J.O. 108 du 10 mai 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 08096
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 31 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)
NOR : AGRP0300689A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés des 5 juin 1990 et 6 juin 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes fourragères et à gazon),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 108 du 10/05/2003 page 8096 à 8099
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 108 du 10/05/2003 page 8096 à 8099
Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après ;
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Baladin ;
Dactyle : Lude ;
Fétuque élevée fourrage : Madra ;
Ray-grass anglais fourrage : Aragon, Cheops, Elgon, Impala, Meba, Pacage ;
Ray-grass d'Italie alternatif : Lemnos, Promenade ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Dama, Idyl, Vertyl ;
Ray-grass hybride : Gladiator, Granit, Texy, Tirna.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Fauna, Luzelle, Medalfa, Pecy, Zenith, Belfeuil ;
Sainfoin : Canto ;
Trèfle blanc : Grasslands huia, Olwen, Rivendel ;
Trèfle hybride : Dawn ;
Vesce commune d'hiver : Aneto, Cristal ;
Vesce commune de printemps : Jaga, Lolita.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Prominent ;
Fétuque ovine : Clio ;
Fétuque rouge demi-traçante : Estica, Libano ;
Fétuque rouge gazonnante : Aida, Center, Medina, Melody, Olivia, Wilma ;
Fétuque élevée gazon : Apache, Silverado, Eldorado, Murray ;
Paturin commun : Solo ;
Paturin des prés : Baronie, Conni, Limousine ;
Ray-grass anglais gazon : Gator, Amadeus, Kelvin, Taya, Capri, Chagall, Fancy.Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle : Lutetia ;
Ray-grass anglais fourrage : Fantoom, Jumbo ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Metro ;
Ray-grass hybride : Augusta.
Légumineuses fourragères :
Trèfle violet : Fox, Lossam, Triel ;
Vesce velue : Sita.
Graminées à gazon :
Fétuque rouge traçante : Elanor ;
Fétuque élevée gazon : Buffalo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Barlet, Bravo, Hercules.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Maya, Alize, Defi ;
Trèfle blanc : Susi.
Graminées à gazon :
Fétuque ovine : Bartosca ;
Paturin des prés : Leuroba, Barvictor ;
Ray-grass anglais gazon : Blazer.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barzini.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Opal, Coral.Article 7
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Dactyle cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle : Furly.Article 8
Est modifié comme suit le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 108 du 10/05/2003 page 8096 à 8099
Est modifié en conséquence l'arrêté du 5 juin 1990 modifié, pour la variété Danilo.Article 9
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 mars 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère