J.O. 86 du 11 avril 2003
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Texte paru au JORF/LD page 06420
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Arrêté du 10 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
NOR : AGRP0300549A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés des 3 juin 1985, 21 décembre 1987, 26 décembre 1988, 1er juillet 1991, 19 août 1992, 17 février 1993, 16 avril 1993, 2 mars 1994, 1er décembre 1994, 30 juin 1995, 22 février 1996, 28 mai 1996, 10 septembre 1996, 16 avril 1997, 9 février 1998, 17 juin 1998, 16 mars 1999, 22 septembre 1999, 9 mars 2000, 19 juillet 2000, 22 février 2001, 28 mars 2002 et 10 avril 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section tournesol, soja et ricin),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 86 du 11/04/2003 page 6420 à 6423Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 86 du 11/04/2003 page 6420 à 6423
Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Soja : Imari, Paoki.Article 4
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Soja : Bayou, Bravor.
Tournesol : Mado, Printasol, Trisun 860, Vidoc.Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :
Soja : Bosco, Eletta, Excel, Kador, Major, Tresor.
Tournesol : Agsun 5640, Challenger, Denver, Icarsol, Marko, Trisun 852, Trisun 853.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Soja : Lotto, Soria.
Tournesol : Cargisol, Inagri 207, Inagri 309, Laurasol, LG 5410, Oliva, Pistol.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.Article 7
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :
Soja : Rialto.
Tournesol : Girabel, Major.Article 8
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Soja : Carla.
Tournesol : Agsun 8740, Albasol, Fanfar, RPGT 932, Sibona, Sospiro, Tchin.Article 9
Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés de soja et tournesol en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 86 du 11/04/2003 page 6420 à 6423
Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 3 juin 1985 modifié pour la variété Chandor ;
- arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour les variétés Albena et Euroflor ;
- arrêté du 26 décembre 1988 modifié pour la variété Vidoc ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour les variétés Essor, Folio et Malabar ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié pour les variétés Gipsy et Goldor ;
- arrêté du 17 février 1993 modifié pour la variété Mado ;
- arrêté du 16 avril 1993 modifié pour la variété Bravor ;
- arrêté du 2 mars 1994 modifié pour les variétés Alaska, Alinka, Alizé, Macao et Tenor ;
- arrêté du 1er décembre 1994 modifié pour les variétés Alcyon, Marigo et Proleic 204 ;
- arrêté du 30 juin 1995, pour les variétés Alamo, Manon et Orenbar ;
- arrêté du 22 février 1996 modifié pour les variétés Aladin, Alliance, Andora, Attila, Gala, Hussar, Marcia, Masai et Mayol ;
- arrêté du 28 mai 1996, pour les variétés Armor et Junior ;
- arrêté du 10 septembre 1996, pour la variété Onza ;
- arrêté du 16 avril 1997 modifié pour les variétés Albenarm, Alcyon RM, Alienor, Alzan, Atlanta, Macha, Madère et Madone ;
- arrêté du 9 février 1998 modifié pour les variétés Agadir, Albatros, Alliance RM, Altesse RM, Brenda, Gala RM, Mack, Madison, Madura, Malec, Magnan, Manade, Manitou, Mozar et Veleta ;
- arrêté du 17 juin 1998 modifié pour les variétés Maltèse et Renar ;
- arrêté du 16 mars 1999, pour les variétés Agénor, Aliage, All-Star RM, Aria, Benja, Blizar RM, Dorra RM, Hector, Léonor, Macapa, Marsala et Rumba ;
- arrêté du 22 septembre 1999, pour les variétés Cristo, Gabian et Macarena ;
- arrêté du 9 mars 2000, pour les variétés Agencia, Alisson, Briar RM, Mascotte, Prince, Salsa RM ;
- arrêté du 19 juillet 2000, pour les variétés Amphor, Igor et Milor ;
- arrêté du 22 février 2001 modifié pour les variétés Alberta, Galicia et Maeva RM ;
- arrêté du 28 mars 2002, pour les variétés Alba RM, Alifax RM, Alisson RM, Belar RM, Brocar RM, Heliastar et Joana.Article 10
Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :
Dans la colonne « Dénomination » :
Au lieu de : « Aurasol », lire : « Orasole ».Article 11
Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 10 avril 2002, pour la variété de tournesol Jazzy :
La note : « (1) Variété résistante aux trois races du mildiou : 100, 703 et 710. » est ajoutée pour la variété de tournesol Jazzy.Article 12
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mars 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère