Arrêté du 24 mai 2000 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales

J.O. Numéro 128 du 3 Juin 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08358
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Arrêté du 24 mai 2000 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales

NOR : AGRD0001026A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 mai 2000, M. Petit (Jean-Claude) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre des industries utisant le riz), en remplacement de M. Sedille (Gérard), pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.