- Présentation
- Participer au forum
- Modalités du forum
Cette manifestation s'inscrit dans le cadre d'un cycle de conférences de politique
énergétique dont les objectifs sont triples :
- créer une dynamique de transfert d'expertise, en particulier d'origine universitaire,
vers les responsables de la préparation de la politique énergétique;
- maintenir un lieu d'échanges sur la prospective énergétique après achèvement des
travaux du groupe "Energie 2010-2020";
- favoriser le dialogue sur des questions de politique énergétique entre experts,
acteurs économiques et fonctionnaires dans le domaine de l'énergie.
Pour préparer cette prochaine conférence, le Secrétariat d'Etat à l'Industrie ouvre un forum de discussion destiné à recueillir vos idées et suggestions.
Vous pouvez réagir sur l'un des thèmes suivants :
Pourquoi taxer l'énergie ?
La fiscalité est-elle un outil adapté pour notre politique énergétique? L' énergie
justifie-t-elle un régime fiscal spécifique, pour quels motifs?
La fiscalité énergétique et les externalités :
Comment la fiscalité peut-elle ou doit-elle intégrer des notions telles que la
sécurité d'approvisionnement, l'indépendance énergétique, l'encombrement urbain, la
pollution de l'air? La fiscalité de l'énergie peut-elle favoriser la création
d'emplois, être un facteur de justice sociale?
La fiscalité énergétique et l'environnement :
La fiscalité de l'énergie peut-elle permettre de réduire l'effet de serre, la
pollution de l'air, les risques pour la santé? Faut-il créer une écotaxe? Que penser du
double dividende?.
L'harmonisation de la fiscalité énergétique au plan européen :
Le projet de directive européenne sur les accises minimum, l'harmonisation fiscale, la
taxe sur le CO2.
La fiscalité et la concurrence entre énergies :
Les distorsions de concurrence entre énergies, la compétitivité de l'économie
française dans un contexte international.
Les différentes contributions feront l'objet d'une synthèse elle-même présentée lors de la conférence. A l'issue de la conférence, une synthèse des échanges et des principales conclusions sera mise en ligne et viendra clore ce forum.
La fiscalité énergétique et les externalités
La fiscalité énergétique et l'environnement
L'harmonisation de la fiscalité énergétique au plan européen
© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 19/05/1999