J.O. 242 du 18 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17796

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Arrêté du 8 septembre 2003 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

NOR : SANS0323730A


Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 8 septembre 2003, sont désignées comme représentants des usagers du système de santé, pour une durée d'un an à compter du 8 septembre 2003, les personnes dont les noms suivent :

1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion :

Mme Aude Palant-Vergoz, représentant l'Union des consommateurs de la Réunion, titulaire.

M. Gilbert Gerard, représentant l'Union des consommateurs de la Réunion, suppléant.

M. Hugues Hoareau, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), titulaire.

M. Jean-René Felicite, représentant l'Association des insuffisants rénaux de la Réunion (FNAIR), suppléant.

M. Antoine Fraynal, représentant l'Association des patients diabétiques et sportifs de la Réunion, titulaire.

M. Alain Pitou, représentant l'Association des patients diabétiques et sportifs de la Réunion, suppléant.

M. Frédéric Ferriere, représentant l'Association pour la prévention, l'éducation, la recherche et la formation en rééducation et réadaptation, titulaire.

M. Jean-Claude Jacques, représentant l'Association pour la prévention, l'éducation, la recherche et la formation en rééducation et réadaptation, suppléant.

M. Xavier Larmurier, représentant l'Association réunionnaise pour la prévention du sida, titulaire.

M. Alain Domerck, représentant l'Association réunionnaise pour la prévention du sida, suppléant.

Mme Sandra Greget, représentant la Ligue contre le cancer, titulaire.

Mme Nathalie Vienne-Clotagatide, représentant la Ligue contre le cancer, suppléante.

2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane :

Mme Gäetane Mande, représentant l'Association d'aide aux victimes, titulaire.

Mme Georges Habran-Mery, représentant l'Association d'aide aux victimes, suppléante.

Mme Marie-Josiane Castor-Newton, représentant l'union départementale des associations familiales (UDAF), titulaire.

M. Alain Beyt, représentant l'union départementale des associations familiales (UDAF), suppléant.

M. Médard Labonne, représentant l'Association des amis et sympathisants des malades atteints du cancer (AASMACC), titulaire.

Mme Gervaise Farlot, représentant l'Association des amis et sympathisants des malades atteints du cancer (AASMACC), suppléante.

M. Pierre Sissaoui, représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), titulaire.

M. Nicolas Marsaud, représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), suppléant.

M. Arsène Plenet, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire.

Mme Karine Vollaro, représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), suppléante.

Mme Renée Bace, représentant l'association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales (ADAPEI), titulaire.

Mme Claire Caristan, représentant l'association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales (ADAPEI), suppléante.

Au 4° de l'arrêté du 18 décembre 2002, les mots : « M. Jean Delprat, membre de l'Union régionale des associations familiales, titulaire, et M. Régis Allard, membre de l'Union régionale des associations familiales, suppléant » sont remplacés par les mots : « Mme Chantal Veyret, représentant l'Union régionale des associations familiales, titulaire, et Mme Anne-Marie Joannesse, représentant l'Union régionale des associations familiales, suppléante ».

L'arrêté du 28 mars 2003 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales est modifié comme suit :

I. - Au 2°, les mots : « Mme Sylvia Vavassori, représentant l'association Aide aux victimes d'accidents médicaux et à leur famille (AVIAM), titulaire ; M. Claude Bazinguette, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant » sont remplacés par les mots : « Mme Sylvia Vavassori, représentant l'Association d'aide aux victimes des accidents des médicaments (AAVAM), titulaire ; M. Claude Bazinguette, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux, suppléant. »

II. - Au 3°, les mots : « Mme Chantal Blanchard, représentant l'Association française contre la myopathie (AFM), titulaire ; M. Gilbert Auclair, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), suppléant » sont remplacés par les mots : « Mme Chantal Blanchard, représentant l'Association française contre la myopathie (AFM), suppléant ; M. Gilbert Auclair, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), titulaire. »

III. - Au 5°, les mots : « M. Jean-François Baibled, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire » sont remplacés par les mots : « M. Jean-François Bailbled, représentant l'association de lutte, d'information et d'étude des infections nosocomiales (Le Lien), titulaire ».

IV. - Au 6°, les mots : « Mme Vanina Gaudre, représentant l'Union régionale des associations familiales (URAF), suppléante » sont remplacés par les mots : « Mme Vanina Gaudre, représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés, suppléante ».

V. - Au 11°, les mots : « Mme Danièle Boutin, représentant la Fédération française des associations et amicales d'insuffisants respiratoires (FFAIR), titulaire » sont remplacés par les mots : « Mme Danièle Boutin, représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), titulaire ».