J.O. 56 du 7 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 21 février 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux

NOR : AGRR0300312A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 21 février 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux au titre du b de l'article 5 du décret no 99-556 du 2 juillet 1999 portant création et organisation de l'établissement public Les Haras nationaux :

M. Le Gentil (Bernard), au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur des courses ;

M. Bastin-Lavauzelle (Jacques), Mme Dutoit (Marianne), M. Houdart (Philippe) et Mme Reverdy (Jacqueline), au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur de l'élevage et de l'utilisation des équidés de sports et de loisirs ;

M. Canelle (Jean-Louis) et M. Gounet (Jacques), au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur des chevaux de trait et des races asines ;

M. Essartial (Paul), en qualité de personnalité choisie en raison de ses compétences.