J.O. 166 du 20 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 juillet 2004 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

NOR : MJSK0470135A


Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 relatif au sport de haut niveau ;

Sur proposition des fédérations sportives,

Arrête :


Article 1


Sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs internationaux dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- aéronautique ;

- athlétisme ;

- aviron ;

- badminton ;

- base-ball ;

- basket-ball ;

- bowling ;

- boxe ;

- canoë-kayak ;

- cyclisme ;

- équitation ;

- escrime ;

- études et sports sous-marins ;

- football ;

- football américain ;

- golf ;

- gymnastique ;

- haltérophilie ;

- handball ;

- hockey ;

- judo ;

- karaté ;

- lutte ;

- montagne et escalade ;

- motocyclisme ;

- natation ;

- parachutisme ;

- pelote basque ;

- pentathlon moderne ;

- roller-skating ;

- rugby ;

- savate, boxe française ;

- ski ;

- ski nautique ;

- sport automobile ;

- sport boules ;

- sports de glace ;

- squash ;

- surf ;

- taekwondo ;

- tennis ;

- tennis de table ;

- tir ;

- tir à l'arc ;

- triathlon ;

- voile ;

- vol libre ;

- volley-ball.

Article 2


Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2005.

Article 3


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 juillet 2004.


Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent


Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports, bureau de la vie de l'athlète, 95, avenue de France, 75650 Paris Cedex 13, ou par internet :

http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.