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Arrêté n°1356 du 11 mai 1983 portant modification de la Commission des Programmes Philatéliques

Le Ministre délégué auprès du Ministre de l'Industrie et de la Recherche, chargé des P.T.T.,

Vu les arrêtés n° 1928 du 9 juin 1976 et n° 983 du 3 avril 1981 portant création et modification de la Commission des Programmes Philatéliques sur le rapport du Directeur Général des Postes

Arrête :

Article 1er - La Commission des Programmes Philatéliques est composée comme suit :

Article 2. - L'article 1er du présent arrêté se substitue à l'article 2 de l'arrêté du 9 juin 1976.

Fait à Paris, le 11 mai 1983

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