J.O. 39 du 15 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02785

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 27 novembre 2002 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0300280A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 novembre 2002, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :


Fruits et légumes

GIE des producteurs du Luberon

(Alpes-de-Haute-Provence)


Le GIE Les Producteurs du Luberon, dont le siège social est établi à Céreste (Alpes-de-Haute-Provence), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription Sud-Est.


SARL L'Iserine (Isère)


La SARL L'Iserine, dont le siège social est établi à Chanas (Isère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription Sud-Est.