Répertoire de la législation communautaire en vigueur Répertoire analytique [ 13 - Politique industrielle et marché intérieur ] [ 13.30 - Marché intérieur: Rapprochement des législations ]         13.30.17 - Textiles Droit communautaire dérivé   373L0044    Directive 73/44/CEE du Conseil, du 26 février 1973, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'analyse quantitative de mélanges ternaires de fibres textiles JO L 083 30.03.1973 p.1 Repris par 294A0103(52)   (JO L 001 03.01.1994 p.263) 387H0142    87/142/CEE: Recommandation de la Commission du 6 février 1987 concernant certaines méthodes d'élimination des matières non fibreuses préalablement à l'analyse quantitative de la composition des mélanges de fibres textiles JO L 057 27.02.1987 p.52 387H0185    87/185/CEE: Recommandation de la Commission du 6 février 1987 concernant les méthodes d'analyse quantitative pour l'identification des fibres acryliques et modacryliques ainsi que des chlorofibres et des fibres trivinyl JO L 075 17.03.1987 p.28 396L0073    Directive 96/73/CE du parlement européen et du conseil du 16 décembre 1996 relative à certaines méthodes d'analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles JO L 032 03.02.1997 p.1 396L0074    Directive 96/74/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 relative aux dénominations textiles JO L 032 03.02.1997 p.38 Modifié par 397L0037   (JO L 169 27.06.1997 p.74) [ 13 - Politique industrielle et marché intérieur ] [ 13.30 - Marché intérieur: Rapprochement des législations ]         Tel que livré par CELEX le: 23/07/2001

[ Enregistrement ] - [ Plan du site ] - [ Recherche ] - [ Aide ] - [ Commentaires ] - [ © ]