J.O. 121 du 25 mai 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08976

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Décision du 22 avril 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique


NOR : SANM0321444S



Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :


Article 1


L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :

I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


1. Dénomination commune : AMBROXOL

(CHLORHYDRATE D')

Voie orale


Groupe générique : AMBROXOL (CHLORHYDRATE D') 30 mg. - SURBRONC 30 mg, comprimé sécable.


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2. Dénomination commune : ATENOLOL

Voie orale


Groupe générique : ATENOLOL 50 mg. - TENORMINE 50 mg, comprimé pelliculé sécable.


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3. Dénomination commune : BUFLOMEDIL

(CHLORHYDRATE DE)

Voie orale


Groupe générique : BUFLOMEDIL (CHLORHYDRATE DE) 150 mg. - FONZYLANE 150 mg, comprimé pelliculé.


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4. Dénomination commune : CARBOCISTEINE

Voie orale


1. Groupe générique : CARBOCISTEINE 2 %. - RHINATHIOL 2 % ENFANTS ET NOURRISSONS, sirop.


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2. Groupe générique : CARBOCISTEINE 5 %. - RHINATHIOL 5 % ADULTES, sirop.


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3. Groupe générique : CARBOCISTEINE 5 %. - RHINATHIOL 5 % ADULTES EXPECTORANT SANS SUCRE, sirop édulcoré à la saccharine sodique.


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5. Dénomination commune : DILTIAZEM

(CHLORHYDRATE DE)

Groupe générique DILRENE

Voie orale


Groupe générique : DILTIAZEM (CHLORHYDRATE DE) 300 mg. - DILRENE LP 300 mg, gélule à libération prolongée.


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6. Dénomination commune : DIOSMINE

Voie orale


Groupe générique : DIOSMINE 600 mg. - DIOVENOR 600 mg, comprimé pelliculé.


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7. Dénomination commune : ECONAZOLE (NITRATE D')

Voie cutanée


1. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, crème.


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2. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, émulsion fluide pour application locale.


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3. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, poudre pour application locale en flacon poudreur.


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4. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, solution pour application locale en flacon pulvérisateur.


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8. Dénomination commune : ENALAPRIL (MALEATE D')

Voie orale


Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.


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9. Dénomination commune : FENOFIBRATE

Groupes génériques FENOX

Voie orale


Groupe générique : FENOFIBRATE 100 mg. - FENOX 100 mg, gélule (cette spécialité anciennement dénommée LIPANTHYL 100 mg, gélule n'est plus commercialisée).


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10. Dénomination commune : METFORMINE

(CHLORHYDRATE DE)

Voie orale


1. Groupe générique : METFORMINE (CHLORHYDRATE DE) 500 mg. - GLUCOPHAGE 500 mg, comprimé pelliculé.


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2. Groupe générique : METFORMINE (CHLORHYDRATE DE) 850 mg. - GLUCOPHAGE 850 mg, comprimé pelliculé.


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11. Dénomination commune : MIANSERINE

(CHLORHYDRATE DE)

Voie orale


1. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg. - ATHYMIL 30 mg, comprimé pelliculé.


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2. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 60 mg. - ATHYMIL 60 mg, comprimé pelliculé sécable.


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12. Dénomination commune : NAFTIDROFURYL

(OXALATE ACIDE DE)

Voie orale


1. Groupe générique : NAFTIDROFURYL (OXALATE ACIDE DE) 100 mg. - PRAXILENE 100 mg, gélule.


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2. Groupe générique : NAFTIDROFURYL (OXALATE ACIDE DE) 200 mg. - PRAXILENE 200 mg, comprimé pelliculé.


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13. Dénomination commune : NIFUROXAZIDE

Voie orale


Groupe générique : NIFUROXAZIDE 4 %. - ERCEFURYL 4 %, suspension buvable.


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14. Dénomination commune : PREDNISOLONE

(METASULFOBENZOATE SODIQUE DE)

Voie orale


Groupe générique : PREDNISOLONE (METASULFOBENZOATE SODIQUE DE) équivalent à PREDNISOLONE 20 mg. - SOLUPRED 20 mg, comprimé effervescent.


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15. Dénomination commune : PROGESTERONE

Voie orale ou vaginale


Groupe générique : PROGESTERONE 100 mg. - UTROGESTAN 100 mg, capsule molle orale ou vaginale.


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16. Dénomination commune : RANITIDINE

(CHLORHYDRATE DE)

Voie orale


1. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à RANITIDINE 150 mg. - AZANTAC 150 mg, comprimé pelliculé. - RANIPLEX 150 mg, comprimé pelliculé.


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2. Groupe générique : RANITIDINE (CHLORHYDRATE DE) équivalent à RANITIDINE 300 mg. - AZANTAC 300 mg, comprimé pelliculé. - RANIPLEX 300 mg, comprimé pelliculé.


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17. Dénomination commune : RILMENIDINE

(DIHYDROGENOPHOSPHATE DE)

Voie orale


Groupe générique : RILMENIDINE (DIHYDROGENOPHOSPHATE DE) équivalent à RILMENIDINE 1 mg. - HYPERIUM 1 mg, comprimé.


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18. Dénomination commune : TAMOXIFENE

(CITRATE DE)

Voie orale


1. Groupe générique : TAMOXIFENE (CITRATE DE) équivalent à TAMOXIFENE 10 mg. - NOLVADEX 10 mg, comprimé pelliculé.


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2. Groupe générique : TAMOXIFENE (CITRATE DE) équivalent à TAMOXIFENE 20 mg. - NOLVADEX 20 mg, comprimé enrobé.


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19. Dénomination commune : TROXERUTINE

Voie orale


Groupe générique : TROXERUTINE 3 500 mg. - RHEOFLUX 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet. - VEINAMITOL 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet.


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20. Dénomination commune : ZOPICLONE

Voie orale


Groupe générique : ZOPICLONE 7,5 mg. - IMOVANE 7,5 mg, comprimé sécable.


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II. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée dans les conditions suivantes :


1. Dénomination commune : PIROXICAM

Voie orale


Groupe générique : PIROXICAM 10 mg. - FELDENE 10 mg, gélule.


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III. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont remplacées dans les groupes ci-dessous dans les conditions suivantes :


1. Dénomination commune : CEFTRIAXONE (SODIQUE)

Voie intramusculaire


Groupe générique : CEFTRIAXONE (SODIQUE) équivalent à CEFTRIAXONE 1 g/3,5 ml. - ROCEPHINE 1 g/3,5 ml, poudre et solvant pour solution injectable (IM).


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2. Dénomination commune : NAFTIDROFURYL

(OXALATE ACIDE DE)

Voie orale


Groupe générique : NAFTIDROFURYL (OXALATE ACIDE DE) 200 mg. - PRAXILENE 200 mg, comprimé pelliculé.


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3. Dénomination commune : POVIDONE IODEE

Voie cutanée


Groupe générique : POVIDONE IODEE 10 %. - BETADINE DERMIQUE 10 %, solution pour application locale.


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4. Dénomination commune : THIOCOLCHICOSIDE

Voie orale


Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.


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Article 2


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 avril 2003.


P. Duneton