J.O. Numéro 40 du 16 Février 2002
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Texte paru au JORF/LD page 03096
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Arrêtés du 28 janvier 2002 portant titularisation (ingénieurs des travaux agricoles)
NOR : AGRA0200267A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 28 janvier 2002, M. Chaussignand (Thierry) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles à compter du 1er octobre 2001.