Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives du 1er mars au 31 mars 2002

Arrêté du 26 février 2002 fixant le modèle du formulaire "feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle"
Arrêté du 4 mars 2002 fixant le modèle du formulaire "attestation de salaire - accident du travail ou maladie professionnelle"
Arrêté du 4 mars 2002 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2001 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes
Arrêté du 8 mars 2002 relatif à l'obtention par équivalence des titres de conduite en mer des navires de plaisance à moteur
Arrêté du 13 mars 2002 portant organisation en 2002 d'un concours commun d'admission d'élèves en deuxième année dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines
Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la peche
Arrêté du 14 mars 2002 portant nomination au comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
Décret no 2002-361 du 15 mars 2002 modifiant le nouveau code de procédure civile et relatif à l'assistance éducative
Décret du 14 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Arrêté du 15 mars 2002 relatif à l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information
Arrêté du 15 mars 2002 portant organisation de la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information
Arrêté du 13 mars 2002 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Arrêté du 4 mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'une session de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs, de techniciens de la recherche et d'adjoints techniques de la recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Décret no 2002-355 du 14 mars 2002 portant attribution d'une prime de sujétions spéciales aux personnels administratifs et de service des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Arrêté du 14 mars 2002 portant attribution d'une prime de sujétions spéciales allouée aux personnels administratifs et de service des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Ordonnance no 2002-356 du 14 mars 2002 modifiant les articles L. 213-3 et L. 282-8 du code de l'aviation civile et portant extension et adaptation de ces articles à la Polynésie française, aux îles Wallis et Futuna, à la Nouvelle-Calédonie et à Mayotte
Ordonnance no 2002-357 du 14 mars 2002 relative à l'armement des navires dans le territoire des Terres australes et antarctiques françaises et modifiant la loi no 96-151 du 26 février 1996 relative aux transports
Instruction du 11 février 2002 relative aux mesures à mettre en oeuvre lors de la conception et la construction des téléskis en vue d'assurer la sécurité du personnel
Un message de Jean Jacques Mettling, le candidat "Créactif"
Les Graticiels educatifs de Gérard Ledu
Le pôle trial est un Centre INTERFACE agroalimentaire du Languedoc-Roussillon

lundi, 18 mars 2002

dimanche, 17 mars 2002

Penser public est une association indépendante de professionnels du service public.

samedi, 16 mars 2002

vendredi, 15 mars 2002

LISTE DES COMMISSIONS SPÉCIALISÉES DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE
REALISATION D'UN ITINERAIRE A TRES GRAND GABARIT ENTRE LE PORT DE BORDEAUX ET TOULOUSE : Consultez l'intégralité du dossier d'enquête publique
Le vendredi 22 mars prochain, dans le cadre de la 5ème Fête de l'Internet, les services de l'Etat "ouvrent leurs micros" et proposent à tous ceux qui le souhaitent de venir découvrir, à AUCH, les sites internet de différents ministères.
Exposition Art ou Nature
Visite du SIGEM au Sénat
Proposition de loi tendant à alléger la procédure d'expulsion demandée pour le stationnement illégal des gens du voyage en dehors des aires d'accueil aménagées à cet effet
Arrêté du 12 mars 2002 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité
Arrêté du 7 mars 2002 modifiant l'arrêté du 19 août 1992 fixant le taux horaire de l'indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux activités inscrites au projet de service public d'un quartier en développement social urbain
Décision no 2002-110 du 12 mars 2002 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection du Président de la République pour le premier tour de scrutin le 21 avril 2002
Décret no 2002-350 du 14 mars 2002 portant majoration du plafond des dépenses électorales pour l'élection des députés
Décret du 13 mars 2002 portant nomination du président de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Décision du 4 mars 2002 portant nomination à la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
Les honoraires de la société du MANOIR de JUAYE sont calculés selon les exigences du règlement intérieur de l'Ordre des Avocats à la Cour de PARIS.
France spécial élections 2002 (RFI)
EUROPA - Sécurité Alimentaire - Les eaux minérales naturelles
"Allons plus loin" : qu'il soit "contesttaire" ou "d'accompagnement", au-delà des etiquettes dont chacune se réclame ou se voit affublé, le syndicalisme actuel vit et se reproduit sur des conceptions liées aux systèmes de relations sociales d'une période qui s'achève". (Bernard THIBAULT)
Mon engagement de Kaspar Jean
Exposition Art ou Nature à l'Orangerie du Sénat, du 18 mai au 16 juin 2002
Le journaliste belge José Masschelin a été arrêté et écroué à Gand pour détention de pièces judiciaires dans une affaire de pédophilie [L'investigateur]

jeudi, 14 mars 2002

e-gouvernement : plate-forme pan-europeenne securisee
Avis de vacance d'emplois (premier ministre)
Décision du 8 mars 2002 portant nomination de délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République
Décret no 2002-329 du 8 mars 2002 pris pour l'application de l'article 3-1 de la loi no 83-629 du 12 juillet 1983 et relatif à l'habilitation et à l'agrément des agents des entreprises de surveillance et de gardiennage pouvant procéder aux palpations de sécurité
Arrêté du 11 février 2002 relatif à la désignation des membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
Avis relatif à une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret no 2000-877 du 7 septembre 2000
Arrêté du 31 janvier 2002 portant nomination de correcteurs des épreuves écrites et d'examinateurs des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2002
Décret du 4 mars 2002 portant classement de la commune de Courseulles-sur-Mer (Calvados) comme station balnéaire
Arrêté du 25 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2001 relatif à la charte de déontologie et au cahier des procédures de l'Agence de la dette (rectificatif)
Arrêté du 1er mars 2002 fixant la liste des organismes chargés des examens r elatifs au diagnostic de la rage sur les animaux suspects d'être à l'origine de la contamination humaine
Jean Nouvel, Architecte
Arrêté du 6 mars 2002 portant renouvellement du mandat du président de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Arrêté du 13 mars 2002 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations d'une puissance inférieure ou égale à 36 kVA pouvant bénéficier de l'obligation d'achat
Arrêté du 13 mars 2002 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3o de l'article 2 du décret no 2000-1196 du 6 décembre 2000
Arrêté du 13 mars 2002 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui éliminent des déchets animaux bruts ou transformés, en application du 4o de l'article 2 du décret no 2000-1196 du 6 décembre 2000
cct le manège, scène nationale, maubeuge
cavalaire sur mer var cote d'azur

mercredi, 13 mars 2002

La refondation historique du CAP
Décision no 2001-951 du 5 octobre 2001 se prononçant sur le différend opposant Magic OnLine à France Télécom et Transpac relatif aux conditions techniques et tarifaires des offres de collecte nationale des trafics IP pour la fourniture de services ADSL
Arrêté du 12 mars 2002 relatif à la désignation de rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne en vue de l'élection présidentielle
Arrêté du 4 mars 2002 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère de la culture et de la communication
séminaire de Transfert "Informatique et liberté demain"
La Commission lance une plate-forme pan-européenne sécurisée pour les services de e-gouvernement
SIBUTRAL� (Sibutramine) : Suspension de l'autorisation de mise sur le marché en Italie
Techniques Offensives et Guerre Economique (Christian Harbulot)
Le Pentagone annonce la fermeture du très critiqué Office d'Influence Stratégique (AP)
La Préfecture du 93
3 et 4 avril 2002 à la Maison de la Chimie à Paris (7e) 1es journées Intranet et Collectivités territoriales
Faut-il avoir peur du gendarme ?
Racket à l'école : comment y remédier ?
Le Val de Rennes
Les enfants, la ministre, le porno et la télé [DNA]

mardi, 12 mars 2002

Décret no 2002-330 du 11 mars 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Avis no 2002/01 du 24 janvier 2002 relatif à la libération, le 12 décembre 1995, des deux pilotes français tombés en Bosnie le 30 août précédent
Arrêté du 28 février 2002 chargeant la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique du contrôle économique et financier de l'Etat sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Arrêté du 1er mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline "génie civil"
Arrêté du 1er mars 2002 autorisant l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline "chimie de l'atmosphère"
Arrêté du 4 mars 2002 portant modification de l'arrêté du 19 décembre 1994 instituant dans chaque département un comité départemental de l'information géographique
Arrêté du 31 janvier 2002 fixant pour l'année 2002 la nature et les modalités de présentation par les bailleurs sociaux des renseignements statistiques relatifs au supplément de loyer de solidarité
Liste des élèves ayant obtenu en 2001 le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Arrêté du 7 mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours spécial pour le recrutement de techniciens de l'environnement
Arrêté du 7 mars 2002 organisant au titre de l'année 2002 le concours spécial pour le recrutement de techniciens de l'environnement
Liste de classement des auditeurs de justice
Décision no 2002-34 du 9 janvier 2002 prononçant, en application de l'article L. 36-11 du code des postes et télécommunications, une sanction à l'encontre de France Télécom relative aux manquements de France Télécom dans l'exécution de la décision de l'Autorité no 2000-1194 en date du 15 novembre 2000 se prononçant sur un règlement de différend entre les sociétés Sonera France et France Télécom en application de l'article L. 36-8 du code des postes et télécommunications
Avis relatifs au renouvellement de licences d'agences de mannequins
La Ville de Metz a lancé une lettre d'information électronique
Exposition couverture de l'autoroute A86 à Vélizy-Villacoublay et Jouy-en Josas
LaBRI-TRANSFERT : Cellule de transfert technologique du Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique
JOURNEES DE RECHERCHE EN IMAGERIE MEDICALE
Netpolitique Newsletter - Numéro 18
Web-présidentielles, première!

lundi, 11 mars 2002

Houston : CALENDRIER DES PROCHAINS DEPLACEMENTS CONSULAIRES DANS LA CIRCONSCRIPTION
LES EXPOSITIONS INTERNATIONALES RELEVANT DU BUREAU INTERNATIONAL DES EXPOSITIONS (B.I.E.) par CHARLES PIAT
Décret du 31 juillet 2001 portant création de la mission interministérielle pour l'organisation de l'exposition internationale de 2004
Décret du 31 juillet 2001 relatif au commissaire général à l'exposition internationale de 2004
Arrêté du 31 juillet 2001 portant nomination du chef de la mission interministérielle pour l'organisation de l'exposition internationale de 2004
Trésor de la langue française informatisé (INALF)
LARA, logiciel d'aide à la rédaction administrative
Jets d'Encre
Impôts 2002 : la déclaration des revenus
- Calcul des frais kilométriques 2001 (cas des partenaires d'un PACS)

dimanche, 10 mars 2002

samedi, 9 mars 2002

Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 8 mars 2002
EIGSI : Ecole d'Ingénieurs en Génie des Systèmes Industriels
Capital risque : la fonte des investissements français se prolonge
L'épouse de Djamel Beghal remise en liberé mais entendue par le juge (AP)
La position française sur la directive européenne des brevets logiciels est diversement appréciée par Jérome Thorel [ZDNet]
Impôts: Bercy veut simplifier la télédéclaration des revenus [ZDNet]
Le titre d'ingénieur en danger [CNISF]
Comité de la Foire de Contrexeville
Les évolutions en 2000 par domaines d'interventions de l'ADEME
Textes officiels relatifs aux maladies mentales
Arrêté du 14 mars 1986 relatif aux équipements et services de lutte contre les maladies mentales, comportant ou non des possibilités d'hébergement
historiographie italienne sur la Révolution française et l'Empire napoléonien
Vente Impériale à Fontainebleau
Arrêté du 28 février 2002 portant application du décret no 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat aux membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Décret du 7 mars 2002 nommant une ministre plénipotentiaire hors classe dans les fonctions de conseillère diplomatique du Gouvernement
Arrêté du 27 février 2002 modifiant l'arrêté du 8 mars 2001 définissant les conditions d'élaboration des autorisations prévues par le décret no 2001-143 du 15 février 2001 concernant la mise en oeuvre des dispositions du titre II de la loi no 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
Arrêté du 25 février 2002 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1999 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
Arrêté du 22 février 2002 portant application pour les systèmes composites pour l'isolation thermique extérieure avec enduit du décret no 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par le décret no 95-1051 du 20 septembre 1995
Arrêté du 22 février 2002 portant application pour les appareils d'appui structuraux sphériques et cylindriques comportant du PTFE du décret no 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par le décret no 95-1051 du 20 septembre 1995
Arrêté du 22 février 2002 portant application aux carreaux de plâtre et aux liants colles à base de plâtre du décret no 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par le décret no 95-1051 du 20 septembre
Matières dangereuses - Sécurité - Tunnels (qc)
Seigneur, bénis cet ouvrage et ceux qui vont l'emprunter !
L'armée américaine se bat contre le mauvais temps [Yahoo]
Pour un catastrophisme éclairé : Quand l'impossible est certain de Jean-Pierre Dupuy

vendredi, 8 mars 2002

jeudi, 7 mars 2002

Découvrez les Ardennes avec le comité départemental de randonnée pédestre
Rapport d'étude sur les procédures électroniques de gestion des achats publics
Trésor de la Langue Française informatisé
Avis de concours pour le recrutement d'informaticiens (femmes et hommes)
Décret du 5 mars 2002 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Philippines
Arrêté du 11 février 2002 portant sur l'agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
Arrêté du 27 février 2002 relatif à la désignation du centre d'études techniques maritimes et fluviales en tant que gestionnaire des bandes de fréquences relevant de l'affectataire PNM "administration des ports et de la navigation maritime (ex-phares et balises)"
Arrêté du 1er mars 2002 modifiant l'arrêté du 7 avril 1999 fixant les modalités d'organisation ainsi que la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne pour le recrutement des techniciens de l'industrie et des mines
Arrêté du 18 février 2002 chargeant la mission de contrôle économique et financier "Autoroutes et tunnels routiers" de l'exercice du contrôle prévu à l'article 1er du décret no 2001-942 du 9 octobre 2001 relatif au contrôle par l'Etat des sociétés concessionnaires d'autoroutes ou d'ouvrages d'art
Arrêté du 1er mars 2002 autorisant l'ouverture de concours et d'un examen professionnel pour le recrutement de techniciens de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
LOI no 2002-323 du 6 mars 2002 relative à la restitution par la France de la dépouille mortelle de Saartjie Baartman à l'Afrique du Sud
LOI no 2002-322 du 6 mars 2002 portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance maladie
La radio de la Fête de l'Internet : la voix du net.info
Le site de l'Association Française des Orchestres
Faut-il être mauvais sur le web pour gagner les élections ?
Lenga Viva - Université occitane d'été de Laguepie (82) du 09 au 14 juillet 2002
Une ambulance arrêtée par les gendarmes pour excès de vitess (AP)
Incendie dans un tunnel de l'A86 à Rueil-Malmaison

mercredi, 6 mars 2002

Präsidentschaftswahlen in Frankreich - eine hei�e Saison für ePolitics
Gestion démographique des ressources humaines [Annales des Mines]
colloque sur "Internet, jeunes et familles"
eprepa.com (ATONIS Technologies)
Circulaire DPM/DMI 2 relative la délivrance et au renouvellement des autorisations de travail aux étudiants étrangers
Circulaire DPM/DMI 2 relative au traitement des demandes d'autorisations de travail des étrangers
Jean Jacques Mettling, candidat aux présidentielles
Observatoire IPSOS de la campagne présidentielle
- les conditions d'une abstention record au premier tour sont réunies [Ipsos]
Décret du 5 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de la SNPE
Arrêté du 4 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Arrêté du 25 février 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Rennes
Arrêté du 14 février 2002 fixant la liste des segments d'ADN sur lesquels portent les analyses génétiques pratiquées aux fins d'utilisation du fichier national des empreintes génétiques
Arrêté du 22 janvier 2002 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère
Arrêté du 25 février 2002 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2001 relatif à la mise en place d'un enseignement bilingue en langues régionales soit dans les écoles, collèges et lycées "langues régionales", soit dans les sections "langues régionales" dans les écoles, collèges et lycées
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Décret n° 95-591 du 6 mai 1995 modifié par décret n° 96-690 du 5 août 1996 relatif à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Arrêté du 26 février 2002 modifiant l'arrêté du 4 février 2002 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
LOI no 2002-311 du 5 mars 2002 relative au régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle
Communauté de Communes Roissy - Porte de France

mardi, 5 mars 2002

Contrôles alimentaires de la DGCCRF: kava
je pense qu'il fit des grandes choses pour la France (mx)
l'association penser-public
Décret no 91-370 du 15 avril 1991 pris en application de l'article 23 de la loi no 89-469 du 10 juillet 1989
Institut de Recherches Historiques, Économiques, Sociales et Culturelles (IRHESC)
Cordis lance le "Marche de la technologie" pour favoriser l'utilisation des resultats de la recherche
POLICE ONLINE : Le site de la Police municipale
Décret 91-1021 du 04 Octobre 1991 portant désignation d'un organisme technique central du contrôle technique des véhicules
Décision du 20 février 2002 portant autorisation d'exercer la profession d'architecte en France
Décret du 4 mars 2002 portant création de l'Observatoire de la démographie des professions de santé et de l'évolution de leurs métiers
Arrêté du 25 février 2002 relatif à l'ouverture au titre de l'année 2002 de concours pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Arrêté du 25 février 2002 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
Pentagone : le jeu des 7 erreurs
LOI no 2002-308 du 4 mars 2002 tendant à la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles
LOI no 2002-304 du 4 mars 2002 relative au nom de famille
LOI no 2002-307 du 4 mars 2002 complétant la loi no 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
LOI no 2002-305 du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale
LOI no 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
LOI no 2002-306 du 4 mars 2002 portant réforme de la loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la législation civile française dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, dans ses dispositions relatives à la publicité foncière
Décret 91-730 du 23 Juillet 1991 modifiant le titre IV du livre II du code du travail et relatif à la médecine du travail des salariés temporaires
Circulaire du 20 septembre 2001 relative à l'application de l'article 2 de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
la " Matériauthèque des Produits et Composants Bois ".

lundi, 4 mars 2002

Trafic d'êtres humains de Sabine Dusch
Accès rapide aux sites internet des représentations diplomatiques et consulaires françaises
la carte solidarité transport délivrée par le STIF
Au XXIème siècle, qu'est-ce qu�être un-e citoyen-ne responsable et autonome ?
VNF - Voies Navigables de France
Information sur un produit dangereux contenant de la tiletamine, vendu lors de rave-party
Renforcement de l'information pour les utilisateurs de téléphone mobile
le gouvernement français précise sa position sur la brevetabilité des logiciels à l'occasion de la publication de la proposition de directive européenne sur ce sujet
European Commission & BSA 2002-02-20: proposal to make all useful ideas patentable
Pétition pour une Europe sans brevets logiciels [EuroLinux]
Table ronde : Faut-il breveter les méthodes commerciales ?
Conseil Général Belfort
Les Courriers du Sud
A short story of the "Centre Automatique et Systèmes" de Fontainebleau
Décret du 1er mars 2002 approuvant des avenants aux cahiers des charges annexés aux conventions passées entre l'Etat et la Société des autoroutes Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes (ESCOTA) et la Société des autoroutes du sud de la France (ASF) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes
Arrêté du 28 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 mars 2000 relatif à la commission prévue à l'article L. 311-5 du code de la propriété intellectuelle
Arrêté du 27 février 2002 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité
Avis aux importateurs de saumons atlantiques d'élevage originaires de Norvège
Avis de vacance d'un poste d'inspecteur de l'industrie et du commerce
Arrêté du 18 février 2002 portant organisation de la formation initiale et de la formation continue des commissaires de police à l'Ecole nationale supérieure de la police
Avis relatif à l'extension de l'accord national de la peche artisanale portant sur la rémunération minimale garantie, l'aménagement et la réduction du temps de travail et les frais communs du navire
Arrêté du 20 février 2002 fixant en application de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin au titre de l'année 2000
Décret no 2002-300 du 28 février 2002 pris pour l'application de diverses dispositions du code monétaire et financier et modifiant les décrets no 84-708 du 24 juillet 1984 pris pour l'application de la loi no 84-46 du 24 janvier 1984 relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit et no 69-810 du 12 août 1969 relatif à l'organisation de la profession et au statut professionnel des commissaires aux comptes de sociétés
Décret no 2002-301 du 28 février 2002 modifiant le décret no 84-709 du 24 juillet 1984 pris en application de la loi no 84-46 du 24 janvier 1984 relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit
Arrêté du 28 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 16 octobre 1980 portant modalités de publication et consultation des documents administratifs du ministère de l'économie
Décret no 2002-294 du 28 février 2002 modifiant le décret no 64-217 du 10 mars 1964 et introduisant un troisième concours de recrutement pour l'accès à des listes d'aptitude à certaines fonctions de maître des établissements d'enseignement privés sous contrat
Décret no 2002-299 du 1er mars 2002 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Arrêté du 31 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux décharges existantes et aux nouvelles installations de stockage de déchets ménagers et assimilés
Jospin émet des regrets et veut réconcilier la France (Reuters)
Attaque contre un entrepôt de transports de fonds à Paris (Reuters)
Les Suisses adhérent à l'ONU [DNA]
Décret du 28 février 2002 portant nomination du directeur de l'institut régional d'administration de Lille
Arrêté du 27 février 2002 portant nomination à la commission interministérielle des installations nucléaires de base
Arrêté du 31 janvier 2002 fixant les modalités du contrôle financier sur les dépenses du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Projet de directive sur la brevetabilité des logiciels : pour en savoir plus [ communiqué de presse]
Troisième Pl@teau d'ARTESI Ile-de-France : Joël de Rosnay et l'Internet de Demain
Les élections françaises, vues du pays du chocolat

dimanche, 3 mars 2002

samedi, 2 mars 2002

vendredi, 1 mars 2002

dossier sur la brevetabilité des inventions logicielles
Marchés publics de services de télécommunications et prise en compte de l'exigence de continuité du service téléphonique des collectivités publiques : recommandations du 19 février 2002.
EXPOSITION INTERNATIONALE DE 2005, AICHI, JAPON
NIVEAUX DES EAUX : CONSULTEZ LES CÔTES (sic) ET LES PREVISIONS POUR LES JOURS A VENIR (Oise)
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale
Proposition de loi portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance-maladie
Proposition de loi pollutions maritimes par les hydrocarbures
Projet de loi portant création d'une Zone de Protection Ecologique en Méditerranée
Assises Nationales du Développement Durable, à Toulouse, les 11 et 12 mars 2002
Arrêtés du 26 février 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Décision no 2002-32 du 10 janvier 2002 attribuant des fréquences à la société Oceanic Digital FWI SAS pour exploiter un réseau GSM 1 800 dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe
Décision no 2002-30 du 10 janvier 2002 modifiant la décision no 2001-287 du 14 mars 2001 portant attribution de ressources en fréquences à la société France Télécom Mobiles La Réunion SA pour exploiter un réseau GSM dans le département de la Réunion
Arrêté du 12 février 2002 portant création d'un site internet
Arrêté du 22 février 2002 portant application pour les produits d'isolation thermique manufacturés pour le bâtiment du décret no 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par le décret no 95-1051 du 20 septembre 1995
Arrêté du 14 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
Arrêté du 19 février 2002 portant homologation du prix de vente en France continentale de certaines catégories de tabacs fabriqués
LOI no 2002-291 du 28 février 2002 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
LOI no 2002-282 du 28 février 2002 portant création d'une Fondation pour les études comparatives
La déclaration de candidature de Lionel Jospin
Concours du MinEFI le "e" au service de l'administration du futur / date limite / 30 mars 2002 [Schouller]
CHU Tours - Centre Hospitalier Universitaire hôpital chirurgie médecine urgences
Une pensée pour Pierre Faurre (1942-2001)
L'année du cirque !
Admiroutes: La Gazette n° 55 du 28 février 2002 par Jean-Paul Baquiast

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