J.O. 255 du 3 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 23 octobre 2006 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

NOR : MJSK0670259A


Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport ;

Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :


Article 1


A compter du 1er novembre 2006, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la commission spécialisée de l'équitation et des fédérations françaises de :

- aéronautique ;

- athlétisme ;

- badminton ;

- base-ball, softball et cricket ;

- basket-ball ;

- billard ;

- bowling et sports de quilles ;

- boxe ;

- canoë-kayak ;

- course d'orientation ;

- cyclisme ;

- escrime ;

- étude et sports sous-marins ;

- football ;

- football américain ;

- golf ;

- gymnastique ;

- haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;

- handball ;

- handisport ;

- hockey ;

- hockey sur glace ;

- judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;

- karaté et disciplines associées ;

- lutte ;

- montagne et escalade ;

- motocyclisme ;

- natation ;

- parachutisme ;

- pelote basque ;

- pentathlon moderne ;

- pétanque et jeu provençal ;

- roller skating ;

- rugby ;

- rugby à XIII ;

- savate, boxe française et disciplines associées ;

- ski ;

- ski nautique ;

- sociétés d'aviron ;

- sport automobile ;

- sports boules ;

- sports de glace ;

- squash ;

- surf ;

- taekwondo et disciplines associées ;

- tennis ;

- tennis de table ;

- tir ;

- tir à l'arc ;

- triathlon ;

- voile ;

- vol à voile ;

- vol libre ;

- volley-ball.

Article 2


Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 3


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 octobre 2006.


Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

T. Maudet


Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet :

http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.