Textes officiels sur la métrologie (instruments de mesure) MESURAGE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT

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MESURAGE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT
TOUS TEXTES EN VIGUEUR AU 27/01/1999

MESURAGE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT
NOTE DU 02/09/1998 N° 98.00.850.001.9
RELATIVE AUX ANALYSEURS DE GAZ ET OPACIMETRES DES CENTRES DE CONTROLE DE VEHICULES.

ANALYSEURS DE GAZ D'ECHAPPEMENT
ARRETE DU 22/03/1993
J.O. DU 28/03/1993 P.5342
R.M. MARS 1993 P.353
RELATIF AU CONTROLE DES APPAREILS DESTINES A MESURER LA TENEUR EN OXYDES DE CARBONE DES GAZ
D'ECHAPPEMENT DES MOTEURS EN SERVICE.

ARRETE DU 22/11/1996
J.O. DU 01/12/1996 P.17478
RELATIF A LA CONSTRUCTION ET AU CONTROLE DES ANALYSEURS DE GAZ D'ECHAPPEMENT DES MOTEURS.

CIRCULAIRE DU 11/08/1993 N° 93.00.110.002.1
RELATIVE AU CONTROLE DES INSTRUMENTS DE MESURAGE EN SERVICE APPARTENANT A CERTAINES CATEGORIES.
ABROGEE PAR LA CIRCULAIRE Nø98.00.851.009.1 DU 9 OCTOBRE 1998 POUR CE QUI CONCERNE LES ANALYSEURS DE
GAZ ET A L'EXCEPTION DES ANNEXES III ET IX.

CIRCULAIRE DU 29/07/1996 N° 96.00.110.002.1
RELATIVE AUX ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION PERIODIQUE DES INSTRUMENTS DE MESURE.
MODIFIE LA CIRCULAIRE Nø 93.00.110.002.1 DU 11 AOUT 1993.

CIRCULAIRE DU 09/10/1998 N° 98.00.851.009.1
RELATIVE AU CONTROLE DES ANALYSEURS DE GAZ.
ABROGE PARTIELLEMENT LA CIRCULAIRE Nø93.00.110.002.1.

LETTRE DU 19/03/1996 MEGA 96/91
RELATIVE AUX BOUTEILLES DE MELANGES DE GAZ UTILISABLES POUR LE CONTROLE METROLOGIQUE DES ANALYSEURS
DE GAZ.

LETTRE DU 02/12/1996
LISTE DES ANALYSEURS DE GAZ APPROUVES EN APPLICATION DE LA REGLEMENTATION ANTERIEURE ET CONFORMES A
LA NORME NF R10-019 POUR LE TYPE B, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 20 DE L'ARRETE DU 22 NOVEMBRE 1996.

NOTE DU 15/09/1998 N° 98.00.851.006.9
BOUTEILLES DE MELANGES DE GAZ UTILISABLES POUR LE CONTROLE METROLOGIQUE DES ANALYSEURS DE GAZ.

GUIDE DU 01/01/1997 N° 97.00.850.001.9
RELATIF AUX CONTROLES METROLOGIQUES DES ANALYSEURS DE GAZ D'ECHAPPEMENT DES MOTEURS - APPROBATION DE
MODELE - VERIFICATION PRIMITIVE.

OPACIMETRES
ARRETE DU 22/11/1996
J.O. DU 04/01/1997 P.173
RELATIF A LA CONSTRUCTION, AU CONTROLE ET A L'UTILISATION DES OPACIMETRES.

ARRETE DU 12/12/1997
J.O. DU 30/12/1997 P.19167
RELATIF AU CONTROLE ET A L'UTILISATION DES OPACIMETRES.

ARRETE DU 27/04/1998
J.O. DU 20/05/1998 P.7682
RELATIF AU CONTROLE DES OPACIMETRES.
MODIFIE L'ARRETE DU 22 NOVEMBRE 1996 RELATIF A LA CONSTRUCTION, AU CONTROLE ET A L'UTILISATION DES
OPACIMETRES. CESSE D'AVOIR EFFET LE 31 DECEMBRE 1998.

CIRCULAIRE DU 29/05/1998 N° 98.00.852.005.1
RELATIVE AUX MODALITES D'APPLICATION DE L'ARRETE DU 22 NOVEMBRE 1996 MODIFIE RELATIF A LA
CONSTRUCTION, AU CONTROLE ET A L'UTILISATION DES OPACIMETRES.

DECISION DU 12/06/1998 N° 98.00.852.007.1
OPACIMETRES ASSIMILABLES AUX MODELES APPROUVES POUR LES EPREUVES DE SUBSTITUTION.

GUIDE DU 02/05/1997 N° 97.00.852.010.9
POUR L'ELABORATION DE LA PROCEDURE RELATIVE AUX EPREUVES DE SUBSTITUTION.

SONOMETRES
ARRETE DU 27/10/1989
J.O. DU 23/11/1989 P.14563
R.M. NOVEMBRE 1989 P.1323
RELATIF A LA CONSTRUCTION ET AU CONTROLE DES SONOMETRES.

CIRCULAIRE DU 25/01/1988 N° 88.1.01.930.0.0
RELATIVE A LA VERIFICATION DES SONOMETRES.

CIRCULAIRE DU 10/04/1990 N° 90.1.01.930.0.0
RELATIVE A LA PRESENTATION A LA VERIFICATION PRIMITIVE DE CERTAINS SONOMETRES.

NORME AFNOR DU 01/12/1981 NF S 31-009
SONOMETRES CLASSIQUES - REGLES.

NORME AFNOR DU 01/08/1988 NF S 31-139
CALIBREURS ACOUSTIQUES.

NORME AFNOR DU 01/04/1991 NF S 31-109
SONOMETRES INTEGRATEURS - MOYENNEURS.

RECOMMANDATION DU 01/01/1984 R58
SONOMETRES.

RECOMMANDATION DU 01/01/1989 R88
SONOMETRES INTEGRATEURS-MOYENNEURS.

RECOMMANDATION DU 01/01/1992 R102
CALIBREURS ACOUSTIQUES.

RECOMMANDATION DU 01/01/1993 R104
AUDIOMETRES A SONS PURS.

RECOMMANDATION DU 01/01/1995 R102 ANNEXES B & C
CALIBREURS ACOUSTIQUES : METHODES D'ESSAI DE MODELE, FORMAT DU RAPPORT D'ESSAI.

RECOMMANDATION DU 01/01/1997 R104 ANNEXE F
AUDIOMETRES A SONS PURS. ANNEXE F: FORMAT DU RAPPORT D'ESSAI.

INSTRUMENTS EQUIPANT LES INSTALLATIONS THERMIQUES
ARRETE DU 20/06/1975
J.O. DU 31/ 7/1975 P.7778
R.M. AVRIL 1977 P.319
RELATIF AUX INSTRUMENTS EQUIPANT LES INSTALLATIONS THERMIQUES EN VUE DE REDUIRE LA POLLUTION
ATMOSPHERIQUE ET D'ECONOMISER L'ENERGIE, ENUMERANT CES INSTRUMENTS.
MODIFIE PAR L'ARRETE DU 7 DECEMBRE 1983.

ARRETE DU 29/04/1977
J.O. DU 13/ 5/1977 P.2585
R.M. AVRIL 1977 P.322
SOUMETTANT LES INSTRUMENTS EQUIPANT LES INSTALLATIONS THERMIQUES EN VUE DE REDUIRE LA POLLUTION
ATMOSPHERIQUE ET D'ECONOMISER L'ENERGIE A L'ETUDE DU SERVICE DES INSTRUMENTS DE MESURE.

ARRETE DU 07/12/1983
J.O. DU 17/12/1983 P.11120
R.M. DECEMBRE 1983 P.830
RELATIF AUX INSTRUMENTS EQUIPANT LES INSTALLATIONS THERMIQUES EN VUE DE REDUIRE LA POLLUTION
ATMOSPHERIQUE ET D'ECONOMISER L'ENERGIE.
MODIFIANT L'ARRETE DU 20 JUIN 1975.

CIRCULAIRE DU 18/12/1977
J.O. DU 25/ 1/1978 P.715
R.M. DECEMBRE 1977 P.913
RELATIVE A L'EQUIPEMENT ET L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES EN VUE DE REDUIRE LA
POLLUTION ATMOSPHERIQUE ET D'ECONOMISER L'ENERGIE.

DECISION DU 19/09/1977 N° 77.1.01.900.0.0
R.M. SEPTEMBRE 1977 P.707
RELATIVE A LA MESURE DE LA TEMPERATURE DES GAZ DE COMBUSTION A LA SORTIE DES GENERATEURS EQUIPANT
LES INSTALLATIONS THERMIQUES.

DECISION DU 07/12/1977 N° 77.1.02.900.0.0
R.M. DECEMBRE 1977 P.897
RELATIVE AUX APPAREILS ENREGISTREURS.

DECISION DU 30/12/1977 N° 77.1.03.900.0.0
R.M. DECEMBRE 1977 P.903
RELATIVE AUX APPAREILS DE MESURE DE LA DEPRESSION AU FOYER DES GENERATEURS.

DECISION DU 30/12/1977 N° 77.1.04.900.0.0
R.M. DECEMBRE 1977 P.908
RELATIVE AUX APPAREILS DE MESURE DE LA PRESSION DE VAPEUR.

DECISION DU 24/03/1978 N° 78.1.01.900.0.0
R.M. MARS 1978 P.153
RELATIVE AUX ANALYSEURS DE GAZ.

DECISION DU 28/04/1978 N° 78.1.02.900.0.0
R.M. AVRIL 1978 P.267
RELATIVE AUX VISCOSIMETRES PORTATIFS.

DECISION DU 31/05/1978 N° 78.1.03.900.0.0
R.M. MAI 1978 P.359
RELATIVE AUX APPAREILS MANUELS DE MESURE DE L'INDICE DE NOIRCISSEMENT.

DECISION DU 19/06/1978 N° 78.1.04.900.0.0
R.M. JUIN 1978 P.476
RELATIVE AUX APPAREILS DE MESURE DE LA TEMPERATURE DU FLUIDE CALOPORTEUR.

DECISION DU 19/06/1978 N° 78.1.05.900.0.0
R.M. JUIN 1978 P.481
RELATIVE AUX APPAREILS DE MESURE DE LA TEMPERATURE DES FUMEES AU DEBOUCHE A L'ATMOSPHERE DE LA
CHEMINEE.

DECISION DU 11/09/1978 N° 78.1.06.900.0.0
R.M. SEPTEMBRE 1978 P.686
RELATIVE AUX APPAREILS DE MESURE DE LA QUANTITE DE POUSSIERES EMISES A L'ATMOSPHERE.

DECISION DU 28/01/1981 N° 81.1.01.900.0.0
R.M. JANVIER 1981 P.19
RELATIVE AUX APPAREILS DE MESURE EN CONTINU DE L'INDICE DE NOIRCISSEMENT.