AdmiNet à Hourtin

mardi, 31 aout 2004

• Arabs Largely Criticize Captors' Motive By DONNA ABU-NASR (AP)
• www.e-picardie.net le portail des entreprises en Picardie
• Un wiki peut-il être utilisé par une administration, un élu ? (be)
• Mutualiser et coopérer entre services publics par Paul Guédon [Territoires et société de l'information]
• Dioxines - L'INVS lance une étude sur les usines d'incinération d'ordures ménagères
• Les textes français sur la radio-activité, vus du Japon
• Loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics
• Loi du 27 Septembre 1941 modifiée portant réglementation des fouilles archéologiques
• Les sites Seveso 2 sous haute surveillance
• Dégradation de la sûreté à la centrale du Bugey, selon des anti-nucléaires (AFP)
• Nous ne pouvons accepter que nos "voiles" soient tâchés du sang de deux innocents Par Malika Dif
• Première expérimentation Wi-fi dans 17 Espaces NetPublic
• 159ème promotion de l'école de sous-officier de gendarmerie
• La Gazette N° 103 en date du 31 août 2004 (AdmiRoutes)
• Arrêté du 24 août 2004 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
• Décret n° 2004-894 du 30 août 2004 modifiant le décret n° 2001-1148 du 5 décembre 2001 instituant une indemnité pour sujétions particulières des personnels des cabinets ministériels
• Décret n° 2004-896 du 27 août 2004 modifiant le décret n° 99-433 du 27 mai 1999 relatif à la composition des chambres de métiers et à leur élection
• Décret n° 2004-897 du 27 août 2004 relatif à l'élection aux chambres des métiers d'Alsace et de la Moselle

lundi, 30 aout 2004

• La peau des otages sur le net
• La législation sur l'élevage des arthropodes
• France Races Against Clock in Iraq Hostage Crisis (Reuters)
• INSTRUCTION du 23 Septembre 1998 Relatif aux aéronefs ultralégers motorisés
• Prévention des risques d'origine électrique dans le cadre des formations dispensées par les établissements scolaires
• Loi du 2 mai 1930 relative à la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
• LOI n° 97-179 du 28 février 1997 relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés
• Loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques
• Arrêté du 9 OCTOBRE 1995, fixant les modalités de transmission des informations nécessaires au suivi et à la traçabilité des éléments et produits du corps humain (organes, tissus et cellules ou leurs dérivés ) utilisés chez l'homme à des fins thérapeutiques.
• La Sécurité sur les Chantiers
• Circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux d'infrastructures dite "Circulaire Bianco"
• Code de l'environnement (lexinter.net)
• Les enquêtes publiques environnement / nucléaire
• Décret n° 84-710 du 17 juillet 1984 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer certains actes d'électroradiologie médicale
• SSBA Sud-Est
  • et sa collection de circulaires
• Une leçon à retenir pour Paris 2012. (BatiActu)
• Le Guide du "Développement durable et PME"
• l'Université d'été 2004 du MEDEF
• TalentUp - 6 cabinets de recrutement indépendants à votre service pour optimiser votre recherche d'emploi
• Compte rendu d'une réunion de CONGO avec la direction du SMSI
• Une partie de l'annuaire SFR est délocalisée au Maroc
• Hourtin 2004 : les photos
• Voyage intérieur (mp3, 4Mo)

dimanche, 29 aout 2004

• Un accident impliquant un autocar espagnol fait huit morts sur l'A63 (AP)
• Discours du Premier ministre à Saint-Nazaire (le 27/05/2004)
• La double absence. Des illusions de l'émigré aux souffrances de l'immigré par Abdelmalek Sayad
• Internet : Livre blanc sur la gestion des noms de domaine
• "Nous ne demanderons pas aux filles d'enlever leur voile..." (education.devenir)
  • Un texte inédit de Pierre Bourdieu
• La loi sur la laïcité décriée en France comme à l'étranger (l'Union)
  • La loi française sur le voile mal accueillie dans les pays arabes (l'Express)
  • Les É-U inquiets de interdiction du voile islamique en France (AP)
  • La Grande-Bretagne n'interdira pas le voile, selon un ministre (AP)
• Hourtin - Université d'Eté de la Communication : un photoreportage d'AdmiNet
• Ouistreham : suspicion de légionellose Trois clients de l'institut de thalassothérapie ont été malades
• Qui "possède" l'internet ? (OUI)
• Arrêté du 15 juillet 2004 relatif à l'homologation des équipements de constatation automatisée du franchissement de feux rouges de signalisation routière
• Arrêté du 16 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 21 mars 1995 modifié réglementant le transport des marchandises dangereuses par la liaison fixe transmanche
• Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie originaires, entre autres, de Thaïlande
• Avis aux importateurs de polyéthylène téréphtalate originaire d'Australie
• Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'École nationale d'administration

samedi, 28 aout 2004

• Otages en Irak: M. de Villepin réunit le Comité français du culte musulman
• Présence française en Tunisie
• Téléphonez en Israël pour un centime par minute !
• Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Nauru en résidence à Suva
• Décret du 26 août 2004 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Soudan
• Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Canada
• Décret du 26 août 2004 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Albanie
• Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Turquie
• Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale démocratique d'Ethiopie
• Décret du 26 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Hongrie
• Arrêté du 20 août 2004 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
• Arrêté du 19 août 2004 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
• Arrêté du 25 août 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Décret n° 2004-879 du 27 août 2004 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989
• Arrêté du 25 août 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable
• Décret du 25 août 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
• Arrêté du 27 août 2004 portant nomination à la présidence de la République

vendredi, 27 aout 2004

• La vraie bataille du voile
• Le tunnel de l'A86 ouest
• Couverture de l'A 86, à Antony
• Bison Futé
• Découvrez dès maintenant le programme de l'année de la France en Chine (octobre 2004/ juillet 2005)
• Un spammeur condamné à payer 22.000 euros pour non-respect du contrat avec son FAI
• The Observatory of European SMEs
• La France va bientôt être responsable de la disparition d'une partie du patrimoine culturel de l'humanité.
• Rentrée scolaire 2004 : la Préfecture de Police se mobilise
• 2 décembre 2004 - Lille-Metropole la 4ème édition du congrès NET 2004
• Les 10 qui changent le monde de l'Internet & de la politique
• Mission interministériellle de valorisation du patrimoine immobilier de l'Etat (Communiqué)
• Un micro-robot volant pour surveiller les enfants à distance (Libération)
• la rentrée scolaire sera numérique (Xinhua)
• La Trinité Sur Mer 56 Morbihan
• Sites pornos au travail : des fonctionnaires sont congédiés (branchez-vous)
• Dispositif Performances
• ENFANTIN, Le prophète aux sept visages
• Douce France (Charles Trenet)
• Jean Ernest REYNAUD (1806-1863)
• XIIème Conférence des ambassadeurs (26 - 27 août 2004, Centre de conférences internationales)
• Décret du 25 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Pologne
• Douste-Blazy veut modifier la législation sur l'euthanasie (Reuters)
• L'actualité de l'université d'été de la communication, qui s'est tenue à Hourtin du 23 au 26 août 2004 (ADELE)
• Les dessous d'une bagarre sociale (Libération)
• Lille 2004 : Marrakech se fait une pub par le bas! (Yabiladi)
• Décret n° 2004-869 du 20 août 2004 modifiant l'annexe 1 du décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie
• Avis relatif à l'indice mensuel des prix à la consommation
• Arrêté du 16 août 2004 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
• JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi de direction à la Caisse des dépôts

jeudi, 26 aout 2004

• "Près d'une université publique sur deux sera équipée d'un accès Wi-Fi à la rentrée 2004", promet François Fillon.
• Sécurité routière : 109 radars automatisés sur les routes françaises
• Site de la Ligue Poitou-Charentes des Sociétés d'Aviron
• Selon Capgemini, les internautes français sont motivés par l'e-administration
• l'Audiothèque d'Adminet
• Rn19 et développement local
• Cours de civilisation française de la Sorbonne
• Royal (PS): le gouvernement "donne un spectacle désolant d'incompétence" (AFP)
• ATMO est l'organisme de surveillance agréé par le Ministère chargé de l'Environnement et du developpement durable
• La moitié des stèles commémoratives de la Seconde Guerre correspondent à la semaine de la Libération (Le Figaro)
• Kim Abramowicz reçoit François Tanniou, responsable du site plaques-commemoratives (radio de la communauté juive )
• Les flics américains font la loi sur le Wi-Fi de la bibliothèque
• Hourtin : "pros" et "antis" de la publicité sur le vin fourbissent leurs armes (AFP)
• "Innover dans le Sundgau" (Un concours de création dans le Sundgau (Alsace))
• 16,17 et 18 février 2005 - Angers Le Salon du Végétal au Parc des Expositions d'Angers
• Georges Jean PAINVIN (1886-1980)
• Avis relatif au regroupement de sépultures civiles françaises en Tunisie
• Arrêté du 19 août 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la défense
• Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'une sculpture de Jean-Antoine Houdon présentant un intérêt majeur pour le patrimoine national dans le cadre de l'article 238 bis 0 A du code général des impôts
• Arrêté du 28 juillet 2004 portant autorisation de création d'accès sur une route communale classée route express située sur le territoire de la commune de Montpellier (Hérault)
• Décret no 2004-865 du 24 août 2004 modifiant le décret no 92-137 du 13 février 1992 relatif aux titres de créances négociables
• Les Sportifs Français de Légende
• Commission Thélot : redéfinition du métier d'enseignant
• Arrêté du 19 août 2004 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre de la défense
• JOB OFFER Arrêté du 25 mai 2004 fixant les modalités d'organisation et le programme des concours pour le recrutement des commissaires de police de la police nationale
• Arrêté du 17 août 2004 modifiant l'arrêté du 21 août 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle "maçon"
• Le drapeau noir, l'équerre et le compas de Léo Campion à nouveau disponible... (librairie libertaire)
• Kerry soutenu par dix Prix Nobel US (le Nouvel Obs)
• Université d'été d'Attac: débat sur la Constitution européenne (l'Investigateur)

mercredi, 25 aout 2004

• Tatouage : signalement d'une encre contaminée
• Lire dans le noir : des livres à écouter pour s'ouvrir au monde
• Christian Courtois, juriste spécialiste du droit routier et de la sécurité
  • Le défaut de cohérence de la politique publique de la route
• Textes relatifs aux infrastructures de transport
• Code de l'environnement (MATHIS)
• Quatorze enquêtes publiques pour que le Mont Saint-Michel redevienne une île
• "Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 25 août"
• Les ZNIEFF et les ZICO
• Observatoire National des Invertébrés
• Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse (LGV) entre Bordeaux et Toulouse
• CNDP : Commission nationale du débat public Le ministère de la Recherche précise les actions de recherche au service du développement durable
• Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 2003 - revenus de 2003 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
• Le concept de "Windows du pauvre" aura du mal à convaincre (Nouvel Obs)
• Le journal d'Adele-html - Special Hourtin 2004 - Mardi 24 aout 2004
• La Réunion présente ses T.I.C.

mardi, 24 aout 2004

• Libération de Paris: 20 vidéos en ligne
• Un visa refusé l'a empêché de voir son frère mourant (le Parisien)
  • "Le consulat n'a pas à motiver sa décision"
• La déformation par la recherche par Bernard Beauzamy (1999)
• Le Journal d'ADeLE : Spécial Hourtin 2004 - Lundi 23 août 2004
• Site de Léo Aiello, Conseiller Général du canton de Montereau-Fault-Yonne
• Arrêté du 23 juin 2004 établissant la liste d'aptitude pour le recrutement dans le cadre d'emplois de conservateur territorial des bibliothèques (session 2002)
• Décret no 2004-846 du 13 août 2004 portant publication de la convention sur les polluants organiques persistants (ensemble six annexes), faite à Stockholm le 22 mai 2001
• Francois Jean Marie Charles PERRIN-PELLETIER
• Arrêté du 26 mai 2004 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules
• Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
• Arrêté du 4 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique
• L'autisme: une nouvelle hypothèse
• JOB OFFER : Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire de Brest
• Arrêté du 11 août 2004 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 portant création du certificat d'aptitude professionnelle "charpentier bois"
• La France à Port-Moresby (Papouasie-Nouvelle Guinée)

lundi, 23 aout 2004

• Jeudi 30 septembre 2004, au Sénat Collectivités locales et changement climatique : quelles stratégies d'adaptation ?
• ONERC : Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique
• Un Mirage 2000 percute un ULM dans le Puy-de-Dôme
• Le Minéfi à la 25e université d'été d'Hourtin
• Hourtin 2004 : la société de l'information au service des territoires
  • Liste des participants
  • ... avec possibilité de faire discrètement étape à la Rochelle en revenant vers Paris
• Futurinfo 2004 : les 2èmes rencontres nationales de la modernisation du Service Public et de l'administration électronique : les 6, 7 et 8 septembre 2004 à La Rochelle
• Schéma de développement du réseau public de transport d'électricité (PACA)
• Orchestre fédéral de Saone et Loire
• A la rencontre du Grand Esprit Vert
• Gibier d'eau et oiseaux de passage dates d'ouverture de la chasse (Saone-et-Loire)
• SALON AUTONOMIC GRAND EST
• SIG et images satellites doivent-ils être publiques ?
• Musée du Fer et du Fil (Dompierre)
• Le réseau écologique européen Natura 2000
• La Belgique impertinente : Comprendre la Belgique pour deviner l'Europe
• Plusieurs sources de légionellose ? (20minutes)
• La 25ème Université d.Eté de la Communication ouvre ses portes (Hourtin)
• Les lois adoptées au cours de la session extraordinaire du parlement (juillet) par Joël Cartron
• La presse française, la censure et la désinformation (Oulala)
• Les petites lâchetés de Montebourg (l'Investigateur)
• "La libéralisation des médias, instrument de développement. L'exemple français depuis 1981" par Dominique Baudis
• Inquiétude de RSF sur le sort de quatre journalistes occidentaux en Irak (l'Investigateur)
• Travers de justice, sauce Alègre douce (Ring)
• Le CSA contre la TV du Hezbollah libanais

dimanche, 22 aout 2004

• Le Chemin de Compostelle avec un âne
• Georges Nivat, professeur de mathématiques. Français.
• IPinfo, le nouveau logiciel "open source" dédié à la formation à l'information, est désormais disponible gratuitement sur Internet.
• Monuments maçonniques de Paris
• Achats en cours à la DRIRE Franche-Comté
• L'école royale des mines
• Victoire confirmée pour le P2P décentralisé (Futura-Sciences)
• Nouveaux cas de légionellose en Alsace et en Lorraine (AP)
• RFI et Le Figaro expriment leur inquiétude sur le sort de deux journalistes français en Irak (XINHUANET)
• Décret du 20 août 2004 portant nomination à la commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 du 17 février 1995 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994
• Décret no 2004-835 du 19 août 2004 relatif aux servitudes d'utilité publique prévues par l'article 12 bis de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie
• Décret du 19 août 2004 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
• Avis aux importateurs de fibres discontinues de polyesters originaires de la République de Corée
• organigramme du ministère des affaires étrangères
• Décret du 19 août 2004 portant nomination au conseil de surveillance de l'Agence française de développement

samedi, 21 aout 2004

• Aide à la recherche d'emploi pour travailleur handicapé -- Handi-cv
• Création d'un prix pour les communes oeuvrant pour l'intégration des personnes handicapées
• Terroirs et Territoires : le paysage numérique français en 2004
• La France achète davantage à la Chine (Le Figaro)
• Premiers cas d'escroqueries par "phishing" signalés en France Par Christophe Guillemin (ZDNet France)
• CAUE68 - Conseil en architecture, Amenagement urbain, Maison individuelle
• Jean-Godefroy SCHREIBER, INSPECTEUR GÉNÉRAL HONORAIRE AU CORPS ROYAL DES MINES
• Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Tonga, en résidence à Suva
• Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique populaire lao
• Décret no 2004-826 du 13 août 2004 portant publication de la convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (ensemble cinq annexes), faite à Rotterdam le 10 septembre 1998
• Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire du Bangladesh
• Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque
• Un homme est mort samedi 19 juin 2004, vers une heure du matin (MAK)
• Arrêté du 28 juillet 2004 portant désignation des candidats admis à suivre la seizième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2004-2005
• Décret du 19 août 2004 modifiant le décret du 13 avril 1981 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Blanquette méthode ancestrale"
• Arrêté du 9 août 2004 portant nomination du directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
• Décret du 19 août 2004 portant cessation de fonctions du directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières
• Ordonnance no 2004-824 du 19 août 2004 relative au traitement des situations de surendettement des personnes physiques à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna
• Décret no 2004-832 du 19 août 2004 pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
• Arrêté du 23 juin 2004 portant agrément de l'Association de protection et de valorisation du territoire et des eaux de la source de Maison Rouge à Auvet (APTEMRA)
• Décret du 19 août 2004 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé "Centre des études européennes de Strasbourg" et du président de ce groupement

vendredi, 20 aout 2004

• 60ème Anniversaire de la Libération - La Libération de Paris
• Propriété Intellectuelle et délocalisation par Bernard Lang
• La vie d'Abd-El-Kader de Charles-Henry Churchill (1867)
• Une nouvelle synthèse du rapport Yolin
• Nouveaux services - emplois jeunes
• Santé et Sécurité au travail
• Le plan Canicule
• Le 4e Régiment de Zouaves
• Journée des tirailleurs: l'après-midi du 23 août chômé et payé au Sénégal (AFP)
• Centre de Ressources Illettrisme en Isère
• Connaissez-vous l'hymne du CAWA du matin ?
• Le cawa-club crée une section en région PACA avec DiacoCyber
• November 8 2004, The Foundation for Moral Courage will honor Ms. Ingrid Betancourt
• Légionnelles : Concentrations à Strasbourg... et à Turckheim (DNA)
• Lycée militaire d 'aix en provence
• La loi bruit : Les textes relatifs aux bruits de voisinage
• Décret du 19 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bulgarie
• Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 9 janvier 1990 relatif aux mesures applicables dans les établissements flottants ou bateaux stationnaires et les bateaux en stationnement sur les eaux intérieures, recevant du public
• Arrêté du 11 août 2004 complétant la liste des manifestations commerciales agréées
• Décret du 19 août 2004 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
• Décret du 19 août 2004 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
• Arrêté du 4 août 2004 modifiant l'arrêté du 8 mars 2001 définissant les conditions d'élaboration des déclarations prévues par le décret n° 2001-143 du 15 février 2001 concernant la mise en oeuvre des dispositions du titre II de la loi n° 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
• Un camion laboratoire au service de la région Bourgogne
• ATMOLOR le web des reseaux de mesure de la qualité de l'air en Lorraine
• Arrêté du 12 juillet 2004 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) "ATMO Nord - Pas-de-Calais"
• Arrêté du 12 juillet 2004 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) "QUALITAIR Corse"
• Arrêté du 16 juillet 2004 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) ("ESPOL" et "AERFOM")
• Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable
• Ces enfants qui veulent apprendre
• Maintenant, lire n'est plus un problème pour moi

jeudi, 19 aout 2004

• ENVIRONNEMENT : La France mauvais élève de l'Europe (Nouvel Obs)
• Cassini-Huygens : découverte de 2 nouvelles lunes autour de Saturne
• Opération Micro-Portable WIFI Etudiant
• EduClic : portail des professionnels de l'éducation
• ANLCI - Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
• LUTTER CONTRE L'ILLETTRISME Rapport de Marie-Thérèse GEFFROY (1999)
• La Vie Traversaine : Les mouches se croient tout permis
• Compte-rendu du Conseil des ministres du jeudi 19 août
• Ardenne Rives de Meuse
• Charles Bernard de Marigny (1740-1816)
• ALENCON 61 Orne , ALENCON en France, Villes & Communes en région Ouest, ALENCON in France
• La peur du loup (pleinchamp.com)
• 90 juristes de 17 pays s'opposent à ce que le TPIY impose un avocat à Milosevic (l'Investigateur)
• OLAF POISED TO INVESTIGATE MASONIC NETWORK WITHIN EU INSTITUTIONS
• Mutualité Sociale Agricole de Maine et Loire
• Décision du 8 juin 2004 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, appareils ou méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
• Arrêté du 4 août 2004 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2002 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'intérieur pour les fonctionnaires appartenant aux corps des personnels administratifs, techniques et scientifiques de la police nationale
• Arrêté du 4 août 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de la distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers (no 1408)
• Arrêté du 5 août 2004 définissant le certificat d'aptitude professionnelle "composites, plastiques chaudronnés" et fixant ses conditions de délivrance
• Arrêté du 9 août 2004 fixant les règles d'organisation et la nature des épreuves du concours exceptionnel organisé pour le recrutement d'adjoints administratifs d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
• La justice suspend l'abattage de loups (tf1)

mercredi, 18 aout 2004

• Protection des donnees (decision du conseil constitutionnel)
• COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ST SERNINOIS (12)
• TRACFIN : Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits Financiers clandestins : RAPPORT D'ACTIVITE 2003
• Les USA aiment la France et certains français
• 9, 10 et 11 décembre 2004 - CAEN 4ème Colloque National Éolien
• Académie des Menteurs (Moncrabeau)
• Nord: incendie dans une usine classée Seveso à la suite d'un violent orage (AFP)
• Inventaire des sites miniers d'uranium ( IRSN )
• Donations aux enfants : exonération jusqu'en mai 2005
• Auray 56 Morbihan
• Bonjour Bréhémont - Village des Mariniers et des Chanvriers (37)
• Décret no 2004-814 du 14 août 2004 relatif à l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et à la Commission des recours des réfugiés
• Décret no 2004-813 du 14 août 2004 modifiant le titre III du décret no 46-1574 du 30 juin 1946 réglementant les conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers
• Arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères
• Instruction du 23 avril 2004 prise en application des dispositions relatives aux exploitants effectuant uniquement du vol local de l'arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères
• Arrêté du 29 juillet 2004 autorisant la mutation partielle d'une concession de mines de sel et de sources salées (Dombasle)
• Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret no 2000-877 du 7 septembre 2000
• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

mardi, 17 aout 2004

• Arrêté du 2 août 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat à l'assurance maladie
• Arrêté du 2 août 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué au commerce extérieur
• Arrêté du 28 juillet 2004 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
• Arrêté du 28 juillet 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
• Arrêté du 21 juillet 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
• Arrêté du 21 juillet 2004 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
• Arrêté du 21 juillet 2004 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
• Arrêté du 30 juillet 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la famille et de l'enfance
• Arrêté du 2 août 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué au commerce extérieur
• Arrêté du 29 juillet 2004 portant création du certificat d'aptitude professionnelle "arts de la dentelle, options fuseaux et aiguille"
• LOI no 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie
• LOI no 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
• LOI no 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
• Le p'tit écolo et ses mille et un gestes de l'été

lundi, 16 aout 2004

• Quelques PV ont été dressés pour rupture de la chaîne du froid
• lutte contre l'habitat indigne
• L'aire de Valleiry fermée au public après l'accident au GPL en Haute-Savoie
• A Calvi, on m'a dirigé vers le Café de l'Orient...
• La tournée de la mobilité 2004 (PACA)
• Admiroutes: La Gazette N° 102 du 15 août 2004 par Jean-Paul Baquiast
• CSC des CMP EDF GDF - Energie de France : nouveau fleuron français et européen
• ETUDE D'IMPACT : Renforcer l'alimentation électrique de la Tarentaise (Savoie)
• "Les nouveaux chemins de l'énergie", ouvrage collectif publié en partenarait du débat national sur les énergies
• Concours 2005 de recrutement de Techniciens Supérieurs de l'Industrie et des Mines

dimanche, 15 aout 2004

• A French Employee's Work Celebrates the Sloth Ethic (NYT)
• JOB OFFER : Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité (chef de la subdivision administrative des îles Marquises)
  • Depuis l'arrivée de la France en 1842, l'Etat est actif et influent dans l'archipel excentré et authentique des Marquises (fr)
• Avis de vacance d'emplois offerts aux membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
• Arrêté du 8 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 1er août 2003 portant création d'un permis de pêche spécial pour la pêche à l'aide de l'engin appelé "thonaille" ou "courantille volante"
  • Lutte contre la Pêche à la thonaille
• Décret n° 2004-808 du 13 août 2004 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif aux échanges de jeunes professionnels, signé à Paris le 20 novembre 2003
• A3P : AMIS DU PATRIMOINE POUDRIER ET PYROTECHNIQUE
• Décret n° 2004-807 du 13 août 2004 portant publication de l'amendement à l'annexe de la convention contre le dopage du 16 novembre 1989, adopté à Strasbourg le 19 avril 2004
• Arrêté du 12 août 2004 modifiant l'arrêté du 6 juin 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours réservés à l'Institut de recherche pour le développement
• Arrêté du 21 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

samedi, 14 aout 2004

• le blog de DSK restera fermé jusqu'au 15 août.
• L'OCDE se penche sur le spam (telecominfonews)
• La Région Alsace et l'Etat lancent l'Observatoire Régional des Mutations Economiques (ORME)
• Le centre de tri HQE de Calais
• Inauguration du 2ème lycée HQE : haute qualité environnementale !
• Welcome to the Ile-de-France Research and Innovation website
• Des singes rendus accros au travail (le Figaro)
• Le Mot de l'Ambassadeur
• Décret du 13 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Népal
• Décret du 13 août 2004 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République unie de Tanzanie
  • Zanzibar excursions
• Décret du 13 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire de Chine
• Décret du 13 août 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République portugaise
• Arrêté du 16 juin 2004 relatif à la mise à disposition du public, pour un usage de rediffusion, de la base de données électronique de l'Institut national de la statistique et des études économiques dénommée SIRENE
• Décret du 13 août 2004 portant promotion et nomination (légion d'honneur)

vendredi, 13 aout 2004

• Cérémonie d'Elévation chez les Franc-Maçons : Rite Français
• A Lourdes, en attendant le pape --par Cécile Brisson--
• Accès internet au port de Cogolin (Var)
• Le pape a adressé sa bénédiction au peuple grec, aux athlètes, aux organisateurs et aux spectateurs des JO. (Sympatico)
• Décision no 2004-325 du 27 juillet 2004 prononçant une sanction à l'encontre de la société Télévision française juive
• Arrêté du 29 juillet 2004 relatif à l'agrément des médecins pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage
• Avis du Haut Conseil des musées de France pour le musée du sel
• Arrêté du 9 août 2004 fixant le contingent de postes offerts au titre de l'année 2004 pour l'accès aux corps des ingénieurs d'études et des techniciens de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) en application de l'article 1er de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
• Avis relatif à l'instruction de projets de normes
• Avis relatif aux normes nationales transposant les normes européennes référencées au Journal officiel de l'Union européenne en application de la directive 2001/95/CE sur la sécurité générale des produits
• Arrêté du 12 août 2004 autorisant la destruction de spécimens de l'espèce Canis lupus pour l'année 2004

jeudi, 12 aout 2004

• Engouement des Français pour l'internet rapide mais encore des réserves sur l'achat en ligne (SESSI)
• Consultez votre dossier fiscal en ligne
• syndicat d'agglomération Ouest Provence
• Fete du pain
• Parc naturel régional de Lorraine
• Ville de Seissan (Gers)
• Jean-Paul II - Sa vie, son pontificat (en DVD, env. 100 mn)
• Incendie sur le toit d'une cuve de la raffinerie de Reichstett (DNA)
• 3rd Quality Conference for Public Administrations in the EU
  • Plenary with Mr Al Gore
• Le site non officiel des policiers territoriaux français
• Réseau régional de Villes bretonnes du Grand Ouest en France
• "L'économie du chantage" dans les Echos, un article de Henri Guaino
• Créer son entreprise pour sortir du chômage, un article de Libé :
• La dernière pétition à la mode
• Prendre un congé mérité et se retrouver à la rentrée (e1789)
• Arrêté du 3 août 2004 fixant le nombre de croix des contingents du mérite maritime pour l'année 2005
• Arrêté du 23 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 15 avril 2001 fixant les conditions sanitaires pour la préparation de gélatine destinée à la consommation humaine
• Arrêté du 29 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2004 relatif à la fabrication centralisée des passeports au ministère des affaires étrangères
• Décors Maçonniques
• Centre de Ressources Informatiques de Haute-Savoie
• Arrêté du 13 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux chaudières présentes dans des installations existantes de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth
• Arrêté du 13 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 20 juin 2002 relatif aux chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth
• Arrêté du 29 juillet 2004 relatif à la cotisation due par les entreprises visées aux articles L. 731-9 et R. 731-1 du code du travail
• Arrêté du 15 juillet 2004 fixant le montant de l'indemnité de fonction du président de l'Autorité des marchés financiers
• Arrêté du 28 juillet 2004 pris pour l'application du décret relatif aux conventions habilitant les professionnels à vérifier les ouvrages en métaux précieux et à l'agrément des organismes de contrôle agréés pour l'essai et le marquage des ouvrages en métaux précieux et modifiant l'annexe IV au code général des impôts
• Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 26 décembre 1991 fixant les règles budgétaires, comptables et financières applicables aux chambres de commerce et d'industrie, aux chambres régionales de commerce et d'industrie, à l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie et aux groupements interconsulaires, déterminant les frais admis à remboursement prévus par l'article 54 du décret du 18 juillet 1991 modifié ainsi que les règles de notification de la démission d'un membre de chambre de commerce et d'industrie

mercredi, 11 aout 2004

• Publication des Arrêtés Préfectoraux réglementant les installations industrielles (Languedoc-Roussillon)
• Décision no 2004-595 du 13 juillet 2004 donnant acte du désistement de la société Mobius de sa demande de règlement du différend l'opposant à la société France Télécom
• Arrêté du 9 août 2004 fixant le nombre de places offertes en 2004 aux trois concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
• Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire des encéphalites virales des équidés
• Arrêté du 27 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
• Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
• Avis aux importateurs de certaines balances électroniques originaires, entre autres, de Chine
• JOB OFFER : Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'ENA
• LOI no 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières
• Arrêté du 22 juillet 2004 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 octobre 2004 pour les obligations assimilables du Trésor à taux variable TEC 10 (codes SICOVAM nos 57054 et 57067)
• Arrêté du 29 juillet 2004 autorisant la régie de Villard-Bonnot à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
• Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les droits de scolarité dans les écoles du Groupe des écoles des télécommunications
• Plainte contre X pour crimes contre l'Humanité déposée le 21 septembre 2001 au parquet de Marseille et le 8 novembre au parquet de Toulon par Maître JURAMY du barreau d'Aix Marseille.
• Claude Goasguen demande au président Bouteflika de retirer"l'expression collaborateurs" visant les harkis
  • Les mises au point d'Alger (Elwatan)
• Die Isère im Sommer

mardi, 10 aout 2004

• Dossier du mois : Le risque nucléaire (PRIM.NET)
• Sécurité et Qualité sanitaire des eaux de baignade : mise en oeuvre d.un dispositif expérimental d'information
• Corse: Dominique de Villepin invoque "le dialogue républicain" (l'Investigateur)
• Action nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses dans l.eau par les installations classées (circulaire du 4 février 2002)
• Liste relative à la composition du comité d'administration du fonds de financement des dossiers impécunieux
• Arrêté du 29 juillet 2004 portant nomination du délégué de l'Observatoire de la santé des vétérans
• Arrêté du 9 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 5 mai 2000 fixant les modalités des contrôles vétérinaires des produits en provenance des pays tiers
• Décision du 27 juillet 2004 désignant un organisme pour l'approbation et la surveillance des systèmes d'assurance de la qualité des réparateurs d'instruments de pesage à fonctionnement non automatique
• Arrêté du 26 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy

lundi, 9 aout 2004

• La carte des arrêtés prefectoraux de restriction des usages de l'eau en vigueur
• La misère inconnue : récit autobiographique par Vincent Peyre
• ARRETE n° 03-005 du 23 janvier 2003 donnant délégation de signature à Mme Nathalie HOMOBONO, directrice régionale de l'industrie, de la recherche et de l.environnement
• Entreprises en difficulté : LA SAISINE DU CODEFI, CIRI OU CORRI
• Logiciels libres : Vienne avance, Munich suspend, Paris hésite par Philippe Crouzillacq (01net.)
• Le gestionnaire du site de l'ENA est absent jusqu'au 30 août
• Arrêté relatif à la reconnaissance de la qualification des prestataires de services de certification électronique et à l'accréditation des organismes qui procèdent à leur évaluation
• Le tribunal de Nice suspend l'arrêté de chasse au loup (Le Figaro)

dimanche, 8 aout 2004

• Les enfants de Tchernobyl : retour à Kiev (DNA)
• Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Meuse (zone de protection spéciale)

samedi, 7 aout 2004

• Arrêté du 29 juillet 2004 portant ouverture en 2004 de concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
• Arrêté du 2 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de correcteurs adjoints stagiaires à l'imprimerie officielle (corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française)
• Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret no 2000-877 du 7 septembre 2000
• CFPPA CFA de Charleville
• Arrêté du 2 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
• LOI no 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
• LOI no 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
• GUIDE METHODOLOGIQUE DE LA DIFFUSION DES TIC DANS LES PME (MEN)
• La France tranquille par j@attali.com
• Renforcement de la protection incendie du site et des stockages de liquides inflammables chez PFIZER à Val de Reuil
• OZONE : Savoir & Agir (DRIRE Haute-Normandie)
• Concours ouverts au titre de l'année 2005 pour l'accès au corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
• Drire Languedoc-Roussillon : faits marquants du 2003 (4ème trimestre)
• Publication pour l'achat en 2004 de matériels informatiques pour la DRIRE Nord Pas de Calais, conformément à l'article 8 de la circulaire du 7 janvier 2004 portant manuel d'application du code des marchés publics.
• Nomenclature ICPE (DRIRE GGM)
• Risques professionnels, industriels et environnementaux : Les Jeudis du CNRI
• LARA à Aiglemont
• EN ROUTE VERS LE FACTEUR 4 Par André Rosselet

vendredi, 6 aout 2004

• Marseille et son Vieux Port adoptent le Wi-Fi ! (PC INpact)
• Ville de Saint-Lô, préfecture de la Manche
• Eco-conception : Sortie de la norme expérimentale ISO 14062 !
• HISTOIRE DE..... JUGER : L'organisation judiciaire dans l'Ancien Droit Lorrain
• LAUZERTE, cité médiévale, surplombe les vallées de la Barguelonne et du Lendou
• Arrêté du 3 juin 2004 modifiant l'arrêté du 17 février 2004 relatif au renouvellement d'inscription du dispositif intra-utérin NOVA T de la société SCHERING SA inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
• Stéphane Cassereau (Ecole des mines de Nantes) : "Un ingénieur doit savoir gérer un projet à distance" (01net.)
• La certification ISO 9000 : satisfaire le client (CCI Cher)
• Cartes d'aléa du bassin ferrifère lorrain
• Documents : études médicales et étudiants en médecine
• La Gazette Cajou. Informations Locales
• Arrêté du 27 juillet 2004 portant acceptation de la démission du président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
• Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
• Arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution de l'électricité à Mayotte
• Arrêté du 30 juillet 2004 convoquant les électeurs pour l'élection des membres des chambres de commerce et d'industrie
• Arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux opérations électorales pour l'élection des membres des chambres de commerce et d'industrie
• Arrêté du 5 août 2004 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
• Avis aux importateurs de feuilles et bandes minces en aluminium originaires de Russie
• Arrêté du 4 août 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
• Arrêté du 26 juillet 2004 autorisant la mise en oeuvre par la direction générale des douanes et droits indirects d'un traitement automatisé dénommé "carnet à points - surveillance"
• Arrêté du 16 juin 2004 autorisant la mise en oeuvre par la direction générale des douanes et droits indirects d'un traitement automatisé dénommé "COMENDO"
• Décret du 4 août 2004 portant concession de la médaille militaire

jeudi, 5 aout 2004

• la Lorraine malade de sa légionellose (l'Humanité)
• "Je ferai en sorte qu'il y ait un étiquettage sur les bouteilles", a affirmé le ministre
• Gestion de l'eau - Contre les prélèvement sauvages, la police veille
• Lamballe-communaute.com (22)
• Le gouvernement français finance la presse (l'Investigateur)
• Douvaine (74)
  • Arrêtés municipaux sur le bruit de voisinage et les feux de jardin
• Le désastre des 35 heures par Tristan Mocilnikar (28 Octobre 2002)
• Le projet 'Open Business Suite' a pour but la production d'un progiciel de gestion fiable, complet et gratuit destiné aux PME africaines
• Fondation Henri Cartier-Bresson
• Délibération adoptée le 13 juillet 2004 du CSA, relative à Radio Paofai
• Arrêté du 29 juillet 2004 relatif aux tarifs de l'électricité à Mayotte
• Avis relatif à l'application du décret no 92-647 du 8 juillet 1992, modifié par les décrets no 95-1051 du 20 septembre 1995 et no 2003-947 du 3 octobre 2003, concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 2 juillet 2004 appliquant ce décret à certains systèmes de contrôle des fumées et de la chaleur (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CEE du 21 décembre 1988)
• Arrêté du 2 juillet 2004 portant application à certains systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur du décret no 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par les décrets no 95-1051 du 20 septembre 1995 et no 2003-947 du 3 octobre 2003
• Arrêté du 22 juillet 2004 modifiant le règlement particulier de police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d'eau et plans d'eau domaniaux : canal de la Marne au Rhin
• Henri Cartier-Bresson, ou "l'oeil du XXème siècle" (Dernières Nouvelles d'Alsace)
• Arrêté du 21 juillet 2004 acceptant la renonciation à une concession de mines de houille
• Arrêté du 20 juillet 2004 accordant une autorisation de prospections préalables d'hydrocarbures liquides ou gazeux
• JOB OFFER : Est susceptible d'être vacant au ministère de la défense un emploi de sous-directeur.

mercredi, 4 aout 2004

• L'âge du capitaine
• Jurisprudence de la Cour d'Agen
• Décision du 13 juillet 2004 donnant acte du désistement de la régie municipale d'électricité de Valloire de sa demande de règlement du différend l'opposant à Réseau de transport d'électricité
• Arrêté du 26 juillet 2004 portant établissement de la liste des commissaires aux comptes habilités à contrôler les études des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises
• Décret n° 2004-799 du 29 juillet 2004 relatif à l'élection des délégués consulaires
• Arrêté du 30 juillet 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué au tourisme
• JOB OFFER : Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Institut supérieur de mécanique de Paris
• Arrêté du 23 juillet 2004 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
• Arrêté du 22 juillet 2004 autorisant la société EUROGEM à exploiter une installation de production d'électricité
• Arrêté du 29 juillet 2004 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau pour l'année 2004
• Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages
• Arrêtés du 22 juillet 2004 acceptant la renonciation à des concessions de mines de houille
• Arrêté du 2 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de deux maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans les disciplines "énergétique" et "logistique et production"
• Arrêté du 2 août 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de quatre professeurs de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans les disciplines "mathématiques et probabilité", "socio-économie de la recherche et de l'innovation", "gestion des espaces souterrains" et "automatique"
• Arrêté du 30 juillet 2004 autorisant l'ouverture de concours et d'un examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

mardi, 3 aout 2004

• Bourgogne-Legales.com
• Le conseil municipal de Grancey-sur-Ource (le Bien Public)
• Ambulance et taxi à St Denis Les Bourg (01)
• Le P2P : Un projet de recherche
• Cybercafé La Gare - Perpignan avec WiFi
• Ville de Pomponne - Seine et Marne 77
• Le site www.handipole.org, dédié aux politiques d'emploi et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées.
• Tests sismiques à AZF : des premiers essais très discrets
• La France craque toujours pour le piratage logiciel par Guillaume Deleurence (01net.)
• e-Government 2004 : the role of smart card in the development of e-Government and Smart Cities.
• Toulouse-Sans-Fil
• Arrêté du 5 juillet 2004 portant sur les informations à fournir au port par les capitaines de navires sur les déchets d'exploitation et les résidus de cargaison de leurs navires
• Brevets logiciels et Linux : des chiffres qui inquiètent (JDN)
• Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de médicaments vétérinaires
• Avis de la Commission des participations et des transferts n° 2004-AC-3 du 26 juillet 2004 relatif au transfert au secteur privé de la SNET par Charbonnages de France
• Arrêté du 31 juillet 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement, auprès du Premier ministre
• Décision du 13 juillet 2004 portant création du groupe de travail sur les études relatives aux traitements hormonaux substitutifs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
• Arrêté du 1er juillet 2004 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales naturelles (Hybord Sud)
• Rencontres CPL - 16 Novembre 2004
• Arrêté du 29 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1992 modifié relatif à la procédure d'importation, d'exportation et de transfert des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés
• Décret n° 2004-789 du 29 juillet 2004 relatif au contentieux des arrêtés de reconduite à la frontière et modifiant la partie Réglementaire du code de justice administrative
• Arrêté du 23 juin 2004 fixant la compétence des laboratoires d'Etat admis à procéder à l'analyse et aux essais en matière de répression des fraudes
• Décret n° 2004-785 du 29 juillet 2004 autorisant le transfert au secteur privé du contrôle de la Société nationale d'électricité et de thermique
• Arrêté du 29 juillet 2004 fixant la liste d'appareils prévue par l'article 226-3 du code pénal

lundi, 2 aout 2004

• Les Amis du Chateau de Villiers
• Boisleux au Mont ,un village du Pas de Calais
• Le retour de la pollution à l'ozone (Le Figaro)
• Les éminences "africaines" des candidats (RFI)
• Décret n° 2004-784 du 29 juillet 2004 pris pour l'application de la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
• Décret n° 2004-777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre du temps partiel dans la fonction publique territoriale
• Décret n° 2004-772 du 28 juillet 2004 modifiant le décret n° 2001-143 du 15 février 2001 concernant la mise en oeuvre des dispositions du titre II de la loi n° 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction

dimanche, 1 aout 2004

• Avis de concours pour le recrutement au titre de l'année 2005 d'inspecteurs des services déconcentrés de la direction générale des impôts
• Arrêté du 30 juillet 2004 portant nomination (direction du développement des médias)
• Arrêté du 20 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
• Arrêté du 16 juillet 2004 désignant les ports maritimes français dans lesquels sont autorisés les débarquements de merlu de plus de 2 tonnes :
• Arrêté du 30 juin 2004 fixant les taux des redevances communale et départementale des mines applicables en 2004
• Arrêté du 23 juillet 2004 relatif à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
• Date de l'édition papier du Journal officiel n° 175 (136e année) publié le 30 juillet 2004
• Décret du 30 juillet 2004 portant clôture de la session extraordinaire du Parlement

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