Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2000-1165 du 27 novembre 2000 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences d'arbres fruitiers), prononçant l'ouverture d'une liste de variétés pour les espèces pommes cidricoles et agrumes et instituant les règlements techniques d'inscription ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),
Arrête :

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, les variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 2. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription, avec transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription, avec transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription, avec transfert de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 6. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription, avec transfert de la rubrique II, classe 2, à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété fruitière désignée ci-après :

Art. 7. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription, avec transfert de la rubrique I à la rubrique II, section 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 8. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription, avec transfert de la rubrique I à la rubrique II, section 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 9. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 10. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 11. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert, de la rubrique II, classe 2, à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 12. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :

Art. 13. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 juin 2001.