J.O. Numéro 136 du 14 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09431

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 29 mai 2001 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire


NOR : DEFP0101591A



Par arrêté du ministre de la défense en date du 29 mai 2001, sont nommés membres du Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3o, 4o, 6o, 7o et 8o de l'article 2 du décret no 2000-890 du 13 septembre 2000 portant création du Conseil supérieur de la réserve militaire :

1o Au titre de représentant des professions libérales

M. Palombo (Jacques), représentant le Conseil national de l'ordre des médecins, en remplacement de M. Legmann (Michel).

2o Au titre de représentants des associations de réservistes

L'adjudant-chef (H) Bisch (Jean), représentant la Fédération nationale des sous-officiers de réserve, et son suppléant, le major Lecot (R) (Roger), en remplacement du maréchal des logis-chef (H) Debray (Yves) et de l'adjudant-chef (R) Hubert (Georges).