Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2000-1165 du 27 novembre 2000 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés du 19 mars 1999 et du 28 janvier 2000 portant modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section de plantes potagères et maraîchères),
Arrête :
Art. 1er. - Sont inscrites pour une durée de dix ans sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards », les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Art. 2. - Est radiée du registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) la variété de plante potagère désignée ci-après :
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 juillet 2001.