J.O. 14 du 17 janvier 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 décembre 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRP0202722A


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;

Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;

Vu les arrêtés des 13 juin 1962, 13 mars 1972, 28 décembre 1973, 10 mars 1974, 3 janvier 1980, 30 décembre 1981, 12 février 1988, 21 décembre 1990, 22 décembre 1992, 16 avril 1993, 21 décembre 1993, 27 février 1996, 22 janvier 1998, 13 décembre 2000, 11 décembre 2001 et 10 avril 2002 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section céréales à paille),

Arrête :


Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :




Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 17/01/2003 page 991 à 993




Article 2


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :




Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 17/01/2003 page 991 à 993


Article 3


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

Avoine de printemps : Belotte, Cory, Tropicale ;

Blé dur : Agridur, Epidur, Exodur ;

Blé tendre de printemps : Prinqual ;

Blé tendre d'hiver : Alliance, Artaban, Baroudeur, Genial, Louvre, Thésée ;

Orge de printemps à deux rangs : Nevada, Volga ;

Orge d'hiver à six rangs : Robur ;

Triticale : Clercal, Lasko, Magistral.

Article 4


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

Blé dur : Cosmodur ;

Blé tendre d'hiver : Hugo, Passarinho ;

Orge de printemps à deux rangs : Bellissima ;

Orge d'hiver à six rangs : Manitou.

Article 5


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :

Avoine de printemps : Flocon ;

Blé tendre d'hiver : Arsenal, Fortal ;

Orge de printemps à deux rangs : Bonaire, Chariot, Delibes, Ditta, Texane, Vahine ;

Orge d'hiver à deux rangs : Babylone, Geneva, Magie ;

Orge d'hiver à six rangs : Glenan ;

Seigle : Dankowskie nowe.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Blé tendre d'hiver : Efal, Somme ;

Orge d'hiver à deux rangs : Email ;

Orge d'hiver à six rang : Casting, Isio, Tenessi.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.

Article 7


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :

Blé tendre d'hiver : Coquelles ;

Orge de printemps à deux rangs : Icare, Sierra.

Article 8


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Avoine d'hiver : Iceberg.

Blé tendre d'hiver : Beaubourg, Defense, Geode, Pantheon.

Article 9


Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés de céréales à paille en sélection conservatrice :



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Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

- arrêté du 10 mars 1974 modifié, pour la variété Sirène ;

- arrêté du 22 décembre 1992 modifié, pour la variété Poney ;

- arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Belotte ;

- arrêté du 27 février 1996, pour la variété Shetland ;

- arrêté du 3 janvier 1980 modifié, pour la variété Fringante ;

- arrêté du 28 décembre 1973 modifié, pour la variété Courtot ;

- arrêté du 22 janvier 1998, pour les variétés Nation et Crunch ;

- arrêté du 13 décembre 2000, pour la variété PR 22 R 28 ;

- arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété PR 22 R 35 ;

- arrêté du 12 février 1988 modifié, pour la variété Exodur ;

- arrêté du 13 juin 1962 modifié, pour les variétés Ceres et Cigalon ;

- arrêté du 13 mars 1972 modifié, pour la variété Bérénice ;

- arrêté du 21 décembre 1990, pour la variété Opaline ;

- arrêté du 30 décembre 1981 modifié, pour la variété Jaidor ;

- arrêté du 21 décembre 1993, pour la variété Colossal.

Article 10


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 11 décembre 2001, pour la variété d'orge de printemps Ursala :

Dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Ursala », lire : « Ursula ».

Article 11


Sont inscrites sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, les lignées suivantes :




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n° 14 du 17/01/2003 page 991 à 993


Article 12


Est radiée de la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France la lignée suivante : RU 722.

Article 13


Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées, en application de l'arrêté du 11 décembre 2001 susvisé :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 17/01/2003 page 991 à 993


Article 14


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 décembre 2002.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieure en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

M.-F. Cazalère