J.O. Numéro 137 du 15 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 juin 2001 modifiant l'arrêté du 25 juin 1998 modifié portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins


NOR : AGRM0101177A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 8 juin 2001, l'arrêté du 25 juin 1998 modifié portant nomination des membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :
- dans le collège des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins, au titre de la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués, M. Jean-François Grondin devient suppléant en remplacement de M. Guy Elie Leichnig (SPR) ;
- dans le collège des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins, au titre de la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués, M. Alain Gaudin devient titulaire en remplacement de M. Jacques Crescenzo (SPR) et M. Roland Grondin devient son suppléant en remplacement de M. Marc Lagadec (SPR) ; M. Jean-Paul Pascal Enilorac devient titulaire en remplacement de M. Joseph Berlivet (SPR) et M. Barnabé Hoarau devient son suppléant en remplacement de Mme Nathalie Bourduge (SPR) ;
- dans le collège des coopératives maritimes, M. Yves Foezon devient titulaire en remplacement de M. Ange Brochard et M. Emile Treguier devient son suppléant en remplacement de M. Guy Danic ; M. Alain Barranger devient titulaire en remplacement de M. Marcel Le Gall ; M. Jean Garnier devient titulaire en remplacement de M. Daniel Lozach ; M. Bruno Margolle devient suppléant de M. Jacques Lepretre ;
- dans le collège des entreprises de la conserve, au titre des chefs d'entreprise, M. Michel Larroche devient suppléant en remplacement de M. Didier Lefevre (FIAC) ;
- dans le collège des entreprises de la surgélation et de la congélation, au titre des chefs d'entreprise, M. Xavier Flipo devient titulaire en remplacement de M. Gérard Buret (SNFPSC) ;
- dans le collège des entreprises de la surgélation et de la congélation, au titre des salariés, M. Bernard Conan devient titulaire en remplacement de M. Philippe Fautous (FGA-CFDT).