Journal Officiel 3 Juin 2000

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Journal Officiel Numéro 128 du 3 Juin 2000

Premier ministre
- Arrêté du 31 mai 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement de maîtres ouvriers spécialités imprimerie-photographie, électricité-électrotechnique et entretien et réparation des véhicules et engins à moteur (femmes et hommes) dans les services du Premier ministre
Textes généraux
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 9 mai 2000 approuvant la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Ministère des affaires étrangères
Conseil constitutionnel : décisions
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 31 mai 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement de maitres ouvriers spécialités imprimerie-photographie, électricité- électrotechnique et entretien et réparation des véhicules et engins à moteur (femmes et hommes) dans les services du Premier ministre
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
- Décret du 31 mai 2000 portant délégation de signature
- Arreté du 21 février 2000 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur (rectificatif)
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 19 mai 2000 portant agrément de titres délivrés par l'Ecole supérieure des arts décoratifs de Strasbourg
- Arreté du 22 mai 2000 fixant les programmes de la première épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'accès au corps de la conservation du patrimoine pour l'année 2001
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arretés du 25 avril 2000 portant affectation d'ensembles immobiliers domaniaux
RECHERCHE
- Arreté du 9 mai 2000 approuvant la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
- Citation à l'ordre de la Nation
- Décret du 29 mai 2000 portant nomination (administration préfectorale)
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Décision du 16 mai 2000 portant inscription sur la liste d'admissibilité au concours ouvert en 2000 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 1re classe, de commissaires sous contrat
- Décision du 16 mai 2000 portant inscription sur la liste d'admissibilité au concours ouvert en 2000 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 1re classe, d'officiers des différents corps de carrière de la marine et du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 24 mai 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
- Décision du 28 avril 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux de la météorologie)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret du 31 mai 2000 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
- Arreté du 18 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
AGRICULTURE PECHE
CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Aquitaine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les ouvriers employés par les entreprises du batiment visées par le décret du 1 mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)
CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 31 mai 2000 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française
- Décret du 31 mai 2000 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration et libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de sous- directeur
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de concours pour le recrutement d'administrateurs à l'Agence nationale pour l'emploi
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
AGRICULTURE PECHE
- Avis de mise en consultation d'une demande d'enregistrement d'indication géographique protégée
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 1er JUIN 2000 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- COURS INDICATIFS DU 2 JUIN 2000 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 128 du 3 Juin 2000

Premier ministre

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil constitutionnel : décisions

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EMPLOI ET SOLIDARITE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES