La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment l'article L. 162-17-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 601, L. 601-6, L. 618 et L. 619 ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 619 du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 octobre 1998.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual


A N N E X E
PREMIERE PARTIE
(76 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
561 435-6 Bupivacaïne B. Braun 0,25 % (50 mg/20 ml) (chlorhydrate de bupivacaïne), solution injectable, 20 ml en ampoule Miniplasco (B/20) (laboratoires B. Braun Melsungen AG).
561 421-5 Bupivacaïne B. Braun 0,50 % (100 mg/20 ml) (chlorhydrate de bupivacaïne), solution injectable, 20 ml en ampoule Miniplasco (B/20) (laboratoires B. Braun Melsungen AG).
344 460-2 Chlorure de sodium 0,9 % Fresenius (chlorure de sodium), solution pour perfusion, 50 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
344 461-9 Chlorure de sodium 0,9 % Fresenius (chlorure de sodium), solution pour perfusion, 100 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
344 462-5 Chlorure de sodium 0,9 % Fresenius (chlorure de sodium), solution pour perfusion, 250 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
561 523-2 Cisplatine Dakota Pharm 10 mg/10 ml (cisplatine), solution injectable, 10 ml en flacon (B/10) (laboratoires Dakota Pharm).
561 526-1 Cisplatine Dakota Pharm 50 mg/50 ml (cisplatine), solution injectable, 50 ml en flacon (B/10) (laboratoires Dakota Pharm).
561 528-4 Cisplatine Dakota Pharm 100 mg/100 ml (cisplatine), solution injectable, 100 ml en flacon (B/5) (laboratoires Dakota Pharm).
560 987-5 Citrate de gallium 67 Ga Amersham (citrate de gallium 67 Ga), solution pour injection, référence : GJS.2PF - 74, 111, 185 ou 370 MBq en flacon (B/1) (laboratoires Amersham France).
552 499-5 Clamoxyl 2 g (amoxicilline), poudre pour solution injectable (IV), 2 g de poudre en flacon (B/10) (laboratoires SmithKline Beecham).
561 007-4 Clozapine Panpharma 25 mg (clozapine), comprimés sécables (B/30) (laboratoires Panpharma).
561 008-0 Clozapine Panpharma 100 mg (clozapine), comprimés sécables (B/30) (laboratoires Panpharma).
560 928-9 Codoliprane (paracétamol phosphate de codéine hémihydraté), comprimés sécables (B/100) (laboratoires Théraplix).
560 530-5 Elvorine 25 mg/2,5 ml (lévofolinate de calcium), solution injectable, 2,5 ml en flacon (B/1) (laboratoires Wyeth Lederlé).
560 531-1 Elvorine 50 mg/5 ml (lévofolinate de calcium), solution injectable, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires Wyeth Lederlé).
560 532-8 Elvorine 100 mg/10 ml (lévofolinate de calcium), solution injectable, 10 ml en flacon (B/1) (laboratoires Wyeth Lederlé).
560 533-4 Elvorine 175 mg/17,5 ml (lévofolinate de calcium), solution injectable, 17,5 ml en flacon (B/1) (laboratoires Wyeth Lederlé).
561 437-9 Etomidate Lipuro 20 mg/10 ml (étomidate), émulsion injectable, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires B. Braun Melsungen AG).
561 577-5 Fortumset 1 g (ceftazidime pentahydratée), poudre pour solution pour perfusion (IV), poudre en flacon (B/1) (laboratoires Glaxo Wellcome).
561 576-9 Fortumset 2 g (ceftazidime pentahydratée), poudre pour solution pour perfusion (IV), poudre en flacon (B/1) (laboratoires Glaxo Wellcome).
559 185-6 Gambrosol 10 L glucose 1,5 % (glucose anhydre), solution pour dialyse péritonéale en poche, 5 000 ml en poche simple avec connecteur (B/2) (laboratoires Gambro).
559 187-9 Gambrosol 10 M glucose 2,5 % (glucose anhydre), solution pour dialyse péritonéale en poche, 5 000 ml en poche simple avec connecteur (B/2) (laboratoires Gambro).
559 186-2 Gambrosol 10 H glucose 4 % (glucose anhydre), solution pour dialyse péritonéale en poche, 5 000 ml en poche simple avec connecteur (B/2) (laboratoires Gambro).
344 468-3 Glucose 5 % Fresenius (glucose monohydraté), solution pour perfusion, 50 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
344 470-8 Glucose 5 % Fresenius (glucose monohydraté), solution pour perfusion, 100 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
344 471-4 Glucose 5 % Fresenius (glucose monohydraté), solution pour perfusion, 250 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
344 478-9 Glucose 10 % Fresenius (glucose monohydraté), solution pour perfusion, 50 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
344 479-5 Glucose 10 % Fresenius (glucose monohydraté), solution pour perfusion, 100 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
344 480-3 Glucose 10 % Fresenius (glucose monohydraté), solution pour perfusion, 250 ml en poche Eurobag suremballée (laboratoires Fresenius AG).
346 377-5 Héafusine 10 % (hydroxyéthylamidon 200 000), solution pour perfusion 500 ml en poche Ecoflac (B/10) (laboratoires B. Braun Melsungen AG).
335 822-2 Innohep 20 000 UI anti Xa/2 ml (tinzaparine sodique), solution injectable (SC), 2 ml en flacon (B/1) (laboratoires Léo SA).
334 337-3 Innohep 20 000 UI anti Xa/2 ml (tinzaparine sodique), solution injectable (SC), 2 ml en flacon (B/2) (laboratoires Léo SA).
334 339-6 Innohep 20 000 UI anti Xa/2 ml (tinzaparine sodique), solution injectable (SC), 2 ml en flacon (B/10) (laboratoires Léo SA).
561 531-5 Méthylprednisolone Dakota Pharm 500 mg (méthylprednisolone), poudre pour solution injectable, poudre en flacon (B/5) (laboratoires Dakota Pharm).
345 733-2 Nonan, solution pour perfusion (IV), 250 ml en flacon (B/12) (laboratoires Aguettant).
561 092-1 Oflocet 200 mg/40 ml (ofloxacine), solution injectable pour perfusion, 40 ml en poche (B/20) (laboratoires Roussel Diamant).
343 534-2 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 2 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires AGA Médical SA).
343 535-9 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 2 l en aluminium frettée (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur-débitmètre de 0 à 5 l/min et prises normalisées (laboratoires AGA Médical SA).
343 536-5 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 2 l en aluminium frettée (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur-débitmètre de 0 à 15 l/min et prises normalisées (laboratoires AGA Médical SA).
343 540-2 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 5 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires AGA Médical SA).
343 541-9 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 5 l en aluminium frettée (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur-débitmètre de 0 à 5 l/min et prises normalisées (laboratoires AGA Médical SA).
343 542-5 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 5 l en aluminium frettée (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur-débitmètre de 0 à 15 l/min et prises normalisées (laboratoires AGA Médical SA).
343 544-8 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 15 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires AGA Médical SA).
343 545-4 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 15 l en aluminium frettée (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur-débitmètre de 0 à 5 l/min et prises normalisées (laboratoires AGA Médical SA).
343 546-0 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 15 l en aluminium frettée (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur-débitmètre de 0 à 15 l/min et prises normalisées (laboratoires AGA Médical SA).
343 550-8 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, bouteille de 50 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires AGA Médical SA).
560 574-2 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, 8 bouteilles de 50 l en acier, maintenues en position verticale dans un cadre métallique (panneaux peints en blanc avec les mentions « oxygène » et « gaz à usage médical »), reliées par des lyres en cuivre recuit munies de vannes en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires AGA Médical SA).
560 577-1 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, 16 bouteilles de 50 l en acier, maintenues en position verticale dans un cadre métallique (panneaux peints en blanc avec les mentions « oxygène » et « gaz à usage médical »), reliées par des lyres en cuivre recuit munies de vannes en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires AGA Médical SA).
560 578-8 Oxygène médical AGA Médical 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, 28 bouteilles de 50 l en acier, maintenues en position verticale ou horizontale dans un cadre métallique (panneaux peints en blanc avec les mentions « oxygène » et « gaz à usage médical »), reliées par des lyres en cuivre recuit munies de vannes en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires AGA Médical SA).
560 560-1 Oxygène médical Air Liquide Santé 150 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteilles en cadre, 20 bouteilles de 50 l en acier, maintenues en position horizontale dans un cadre métallique (panneaux peints en blanc avec les mentions « oxygène » et « gaz à usage médical »), reliées par des lyres en cuivre recuit ou en acier inoxydable munies de vannes en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
344 286-2 Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 1 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 515-5 Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 2 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 516-4 Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 2 l en aluminium (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur et prises normalisées (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
344 287-9 Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 2,5 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 517-0 Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 3,5 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 518-7 Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 5 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 519-3
Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 5 l en aluminium frettée (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur et prises normalisées (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 520-1
Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 5 l en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur et prises normalisées (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 521-8
Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 15 l en aluminium ou en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 522-4
Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 15 l en aluminium frettée (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec manodétendeur et prises normalisées (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 523-0
Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 20 l en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
343 524-7
Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, en bouteille de 50 l en acier (corps et ogive peints en blanc, mention « gaz à usage médical »), munie d'un robinet en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
560 559-3
Oxygène médical Air Liquide Santé 200 bar (oxygène), gaz pour inhalation, 9 bouteilles de 50 l en acier, maintenues en position verticale dans un cadre métallique (panneaux peints en blanc avec les mentions « oxygène » et « gaz à usage médical »), reliées par des lyres en cuivre recuit ou en acier inoxydable munies de vannes en laiton avec raccord de sortie spécifique (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
560 580-2
Oxygène médical liquide AGA Médical (oxygène), gaz pour inhalation, en évaporateur mobile de 160 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 oC, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires AGA Médical SA).
560 581-9
Oxygène médical liquide AGA Médical (oxygène), gaz pour inhalation, en évaporateur mobile de 200 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 oC, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires AGA Médical SA).
560 582-5 Oxygène médical liquide AGA Médical (oxygène), gaz pour inhalation, en évaporateur mobile de 450 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 oC, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires AGA Médical SA).
560 583-1 Oxygène médical liquide AGA Médical (oxygène), gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe, par fraction de 100 l (soit 85,4 m3 de gaz sous pression de 1 bar à 15 oC) (laboratoires AGA Médical SA).
560 561-8 Oxygène médical liquide Air Liquide Santé (oxygène), gaz pour inhalation, en évaporateur mobile de 180 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 oC, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
560 562-4 Oxygène médical liquide Air Liquide Santé (oxygène), gaz pour inhalation, en évaporateur mobile de 450 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 oC, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
560 563-0 Oxygène médical liquide Air Liquide Santé (oxygène), gaz pour inhalation, en évaporateur mobile de 630 l composé d'un réservoir intérieur en acier résilient à - 196 oC, d'une enveloppe et d'une interparoi constituée d'un isolant thermique sous vide (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
560 564-7 Oxygène médical liquide Air Liquide Santé (oxygène), gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe, par fraction de 100 l (soit 85,4 m3 de gaz sous pression de 1 bar à 15 oC) (laboratoires Air Liquide Santé Développement).
555 772-4 Ticarpen nourrissons et enfants 1 g (ticarcilline sodique), poudre pour solution injectable (IV), 1 g de poudre en flacon (B/10) (laboratoires SmithKline Beecham).
555 771-8 Ticarpen 2 g (ticarcilline sodique), poudre et solvant pour solution injectable (IM), 2 g de poudre en flacon + 6,5 ml de solution de reconstitution en ampoules (B/10) (laboratoires SmithKline Beecham).
560 922-0 Vasten 20 mg (pravastatine sodique), comprimés sécables (B/50) (laboratoires Spécia).
561 510-8 Vincristine Teva 0,1 % (1 mg/1 ml) (sulfate de vincristine), solution injectable (IV), 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires Teva Pharma BV).
346 439-0 Zeclar 0,5 g (clarithromycine), poudre pour solution pour perfusion, poudre en flacon (B/1) laboratoires Abbott France).
DEUXIEME PARTIE
(3 radiations)
Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :
558 384-5 Gambrosol 10 L glucose 1,5 % (glucose anhydre), solution pour dialyse péritonéale en poche, 4 500 ml en poche simple avec connecteur (B/2) (laboratoires Gambro).
558 400-0 Gambrosol 10 M glucose 2,5 % (glucose anhydre), solution pour dialyse péritonéale en poche, 4 500 ml en poche simple avec connecteur (B/2) (laboratoires Gambro).
558 416-4 Gambrosol 10 H glucose 4 % (glucose anhydre), solution pour dialyse péritonéale en poche, 4 500 ml en poche simple avec connecteur (B/2) (laboratoires Gambro).