J.O. Numéro 201 du 29 Août 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14360

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Arrêté du 12 juillet 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)


NOR : DEFE0255021A



Par arrêté du directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre en date du 12 juillet 2002, le tableau d'avancement au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 2002 est établi ainsi qu'il suit, conformément à l'article 16 du décret no 98-274 du 9 avril 1998 :
M. Dufour (Emmanuel) ;
Mme Marco (Ghislaine) ;
Mme Moisson (Erica) ;
M. Odent (Jean-François) ;
M. Pincemaille (Thierry) ;
M. Rachelli (Jean-Lucien).