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Législation communautaire en vigueur
Document 385L0572
385L0572
Directive 85/572/CEE du Conseil du 19 décembre 1985 fixant la liste des simulants à
utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires
Journal officiel n° L 372 du 31/12/1985 p. 0014 - 0021
Edition spéciale espagnole .: Chapitre 13 Tome 19 p. 41
Edition spéciale portugaise : Chapitre 13 Tome 19 p. 41
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 13 Tome 15 p. 3
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 13 Tome 15 p. 3
Modifications:
Repris par
294A0103(52)
(JO L 001 03.01.1994 p.263)
Texte:
DIRECTIVE DU CONSEIL
du 19 décembre 1985
fixant la liste des simulants à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires
( 85/572/CEE )
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,
vu la directive 82/711/CEE du Conseil , du 18 octobre 1982 , établissant les règles de base nécessaires à la vérification de la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (1) , et notamment son article 2 paragraphe 3 ,
vu la proposition de la Commission (2)
vu l'avis de l'Assemblée (3) ,
vu l'avis du Comité
économique et social (4) ,
considérant que , en vertu de l'article 2 paragraphe 3 et de l'annexe , chapitre I paragraphe 2 premier tiret de la directive 82/711/CEE , il convient d'indiquer les simulants appropriés pour effectuer les essais de migration dans le cas des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec une seule denrée alimentaire ou avec un groupe déterminé de denrées alimentaires ;
considérant qu'il ne faut pas exclure la possibilité , en cas de
besoin , de recourir à des moyens de vérification de la migration autres que ceux prévus par la présente directive ;
considérant que , dans le choix des simulants appropriés , il y a lieu de tenir compte notamment de la composition chimique de la denrée alimentaire ainsi que de son état physique ;
considérant que , pour certaines denrées alimentaires contenant des matières grasses , le résultat obtenu dans les essais de migration avec le simulant est plus élevé que celui
obtenu dans les essais de migration avec la denrée alimentaire elle-même et que , dès lors , il convient de corriger le résultat en appliquant un « coefficient de réduction » approprié dans le cas d'espèce ; que dans certains cas spécifiques , et notamment celui des matériaux et objets en contact avec des denrées alimentaires présentant des matières grasses en surface , l'existence de méthodes d'analyses appropriées est essentielle pour l'application de la présente directive ;
considérant que l'adaptation de la présente directive au progrès technique constitue une mesure d'application dont il convient de confier en principe l'adaption à la Commission afin de simplifier et d'accélérer la procédure ;
considérant que , dans tous les cas dans lesquels le Conseil confère à la Commission des compétences pour l'application des règles relatives au secteur des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires , il convient
de prévoir une procédure qui instaure une coopération étroite entre les États membres et la Commission au sein du comité permanent des denrées alimentaires , institué par la décision 69/414/CEE (5) ,
A ARRÉTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE ,
Article premier
Conformément à l'article 2 paragraphe 3 de la directive 82/711/CEE , les simulants , à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec une
seule denrée alimentaire ou avec un groupe déterminé de denrées alimentaires et la concentration de ces simulants , sont ceux indiqués à l'annexe .
Article 2
Sans préjudice de l'article 1er , les listes des substances ou matières dont l'emploi est autorisé à l'exclusion de toutes les autres peuvent , au besoin , fixer des procédures pour la vérification de la migration de certains constituants des matériaux et objets en matière plastique , différentes de celles qui figurent à
l'annexe .
Article 3
Les adaptations à apporter à l'annexe en fonction de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques sont arrêtées selon la procédure visée a l'article 10 de la directive 76/893/CEE (6) .
Article 4
Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard lorsqu'ils prennent les mesures d'application de la directive 82/711/CEE .
Article 5
Les États membres sont destinataires de
la présente directive .
Fait à Bruxelles , le 19 decembre 1985 .
Par le Conseil
Le président
M. FISCHBACH
(1) JO n º L 297 du 23 . 10 . 1982 , p. 26 .
(2) JO n º C 102 du 14 . 4 . 1984 , p. 4 .
(3) JO n º C 175 du 15 . 7 . 1985 , p. 299 .
(4) JO n º C 25 du 28 . 1 . 1985 , p. 6 .
(5) JO n º L 291 du 19 . 11 . 1969 , p. 9 .
(6) JO n º L 340 du 9 . 12 . 1976 , p. 19 .
ANNEXE
LISTE DES SIMULANTS
1 . Dans le tableau
ci-après , qui comporte une liste non exhaustive de dennées alimentaires , les simulants à utiliser dans les essais de migration en regard de la denrêe alimentaire ou groupe de denrêes alimentaires sont indiqués par les abréviations suivantes :
simulant A :
eau distillée ou eau de qualité équivalente ,
simulant B :
acide acétique à 3 % ( p/v ) en solution aqueuse ,
simulant C :
éthanol à 15 % ( v/v ) en solution aqueuse ,
simulant D :
huile
d'olive rectifiée (1) ; lorsque , pour des raisons techniques liées à la méthode d'analyse , il est nécessaire d'utiliser d'autres simulants , l'huile d'olive doit être remplacée par un mélange de triglycérides synthétiques (2) ou par de l'huile de tournesol (3) .
2 . Pour chaque denrée alimentaire ou pour chaque groupe de denrées alimentaires , on n'utilise que le ou les simulants indiqués par le signe X , en utilisant pour chaque simulant un nouvel échantillon de matériaux et objet en
question . L'absence du signe X signifie que , pour cette position ou tous-position , aucun essai de migration n'est requis .
3 . Lorsque le signe X est suivi d'un chiffre dont il est séparé par une barre oblique , le résultat des essais de migration doit être divisé par ce chiffre . Celui-ci , appelé « coefficient de réduction » , tient compte , de façon conventionnelle , du pouvoir d'extraction plus grand du simulant des aliments gras par rapport à certains types de denrées
alimentaires .
4 . Si le signe X est accompagné entre parenthèses de la lettre a , n'utiliser qu'un des deux simulants indiqués :
- si le pH de la denrée alimentaire est supérieur à 4,5 , utiliser le simulant A ,
- si le pH de la denrée alimentaire est inférieur ou égal à 4,5 , utiliser le simulant B .
5 . Si une denrée alimentaire figure sur la liste tant sous une position spécifique que sous une position générale , il faut utiliser uniquement le(s) simulant(s)
prévu(s) sous la position spécifique .
(1) Caractéristiques de l'huile d'olive rectifiée :
indice d'iode ( Wijs ) = 80-88
indice de réfraction à 25 ° C = 1,4665-1,4679
acidité ( exprimée en % d'acide oléique ) = 0,5 % maximum
indice de peroxydes ( exprimés en miliéquivalents d'oxygène par kg d'huile ) = 10 maximum
(2) Composition du mélange de triglycérides synthétiques :
Répartition des acides gras
Nombre d'atomes de C dans les résidus d'acides gras
* 6 * 8 * 10 * 12 * 14 * 16 * 18 * autres *
Zones GLC [ % ] * ~ 1 * 6-9 * 8-11 * 45-52 * 12-15 * 8-10 * 8-12 * * 1 *
Pureté
Teneur en monoglycérides ( déterminée par voie enzymatique ) * * 0,2 % *
Teneur en diglycérides ( déterminée par voie enzymatique ) * * 2,0 % *
Matières non saponifiables * * 0,2 % *
Indice d'iode ( Wijs ) * * 0,1 % *
Indice d'acide * * 0,1 % *
Teneur en eau ( K. Fischer ) * * 0,1 % *
Point de fusion * 28 ± 2 ° C *
Spectre d'absorption typique ( épaisseur de la couche : d = 1 cm ; référence : eau = 35 ° C )
Longeur d'onde ( nm ) * 290 * 310 * 330 * 350 * 370 * 390 * 430 * 470 * 510 *
Transmittance ( % ) * ~ 2 * ~ 15 * ~ 37 * ~ 64 * ~ 80 * ~ 88 * ~ 95 * ~ 97 * ~ 98 *
Au moins 10 % de transmittance de lumière à 310 nm ( cuvette d'un cm , référence : eau à 35 ° C )
(3) Caractéristiques de l'huile de tournesol
indice d'iode ( Wijs ) = 120-145
indice de réfraction à
20 ° C = 1,474-1,476
indice de saponification = 188-193
densité relative à 20 ° C = 0,918-0,925
matières non saponifiables = 0,5 % - 1,5 %
TABLEAU
Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *
* * A * B * C * D *
01 . * Boissons * * * * *
01.01 * Boissons non alcoolisées ou boissons alcoolisées titrant moins de 5 % vol : * * * * *
* Eaux , cidres , jus de fruits ou de légumes simples ou concentrés ,
moûts , nectars de fruits , limonades , sodas , sirops , bitter , infusions , café , thé , chocolat liquide , bières et autres * X (a) * X (a) * * *
01.02 * Boissons alcoolisées titrant 5 % vol ou plus : * * * * *
* Boissons classées sous la position 01.01 mais titrant 5 % vol ou plus : * * * * *
* Vins , eaux-de-vie , liqueurs * * X (1) * X (2) * *
01.03 * Divers : alcool éthylique non dénaturé * * X (1) * X (2) * *
02 . * Céréales , dérivés de céréales ,
produits de la biscuiterie , de la boulangerie et de la pâtisserie * * * * *
02.01 * Amidons et fécules * * * * *
02.02 * Céréales en l'état , en flocons en paillettes ( y compris le maïs soufflé et les pétales de maïs et autres ) * * * * *
02.03 * Farines de céréales et semoules * * * * *
02.04 * Pâtes alimentaires * * * * *
02.05 * Produits de la boulangerie sèche , de la biscuiterie et de la pâtisserie sèche : * * * * *
* A . présentant des matières
grasses en surface * * * * X/5 *
* B . autres * * * * *
02.06 * Produits de la boulangerie et de la pâtisserie fraîche : * * * * *
* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *
* B . autres * X * * * *
03 . * Chocolats , sucres et leurs dérivés , produits de la confiserie * * * * *
03.01 * Chocolats , produits enrobés de chocolat , succédanés et produits enrobés de succédanés * * * * X/5 *
03.02 * Produits de la confiserie : * * *
* *
* A . sous forme solide : * * * * *
* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *
* II . autres * * * * *
Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *
* * A * B * C * D *
03.02 ( suite ) * B . sous forme de pâte : * * * * *
* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/3 *
* II . humides * X * * * *
03.03 * Sucres et sucreries : * * * * *
* A . sous
forme solide * * * * *
* B . miel et similaires * X * * * *
* C . mélasse et sirops de sucre * X * * * *
04 . * Fruits , légumes et leurs dérivés * * * * *
04.01 * Fruits entiers , frais ou réfrigérés * * * * *
04.02 * Fruits transformés : * * * * *
* A . Fruits secs ou déshydratés , entiers ou sous forme de farine ou de poudre * * * * *
* B . Fruits en morceaux ou sous forme de purée ou de pâte * X (a) * X (a) * * *
* C . Fruits en conserve (
confitures et produits similaires - fruits entiers ou en morceaux , ou sous forme de farine ou de poudre , conservés dans un milieu liquide ) : * * * * *
* I . en milieu aqueux * X (a) * X (a) * * *
* II . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *
* III . en milieu alcoolique ( * 5 % vol ) * * X (*) * X * *
04.03 * Fruits à coques ( arachides , châtaignes , amandes , noisettes , noix communes , pignons et autres ) : * * * * *
* A . décortiqués , séchés * *
* * *
* B . décortiqués et grillés * * * * X/5 (4) *
* C . sous forme de pâte ou de crème * X * * * X/3 (4) *
04.04 * Légumes entiers , frais ou réfrigérés * * * * *
04.05 * Légumes transformés : * * * * *
* A . Légumes secs ou déshydratés , entiers , sous forme de farine ou de poudre * * * * *
* B . Légumes en morceaux , sous forme de purée * X (a) * X (a) * * *
* C . Légumes en conserve : * * * * *
* I . en milieu aqueux * X (a) * X
(a) * * *
* II . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *
* III . en milieu alcoolique ( * 5 % vol ) * * X (3) * X * *
05 . * Graisses et huiles * * * * *
05.01 * Graisses et huiles animales et végétales , naturelles ou élaborées ( y compris le beurre de cacao , le saindoux , le beurre fondu ) * * * * X *
05.02 * Margarine , beurre et autres matières grasses constituées d'émulsions d'eau dans l'huile * * * * X/2 *
Numéro de référence * Dénomination des
denrées alimentaires * Simulants à utiliser *
* * A * B * C * D *
06 . * Produits animaux et oeufs * * * * *
06.01 * Poissons : * * * * *
* A . frais , réfrigérés , salés , fumés * X * * * X/3 (5) *
* B . sous forme de paate * X * * * X/3 (5) *
06.02 * Crustacés et mollusques ( y compris les hultres , les moules et les escargots ) , non protégés naturellement par leur carapace ou leur coquille * X * * * *
06.03 * Viandes de toutes espèces
zoologiques ( y compris la volaille et le gibiet ) : * * * * *
* A . fraîches , réfrigérées , salées , fumées * X * * * X/4 *
* B . sous forme de pâte , de crème * X * * * X/4 *
06.04 * Produits transformés à base de viande ( jambon , saucisson , bacon et autres ) * X * * * X/4 *
06.05 * Conserves et semi-conserves de viande ou de poisson : * * * * *
* A . en milieu aqueux * X (a) * X (a) * * *
* B . en milieu huileux * X (a) * X (a) * * X *
06.06 * OEufs
dépourvus de leur coquille : * * * * *
* A . en poudre ou séchés * * * * *
* B . autres * X * * * *
06.07 * Jaune d'oeuf : * * * * *
* A . liquide * X * * * *
* B . en poudre ou congelé * * * * *
06.08 * Blanc d'oeuf séché * * * * *
07 . * Produits laitiers * * * * *
07.01 * Lait : * * * * *
* A . entier * X * * * *
* B . partiellement déshydraté * X * * * *
* C . partiellement ou totalement écrémé * X * * * *
* D
. totalement déshydraté * * * * *
07.02 * Lait fermenté , tel que le yoghourt , le lait battu et leurs associations avec des fruits et dérivés de fruits * * X * * *
07.03 * Crème et crème acide * X (a) * X (a) * * *
07.04 * Fromages : * * * * *
* A . entiers , à croûte * * * * *
* B . fondus * X (a) * X (a) * * *
* C . tous les autres * X (a) * X (a) * * X/3 (5) *
Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *
* * A * B * C * D *
07.05 * Présure : * * * * *
* A . liquide ou pâteuse * X (a) * X (a) * * *
* B . en poudre ou séchée * * * * *
08 . * Produits divers * * * * *
08.01 * Vinaigre * * X * * *
08.02 * Aliments frits ou rôtis : * * * * *
* A . Pommes de terre frites , beignets et autres * * * * X/5 *
* B . d'origine animale * * * * X/4 *
08.03 * Préparation pour soupes , potages ou bouillons , soupes , potages ou bouillons préparés
( extraits , concentrés ) , préparations alimentaires composites homogénéisées , plats préparés : * * * * *
* A . en poudre ou séchés : * * * * *
* I . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *
* II . autres * * * * *
* B . Liquides ou pâteux : * * * * *
* I . présentant des matières grasses en surface * X (a) * X (a) * * X/3 *
* II . autres * X (a) * X (a) * * *
08.04 * Levures et substances fermentantes : * * * * *
* A
. en pâte * X (a) * X (a) * * *
* B . sèches * * * * *
08.05 * Sel de cuisine * * * * *
08.06 * Sauces : * * * * *
* A . ne présentant pas de matières grasses en surface * X (a) * X (a) * * *
* B . Mayonnaise , sauces dérivées de la mayonnaise , crème pour salade et autres sauces émulsionnées ( émulsion de type huile dans l'eau ) * X (a) * X (a) * * X/3 *
* C . Sauce contenant de l'huile et de l'eau formant deux couches distinctes * X (a) * X (a) * *
X *
08.07 * Moutardes ( à l'exception des moutardes en poudre de la position 08.17 ) * X (a) * X (a) * * X/3 (6) *
08.08 * Tartines , sandwichs , toasts et autres contenant toutes espèces d'aliments : * * * * *
* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *
* B . autres * * * * *
08.09 * Glaces * X * * * *
08.10 * Aliments secs : * * * * *
* A . présentant des matières grasses en surface * * * * X/5 *
* B . autres * * * *
*
Numéro de référence * Dénomination des denrées alimentaires * Simulants à utiliser *
* * A * B * C * D *
08.11 * Aliments congelés ou surgelés * * * * *
08.12 * Extraits concentrés titrant 5 % vol d'alcool ou plus * * X (8) * X * *
08.13 * Cacao : * * * * *
* A . Cacao en poudre * * * * X/5 (7) *
* B . Cacao en pâte * * * * X/3 (7) *
08.14 * Café , même torréfié ou décaféiné ou soluble , succédanés de café en granulés ou en poudre * * * *
*
08.15 * Extraits de café liquide * X * * * *
08.16 * Plantes aromatiques et autres plantes : * * * * *
* camomille , mauve , menthe , thé , tilleul et autres * * * * *
08.17 * Épices et aromates à l'état ordinaire : * * * * *
* cannelle , clous de girofle , montarde en poudre , poivre , vanille , safran et autres * * * * *
(1) Cet essai est effectué uniquement dans les cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .
(2) Cet essai peut être effectué
dans le cas de liquides ou de boissons titrant plus de 15 % vol d'alcool avec de l'éthanol en solution aqueuse de concentration analogue .
(3) Cet essai est effectué uniquement dans les cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .
(4) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .
(5) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun «
contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .
(6) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .
(7) S'il est possible , par un essai approprié , de démontrer qu'aucun « contact gras » ne s'établit avec la matière plastique , l'essai avec le simulant D peut être omis .
(8) Cet essai est effectué
uniquement dans le cas où le pH est inférieur ou égal à 4,5 .
Fin du document
Document livré le: 11/03/1999
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