Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'industrie, du ministre d'Etat chargé des départements et territoires d'outre-mer, du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret n° 61-501 du 3 mai 1961 relatif aux unités de mesure et au contrôle des instruments de mesure;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète:
Unités de masse.
Masse volumique.
L'unité de masse volumique est le kilogramme par mètre cube, masse volumique d'un corps dont la masse est de 1 kg et le volume de 1 mètre cube.
Concentration.
L'unité de concentration d'un corps déterminé, dans un échantillon, est le kilogramme par mètre cube, concentration d'un échantillon homogène contenant 1 kg du corps considéré dans un volume total de 1 mètre cube.
Titre.
Le titre, en un corps donné, d'un échantillon homogène est le rapport, exprimé en nombre décimal, de la mesure, relative à ce corps, d'une grandeur déterminée et de la mesure, relative à la totalité de l'échantillon, de la même grandeur.
Article 11.
Sont assujettis au contrôle de l'Etat, les instruments qui mesurent directement ou indirectement les grandeurs dont les unités sont définies aux articles 2, 3 et 4 ci-dessus ou les rapports et les fonctions de ces grandeurs, et qui, de plus, appartiennent à une catégorie réglementée par un décret en Conseil d'Etat, pris sur le rapport du ministre de l'industrie.
Ce décret définit les caractéristiques des instruments de la catégorie, fixe les conditions d'exactitude auxquelles doivent satisfaire les instruments en service et détermine les règles particulières propres au contrôle de certains instruments.
Sous-multiples.
PREFIXE SYMBOLE FACTEUR à mettre avant à mettre avant par lequel est multipliée l'unité. le nom celui de l'unité. de l'unité.
10 -- 1 soit 0,1 déci d 10 -- 2 soit ,001 centi c 10 -- 3 soit ,0001 milli m 10 -- 6 soit 0,000 001 micro u 10 -- 9 soit 0,000 000 001 nano n 10 -- 12 soit 0,000 000 000 001 pico p 10 -- 15 soit 0,000 000 000 000 001 femto f 10 -- 18 soit 0,000 000 000 000 000 001 atto a
II. -- Les dispositions du tableau des unités géométriques relatives au volume sont remplacées par les suivantes:
UNITES DU SYSTEME SI GRANDEUR. Dénomination. Symbole. Définition. . Volume d'un cube Volume Mètre cube m3 ayant 1 mètre de côté. . MULTIPLES ET SOUS-MULTIPLES DECIMAUX C.G.S. ou ayant une dénomination particulière. Valeur Dénomination. Symbole. en SI. . Litre 110 -- 3 Stère st 1 Centimètre cm310 -- 6 cube . . . . . . UNITES HORS SYSTEME OBSERVATIONS Valeur Dénomination. Symbole. en Sl. . Litre. -- Le mot <<litre>> peut être utilisé comme un nom spécial donné au décimètre cube, mais il ne doit pas être employé pour exprimer les résultats des mesures de volume de haute précision. Stère. -- Le stère est employé pour mesurer le volume du bois de chauffage empilé.
III. -- Les dispositions du tableau des unités de masse relatives au titre alcoométrique sont remplacées par les suivantes:
UNITES DU SYSTEME SI Grandeur. Dénomination. Symbole. Définition. . Concentration d'un échantillon homogène contenant kilogramme 1 kilogramme du Concentration par kg/m3 corps considéré mètre cube dans un volume total de 1 mètre cube.
MULTIPLES ET SOUS-MULTIPLES DECIMAUX C.G.S. ou ayant une dénomination particulière. Valeur Dénomination. Symbole. en SI. . Gramme par g/cm3 103 centimètre cube
UNITES HORS SYSTEME OBSERVATIONS Valeur Dénomination. Symbole. en SI. . Le titre, en un corps donné, d'un échantillon homogène est le rapport, exprimé en nombre décimal, de la mesure, relative à ce corps, d'une grandeur déterminée et de la mesure, relative à la totalité de l'échantillon, de la même grandeur. Le mot <<titre>> doit être accompagné d'un qualificatif: tel que <<pondéral>> ou <<volumique>>; à défaut de qualificatif, le mot <<titre>> doit s'entendre comme <<titre pondéral>>.
IV. -- Les dispositions du tableau des unités mécaniques relatives à l'énergie, au travail ou à la quantité de chaleur, sont remplacées par les suivantes:
UNITES DU SYSTEME SI Grandeur. Dénomination. Symbole. Définition. . Travail produit par une force de 1 newton dont le Energie Travail ou point d'application Joule j Quantité se déplace de de chaleur 1 mètre dans la direction de la force.
MULTIPLES ET SOUS-MULTIPLES DECIMAUX C.G.S.. ou ayant une dénomination particulière. Valeur Dénomination. Symbole. en SI. . Erg 10 -- 7
UNITES HORS SYSTEME OBSERVATIONS Valeur Dénomination. Symbole. en SI. . Electron-volt. -- L'électron-volt, unité d'énergie utilisée couramment en physique nucléaire, est l'énergie acquise par un élection accéléré sous une différence de potentiel de 1 volt. Watt-heure Wh 3 600 Calorie. -- La calorie est la quantité de chaleur nécessaire Electron-volt eV 1,602.10 -- 19 pour élever de 1° C la température d'un gramme d'un corps dont la chaleur massique est Calorie cal 4,1855 égale à celle de l'eau à 15° C sous la pression atmosphérique Thermie th 4,1855.106 normale (101 325,0 pascals). (ou mégacalorie) Frigorie. -- Dans les industries frigorifiques, les quantités de chaleur enlevées peuvent être Frigorie fg -- 4,1855.103 évaluées en frigories. La frigorie est une kilocalorie négative. Valeur 4,1855. -- 4,1855 est une valeur expérimentale résultant des déterminations les plus récentes.
V. -- Les dispositions du tableau des unités de la radioactivité relatives à l'activité nucléaire sont remplacées par les suivantes:
UNITES DU SYSTEME SI Grandeur. Dénomination. Symbole. Définition. . Activité radionucléaire S -- 1
MULTIPLES ET SOUS-MULTIPLES DECIMAUX C.G.S. ou ayant une dénomination particulière. Valeur Dénomination. Symbole. en SI.
UNITES HORS SYSTEME OBSERVATIONS Valeur Dénomination. Symbole. en SI. <. Curie. -- Le curie est l'activité radionucléaire d'une quantité de radioélément (ou nucléide radioactif) pour laquelle le nombre Curie Ci 3,7.1010de désintégrations par seconde est 3,7X1010. La masse de radium dont l'activité radionucléaire est 1 curie est très voisine de 1 gramme.
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