Décret du 8 juillet 2003 portant nomination et affectation (enseignements supérieurs)

J.O. 162 du 16 juillet 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12044
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Décret du 8 juillet 2003 portant nomination et affectation (enseignements supérieurs)

NOR : MENP0301339D

Par décret du Président de la République en date du 8 juillet 2003, M. Olivier Poncet est nommé en qualité de directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient associé à mi-temps, et affecté à l'Ecole nationale des chartes pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 2003.

Au terme de cette période, l'intéressé pourra, sur sa demande, être renouvelé dans ses fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.