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Roland Dumas, Président du Conseil constitutionnel de la République Française

The Web AdmiNet
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mercredi, 30 septembre 1998

• La semaine de la science (du 5 au 11 octobre)
• Marc Peyrade nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
• La Constitution de la Ve République a quarante ans
• Valery Giscard d'Estaing
• Napoléon III un personnage, une époque.
• Un communiqué de Fred FOREST
• Une école nationale d'ingénieurs à l'écoute de sa région
• Le Partenariat pédagogique et technique [ESC Lille]
• Ambassade de Suisse (fr)
• clinique pyrenees bigorre (fr)
• PREFECTURE DU MAINE ET LOIRE (fr)
• Association des maires, adjoints et conseillers generaux de Haute-Savoie
• Le labo électronique
• Innovation et Coopération industrielle dans les projets de recherche. Le rôle des Pouvoirs publics
• LE JARDIN PLANETAIRE : exposition - jardin

mardi, 29 septembre 1998

• L'association Coline, le Castelrenaudais On Line
• Décret du 17 juillet 1987 portant dissolution du groupement de fait dénommé <<Iparretarak>>.
• LOI n° 86-912 du 6 août 1986 relative aux modalités d'application des privatisations décidées par la loi n° 86-793 du 2 juillet 1986 autorisant le Gouvernement à prendre diverses mesures d'ordre économique et social.
• LOI n 94-640 du 25 juillet 1994 relative à l'amélioration de la participation des salariés dans l'entreprise
• Circulaire du 9 mai 1995 relative à la participation financière des salariés.
• RNRT : La liste des noms de tous les dossiers reçus
• SERPE-IESM souhaite participer à des projets RNRT
• Energie et Matières premières - Les matières premières minérales (édition 1998)
• Le permis à points après l'arrêt Malige [Courtois]
• le site de l'Ambassade de France au Brésil
• EIGSI (Ecole d'Ingénieurs de La Rochelle)

lundi, 28 septembre 1998

• Les textes juridiques sur le Web [Joël Cartron]
• Affaires Publiques [Joël Cartron]
• Introduction en bourse de l'Entreprise Industrielle
• Augmentation de capital de Jet Multimedia
• Citation à l'ordre de la Nation
• Arreté du 17 septembre 1998 constatant la désignation du président et des membres de la commission de controle de l'organisation et du déroulement de la consultation des populations de la Nouvelle-Calédonie prévue par l'article 76 de la Constitution
• Opération Parrainage Formation Internet
• Agence Regionale de l'Hospitalisation de Poitiers
• Banque de la Reunion
• Prefecture du Bas-Rhin
• Mairie d'Armentieres
• Recherche de brevets [INPI]
• Décret n° 91-1226 du 5 décembre 1991 pris pour l'application de la loi n° 89-874 du 1er décembre 1989 relative aux biens culturels maritimes et modifiant la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques.

dimanche, 27 septembre 1998

• Le français au lycée (J.-E. Gadenne, professeur de français)
• ARIST Rhône-Alpes
• LE TOUQUET PARIS-PLAGE
• Décret no 94-211 du 11 mars 1994 réglementant les conditions d'entrée et de séjour en France des ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne bénéficiaires de la libre circulation des personnes
• Législation française relative aux étrangers [Rabenou]

samedi, 26 septembre 1998

• Transgénique : le moratoire [DNA]
• Un Sénat au bois dormant [DNA]
• Lionel Jospin conclut en Chine [Magnet]
• centre hospitalier du havre
• CLINIQUE SAINT AUGUSTIN
• FNPS : Federation Nationale de la Presse d'information Specialisee
• Chambre de Commerce et d'Industrie de Laval et de la Mayenne
• AEROPORT INTERNATIONAL STRASBOURG
• PERSAN : Pole d'Enseignement et de Recherche de Sophia Antipolis Nice
• BDPME
• departement des hautes pyrenees
• District de l'agglomeration Belfortaine
• Mairie d'Orsay
• AEROPORT LE HAVRE
• LETTRE @RT FLASH n°17 - Édition du 21 au 27 septembre 1998
• BULLETIN HEBDOMADAIRE DE L'OPRI
• Cercle Historique Charles de Gaulle

vendredi, 25 septembre 1998

• Réseau National de Recherche en Télécommunications
• DE NOUVEAUX OUTILS POUR DECOUVRIR L'INFORMATION
• Demande de congé, de rétablissement, ou de promotion de bourse nationale d'études du second degré
• Instruction concernant le bizutage
• Contribution exceptionnelle de solidarité NOTE DE SERVICE N°98-160 DU 24-8-1998
• Arrêté du 14 septembre 1998 portant reconduction dans ses fonctions du directeur de l'institut supéreur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

jeudi, 24 septembre 1998

• Le site Web de la Fête de l'Internet 1999 est ouvert !
• France Seeks U.N. Deal To Block Terrorist Funds [Reuters]
• Visite officielle du Premier ministre en Chine du 24 au 26 septembre 1998
• Les élections sénatoriales du 27 septembre 1998
• Mairie de Bailly, commune des Yvelines
• Arrêté du 9 septembre 1998 fixant au titre de l'année 1998 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel en vue de l'établissement de la liste d'aptitude au grade de chef de garage (service de l'équipement)

mercredi, 23 septembre 1998

• AFAV, Association Française pour l'Analyse de la Valeur
• LA CRIQUE ET LE CRACK
• Observatoire national de l'action sociale décentralisée
• Conseil de l'odre des médecins de Paris
• New Age guru arrested in France on 21-year-old murder charge [CNN]
• Décret n° 78-399 du 20 mars 1978 relatif, pour les départements d'outre-mer, à la prise en charge des frais de voyage de congés bonifiés accordés aux magistrats et fonctionnaires civils de l'Etat.
• les lois et decrets de 1993 sont accessibles
• Ville d'Aire sur l'Adour
• Centre Départemental d'Information Jeunesse (17)
• enquête Entreprise communicante en Région Rhône-Alpes
• Décret n° 79-932 du 2 novembre 1979 relatif au conseil général des mines

mardi, 22 septembre 1998

• Villes du XXIème siècle : Entre villes et métropoles : rupture ou continuité ?
• les entreprises de la zone franche de Sarcelles-Garges
• AFUU : Consulter les entreprises françaises sur leurs besoins en matière de cryptologie
• WOODTECH® Un matériau qui affronte les assauts du temps...
• Arrêté du 14 septembre 1998 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel, par concentration ou addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié, des raisins frais, des moûts et des vins de la récolte 1998 destinés à l'élaboration de vins de table, de vins de pays ou de vin mousseux
• Arrêté du 14 septembre 1998 fixant les modalités d'organisation des concours spéciaux de recrutement d'instituteurs institués par le décret no 98-501 du 22 juin 1998 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement d'instituteurs
• L'Etat boude le web [Libération]
• TOXICOMANIE ET DELINQUANCE
• Arrêté du 30 mars 1995 portant reconnaissance du Comité français d'accréditation en tant qu'instance d'accréditation des organismes certificateurs de produits industriels et de services
• Inscriptions pour les rencontres technologiques européennes Travail des Métaux
• Signature d'une convention Anvar - CDC-Innovation

lundi, 21 septembre 1998

• Bulletin OPRI du 18 septembre 1998
• CCI de Beaune
• Les Projets de constellations de satellites "Etoiles et Toiles": inscrivez-vous au 4e débat IDEE Télécom du 2 octobre
• Firminy - 24 000 habitants - aux portes du Velay et du Parc National du Pilat.
• Décret n° 97-1104 du 26 novembre 1997 relatif aux qualifications de certains personnels des établissements de transfusion sanguine pris en application de l'article L. 668-9 du code de la santé publique et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
• Le site du Premier ministre ouvre un forum d'actualité
• Article L. 341 du Code de la Santé Publique
• Conseil General de la Martinique
• Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Evreux
• Commune de Le Teil
• Conseil general 89
• Vivre autrement les transports à Cergy-Pontoise
• CONCOURS "ALLONS EN FRANCE 98"
• Ambassade de France en Pologne
• Mr GAUCHER président du TGI de Mâcon : "Un juge qui s'habitue est un juge mort pour la justice"

dimanche, 20 septembre 1998

• Official Visit of Moldovan President Petru Lucinschi to France
• La carte d'ancien combattant
• CERTIFICAT D'IMMATRICULATION DE VÉHICULE OU CARTE GRISE
• OFDT : Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies
  • L'observation des usages de drogues en France
• Observatoire européen des Drogues et des Toxicomanies
• Groupe Europe des Nations

samedi, 19 septembre 1998

• BANQUES DE DONNES DES CONVENTIONS COLLECTIVES 3617CCFAX
• Opération FIDJIT : Appel à candidature pour 2000 postes d'informaticiens
• L'énergie dans les régions (Observatoire de l'énergie)
• Avis de vacance d'un emploi à la division du fonctionnement de l'administration centrale
• Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
• Avis de vacance d'un poste d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
• Avis de concours pour le recrutement de dessinateurs des services déconcentrés (femmes et hommes)
• Décret no 98-833 du 16 septembre 1998 relatif aux contrôles périodiques des installations consommant de l'énergie thermique
• Fonds d'aide à l'édition multimédia
• Le "retard français" remonterait à la Rome antique.
• admiroutes: la cybergalerie: les huiles sur toile de Jean-Paul Baquiast
• Le grand retour du tram [DNA]

vendredi, 18 septembre 1998

• Jurifrance - Le site payant des bases de la concession
• LETTRE @RT FLASH n° 16 - Édition du 14 au 20 septembre 1998
• Circulaire du 6/3/98 relative à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

jeudi, 17 septembre 1998

• Cherbourg Channel : Le serveur du bassin d'emploi de Cherbourg
• le rapport du conseil national de la consommation 1997
• IUP Ingénierie Economique (Grenoble)
• Chambre de Métiers de la Haute-Garonne
• Ville d'Epernon
• ASSOCIATIONS : NOUVEAU RÉGIME FISCAL
• Les aides logicielles à l'écriture
• Saint-Gaudens en Comminges au sud ouest de la France
• Au coeur du Grand Sud Ouest, le PARC TECHNOLOGIQUE DELTA SUD
• Côte-d'Or Export du Conseil Général de la Côte-d'Or
• De l'informatique comme outil d'organisation : le cas des fichiers policiers

mercredi, 16 septembre 1998

• LA POSTE : le contrat de plan 1998-2001
• Le rapport d'Henri d'Attilio intitulé: "Le développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales: de l'expérimentation à la généralisation"
• UCAPLAST : A PROPOS DES 35 HEURES ...
• Ambassade de Chine (cn)
• federation Regionale des Cooperatives Agricoles d'Alsace
• Mutuelles de France
• ville de montreuil bellay
• COMITE CENTRAL DES ARMATEURS DE FRANCE
• CLINIQUE DU TER
• Comite departemental du Tourisme de l'ain
• Site WEB du CARIF Poitou-Charentes
• Décret n° 90-753 du 21 août 1990 modifiant le décret n° 79-932 du 2 novembre 1979 relatif au Conseil général des mines.
• Un nouveau portail, le réseau francophone des administrations publiques
• IUP Ingénierie de la Santé de Nancy

mardi, 15 septembre 1998

• Avocat en France, Attorney, French Lawyer
• les 170 entreprises de la zone franche de Garges-Sarcelles, présentées par secteur.
• LA LETTRE DE DENIS LAGNIEZ - Numéro 20 [Evariste]

lundi, 14 septembre 1998

• MISSION BLOCHE - agora
• Décret n° 82-1100 du 22 décembre 1982 fixant les attributions de la direction de la surveillance du territoire.
• Arrêté du 3 mars 1986 portant création de la commission interministérielle pour la sécurité des systèmes d'information
• Educasource/Educasup : appels à propositions du Ministère de l'Éducation nationale, de la Recherche et de la Technologie

dimanche, 13 septembre 1998

• Jean-Pierre Chevènement est sorti du coma
• le rapport Glavany sur la Corse

samedi, 12 septembre 1998

• Mise en place d'un Système d'Informations stratégiques multicritères facilitant l'intégration des ressources régionales et la prise de décision dans le domaine de l'Environnement. Application à la Ville de Marseille
• Université de Technologie de Troyes
• Extraits de l'intervention de Claude Allègre à Hourtin
• Appel à projets "Offre de procédés et produits de sécurisation pour la mise en oeuvre des autoroutes de l'information" (OPPIDUM)
• Une particularité française : la faiblesse de l'innovation
• Bulletin OPRI du 11 septembre 1998

vendredi, 11 septembre 1998

• Montmélian
• Suivant avis de la CNIL texte non consultable
• COURS INDICATIFS DU 10 SEPTEMBRE 1998 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Devises contre francs
• Arrêté du 25 août 1998 portant création d'un comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
• Quelques artisans de la toile francophone
• LOI n° 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998
• Décret n° 97-852 du 16 septembre 1997 modifiant le décret n° 62-921 du 3 août 1962 modifiant certaines règles relatives aux actes de l'état civil.
• The "Conseil Général des Technologies de l'Information"
• admiroutes: Discours de M.Emile Zuccarelli à l'université d'été d'Hourtin le 24 août 1998
• réunion au Secrétariat d'Etat à l'industrie sur les noms de domaine Internet
• JEAN NOEL TRONC
• Ambassades de France
• Agence judiciaire du Trésor : Bilan d'activité 1995
• Agence judiciaire du Trésor : Bilan d'activité 1996
• LETTRE @RT FLASH n° 15 - Édition du 7 au 13 septembre 1998
• Le Cahier de Doléances d'AdmiNet
• Arreté du 11 aout 1998 modifiant l'annexe 4 du règlement conventionnel minimal applicable aux médecins en l'absence de convention médicale

jeudi, 10 septembre 1998

• Conservatoire du littoral
• Mairie de Villers-sur-mer
• COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME de Savoie
• PARACELSE (serveur de toxicologie clinique)
• Le ministère de la culture et de la communication recrute un informaticien
• Décret no 98-798 du 3 septembre 1998 modifiant le décret no 88-507 du 29 avril 1988 portant création et statut particulier du corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
• 09/09/1998 : Discours de Christian Pierret au Congrès de l'Association Technique de l'industrie du gaz
• 07/09/1998 : Discours de Christian PIERRET au salon du prêt-à- porter féminin
• 31/08/1998 : Déclaration de Dominique Strauss-Kahn et de Christian Pierret relative aux Ateliers et Chantiers du Havre
• 28/08/1998 : Lancement du projet IGCC au Havre
• 28/08/1998 : Discours de Christian Pierret relatif aux restructurations industrielles européennes lors de la Conférence des Ambassadeurs
• 26/08/1998 : Discours de Christian PIERRET à HOURTIN
• 09/07/1998 : Déclaration commune des Ministres de la France,de l'Allemagne, de l'Espagne et de l'Italie sur la restructuration européenne de l'industrie aéronautique et de défense
• 30/06/1998 : INTERVENTION DE CHRISTIAN PIERRET devant le COMITÉ NATIONAL ANTI-CONTREFAÇON
• Décret n° 94-784 du 2 septembre 1994 complétant le règlement général des industries extractives institué par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980 modifié
• Publications - Statistiques/Sessi - Industrie française et mondialisation
• L'explosion des réseaux et la montée d'Internet (pdf)
• enquête sur l'innovation technologique dans les banques et les sociétés d'assurances (pdf)
• Observatoire des Télécommunications dans la Ville
• Observatoire de BORDEAUX
• Le Premier ministre est aujourd'hui en Finlande
• 6ème édition de l'inventaire national des déchets radioactifs (ANDRA)

mercredi, 9 septembre 1998

• Vérification des instruments de mesure : En Champagne-Ardenne, la situation s'améliore
• Liste des postes vacants, tous corps confondus de catégorie A
• les 10 et 11 septembre 1998 - Angers : Evaluation des impacts sur l'environnement des plans et programmes
• Entendez-vous dans les campagnes : Clermont-Ferrand, du 22 janvier au 23 octobre 1998
• SILICE : Surveillance médicale des salariés des carrières, sablières et gravières
• Tout sur le Projet de Loi de Finances (PLF 1999)
• Mairie d'Egletons
• Union des Francais de l'Etranger
• Ville de Caluire
• Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Val de Marne
• MAIRIE D'ACHICOURT
• France Seizes Guerrilla Accomplice Of Carlos [Reuters]
• CIG Petite Couronne : Statut du personnel dans la Fonction Publique Territoriale
• Club-atelier d'utilisateurs de logiciels libres dans l'administration (projet)

mardi, 8 septembre 1998

• Arrêté du 7 septembre 1998 fixant le nombre de postes offerts aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés au titre de l'année 1998 et leur répartition par corps en vue du recrutement d'attachés destinés à être affectés à des fonctions relatives au traitement de l'information (analystes)
• Arrêté du 4 septembre 1998 autorisant au titre de l'année 1998 l'ouverture de concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole en application de la loi no 96-1093 du 16 décembre 1996 relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire (femmes et hommes)
• rapport du Conseil d'Etat intitulé "internet et les réseaux numériques"
• Le guide-âne du webmestre : architecture du site-archivage [Admiroutes]
• Elaboration de " Cahiers de doléances et de projets " [Admiroutes]
• Mutuelles du Pas de Calais
• MUTUELLE DES FLANDRES ET DU LITTORAL
• Le projet M.I.M.O.S.A
• Les nouveautés de Jean-Michel YOLIN

lundi, 7 septembre 1998

• La pastille verte : dispositif mis en place en application de la loi du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie.
• Jean-Jack QUEYRANNE Secrétaire d'État à l'Outre-mer chargé de l'intérim du ministère de l'Intérieur
• BACHELINTERNET
• Décret n° 82-809 du 22 septembre 1982 relatif aux aides à l'achat ou à la location de bâtiments accordées par les collectivités territoriales, leurs groupements ou les régions
• Lettre-circulaire DH/EM 1 n° 96-2517 du 24 mai 1996 Relative à la sécurité des dispositifs médicaux. Utilisation des chambres à cathéters implantables.
• Loi du 9/12/1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat.
• Décret no 98-793 du 4 septembre 1998 instituant une aide à la transmission par fac-similé des quotidiens
• la directive 98/27/CE du Parlement européen et du Conseil, du 19 mai 1998, relative aux actions en cessation en matière de protection des intérêts des consommateurs

lundi, 7 septembre 1998

dimanche, 6 septembre 1998

• Code du Domaine de l'Etat

samedi, 5 septembre 1998

• Communaute de Communes du Pays de Ribeauville
• Bulletin OPRI du 4 septembre 1998

vendredi, 4 septembre 1998

• Chevènement victime d'un grave accident opératoire [DNA]
• Exposition MEDIA SENAT [Sénat]
• Visite virtuelle du Palais du Luxembourg [Sénat]
• Mission de contrôle relative à la situation de l'enseignement maritime en France [Sénat]
• Quand les policiers succèdent aux diplomates [Sénat]
• Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale [Sénat]
• Les infractions sans suite ou la délinquance mal traitée [Sénat]
• Faut-il ratifier le Traité d'Amsterdam ? [Sénat]
• PJL lutte contre les exclusions [Sénat]
• PPL relative à la réglementation des pratiques du merchandisage [Sénat]
• Commission d'enquête sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière Texte intégral des auditions [Sénat]
• Commission d'enquête sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière [Sénat]
• Les organismes génétiques modifiés Tome 1 [Sénat]
• Les organismes génétiques modifiés Tome 2 partie 1 [Sénat]
• Les organismes génétiques modifiés Tome 2 partie 2 [Sénat]
• Le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations néucléaires Tome 1 [Sénat]
• Le contrôle de la sureté et de la sécurité des installations néucléaires Tome 2 [Sénat]
• Lettre @RT Flash 14 du 31 Août au 6 Septembre 1998
• I.U.T Béthune
• Décret du 26 aout 1998 portant nomination d'un ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine
• Décret du 31 aout 1998 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms
• Visite d'Etat en République d'Ukraine et en République de Moldavie.

jeudi, 3 septembre 1998

• HOPITAL DE LANNION
• Décret du 31 aout 1998 portant nomination du chef de la mission interministérielle de soutien technique pour le développement des technologies de l'information et de la communication dans l'administration
• COMMUNAUTE DE COMMUNES "PLAINE D'AUNIS"
• CENTRE HOSPITALIER HENRI EY
• CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL TOULON
• clinique mutualite des eaux claires
• Mairie de Rocquencourt
• Le coin des "philosophes" [AdmiRoutes]
• nomination de M. Eric Petit chef de cabinet de Christian Pierret
• Intervention de Jean-Michel YOLIN à Hourtin
• les 16-18 septembre 1998 - Paris CALS EUROPE '98, ILCE '98 IXe exposition et conférence internationale sur Cals et l'intégration de l'entreprise étendue en Europe
• Arrêté du 23 janvier 1995 relatif aux installations utilisant des techniques de cogénération en application de l'article 1er du décret n°55-662 du 20 mai 1955 modifié.
• LA LETTRE DE DENIS LAGNIEZ Numéro 19

mercredi, 2 septembre 1998

• le compte-rendu du Conseil des ministres
• Décret n° 96-317 du 10 avril 1996 pris pour l'application du titre III de la loi n° 92-654 du 13 juillet 1992 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés, en ce qui concerne les éléments ou produits du corps humain génétiquement modifiés après avoir été prélevés ou recueillis.
• LOI n° 92-533 du 17 juin 1992 relative à la distribution et à l'application par des prestataires de services des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés.

mardi, 1 septembre 1998

• Ensisheim
• Versailles
• Le point sur : les dispositifs médicaux
• Journées partenariales de l'optique et de la photonique
• nouveaux textes europeens en ligne concernant le droit de la consommation

lundi, 31 aout 1998

• EXTRAITS DE L'ALLOCUTION DE CHRISTIAN PIERRET, Secrétaire d'Etat à l'Industrie à Hourtin - 26/08/1998
• FED-CREST Fondation pour les Etudes de Defense
• Sous-direction de la métrologie
• Modalités d'application de la loi 88-06 du 26 Août 1988 portant Code Minier (sn)

dimanche, 30 aout 1998

• Stop the paradigm, I want off! [Amgot]
• Souveraineté nationale - impact de l'Internet [Amgot]
• Décret no 98-762 du 28 août 1998 fixant les conditions d'attribution des bourses de collège
• Journal Officiel Numéro 200 du 30 Août 1998

samedi, 29 aout 1998

• AREDRA - Association pour la Récupération et l'Elimination des Déchets de la Région Aquitaine
• Ville de Firminy
• Ville de Taverny
• AREPA : Association Régionale Permanente en Aquitaine
• Les Centres de Contrôle de Véhicules ( CCV ) de Haute-Normandie
• Décret no 98-760 du 27 août 1998 portant statut particulier du corps des experts vérificateurs de l'appareillage des services déconcentrés relevant du ministre chargé des anciens combattants et victimes de guerre
• Décret no 98-750 du 24 août 1998 relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
• Décret no 98-749 du 20 août 1998 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica relatif à la suppression de l'obligation de visa de court séjour, signées à San José de Costa Rica le 16 juin 1998
• Décret no 98-742 du 24 août 1998 relatif au fonctionnement des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et modifiant le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
• Décret no 98-744 du 18 août 1998 relatif à la mobilité des officiers et sous-officiers de gendarmerie
• Bulletin OPRI du 28 août 1998

vendredi, 28 aout 1998

• Décret no 98-752 du 27 août 1998 instituant un comité des publications auprès du secrétaire général du Gouvernement et abrogeant le décret no 71-570 du 13 juillet 1971 portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
• Règlement du jeu de loterie instantanée de La Fraçaise des jeux dénommé "Morpion"
• Décret no 98-751 du 27 août 1998 portant création de la mission interministérielle de soutien technique pour le développement des technologies de l'information et de la communication dans l'administration
• Les résultas des mesures de dioxines chez certains industriels
• Université d'été de la Communication à Hourtin. Intervention de M. ZUCARELLI
• Présentation du Centre Hospitalier de GIVORS
• VAL D'OISE Expansion

jeudi, 27 aout 1998

• Region Rhone Alpes
• AEROPORT DE CANNES
• Ville St Paul-en-Cornillon
• La pastille verte
• La journée "En ville, sans ma voiture?" le 22 Septembre 1998
• IUT de Montluçon
• Décret no 98-746 du 24 août 1998 modifiant le décret no 92-703 du 24 juillet 1992 relatif à l'attribution d'une indemnité au président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
• Quelle voiture demain pour lutter contre l'effet de serre ?
• EDF : RAPPORT DE L'INSPECTEUR GÉNÉRAL POUR LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE
• Rapport DEFRANCE sur la qualité
• Rapport relatif aux enquêtes techniques sur les accidents et les incidents dans l'aviation civile

mercredi, 26 aout 1998

• DECRET DU 4 AOUT 1938 relatif aux obligations des services d'Etat et assimilés en matière maritime
• Recherches dans le Journal Officiel de la République Française
• DRIRE Champagne-Ardenne - Flash drire - n°19 - juillet 1998
• le guide-âne du webmestre [AdmiRoutes]
• attribution d'un nouveau demi mulot d'honneur pour d'août [AdmiRoutes]
• 19ème Université d'Eté de la Communication - Hourtin

mardi, 25 aout 1998

• Ambassade du Pérou
• Bienvenue sur le serveur économique du Conseil Général de la Côte-d'Or
• Ville de Toussus
• Association des Maires de Meuthe et Moselle
• PASCAL TERRASSE DEPUTE PS ARDECHE
• Code du service national : lois
• Code forestier (extraits)
• Code de la sécurité sociale (extraits)
• Synthèse Info du 25 août 1998
• Bulletin OPRI du 21 août 1998
• la technopole de Rennes Atalante

lundi, 24 aout 1998

• Site Web de la DRIRE Haute-Normandie
• tous les lois, ordonnances et decrets C.E. depuis le 1/1/94

samedi, 22 aout 1998

• Mairie de Buc
• Ville de Romilly-sur-seine

vendredi, 21 aout 1998

• La production française d'électricité
• Ville Ecouen
• Auditorium de Dijon
• SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AERODROME DE BIARRITZ
• Ville d'Arles
• Mairie Aulnay-sous-Bois (93)
• Mairie de Privas
• regie municipale d'electricite de Dreux
• CENTRE HOSPITALIER PAUL MOREL (vesoul)
• étude sur la pratique de l'intelligence économique et des besoins en information des entreprises de la région Basse-Normandie réalisée par Marc Alliaume

jeudi, 20 aout 1998

• les conclusions du commissaire du gouvernement dans l'arrêt du Conseil d'Etat de 1997

mercredi, 19 aout 1998

• MAJ du calendrier scolaire sur le site de l'education : Années 1998-1999, 1999-2000 et 2000-2001
• les JO des 18 et 19 aout

mardi, 18 aout 1998

• chambre de metiers des alpes maritimes
• Saint-Jean-de-Luz, site de la ville.

samedi, 15 aout 1998

• District Du Pays d'Evron
• Centre d'Information sur la Formation Professionnelle en Bourgogne
• Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivites Territoriales
• Ville de Dijon
• Comite d'Expansion Economique du Cantal
• MAIRIE DE COURBEVOIE
• MAIRIE DE LUZECH
• Le calendrier officiel des congés scolaires
• Edition 1998 du code general des impots

vendredi, 14 aout 1998

• Villersexel en Haute Saone
• Arrêté du 30 juillet 1998 fixant le calendrier des années scolaires 1999-2000 et 2000-2001

jeudi, 13 aout 1998

• Arrété du 4 août 1998 : les deux roues à moteur hors la nuit
• La SNCF vous présente les tarifs adaptés aux 12-25 ans, le concours 12-25 et des images de demain

mercredi, 12 aout 1998

• Chambre Departementale des Notaires de Lozere
• Mission pour la celebration du 50eme anniv. pour la decl. des droits de l'homme
• Vile de Bitche

mardi, 11 aout 1998

• msa33
• COMMUNAUTE DE COMMUNES VIGNOBLES ET VALS BOISES DU PAYS BURIAUD

lundi, 10 aout 1998

• SNCF : Tarifs, horaires, réservations

samedi, 8 aout 1998

• Mairie les baux de provence
• MAIRIE DE SAINT JULIEN LES METZ
• Conseil General de Haute-Vienne
• URSSAF Annecy
• Mairie de Balaruc les Bains
• CRCI Rhone Alpes ARIST

jeudi, 6 aout 1998

•  Arrêté du 17 juillet 1998 fixant la liste d'admission au concours pour le recrutement d'ingénieurs-élèves des mines
• Chalon sur Saone
• Liste de diffusion : "Ferlavenir" (CGP)

mercredi, 5 aout 1998

• Société de l'information - Synthèse de presse multimédia
• PAIEMENT À DOMICILE DES IMPÔTS DIRECTS
• inventaire des appels à propositions, à projets en cours lancés par la Commission européenne dans le cadre des différents programmes concernant la société de l'information

mardi, 4 aout 1998

• MAIRIE DE CHARMES
• Chambre de Commerce et d'Industrie de Colmar et du Centre Alsace
• Mairie de Bonsecours
• Ville de Coulon
• Arrêté du 24 juin 1998 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie nationale
• Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

lundi, 3 aout 1998

• Arrêté du 27 mai 1998 relatif à la mise en oeuvre de la participation à la Banque de France
• Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux responsabilités des compagnies et de l'équipage
• Le bilan de la zone franche de Perpignan

dimanche, 2 aout 1998

• CITE SCOLAIRE JACOB HOLTZER - LES JEUNES REPORTERS POUR L'ENVIRONNEMENT.

vendredi, 31 juillet 1998

• Discours de Monsieur Lionel JOSPIN, Premier ministre, à l'occasion du Colloque sur l'énergie
• Chambre de Commerce et d'Industrie de Troyes et de l'Aube
• Editorial - Internet et aménagement du territoire par Jean-Paul Baquiast
• AFUL : Association Francophone des Utilisateurs de Linux et des Logiciels Libres
• Arrêté du 16 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 2 avril 1997 relatif à la mise en service par la direction générale des impôts de serveurs télématiques de commande d'imprimés fiscaux
• Le plan de développement du Lodévois
• QU'EST-CE QUE LA QUALITE ? (CCI Limoges)
• SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS : fiches
• RAPPORT D'ACTIVITÉ 1997 de la Commission centrale des marchés
• PAIEMENT À DOMICILE DES IMPÔTS DIRECTS
• Cartes grises et autorisations de circulation (LR)

jeudi, 30 juillet 1998

• Site du collège de Magalas
• Bilan de l'industrie pétrolière en 1997
• Forum "La certification de personnes"
• IUT de Vannes
• LA LETTRE DE DENIS LAGNIEZ - Numéro 18
• Le pays de Vannes
• Le pays de Lorient
• La ville de Vannes
• Décisions du 26 juin 1998 portant agrément d'artifices de divertissement
• mise en place par la direction generale des impots de formulaires administratifs fiscaux et d'une messagerie
• DÉCRET DU 18 JANVIER 1943 portant règlement sur les appareils à pression de gaz

mercredi, 29 juillet 1998

• Site de l'URSSAF de GRENOBLE Isere
• Office de tourisme de Nancy
• les nouvelles dispositions en matière de fiscalité pétrolière.

mardi, 28 juillet 1998

• lycee-agricole-rignac
• parc-vosges-nord
• Ville de Chalons en Champagne
• Ville de Joinville-le-pont
• Reseau National de la Sante Publique
• CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE
• drire haute normandie
• gites de france herault
• La Maison des Jeunes de Lille
• Passage informatique à l'an 2000
• CONSERVATOIRE HISTORIQUE DU CAMP DE DRANCY
• CCI DU LOT
• District des communes du grand Périgueux
• Entrée en 1S et TS.

lundi, 27 juillet 1998

• " FESTIVALS ET EXPOSITIONS, FRANCE 1998 " le guide culturel de l'été du Ministère de la Culture et de la Communication
• MERCURE : LE FORUM ÉLECTRONIQUE AFNOR
• Textes récents relatifs à la cryptologie
• Décret n°98-638 du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l'environnement dans la conception et la fabrication des emballages
• jurisprudence traitant du probleme de l'usage de marque sur internet
• Position de la France sur la CCI
• Rapport de la commission d'enquete sur l'activite et le fonctionnement des tribunaux de commerce
• Appels d'offre equipements informatiques pour les collectivites locales francaises [Information Exchange Services]
• Cour de Cassation
• Deuxieme rapport de la Commission europeenne sur la citoyennete de l'Union
• Les educateurs de la PJJ
• Souveraineté nationale - impact de l'Internet [Amgot]
• Decouvrez, dans les Alpes de Haute Provence, le SIVOM d'Entrevaux
• BOURSE INTERNATIONALE D'OFFRES DE TECHNOLOGIES

dimanche, 26 juillet 1998

• SERVICES PUBLICS, QUESTION D'AVENIR
• Flux et réseaux : de nouvelles formes d'organisation productive
• Les antiquisants face à l'informatique et aux réseaux
• EN LIMOUSIN : les visites d'entreprises
• Journal Officiel Numéro 170 du 25 Juillet 1998 : Légion d'honneur - Mérite

samedi, 25 juillet 1998

• CHIPE : partage d'informations et de ressources pedagogiques et scientifiques entre professeurs de chimie de lycee

vendredi, 24 juillet 1998

• Mairie de VENCE
• Le Réseau Européen des Euro Info Centres
• Décret no 98-622 du 20 juillet 1998 relatif à l'établissement des listes d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur prévues à l'article 2 de la loi no 83-630 du 12 juillet 1983 modifiée
• Décret n°97-999 du 29 octobre 1997 relatif à la durée du travail du personnel navigant et modifiant certaines dispositions du code de l'aviation civile

jeudi, 23 juillet 1998

• Appel à Projets Régional Déchetteries d'Entreprises (Champagne-Ardennes)
• Ambassade de France en République socialiste du Vietnam
• Journal Officiel Numéro 168 du 23 Juillet 1998
• Circulaire du 20 septembre 1994 sur les signes ostentatoires dans les établissements scolaires.
• Les Appels à Projets NTIC

mercredi, 22 juillet 1998

• information touristique sur Mandelieu-La Napoule
• Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher
• RAPPORT SUR LE MAINTIEN DES COMPETENCES ET L'OPTIMISATION ECONOMIQUE DES ACTIVITES DE DCN-CHERBOURG
• La réglementation française en matière de cryptologie

mardi, 21 juillet 1998

• Chambre de Métiers de Troyes
• Mairie Cazaubon
• Ville de Chamalieres
• Loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 Relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs
• Palais des congres de versailles
• La commune de St Malo (35)
• Assises de l'Internet non marchand et solidaire : première édition le 7 novembre 1998 à l'Assemblée nationale
• Lois et decrets francais anterieurs à 1943 disponibles sur Internet

lundi, 20 juillet 1998

• Journées partenariales de l'optique et de la photonique
• Vérification des instruments de mesure. La situation en mai 1998 en Champagne-Ardenne.
• RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA DGCCRF
• Le Journal Officiel du 19 juillet 1998

dimanche, 19 juillet 1998

• Le Vice-Rectorat de Nouvelle-Calédonie
• La visite et la saisie effectuées dans une entreprise, peuvent être ordonnées sur le fondement d'une dénonciation anonyme (Cass. Com., 16 Juin 1998)
• L'environnement par thèmes (DIREN Lorraine)
• ANDRA, Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
• COGEMA - Actualités : Communiqués de Presse
• La documentation du Service de Radioprotection d'EDF

samedi, 18 juillet 1998

• Recherche pour les Entreprises - Pays de la Loire
• La Chambre de Métiers de Charente-Maritime
• Office de tourisme de Correncon
• Union Patronale Interprofessionnelle du Cher
• Arrêté du 8 juillet 1998 fixant la liste des publications périodiques visées à l'article 1er du décret no 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l'application de la loi no 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions
• Equipe de Géométrie Non Commutative : CNRS - UPR 9016

vendredi, 17 juillet 1998

• Mutuelle du Loiret
• mairie de Vandoeuvre
• UDAF - Union Départementale des Associations Familiales de l'Ardèche
• Attribution du mulot d'honneur de juillet [AdmiRoutes]
• Appel des Internautes Territoriaux !
• Textes parus au journal officiel concernant les collectivités locales

jeudi, 16 juillet 1998

• Arrêté du 9 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 26 décembre 1995 relatif à la création d'une structure fonctionnelle en matière de sécurité et de santé au travail dans les mines (RG-1-A, art. 16-Mines)
• Arrêté du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air
• EDUFRANCAIS/ Disparition d'une école de village
• Auvergnatitude
• Ville de Millau
• sdis27
• District de l'agglomeration Abbevilloise
• DRIRE Pays-de-la-Loire
• Le site non officiel de la Marine nationale
• Légion d'Honneur : les promotions du 14 juillet

mercredi, 15 juillet 1998

• Conseil Général de la Nièvre

mardi, 14 juillet 1998

• Rendez-vous à L'Elysée
• Les Offices du Tourisme en France
• EVARISTE : la page de la sous-traitance
• Office de Tourisme de Troyes
• "entrepreneurs dans la cité"

lundi, 13 juillet 1998

• Fonds Francophone des inforoutes : Appel à proposition
• la Smerep, simple à vivre
• Comité d'Expansion Economique du Cantal
• Arrêté du 22 juin 1998 septembre 1991 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air.
• Arrêté du 3 juillet 1998 portant autorisation de "La France en courant (10e édition)"

dimanche, 12 juillet 1998

• La France gagne la coupe du monde
• Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Guyane
• Mairie d'Arles sur Tech
• Union des Maires de L'Essonne
• Chambre de Commerce et d'Industrie de Fougeres
• Chambre Regionale des Metiers Poitou-Charentes
• Ministere des Affaires Etrangeres
• Mairie de Mamers
• C.C.I. de Saint Malo
• Mairie de Fontanil
• Conseil General du Haut-Rhin
• CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE PONTCHAILLOU

samedi, 11 juillet 1998

• La nouvelle formulation de la doctrine de la CTI de février 1998

jeudi, 9 juillet 1998

• CDI MALRAUX
• Sites divers intéressants pour la métrologie
• APPEL A PROPOSITION POUR DES PROJETS DE NORMALISATION POUR LA SOCIETE DE L'INFORMATION [Schouller]
• Ambassade du Canada en France
• DRCE : Directions Régionales du commerce Extérieur
• Arrêté du 29 juin 1998 modifiant l'arrêté du 18 décembre 1997 autorisant la société NETCO à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public "
• Chroniques poitevines
• Commerce électronique : les conclusions du Conseil des ministres Economie et finances (ECOFIN) de l'Union européenne (en anglais pour l'instant) qui a eu lieu le 6 juillet
• remise au gouvernement du rapport Patrick Lefas
• un nouveau guide pédagogique "Comment créer un site Web ?"
• Décret du 2 septembre 1998 portant nomination du délégué interministériel à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
• Arret du 8 avril 1998 relatif aux irrégularités commises par les responsables du Fonds d'action socialenpour les travailleurs immigrés et leurs familles (FAS)
• dossier sur les tarifs internet spécifiques aux établissements scolaires
• une nouvelle synthèse de presse
• Décrets du 8 juillet 1998 portant promotion dans l'Ordre de la Légion d'honneur
• Lancement du DESS MICE : "Multimédia & Internet pour le Commerce Electronique"

mardi, 7 juillet 1998

• Observatoire Océanologique de Banyuls
• RÈGLEMENT (CE) N° 258/97 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires
• INTERNET DANS UN SERVICE DECONCENTRE DE L'ETAT : EXEMPLE D'UNE DRIRE par Thierry TROUVE
• Le " Centre d'Art et d'Expositions Jacques-Henri LARTIGUE "
• Arrêté du 15 juin 1998 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'imputation des dépenses d'habillement sur le compte de solde des marins intéressés et à l'établissement de statistiques de délivrance
• Arrêté du 23 juin 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
• Arrêté du 23 juin 1998 fixant les modèles des formulaires "déclaration nominative trimestrielle simplifiée, bénéficiaire de l'allocation de garde d'enfant à domicile" et "déclaration nominative trimestrielle, bénéficiaire de l'allocation de garde d'enfant à domicile"

lundi, 6 juillet 1998

• Brest : "Citoyenneté et Nouvelles Technologies"
• DRIRE Ile-de-France
• Trouver un emploi en Australie
• ministere de l'emploi et de la solidarité - la réduction du temps de travail
• RAPPORT YOLIN : INDISPENSABLE !
• Décret n° 95-354 du 30 mars 1995 relatif à la certification des produits industriels et des services.

samedi, 4 juillet 1998

• Raccordement des écoles à Internet et tarifs
• CNMHS : Caisse Nationale des Monuments Historiques
• COSTIC
• mairie-calvinet.fr
• L'Isle-Adam : "ville parc"
• Centre hospitalier specialise de premontre
• Conseil General des Yvelines
• Mairie de Frejus
• Chambre de Commerce, d'Industrie et des Services de l'arrondissement de Bethune
• CPAM du Puy-de-Dome
• Ecole d'ingenieurs du Pas-de-Calais
• Ecole superieure de Commerce International
• Maison des jeunes et de la culture Saint-Chamond
• Chambre d'Agriculture du Pas de Calais
• restitution-grotte-chauvet.tm.fr (Département Ardèche)
• SNCF : Recherche Itinéraires et horaires en Ile de France
• EUROPE : la Commission contre les peuples ? (un message du Secrétaire général)

vendredi, 3 juillet 1998

• @RT Flash - Trégouët
• Pourquoi des chercheurs mettent le Journal Officiel sur le Web
• LOI no 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données
• Les Appels à Propositions du Ministère de l'Environnement
• PROGRAMME DE RECHERCHE POLITIQUES PUBLIQUES ET PAYSAGES
• Le Journal Officiel des 2 et 3 Juillet 1998 en texte intégral
• Préfecture de Corse
• Recommandation CE n° 97-489 de la Commission du 30 juillet 1997 concernant les opérations effectuées au moyen d'instruments de paiement électronique, en particulier la relation entre émetteur et titulaire
• L'administration africaine à l'heure de l'Internet et des NTIC

jeudi, 2 juillet 1998

• 3617 CCFAX: Banque de Données des Conventions Collectives Nationales
• Le Centre Interarmees de Reconversion de Toulouse

mercredi, 1 juillet 1998

• Chambre de Métiers d'Arras
• CENTRE SPATIAL GUYANAIS
• Mairie de Saint-Gaudens
• ORDRE DES AVOCATS du Mans
• Ville de Cauterets
• Mairie de Honfleur
• Ville de Bourges
• Observatoire Interministériel des Sectes
• Circulaire du 24 juin 1998 relative à la réduction du temps de travail
• Règlement CE n° 974-98 du Conseil du 3 mai 1998 concernant l'introduction de l'euro

Archives

• Archives du 1er avril au 30 juin 1998
• Archives du 1er janvier au 31 mars 1998
• Archives du 1er septembre au 31 décembre 1997
• Archives du 1er juin au 31 aout 1997
• Archives du 1er avril au 31 mai 1997
• Archives du 1er janvier au 31 mars 1997

Institutions

- Présidence de la République - Conseil Constitutionnel - Assemblée nationale - Sénat

Gouvernement

- Anciens combattants - Agriculture - CERFA - Coopération - Culture - Datar - Défense - DEP - Diplomatie - Education - Edutel - Environnement - Equipement - Espace - Evariste - Finances - Fonction publique - Industrie - Intérieur - Jeunesse - JORF - Justice - Matignon - Monnaie - Outre-mer - Plan - PME-commerce-artisanat - Recherche - Santé - Sports - Télécom - Tourisme - Travail - Ville

Collectivités territoriales

- Villes - Départements - Régions

Organismes

- ADEME - ADIT - AFAQ - AFNOR - AFPA - ANPE - ANRT - ANVAR - APCE - BNF - BRGM - CEA - CCI - CEPII - CERIB - CETIH - CFCE - CNES - CNET - CNIL - CNRS - CSTB - INA - INIST - INPI - INRA - INRETS - INRIA - INRS - INSEE - ONF - SESI

Secteur public

- Bull - Crédit lyonnais - EDF - France Telecom - GAN - GDF - La Poste - Péchiney - RATP - Renault - Rhône Poulenc - SNCF - SNPE

Etranger

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