleues - Jazz en Seine-Saint-Denis - Festival 2002
• Poussières d'étoiles
• Paris Exposition Universelle 1867 and 1878
• Expositions Jean Nouvel : Retour aux sources pour l'enfant du pays
• vous avez l'autorisation de parler de Le Pen sur votre site ? (lapolitique.com)
• La campagne présidentielle sur itelevision.fr V3
• L'évadé de l'hôpital de Besançon a été arrêté en Allemagne (Reuters)
• Bayrou, "caillassé" à Strasbourg, veut rétablir l'ordre (Reuters)
• Journée thématique BrailleNet 2002 :Livres et Cartables Electroniques pour l'Intégration Scolaire des Jeunes Handicapés Visuels, le Vendredi 3 mai 2002 à la Cité des Sciences et de l'Industrie de La Villette
• Un policier blessé à la cuisse lors d'une fusillade dans la Vienne (AFP)
• Fusillade au commissariat de Vannes, un policier abattu (Reuters)
• Décisions portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Décret du 5 avril 2002 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Palau, en résidence à Manille
• Arrêté du 28 mars 2002 portant nomination au comité de réflexion sur la modernisation du statut civil de droit local applicable à Mayotte
• Arrêté du 27 mars 2002 portant attribution et non-renouvellement de licence d'agent artistique
• le malaise des juifs de France (L'HUMANITE)
• " Installer des antennes près des enfants est une aberration " [L'Humanité]
• idf@net 2002 : Remise des prix le 9 avril 2002 au Parc Floral de Vincennes
• Seize raisons de ne pas y voir clair [Courrier international]
• Décret no 2002-477 du 8 avril 2002 portant création de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
• Business Patrol : Business France "Trade without frontiers"
• Val-de-Marne : Vol de deux appareils contenant une source radioactive.
• Après Toulouse : Synthèse Nationale - Patrick LAGADEC
• Chronique des installations classées - DRIRE de Picardie
• Proche-Orient : la position constante de la France
• Quoi de neuf sur le web public ? lettres d'informations et actualités régionales

lundi, 8 avril 2002

• Articque propose aux candidats aux législatives de s'enregistrer gratuitement sur FranceElectorale.com
• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE[[=]]Conseil supérieur de l'audiovisuel[[=]]Décision no 2002-201 du 5 avril 2002 fixant la durée des émissions relatives à la campagne officielle pour chaque candidat en vue du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République et portant répartition de cette durée en nombre et durée d'émissions
• Décision no 2002-202 du 5 avril 2002 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée sur les antennes des sociétés nationales de programme France 2, France 3, La Cinquième, Radio France (France Inter), RFO et RFI en vue du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République le 21 avril 2002
• Avis relatif à la composition de la Commission de régulation de l'électricité
• Avis de la Commission de régulation de l'électricité en date du 14 février 2002 sur l'arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie des nappes aquifères ou des roches souterraines
• Arrêté du 4 avril 2002 portant affectation au profit du ministère de la culture et de la communication à titre de dotation au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou des droits d'exploitation attachés à l'oeuvre de Raoul Dufy
• Décret du 5 avril 2002 portant nomination à la Commission de régulation de l'électricité
• Arrêté du 13 mars 2002 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie des nappes aquifères ou des roches souterraines telles que visées au 6o de l'article 2 du décret no 2000-1196 du 6 décembre 2000
• PREMIER MINISTRE : Avis de vacance d'un emploi de direction
• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE[[=]]Conseil constitutionnel[[=]]Déclaration de situation patrimoniale de M. Jacques Chirac, Président de la République, établie en application du quatrième alinéa du I de l'article 3 de la loi organique no 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel Arrêté du 21 mars 2002 modifiant les heures de scrutin dans les bureaux de vote de Rome, Milan, Naples, Turin et Gênes
• Arrêté du 21 mars 2002 modifiant les heures de scrutin dans les bureaux de vote de Berlin
• Arrêté du 21 mars 2002 modifiant les heures de scrutin dans les bureaux de vote de Munich
• Arrêté du 4 mars 2002 fixant le modèle du formulaire "déclaration de ressources 2001"
• Décret no 2002-460 du 4 avril 2002 relatif à la protection générale des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants
• Arrêté du 3 avril 2002 fixant le montant des indemnités susceptibles d'être allouées à certains collaborateurs de la Cour des comptes
• Décret no 2002-458 du 3 avril 2002 relatif aux conditions de rémunération de certains collaborateurs extérieurs de la Cour des comptes
• le rapport d'étape d'Alain Renaut sur la culture générale dans les formations universitaires
• le rapport de Rolande Figuière-Lamouranne sur l'ouverture sociale dans l'enseignement post-baccalauréat
• AdmiNet - Universités par Olivier Rey
• Le réseau NOVELECT
• lancement du portail européen de la Culture
• Service e-Carte Bleue
• "La culture, l'internet et le multimédia", un dossier-bilan du ministère de la Culture et de la communication.
• le rapport de Bruno Ory-Lavollée intitulé "La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle" a été remis à Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication
• Propriété industrielle, PI-R2 : informations en propriété industrielle, protection d'une invention, brevet, diagnostic
• TNT : Les opérateurs du câble saisissent le Premier Ministre
• Le SITRAM au service du transport public urbain de l'agglomération mulhousienne.

dimanche, 7 avril 2002

• Election présidentielle 2002 : RECLAMATIONS CONTRE LA LISTE DES CANDIDATS
• L'Atelier (BNP Paribas), c'est fini...
• Dossier Spécial AFP ou : comment l'AFP désinforme? (CJA)
• Präsidentschaftswahlen in Frankreich - eine heiße Saison für ePolitics (de)
• Candidats aux législatives, présentez-vous sur la carte électorale d¹articque ! (Déjà 28 candidats inscrits)
• Musées en tous sens, aujourd'hui
• Un grand charnier de soldats napoléoniens mis au jour en Lituanie (AFP)
• DESINFOS/MAGAZINE, pour tout savoir sur la désinformation
• "EU-Malaysia Partenariat 2002" est une opportunité unique pour pénétrer un des marchés asiatiques les plus stables et les plus dynamiques : la Malaisie.
• Relais JS Landes avril 2002
• "L'idée d'un état palestinien n'est plus tabou " (Henri Hajdenberg, président du CRIF)
• Le conflit du Proche-Orient descend dans la rue ce week-end (AFP)
• "La rue de la Paix, ça craint" (AFP)
• Les mouvements de jeunesse juifs de France
• Multiplication des incidents antisémites en Alsace (AFP)
• M. Galymjan JAKIYANOV a quitté de son plein gré les locaux de l'ambassade de France à Almaty...
• Questions sur la position de la France et de l'Europe face à la situation au Proche-Orient
• Rugby: le XV de France réussit un flamboyant Grand Chelem (Reuters)

samedi, 6 avril 2002

• Comment voter par procuration ?
• Publication du Rapport du groupe de travail interministériel sur l'adaptation du cadre administratif général aux nouveaux projets d'énergies renouvelables
• association des assyro-chaldéens de france
• Hommage de Catherine Tasca à Brice Fleutiaux
• Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 5 avril 2002
• RAFHAEL : RÉSEAU DES AGGLOMÉRATIONS DE FLANDRES, DU HAINAUT, DE L'ARTOIS ET DU LITTORAL
• Ambassade de France au Belarus [Adminet-Belarus]
• La guerre contre les moteurs a commencé par Arnaud Diméglio

vendredi, 5 avril 2002

• Avis relatif à l'agrément des cuisines centrales
• Avis aux détenteurs d'autorisation de mise sur le marché, aux distributeurs et aux utilisateurs de produits phytopharmaceutiques contenant du diuron
• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE[[=]]Conseil constitutionnel[[=]]Décision du 4 avril 2002 arrêtant la liste des candidats à l'élection présidentielle
• Décret du 2 avril 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Grand-Duché de Luxembourg
• Arrêté du 22 mars 2002 modifiant l'arrêté du 25 avril 1977 relatif aux conditions d'aptitude physique exigées des candidats aux concours de l'Ecole de l'air, de l'Ecole militaire de l'air, de l'Ecole du commissariat de l'air et des officiers issus de l'Ecole polytechnique
• Arrêté du 13 mars 2002 relatif à la destruction des voitures particulières ou camionnettes immatriculées avant le 1er janvier 1993 dans le cadre de l'aide à l'acquisition de véhicules électriques instituée par le décret no 2002-75 du 17 janvier 2002 modifiant le décret no 95-697 du 9 mai 1995
• La mairie de Coubron (93)
• La 3ème Journée du libre dans les administrations aura pour thème les Serveurs d'applications Open Source (mercredi 10 avril 2002)
• Des territoires/Images 2004 : Séminaire de présentation du projet a Montreuil
• Le numérique avance dans les Collectivités locales : Le Cimetière en ligne [Artesi-Idf]
• Projet de loi relatif à la protection de l'environnement en Antarctique
• Le Vignoble de la région Mâconnaise
• Développement des usages et services dans l'économie numérique : quel rôle pour les pouvoirs publics ? Conférence internationale les 24 et 25 octobre 2002
• CAMPUS NUMERIQUES Un nouvel appel à projets lancé par les ministères de l'Education nationale et de la Recherche
• Le dossier d'Evariste sur RIAM/PRIAMM
• L'EXPLORATEUR CULTUREL (Ambassade de France à Ottawa)
• Scandale de la Ve finissante? La réaction de Nicolas MIGUET
• "Peu à Peu, le Gris l'emporte" (René Tregouet)
• Ecoles bilingues : Liste des établissements scolaires aux Etats-Unis
• Un espace en ligne consacré au colloque e-administration organisé par le MINEFI le 10/12/2001
• Les sites web de Jospin et Chirac épinglés (Reuters)
• synthese du CNRS sur les interfaces de visualisation de l'information
• Moteur de recherche d'emplois pour fonctionnaires
• le portail des zones humides
• Comment gagner la guerre contre la drogue par Gary North.
• Centre de recherches Droit et Défense ; préparation au concours externe des officiers de gendarmerie
• EGE ! Ecole de Guerre Economique
  • Colloque intelligence économique en Algérie

jeudi, 4 avril 2002

• Manifestation musclée des pompiers à Lyon (AFP)
• Voyage à Bethléem [Partenia]
• Le pape apporte son appui à la cause d'Arafat [le Télégramme]
• Le rapport annuel pour 2001 de la DGEMP
• Arrêté du 27 mars 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)
• site de l'ecole j.a. rimbaud (Esternay)
• Décision du 20 mars 2002 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques
• Mairie Annecy
• Le pillage du patrimoine du Sud! Par Hakim Ben Hammouda
• communes de france vues a travers les flammes et les ema
• Actes malveillants à Strasbourg [DNA]
  • La campagne présidentielle à Strasbourg: forum modéré [DNA]
• Un commando attaque une escorte de police et libère un détenu (AFP)
• Longue et surprenante liste de candidats (AFP)
• 54 % des internautes préfèreraient un système par capitalisation pour assurer l'avenir des retraites en France.
• Site de prévisions électorales
• Avis relatif à la publication générale des comptes des partis et groupements politiques au titre de l'exercice 2000
• Décret no 2002-449 du 2 avril 2002 portant simplification de la procédure administrative applicable aux legs en faveur de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements et des associations, fondations et congrégations et au contrôle des actes de disposition des associations ou fondations reconnues d'utilité publique
• Arrêté du 22 mars 2002 modifiant l'arrêté du 11 février 2002 portant désignation des autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information dans les services du secteur emploi du ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté du 21 mars 2002 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
• Arrêté du 21 mars 2002 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles
• Circulaire du 4 mars 2002 relative à la mise en vigueur d'instructions traitant de la lutte contre les pollutions accidentelles du milieu marin et de l'établissement des plans de secours à naufragés
• Instruction du 4 mars 2002 relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (documentation nationale POLMAR)
• Instruction du 4 mars 2002 relative à l'établissement des plans de secours à naufragés en cas de sinistre majeur sur un navire à passagers
• Instruction du 4 mars 2002 relative au fonds d'intervention contre les pollutions marines accidentelles
• Décret no 2002-447 du 27 mars 2002 autorisant la Société normande de conserve et stérilisation à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base no 152 située sur le territoire de la commune d'Osmanville (Calvados)
• Règles de compétence judiciaire issues du règlement " Bruxelles I
• Les technologies d'accès aux réseaux de télécommunications
• Utilisation de la cryptographie dans les outils de sécurite et de confiance
• La deuxième édition du Dictionnaire des citations politiques par Damien Bégoc
• Découvrez la chauve souris

mercredi, 3 avril 2002

• Avis no 2002-A-6 de la Commission des participations et des transferts du 26 mars 2002 relatif à une cession sur le marché de titres de Renault SA
• Avis relatif à une consultation publique sur l'introduction des systèmes de télécommunications mobiles de troisième génération dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte
• Décret no 2002-445 du 26 mars 2002 modifiant le décret no 98-359 du 12 mai 1998 relatif à la cessation anticipée d'activité des ouvriers de la société nationale GIAT Industries placés sous le régime défini par le décret no 90-582 du 9 juillet 1990
• Décision du 20 mars 2002 portant nomination à la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
• Liste des sites classés au cours de l'année 2001 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22)
• Décret no 2002-444 du 26 mars 2002 modifiant le décret no 69-520 du 31 mai 1969 relatif au financement du transport des élèves de l'enseignement primaire et des enseignements généraux, agricoles et professionnels
• Arrêté du 26 mars 2002 portant nomination à la commission d'examen des pratiques commerciales
• Arrêté du 2 avril 2002 fixant le prix et les modalités d'attributions d'actions de Renault
• Arrêté du 29 mars 2002 modifiant l'arrêté du 13 juillet 1998 relatif à l'organisation de la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat
• L'histoire par l'image
• Les 15 et 16 avril 2002, l'Ecole du Louvre organise un colloque international sur : intelligence de l'art et culture religieuse aujourd'hui.
• Le répertoire des maires
• L'énergie nucléaire a-t-elle un avenir ? par Hubert Reeves
• Voyager 93 : informations pour le tourisme d'affaires et de loisirs en Seine-Saint-Denis
• Pour en savoir plus sur Saint-Denis
• les filières de l'image s'enracinent en Seine-Saint-Denis
• Netpolitique Newsletter - Numéro 19
• Hourtin, ca brule ;-)

mardi, 2 avril 2002

• les 5 koalas sont arrivés à Saugnac-et-Muret
• Germany steps up security for Jewish sites after violence in France, Belgium; two American Jews assaulted in Berlin (AP)
• Décret n° 74-195 du 26 février 1974 relatif à la tenue du livre généalogique pour l'espèce canine.
• Cavalaire sur Mer - Office de Tourisme de Cavalaire
• Université Paul Sabatier (Toulouse) : Equipe Synthèse d'Images
• RAPPORT D'INFORMATION N°169 - IMAGES DE SYNTHESE ET MONDE VIRTUEL TECHNIQUES ET ENJEUX DE SOCIETE par M. Claude HURIET, Sénateur
• Les établissements industriels à risques en région Ile-de-France
• avec la déclaration de revenus 2002 via internet, la signature électronique fait son entrée dans le grand public
• Le Printemps de Bourges 2002 - Site officiel
• Larrouturou: l´Internet est la seule arme des petits candidats [Transfert]
• La Gazette d'AdmiRoutes N° 57 du 31 mars 2002 Par Jean-Paul Baquiast
• Le grand rabbin Sitruk a estimé que "la France (n'était) pas antisémite". [AFP]
• Les derniers parrainages de candidats déposés mardi à minuit (AFP)
• Arrêté du 28 mars 2002 portant répartition de certains quotas de pêche attribués à la France dans les eaux des îles Féroé pour l'année 2002
• Arrêté du 25 mars 2002 relatif aux marges des médicaments remboursables
• Décret no 2002-435 du 29 mars 2002 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
• Avis de concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis de vacance concernant les infirmières et infirmiers du corps interministériel de l'Etat
• Liste des consommateurs éligibles au titre du décret no 2000-456 du 29 mai 2000 relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité ayant effectué leur déclaration annuelle avant le 15 janvier 2002
• Arrêté du 8 février 2002 approuvant la cession d'une participation financière d'Electricité de France (dans Péchiney)
• Arrêté du 22 mars 2002 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
• Décisions du 4 mars 2002 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
• Avis relatif à l'indice mensuel des prix à la consommation
• Avis relatif à l'index national batiment "tous corps d'état" (symbole BT 01)
• Et si on vous garantissait toujours le meilleur prix pour téléphoner ? [ComparaTel]
• Les entreprises partent à la pêche aux conseillers ministériels pour l'après-élection. (Libération)

lundi, 1er avril 2002

• Schönheitscontest: Miss France - ein Monsieur? (Der Spiegel)
• L'EXAMINEUR - Nous vous devons plus que l'information
• Miss France 2001 is not a man [ABCNEWS.com]
• PENELOPE : Pan European Network of Environmental Legislation Observatories for Planning Education and Research
• Her Majesty Queen Elizabeth The Queen Mother (1900-2002)
• ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE 2002 :
  • Information sur les PARRAINAGES
  • Information sur la LISTE DES CANDIDATS
• 3ème Régiment de Parachutistes d'Infanterie de Marine
• Nous recherchons des familles d'accueil...
• 7 mars 2002 : New Photos Show Attack on Pentagon (washingtonpost.com)
• Transparence à l'Association Française des Myopathies AFM
• Nous sommes le 1er avril
• Welcome to Cannes.On.Cyber!
• Mutuelles Régionales d'Assurance de Bazoches les Gallerandes. Cabinet William LAMANTHE
• Comment de jeunes Français basculent dans l'activisme terroriste. [Le Parisien]
• Et si on parlait franco-allemand ? [DNA]
• du 25 au 27 septembre 2002 - Paris 9e Assemblée européenne du TéléTravail
• Avis n°99-A-02 du 20 janvier 1999 relatif à l'acquisition de la société Vicarb par la société Alfa Laval Holding AB
• Une synagogue totalement détruite par le feu à Marseille (Reuters)
• CHALLENGES, L'ECONOMIE C'EST VOUS - LES RICHES - Le classement des riches