Le sous-projet Noé Cartodata vise à mettre en oeuvre une réflexion pluridisciplinaire sur les méthodologies et les outils documentaires et d'information géographique nécessaires à l'optimisation de la protection de l'ensemble du patrimoine culturel face aux risques naturels.
Décret du 6 novembre 2010 relatif à la nomination de personnalités qualifiées au conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Circulaire no 5495/SG du 30 septembre 2010 Complément à la circulaire no 5451/SG du 11 mars 2010 relative au dispositif financier accompagnant la mise en oeuvre des plans administration exemplaire - indicateurs 2010
Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
Arrêté du 8 septembre 2010 fixant les montants de référence de l'indemnité d'administration et de technicité en faveur de certains personnels des services du Premier ministre
Arrêté du 1er octobre 2010 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (ORA de Guyane)
Décret n° 2010-1311 du 2 novembre 2010 relatif à l'encadrement et à la transparence des frais et commissions prélevés directement ou indirectement par les fonds et sociétés mentionnés à l'article 885-0 V bis du code général des impôts
Arrêté du 21 octobre 2010 portant ouverture de concours interne et externe de chef de service de police municipale au titre de la session 2011
Arrêté du 29 octobre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Arrêté du 29 octobre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Circulaire DGAFP du 3 septembre 2010 d'orientation sur les priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires d'Etat
Circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics