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Législation communautaire en vigueur

Structure analytique

Document 394D0448

Chapitres du répertoire où le document peut être trouvé:
[ 03.50.30 - Secteur vétérinaire et zootechnique ]


394D0448  Consolidé - 1994D0448Législation consolidée - Responsabilité
94/448/CE: Décision de la Commission, du 20 juin 1994, fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche et de l'aquaculture originaires de Nouvelle-Zélande
Journal officiel n° L 184 du 20/07/1994 p. 0016 - 0026
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 3 Tome 59 p. 100
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 3 Tome 59 p. 100


Modifications:
Modifié par 396D0031 (JO L 009 12.01.1996 p.6)
Modifié par 396D0254 (JO L 086 04.04.1996 p.75)
Modifié par 399D0402 (JO L 151 18.06.1999 p.31)


Texte:

DÉCISION DE LA COMMISSION du 20 juin 1994 fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche et de l'aquaculture originaires de Nouvelle-Zélande (94/448/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche (1), et notamment son article 11 paragraphe 1,
considérant qu'une mission d'experts de la Commission s'est rendue en Nouvelle-Zélande afin de s'assurer des conditions de production, d'entreposage et d'expédition des produits de la pêche à destination de la Communauté;
considérant que les prescriptions de la législation néo-zélandaise en matière d'inspection et de contrôle sanitaire des produits de la pêche peuvent être considérées comme équivalentes à celles fixées par la directive 91/493/CEE;
considérant que le ministère de l'agriculture et des pêches (MAF), en Nouvelle-Zélande, est en mesure de vérifier de manière efficace l'application de la législation en vigueur;
considérant que les modalités de la certification visées à l'article 11 paragraphe 4 point a) de la directive 91/493/CEE comprennent la définition d'un modèle de certificat, le choix de la ou des langues de rédaction dudit certificat et le choix des qualités du signataire;
considérant qu'il importe, conformément à l'article 11 paragraphe 4 point b) de la directive 91/493/CEE d'apposer sur les emballages de produits de la pêche une marque comprenant le nom du pays tiers et le numéro d'agrément de l'établissement d'origine;
considérant que, conformément à l'article 11 paragraphe 4 point c) de la directive 91/493/CEE, il importe d'établir une liste d'établissements agréés; que cette liste doit être établie sur la base d'une communication à la Commission par le MAF; qu'il revient donc au MAF de s'assurer du respect des dispositions prévues à cette fin par l'article 11 paragraphe 4 de la directive 91/493/CEE;
considérant que le MAF a donné officiellement des assurances quant au respect des règles énoncées au chapitre V de l'annexe de la directive 91/493/CEE et au respect d'exigences équivalentes à celles prescrites par ladite directive pour l'agrément des établissements;
considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier
Le ministère de l'agriculture et des pêches (MAF) est reconnu comme autorité compétente en Nouvelle-Zélande pour vérifier et certifier la conformité des produits de la pêche et de l'aquaculture avec les exigences de la directive 91/493/CEE.

Article 2
Les produits de la pêche et de l'aquaculture originaires de Nouvelle-Zélande doivent répondre aux conditions suivantes:
1) chaque envoi doit être accompagné d'un certificat sanitaire original numéroté, dûment complété, daté et signé comportant un seul feuillet, dont le modèle figure à l'annexe A;
2) les produits doivent provenir d'établissements agréés figurant sur la liste de l'annexe B;
3) chaque emballage, sauf en cas de produits de la pêche congelés en vrac et destinés à la fabrication de conserves, doit porter de façon indélébile le mot « Nouvelle-Zélande » et le numéro d'agrément de l'établissement d'origine.

Article 3
1. Le certificat visé à l'article 2 point 1) doit être établi au moins dans une des langues officielles de l'État membre où s'effectue le contrôle.
2. Le certificat doit porter le nom, les qualités et la signature du représentant du MAF, ainsi que le sceau officiel du MAF, le tout dans une couleur différente de celle des autres mentions reprises sur le certificat.

Article 4
La présente décision est applicable à partir du 1er septembre 1994.

Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 20 juin 1994.
Par la Commission
René STEICHEN
Membre de la Commission

(1) JO no L 268 du 24. 9. 1991, p. 15.


ANNEXE A
CERTIFICAT SANITAIRE relatif aux produits de la pêche/de l'aquaculture originaires de Nouvelle-Zélande et destinés à la Communauté européenne
No de référence:
Pays expéditeur: NOUVELLE-ZÉLANDE
Autorité compétente: Ministère de l'agriculture et des pêches (MAF)
I. Identification des produits de la pêche
Description du produit de la pêche/de l'aquaculture (1):
- espèces (noms scientifiques):
- état (2) et nature du traitement:
Numéro de code (éventuel):
Nature de l'emballage:
Nombre d'unités d'emballage:
Poids net:
Température d'entreposage et de transport requise:
II. Origine des produits de la pêche
Nom(s) et numéro(s) d'agrément officiel de l' (des) établissement(s) agréé(s) par le MAF pour l'exportation vers la CE:
III. Destination des produits de la pêche
Les produits de la pêche sont expédiés
de:
(lieu d'expédition)
à
(pays et lieu de destination)
par le moyen de transport suivant:
Nom et adresse de l'expéditeur:
Nom du destinataire et adresse du lieu de destination:
IV. Attestation sanitaire
L'inspecteur officiel certifie que les produits de la pêche ou de l'aquaculture désignés ci-avant:
1) ont été capturés et manipulés à bord des navires conformément aux règles d'hygiène fixées par la directive 92/48/CEE;
2) ont été débarqués, manipulés, et le cas échéant, emballés, préparés, transformés, congelés, décongelés ou entreposés de façon hygiénique dans le respect des exigences des chapitres II, III et IV de l'annexe de la directive 91/493/CEE;
3) ont été soumis à un contrôle sanitaire conformément au chapitre V de l'annexe de la directive 91/493/CEE;
4) ont été emballés, identifiés, entreposés et transportés conformément aux chapitres VI, VII et VIII de l'annexe de la directive 91/493/CEE;
5) ne proviennent pas d'espèces toxiques ou contenant des biotoxines;
6) respectent les critères organoleptiques, parasitologiques, chimiques et microbiologiques fixés pour certaines catégories de produits de la pêche par la directive 91/493/CEE et par ses décisions d'application;
7) en outre, lorsqu'il s'agit de mollusques bivalves congelés ou transformés, ces mollusques ont été obtenus de zones de production soumises à des conditions au moins équivalentes à celles fixées par la directive 91/492/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants.
Fait à ,
(lieu) le
(date)
Sceau officiel
Signature de l'inspecteur officiel (nom en capitales, titre et qualité du signataire)

(1) Rayer la mention inutile.
(2) Vivants, réfrigérés, congelés, salés, fumés, en conserve, etc.


ANNEXE B
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS ET NAVIRES-USINES AGRÉÉS I. Établissements
>>>> ID="1">PH 1> ID="2">Talleys Fisheries Limited> ID="3">PORT MOTUEKA> ID="4">PO Box 5, PORT MOTUEKA>>> ID="1">PH 3> ID="2">Alliance Group Limited Biosciences> ID="3">320 Port Hills Road, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 19727, CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 5> ID="2">Healtheries of New Zealand Ltd> ID="3">130 Maura Road, Mount Wellington, AUCKLAND> ID="4">PO Box 11201, AUCKLAND>>> ID="1">PH 12> ID="2">Sealord Products Ltd> ID="3">Vickerman Street, NELSON> ID="4">PO Box 11, NELSON>>> ID="1">PH 16> ID="2">Prepared Foods Ltd> ID="3">117-119 Ruahine Street, PALMERSTON NORTH> ID="4">PO Box 942, PALMERSTON NORTH>>> ID="1">PH 17> ID="2">Freshpack Fisheries Limited> ID="3">31 Raycroft Street, CHRISTCHURCH 2> ID="4">31 Raycroft Street CHRISTCHURCH 2>>> ID="1">PH 26> ID="2">McFarlane Laboratories New Zealand Limited> ID="3">117 Lansford Crescent, Avondale, AUCKLAND> ID="4">PO Box 19-028, AUCKLAND>>> ID="1">PH 35> ID="2">Aroma NZ Limited> ID="3">12 Senior Place, Bromley, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 2683, CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 37> ID="2">Independent Fisheries Limited> ID="3">Staunton Street, Woolston, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 19554, Woolston CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 48> ID="2">Coromandel Fish Exporters 1976 Ltd> ID="3">Wharf Road, COROMANDEL> ID="4">Wharf Road, COROMANDEL>>> ID="1">PH 51> ID="2">Globe Export Fisheries Limited> ID="3">Sawyers Bay, PORT CHALMERS> ID="4">PO Box 41, PORT CHALMERS>>> ID="1">PH 57> ID="2">Harbour Inn Seafoods O Kahungunu Ltd> ID="3">Grey Street, Awatoto, NAPIER> ID="4">PO Box 393, NAPIER>>> ID="1">PH 59> ID="2">Moana Pacific Fisheries Limited> ID="3">Subway Road, Pukekohe, AUCKLAND> ID="4">PO Box 273, Pukekohe, AUCKLAND>>> ID="1">PH 60> ID="2">O.P. Columbia> ID="3">South Highway, WHITIANGA> ID="4">PO Box 48, WHITIANGA>>> ID="1">PH 62> ID="2">Harbour Inn Wholesale and Export Ltd> ID="3">79 The Esplanade, PETONE> ID="4">PO Box 38-435, PETONE>>> ID="1">PH 63> ID="2">Mount Maunganui Seafoods Ltd> ID="3">Tyne Street, MOUNT MAUNGANUI> ID="4">PO Box 4397, MOUNT MAUNGANUI>>> ID="1">PH 72> ID="2">NZ Eel Processing Co. Limited> ID="3">Rata Street, TE KAUWHATA> ID="4">PO Box 43, TE KAUWHATA>>> ID="1">PH 73> ID="2">Talaford Sea Products> ID="3">21 McPherson Street, Richmond, NELSON> ID="4">PO Box 3169, Richmond NELSON>>> ID="1">PH 74> ID="2">Moana Pacific Fisheries Limited> ID="3">110 Bentley Street, MASTERTON> ID="4">PO Box 611, MASTERTON>>> ID="1">PH 75> ID="2">Port Nicholson Fisheries Ltd> ID="3">254 Taranaki Street, WELLINGTON> ID="4">PO Box 9765, WELLINGTON>>> ID="1">PH 76> ID="2">Sanford Ltd> ID="3">Cross Road, TAURANGA> ID="4">PO Box 391, TAURANGA>>> ID="1">PH 77> ID="2">Nelson Fisheries> ID="3">London Quay, PICTON> ID="4">PO Box 39, PICTON>>> ID="1">PH 78> ID="2">Burkhart Fisheries Ltd> ID="3">Main Road South, WARD> ID="4">PO Box 40, WARD>>> ID="1">PH 81> ID="2">Mossburn Enterprises Limited> ID="3">Kennington, No 1 RD, INVERCARGILL> ID="4">PO Box 169, INVERCARGILL>>> ID="1">PH 85> ID="2">Coral Fisheries Ltd> ID="3">28 Herekino Street, WHANGAREI> ID="4">28 Herekino Street, WHANGAREI>>> ID="1">PH 87> ID="2">Rainbow Fisheries Ltd> ID="3">4 Wharf Street, DUNEDIN> ID="4">PO Box 483, DUNEDIN>>> ID="1">PH 89> ID="2">Kornew Fisheries (New Zealand) Ltd> ID="3">Bristol Street, Riverlands, BLENHEIM> ID="4">PO Box 122, BLENHEIM>>> ID="1">PH 91> ID="2">Otakou Fisheries Ltd> ID="3">Corner Cresswell and Mason Streets, DUNEDIN> ID="4">PO Box 5086, DUNEDIN>>> ID="1">PH 94> ID="2">Bruce Wayne Sanderson> ID="3">Totara North, NORTHLAND> ID="4">c/o Post Office TOTARA NORTH>>> ID="1">PH 98> ID="2">Gisborne Fisheries (1955) Limited> ID="3">131 Peel Street, GISBORNE> ID="4">PO Box 1340, GISBORNE>>> ID="1">PH 102> ID="2">Talleys Fisheries Limited> ID="3">Greeson Street, GREYMOUTH> ID="4">PO Box 274, GREYMOUTH>>> ID="1">PH 103> ID="2">Talleys Fisheries Limited> ID="3">Chamberlain Street, WESTPORT> ID="4">PO Box 230, WESTPORT>>> ID="1">PH 105> ID="2">Global Fish Processing Co. Ltd> ID="3">81 Port Road, WHANGAREI> ID="4">PO Box 4353, Kamo, WHANGAREI>>> ID="1">PH 107> ID="2">Talleys Fisheries> ID="3">Waitapu Wharf, TAKAKA> ID="4">Waitapu Wharf, TAKAKA>>> ID="1">PH 111> ID="2">United Fisheries Limited> ID="3">26 Sandyford Street, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 2131, CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 112> ID="2">Southern Ocean Seafoods Ltd> ID="3">Kaingaroa, CHATHAM ISLANDS> ID="4">PO Box 14, Kaingaroa CHATHAM ISLANDS>>> ID="1">PH 115> ID="2">United Fisheries (Tim) Ltd> ID="3">27 Grey Street, TIMARU> ID="4">PO Box 733, TIMARU>>> ID="1">PH 116> ID="2">Moana Pacific Fisheries Ltd> ID="3">100 Waghorne Street, AHURIRI> ID="4">PO Box 2017, NAPIER>>> ID="1">PH 118> ID="2">Bapobs Ltd> ID="3">Water Front Street, BLUFF> ID="4">PO Box 129, BLUFF>>> ID="1">PH 119> ID="2">Westbay Seafoods Ltd> ID="3">Adairs Road, TAKUTAI> ID="4">PO Box 12, HOKITIKA>>> ID="1">PH 120> ID="2">Deep Cove Fisheries> ID="3">7 Hall Street, North Mole, TIMARU> ID="4">PO Box 119, TIMARU>>> ID="1">PH 123> ID="2">Pacifica Fishing Ltd> ID="3">North Wharf, KAIKOURA> ID="4">PO Box 30, KAIKOURA>>> ID="1">PH 124> ID="2">United Fisheries (CHCH) Ltd> ID="3">7 Maldon Street, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 2131, CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 126> ID="2">Leigh Fisheries Limited> ID="3">Cumberland Street, LEIGH> ID="4">RD 5, WARKWORTH>>> ID="1">PH 129> ID="2">Anton's Seafoods Ltd> ID="3">1-3 Bell Avenue, Westfield, AUCKLAND> ID="4">PO Box 632, AUCKLAND>>> ID="1">PH 130> ID="2">Regal Salmon Limited> ID="3">4 Queen Charlotte Drive, PICTON> ID="4">PO Box 24, PICTON>>> ID="1">PH 138> ID="2">Sea Products (1982) Limited> ID="3">57 Firth Street, DRURY> ID="4">PO Box 22274, Otahuhu AUCKLAND>>> ID="1">PH 139> ID="2">Riverton Fisherman's Coop Limited> ID="3">RIVERTON> ID="4">PO Box 844, INVERCARGILL>>> ID="1">PH 141> ID="2">Pacific Marine Farms (1991) Limited> ID="3">Long Bay Road, COROMANDEL> ID="4">Long Bay Road, COROMANDEL>>> ID="1">PH 142> ID="2">Urwin and Company Limited> ID="3">153 Foreshore Road, BLUFF> ID="4">PO Box 3, BLUFF>>> ID="1">PH 143> ID="2">Westfleet Fisherman's Cooperative Limited> ID="3">Gilbert Street, GREYMOUTH> ID="4">PO Box 180, GREYMOUTH>>> ID="1">PH 145> ID="2">Bluff Fisherman's Coop Ltd> ID="3">Foreshore Road, BLUFF> ID="4">PO Box 1764, INVERCARGILL>>> ID="1">PH 146> ID="2">Johnson & de Rijk> ID="3">Foreshore Road, BLUFF> ID="4">PO Box 124, INVERCARGILL>>> ID="1">PH 147> ID="2">Johnson Oysters Limited> ID="3">Foreshore Road, BLUFF> ID="4">PO Box 37, BLUFF>>> ID="1">PH 148> ID="2">Sanford South Island Ltd> ID="3">Western Foreshore, Reclamation, BLUFF> ID="4">PO Box 120, BLUFF>>> ID="1">PH 150> ID="2">Cook Strait Seafoods> ID="3">17 Lorne Street, WELLINGTON> ID="4">PO Box 9739, TEARO WELLINGTON>>> ID="1">PH 151> ID="2">Wanganui Seafoods> ID="3">Gilbert Street, WANGANUI> ID="4">Private Bag, WANGANUI>>> ID="1">PH 153> ID="2">Shallpac Seafoods Ltd> ID="3">15 Alach Street, Greerton, TAURANG> ID="4">15 Alach Street, Greerton, TAURANGA>>> ID="1">PH 155> ID="2">Sealord Products Ltd> ID="3">Birch Street, DUNEDIN> ID="4">PO Box 930, DUNEDIN>>> ID="1">PH 157> ID="2">Southern Ocean Seafoods Limited> ID="3">11-18 Bullen Street, Tahunanui, NELSON> ID="4">PO Box 1180, NELSON>>> ID="1">PH 159> ID="2">Talleys Fisheries Limited> ID="3">Old Renwick Road, BLENHEIM> ID="4">PO Box 304, BLENHEIM>>> ID="1">PH 162> ID="2">Far North Fisheries> ID="3">Main Road North, AWANUI> ID="4">PO Box 149, AWANUI>>> ID="1">PH 163> ID="2">Regal Salmon Ltd> ID="3">219 Bond Street, INVERCARGILL> ID="4">PO Box 1559, INVERCARGILL>>> ID="1">PH 164> ID="2">Sanford South Island Limited> ID="3">137 Vickerman Street, NELSON> ID="4">PO Box 270, PORT NELSON>>> ID="1">PH 165> ID="2">Otakou Fisheries Ltd> ID="3">Bombay and Creswell Streets, DUNEDIN> ID="4">PO Box 5086, DUNEDIN>>> ID="1">PH 166> ID="2">Mac Cure Seafoods Ltd> ID="3">18 Rotherham St, NELSON> ID="4">PO Box 5077, NELSON>>> ID="1">PH 168> ID="2">Stewart Island Fisherman's Coop Ltd> ID="3">Half Moon Bay, STEWART ISLAND> ID="4">PO Box 106 Half Moon Bay, STEWART ISLAND>>> ID="1">PH 175> ID="2">Pacifica Fishing (Christchurch) Ltd> ID="3">2 Matipo Street, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 8696, CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 176> ID="2">Westhaven Shellfish Co. Ltd> ID="3">Main Road, Pakawau, GOLDEN BAY> ID="4">Main Road, Pakawau, GOLDEN BAY>>> ID="1">PH 177> ID="2">Sanford South Island Limited> ID="3">Havelock Wharf, HAVELOCK> ID="4">PO Box 13, HAVELOCK>>> ID="1">PH 181> ID="2">Southern Processors Ltd> ID="3">83 Beatty Street, NELSON> ID="4">PO Box 32, Tahunanui, NELSON>>> ID="1">PH 182> ID="2">E N Vanderdrift 1987 Ltd> ID="3">121 Cordelia Street, STRATFORD> ID="4">PO Box 200, STRATFORD>>> ID="1">PH 183> ID="2">Gould Aquafarms> ID="3">Timber Yard Road, Lakeside, LEESTON> ID="4">RD 3, LEESTON>>> ID="1">PH 184> ID="2">Seafresh Fisheries NZ Limited> ID="3">61 Seaview Road, Gracefield, LOWER HUTT> ID="4">PO Box 30888, LOWER HUTT>>> ID="1">PH 186> ID="2">Asta Merchants Ltd> ID="3">12 Crummer Road, Grey Lynn, AUCKLAND> ID="4">Grey Lynn, PO Box 898, AUCKLAND>>> ID="1">PH 187> ID="2">Marlborough Seafoods Ltd> ID="3">Bristol Street, Riverlands Industrial Estate, BLENHEIM> ID="4">PO Box 762, BLENHEIM>>> ID="1">PH 188> ID="2">Moana Pacific Fisheries Ltd> ID="3">Kaiti Esplanade, GISBORNE> ID="4">PO Box 819, GISBORNE>>> ID="1">PH 189> ID="2">Sea-First Processors Ltd> ID="3">29A Hewlett Street, WHANGAREI> ID="4">PO Box 9744, Newmarket, AUCKLAND>>> ID="1">PH 190> ID="2">Southern Seafoods> ID="3">Horseshoe Bay Wharf, STEWART ISLAND> ID="4">PO Box 119, STEWART ISLAND>>> ID="1">PH 192> ID="2">Wellington Trawling Company Limited> ID="3">218-220 Cuba Street, WELLINGTON> ID="4">PO Box 2200, WELLINGTON>>> ID="1">PH 193> ID="2">Southern Ocean Seafoods Ltd> ID="3">Waitangi, CHATHAM ISLANDS> ID="4">PO Box 14, CHATHAM ISLANDS>>> ID="1">PH 194> ID="2">Simunovich Fisheries Limited> ID="3">1 Market Place, AUCKLAND> ID="4">PO Box 3331, AUCKLAND>>> ID="1">PH 195> ID="2">The Isaac Salmon Farm Ltd> ID="3">'Peacock Springs' McLeans Road Harewood, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 20001 Bishopdale CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 197> ID="2">Hauraki Seafoods Ltd> ID="3">Wharf Road, Kopu RD 1, THAMES> ID="4">Wharf Road, Kopu RD 1, THAMES>>> ID="1">PH 199> ID="2">Pacifica Seafoods (Nelson) Ltd> ID="3">Main Road, RAI VALLEY> ID="4">PO Box 55, RAI VALLEY>>> ID="1">PH 201> ID="2">Pacifica Fishing Limited> ID="3">Awatea Street, DUNEDIN> ID="4">PO Box 11, NELSON>>> ID="1">PH 204> ID="2">Constantia Foods Limited> ID="3">79 Maleme Street, TAURANGA> ID="4">PO Box 3161 TAURANGA>>> ID="1">PH 219> ID="2">Deep Cove Fisheries Ltd> ID="3">Hall Street, TIMARU> ID="4">PO Box 119, TIMARU>>> ID="1">PH 222> ID="2">Sanford Limited> ID="3">Vessel 'San Waitaki'> ID="4">PO Box 443, AUCKLAND>>> ID="1">PH 223> ID="2">Westpac Mussels Distributors Ltd> ID="3">19 Corban Avenue, Henderson, AUCKLAND> ID="4">19 Corban Avenue, Henderson, AUCKLAND>>> ID="1">PH 227> ID="2">The New Zealand Fish Co. Limited> ID="3">136 Vanguard Street, NELSON> ID="4">136 Vanguard Street, NELSON>>> ID="1">PH 245> ID="2">Tiffany Foods> ID="3">10 Print Place, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 8301, CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 248> ID="2">Glenalbany Holdings> ID="3">Bradleys Road, Ohoka RD 2, KAIAPOI> ID="4">PO Box 16337, CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 255> ID="2">Levin Eel Trading Co. Ltd> ID="3">11 Main Road South, LEVIN> ID="4">PO Box 1057, LEVIN>>> ID="1">PH 263> ID="2">Fiordland Lobster Company Ltd> ID="3">Caswell Street, TE ANAU> ID="4">PO Box 92, TE ANAU>>> ID="1">PH 273> ID="2">Mount Fishmarkets Ltd> ID="3">40 Hull Road, MT MANGANUI> ID="4">PO Box 4323, MT MANGANUI SOUTH>>> ID="1">PH 287> ID="2">Coastal Seafoods Ltd> ID="3">1 Market Place, AUCKLAND> ID="4">PO Box 15-142, New Lynn, AUCKLAND>>> ID="1">PH 290> ID="2">Moana Pacific Fisheries Ltd> ID="3">12 Brigade Road, Mangere, AUCKLAND> ID="4">PO Box 445, AUCKLAND>>> ID="1">PH 295> ID="2">Fresco Seafoods 1990 Ltd> ID="3">25 Marylands Place CHRISTCHURCH> ID="4">PO 9219, Addington CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 296> ID="2">Regal Salmon Limited> ID="3">Mahutangi West Road, WARKWORTH> ID="4">PO Box 216, WARKWORTH>>> ID="1">PH 299> ID="2">Regent Fisheries> ID="3">13 Miami Parade, Onehunga, AUCKLAND> ID="4">13 Miami Parade, Onehunga, AUCKLAND>>> ID="1">PH 313> ID="2">Paua Supplies Ltd> ID="3">35 Fox Street, South Dunedin DUNEDIN> ID="4">PO Box 1469, DUNEDIN>>> ID="1">PH 318> ID="2">Moana Pacific Fisheries Ltd> ID="3">Kaiti Esplanade,> ID="4">PO Box 819, GISBORNE>>> ID="1">PH 344> ID="2">Bluff Fisherman's Coop Ltd> ID="3">Orchard Road, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 1764, INVERCARGILL>>> ID="1">PH 347> ID="2">New Zealand Seafoods Limited> ID="3">20b Portage Road, New Lynn, AUCKLAND> ID="4">PO Box 19-120, Avondale, AUCKLAND>>> ID="1">PH 348> ID="2">Vancouver Fisheries Ltd> ID="3">119 Wordsworth Street, CHRISTCHURCH 2> ID="4">119 Wordsworth Street, CHRISTCHURCH 2>>> ID="1">PH 350> ID="2">No 1 Live Lobster Company Limited> ID="3">8 Doncaster Road, Mangere, AUCKLAND> ID="4">8 Doncaster Road, Mangere, AUCKLAND>>> ID="1">PH 362> ID="2">New Zealand Red Rock Lobster Company Limited> ID="3">29-31 Edmonton Road, Hornby, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 1477, CHRISTCHURCH>>> ID="1">PH 368> ID="2">Star Fish Supply Ltd> ID="3">27 Dunlop Road, NAPIER> ID="4">PO Box 2028, NAPIER>>> ID="1">PH 371> ID="2">Te Aroha Seafoods Ltd> ID="3">9 Park Terrace, BLENHEIM> ID="4">PO Box 331, PICTON>>> ID="1">PH 382> ID="2">Fresha Fisheries Limited> ID="3">126A Brooklands Road, NEW PLYMOUTH> ID="4">PO Box 350, NEW PLYMOUTH>>> ID="1">PH 389> ID="2">Lobster New Zealand Ltd> ID="3">Bolt Place, CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 14-067, CHRISTCHURCH AIRPORT>>> ID="1">PH 393> ID="2">Mapua Seafoods Nelson New Zealand Ltd> ID="3">29 Tahi Street, Mapua, NELSON> ID="4">Mapua Wharf Aranui Road PORT MAPUA>>> ID="1">PH 397> ID="2">Murikihu Fisheries Ltd> ID="3">Ocean Beach Road, BLUFF> ID="4">PO Box 113, BLUFF>>> ID="1">PH 400> ID="2">The New Zealand Fish Company> ID="3">Main Road, STOKE> ID="4">c/o New Zealand Hays Meat Producers, Main Road, STOKE>>> ID="1">PH 402> ID="2">Sealord Products Ltd> ID="3">Fryatt Street, DUNEDIN> ID="4">PO Box 930, DUNEDIN>>> ID="1">PH 403> ID="2">Deep South Fisheries Limited> ID="3">State Highway 1, Ocean Beach Site, BLUFF> ID="4">PO Box 7, BLUFF>>> ID="1">PH 587> ID="2">United Fisheries Ltd> ID="3">58 Parkhouse Road Sockburn CHRISTCHURCH> ID="4">PO Box 2131 CHRISTCHURCH>>> ID="1">FPH 3> ID="2">Sanford South Island Limited> ID="3">Hall Street, North Mole, TIMARU> ID="4">Private Bag, TIMARU>>> ID="1">FPH 5> ID="2">Sanford (South Island) Limited> ID="3">Normanby Wharf, OAMARU> ID="4">PO Box 263, OAMARU>>> ID="1">FPH 11> ID="2">Hikurangi Fisheries Limited> ID="3">21 King Street, HIKURANGI> ID="4">21 King Street, HIKURANGI>>> ID="1">FPH 36> ID="2">Thomas Richard & Co. Ltd> ID="3">Brigham Creek Road, Whenuapai, AUCKLAND> ID="4">PO Box 81009, AUCKLAND>>> ID="1">FPH 52> ID="2">Sanford Limited> ID="3">22 Jellicoe Street, Freemans Bay, AUCKLAND> ID="4">PO Box 443, AUCKLAND>>> ID="1">FPH 53> ID="2">Hikurangi Fisheries Limited> ID="3">Main Highway, KAEO> ID="4">Main Highway, KAEO>>> ID="1">FPH 152> ID="2">Noma Oysters Limited> ID="3">42, Kaka Street, WHANGAREI> ID="4">PO Box 806, WHANGAREI>>> ID="1">FPH 197> ID="2">Port Albert Fisheries> ID="3">11 Hood Street, WELLSFORD> ID="4">PO Box 220, WHANGAREI>>> ID="1">W 4> ID="2">T J Gould> ID="3">Lakeside RD 3, CHRISTCHURCH>>> ID="1">W 9> ID="2">Live Lobster Southland Limited> ID="3">Foreshore Road, BLUFF> ID="4">PO Box 884, INVERCARGILL>>> ID="1">W 10> ID="2">Pacifica Fishing Ltd> ID="3">Careys Bay, PORT CHALMERS> ID="4">PO Box 1360, DUNEDIN>>>
II. Navires-usines
>>>> ID="1">PH 46> ID="2">Amaltal Explorer>>> ID="1">PH 160> ID="2">Ibuki Maru>>> ID="1">PH 169> ID="2">Banshu Maru
8>>> ID="1">PH 180> ID="2">Pakura>>> ID="1">PH 203> ID="2">Azuchi Maru>>> ID="1">PH 216> ID="2">Tomi Maru No 58>>> ID="1">PH 222> ID="2">San Waitaki>>> ID="1">PH 224> ID="2">Chiyo Maru No 2>>> ID="1">PH 225> ID="2">San Rangitoto>>> ID="1">PH 234> ID="2">Will Watch>>> ID="1">PH 239> ID="2">Chiyo Maru>>> ID="1">PH 250> ID="2">Tomi Maru No 86>>> ID="1">PH 251> ID="2">Tomi Maru No 87>>> ID="1">PH 269> ID="2">Echizen Maru>>> ID="1">PH 292> ID="2">Koyo Maru No 2>>> ID="1">PH 304> ID="2">M V Norom>>> ID="1">PH 308> ID="2">M V Tampen>>> ID="1">PH 309> ID="2">Ottar Birting>>> ID="1">PH 315> ID="2">FV Labrador>>> ID="1">PH 319> ID="2">F/V Mary Ann>>> ID="1">PH 329> ID="2">Longva No 3>>> ID="1">PH 337> ID="2">F V Lord Auckland>>> ID="1">PH 340> ID="2">Kirkholmen>>> ID="1">PH 345> ID="2">Longva 2>>> ID="1">PH 355> ID="2">GRV Tangaroa>>> ID="1">PH 370> ID="2">Eikyu Maru No 6>>> ID="1">PH 373> ID="2">Dalmor II>>> ID="1">PH 381> ID="2">FV James Cook>>> ID="1">PH 384> ID="2">Amaltal Columbia>>> ID="1">PH 390> ID="2">San Aotea>>> ID="1">PH 392> ID="2">San Arawa>>> ID="1">PH 407> ID="2">FV Aquila>>> ID="1">PH 410> ID="2">Newfoundland Lynx>>> ID="1">L 70806> ID="2">20 Syezd>>> ID="1">L 70809> ID="2">26 Syezd>>> ID="1">L 15618> ID="2">Advancer>>> ID="1">L 15781> ID="2">Agatovyy>>> ID="1">L 15874> ID="2">Albatross II>>> ID="1">L 62713> ID="2">Aleksey Slobodchikov>>> ID="1">L 16041> ID="2">Alexandrovsk>>> ID="1">L 7847> ID="2">Amaltal Voyager>>> ID="1">L 15886> ID="2">Amga>>> ID="1">L 62748> ID="2">Arzamas>>> ID="1">L 7996> ID="2">Atu>>> ID="1">L 62224> ID="2">Barit>>> ID="1">L 8103> ID="2">Bars>>> ID="1">L 15894> ID="2">Belovo>>> ID="1">L 15811> ID="2">Bilyarra>>> ID="1">L 62756> ID="2">Bratya Stoyanovy>>> ID="1">L 15738> ID="2">Christmas Creek>>> ID="1">L 62286> ID="2">Cordella>>> ID="1">L 62232> ID="2">Daniel Solander>>> ID="1">L 8058> ID="2">Darvin>>> ID="1">L 8090> ID="2">Donfico No 701>>> ID="1">L 90038> ID="2">Dong Won 517>>> ID="1">L 62289> ID="2">Dong Won No 513>>> ID="1">L 8007> ID="2">Dong Wong No 522>>> ID="1">L 7969> ID="2">Dong Won No 521>>> ID="1">L 15950> ID="2">Drysdale>>> ID="1">L 15671> ID="2">Eikyu Maru No 8>>> ID="1">L 62867> ID="2">Eishin Maru No 82>>> ID="1">L 15837> ID="2">Enemelay>>> ID="1">L 15858> ID="2">Geliograf>>> ID="1">L 8055> ID="2">Giljanes>>> ID="1">L 90000> ID="2">Gissar>>> ID="1">L 90004> ID="2">Gnevnyl>>> ID="1">L 16121> ID="2">Grigoriy Terentyev>>> ID="1">L 86136> ID="2">Gromovo>>> ID="1">L 62511> ID="2">Hoshin Maru No 58>>> ID="1">L 70619> ID="2">Hunter No 1>>> ID="1">L 62751> ID="2">Ivan Korobkin>>> ID="1">L 70828> ID="2">Ivan Golubets>>> ID="1">L 15887> ID="2">Izumrudnyy>>> ID="1">L 15975> ID="2">Karagach>>> ID="1">L 7995> ID="2">Kariqa>>> ID="1">L 15849> ID="2">Khrustalnyy>>> ID="1">L 86189> ID="2">Komtek 2>>> ID="1">L 16122> ID="2">Kontayka>>> ID="1">L 62738> ID="2">Koryo Maru No 52>>> ID="1">L 70709> ID="2">Krylova>>> ID="1">L 62567> ID="2">Kyofuku Maru>>> ID="1">L 15978> ID="2">Langoustine Explorer>>> ID="1">L 62638> ID="2">Melilla>>> ID="1">L 62858> ID="2">Meridian I>>> ID="1">L 16030> ID="2">MFV Petersen>>> ID="1">L 15871> ID="2">Mutual Enterprise>>> ID="1">L 62857> ID="2">MYS Chaikovskogo>>> ID="1">L 70709> ID="2">MYS Krylova>>> ID="1">L 70851> ID="2">MYS Senyavina>>> ID="1">L 15936> ID="2">MYS Yudina>>> ID="1">L 32621> ID="2">NR Francis>>> ID="1">L 70837> ID="2">Nikon Karpenko>>> ID="1">L 70807> ID="2">Novoangarsk>>> ID="1">L 70808> ID="2">Novoarkangelsk>>> ID="1">L 62663> ID="2">Novoeniseysk>>> ID="1">L 44596> ID="2">Novokazalinsk>>> ID="1">L 8080> ID="2">Novokotovsk>>> ID="1">L 62664> ID="2">Novonikolsk>>> ID="1">L 16064> ID="2">Novoorsk>>> ID="1">L 70875> ID="2">Novopskov>>> ID="1">L 44597> ID="2">Novosokolniki>>> ID="1">L 62373> ID="2">Ocean Ranger>>> ID="1">L 8057> ID="2">Ochakov>>> ID="1">L 62281> ID="2">Ohau>>> ID="1">L 62749> ID="2">Oktant>>> ID="1">L 62623> ID="2">Oyang No 77>>> ID="1">L 56182> ID="2">Oyang No 86>>> ID="1">L 56181> ID="2">Oyang No 85>>> ID="1">L 70857> ID="2">Peredovik>>> ID="1">L 8091> ID="2">Pioner Nikoaeva>>> ID="1">L 7959> ID="2">Pirit>>> ID="1">L 70874> ID="2">Planerist>>> ID="1">L 62660> ID="2">Poct>>> ID="1">L 90024> ID="2">Polevod>>> ID="1">L 90025> ID="2">Prostor>>> ID="1">L 62662> ID="2">Prosvititel>>> ID="1">L 15737> ID="2">Red Bluff>>> ID="1">L 44336> ID="2">Sagaml Maru No 1>>> ID="1">L 7990> ID="2">San Te Maru No 18>>> ID="1">L 15944> ID="2">San Tangaroa>>> ID="1">L 7972> ID="2">San Te Maru No 17>>> ID="1">L 70836> ID="2">Sapun Gora>>> ID="1">L 70870> ID="2">Sarfaq>>> ID="1">L 70849> ID="2">Sokolinoe>>> ID="1">L 62272> ID="2">Solander II>>> ID="1">L 44335> ID="2">Soshu Maru>>> ID="1">L 70773> ID="2">Suan Korzunov>>> ID="1">L 90011> ID="2">Sur Este 707>>> ID="1">L 70863> ID="2">Sureste 709>>> ID="1">L 70854> ID="2">Takaroa 1>>> ID="1">L 70765> ID="2">Tavrida>>> ID="1">L 70852> ID="2">Tigil>>> ID="1">L 86042> ID="2">Tomi Maru No 83>>> ID="1">L 62701> ID="2">Turkul>>> ID="1">L 44453> ID="2">Venture K>>> ID="1">L 15862> ID="2">Volnomer>>> ID="1">L 15936> ID="2">Yudina>>> ID="1">L 70745> ID="2">Yuzhnomorsk>>> ID="1">L 15669> ID="2">Zhemchuzhny>>> ID="1">W 44615> ID="2">Ibaraki Maru No 11>>> ID="1">W 86002> ID="2">Paluma>>> ID="1">W 44570> ID="2">Shioml Maru No 55>>> ID="1">W 44566> ID="2">Young Heung No 55>>>

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Structure analytique Document livré le: 11/03/1999


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