J.O. 236 du 11 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17368

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Arrêté du 10 octobre 2003 portant nomination au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

NOR : SANC0323966A


Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 10 octobre 2003 :

Sont nommés membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie au titre des représentants des usagers :

M. Hubert Brin, président de l'Union nationale des associations familiales ;

M. Christian Saout, président de l'association AIDES ;

Mme Frédérique Pothier, membre de l'association « Lutte, information, étude des infections nosocomiales ».

Sont nommés membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience :

M. Bertrand Fragonard ;

M. Denis Piveteau ;

M. Bernard Brunhes ;

M. Alain Cordier ;

M. Daniel Havis ;

M. Daniel Lenoir ;

Mme Dominique Polton ;

M. Raymond Soubie.

M. Bertrand Fragonard et M. Denis Piveteau sont nommés respectivement président et vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.

M. Pierre-Jean Lancry est nommé secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.