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Législation communautaire en vigueur
Document 393D0320
Chapitres du répertoire où le document peut être trouvé:
[ 03.60.52 - Porc ]
Actes modifiés:
387D0293 (Modification)
393D0320
93/320/CEE: Décision de la Commission du 6 mai 1993 modifiant la décision 87/293/CEE portant autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Irlande (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)
Journal officiel n° L 123 du 19/05/1993 p. 0034 - 0035
Texte:
DÉCISION DE LA COMMISSION du 6 mai 1993 modifiant la décision 87/293/CEE portant autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Irlande (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.) (93/320/CEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu le règlement (CEE) n° 3220/84 du Conseil, du 13 novembre 1984, déterminant la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 3577/90 (2), et notamment son article 5 paragraphe 2, considérant que la Commission, par sa décision 87/293/CEE (3), modifiée par la décision 89/52/CEE (4), a autorisé des méthodes de classement des carcasses de porcs en Irlande; considérant que le gouvernement irlandais a demandé à la Commission d'autoriser l'application de nouvelles formules pour le calcul de la teneur en viande maigre des carcasses dans le cadre des méthodes de classement prévues par la décision 87/293/CEE; considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande de porc, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier La décision 87/293/CEE est modifiée comme suit: 1) Le texte du point 3 de la partie 1 de l'annexe I est remplacé par le texte suivant: « 3. La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule: ^y = 53,25 - 1,2398 x1 + 0,0139 x2 + 0,3145 x3 dont ^y = pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse, x1 = épaisseur du lard dorsal (y compris la couenne) en millimètres, mesurée à 6 centimètres de la fente de la carcasse au niveau situé entre la troisième et la quatrième dernières côtes, x2 = x12, x3 = épaisseur du muscle en millimètres, mesurée en même temps et au même endroit que x1. La formule est valable pour des carcasses d'un poids compris entre 40 et 100 kilogrammes. » 2) Le texte du point 3 de la partie 2 de l'annexe I est remplacé par le texte suivant: « 3. La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante: ^y = 56,96 - 1,4976 x1 + 0,0233 x2 + 0,2714 x3 dont ^y = pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse, x1 = épaisseur du lard dorsal (y compris la couenne) en millimètres, mesurée à 6 centimètres de la fente de la carcasse au niveau situé entre la troisième et la quatrième dernières côtes, x2 = x12, x3 = épaisseur du muscle en millimètres, mesurée en même temps et au même endroit que x1. La formule est valable pour des carcasses d'un poids compris entre 40 et 100 kilogrammes. » 3) Le texte du point 3 de la partie 3 de l'annexe I est remplacé par le texte suivant: « 3. La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante: ^y = 68,84 - 0,7995 x1 + 0,0092 x2 - 0,2728 x3 dont ^y = pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse, x1 = épaisseur du lard dorsal (y compris la couenne) en millimètres, mesurée à 6 centimètres de la fente de la carcasse au niveau situé entre la troisième et la quatrième dernières côtes, x2 = x12, x3 = épaisseur minimale du lard dorsal (y compris la couenne), mesurée en millimètres à sa partie la plus faible, à la fente de la carcasse au niveau du muscle lombaire (M. glutaeus medius). La formule est valable pour des carcasses d'un poids compris entre 40 et 100 kilogrammes. »
Article 2 L'Irlande est destinataire de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 6 mai 1993. Par la Commission René STEICHEN Membre de la Commission
(1) JO n° L 301 du 20. 11. 1984, p. 1. (2) JO n° L 353 du 17. 12. 1990, p. 23. (3) JO n° L 146 du 6. 6. 1987, p. 66. (4) JO n° L 20 du 25. 1. 1989, p. 33.
Fin du document
Document livré le: 11/03/1999
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