J.O. Numéro 92 du 19 Avril 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 06065

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Arrêté du 8 avril 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

NOR : MESS9821327A



   La ministre de l'emploi et de la solidarité,
   Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 618 ;
   Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application de l'article L. 618 du code de la santé publique ;
   Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
   Arrête :



   Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

   Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

   Fait à Paris, le 8 avril 1998.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual

A N N E X E
PREMIERE PARTIE
(16 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
343 242-1 Cebemyxine (sulfate de néomycine, sulfate de polymyxine B), collyre en solution, 1 flacon de 10 ml (laboratoires Chauvin).
345 863-3 Claramid Enfant 50 mg (roxithromycine), comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires Jouveinal).
345 862-7 Claramid Enfant 100 mg (roxithromycine), comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires Jouveinal).
337 601-3 Claramid 150 mg (roxithromycine), comprimés pelliculés (B/16) (laboratoires Jouveinal).
345 865-6 Claramid 50 mg (roxithromycine), comprimés sécables pour suspension buvable (B/16) (laboratoires Jouveinal).
345 866-2 Claramid 50 mg (roxithromycine), poudre pour suspension buvable en sachets de 3 g (B/16) (laboratoires Jouveinal).
339 292-8 Mirena 52 mg (20 microgrammes/24 heures) (levonorgestrel), dispositif intra-utérin en poche (laboratoires Schering).
342 439-6 Sandostatine LP 10 mg (acétate d'octréotide), poudre et solvant pour suspension injectable (IM) à libération prolongée, 1 flacon de poudre + 2 ampoules de solvant de 2 ml + 1 seringue et 2 aiguilles + 2 tampons alcoolisés (société Novartis Pharma SA).
342 437-3 Sandostatine LP 20 mg (acétate d'octréotide), poudre et solvant pour suspension injectable (IM) à libération prolongée, 1 flacon de poudre + 2 ampoules de solvant de 2 ml + 1 seringue et 2 aiguilles + 2 tampons alcoolisés (société Novartis Pharma SA).
342 440-4 Sandostatine LP 30 mg (acétate d'octréotide), poudre et solvant pour suspension injectable (IM) à libération prolongée, 1 flacon de poudre + 2 ampoules de solvant de 2 ml + 1 seringue et 2 aiguilles + 2 tampons alcoolisés (société Novartis Pharma SA).
343 067-5 Tahor 10 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires Parke-Davis).
560 302-2 Tahor 10 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires Parke-Davis).
343 069-8 Tahor 40 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires Parke-Davis).
560 306-8 Tahor 40 mg (atorvastatine calcique trihydratée), comprimés pelliculés (B/50) (laboratoires Parke-Davis).
332 659-3 Triflucan 100 mg (fluconazole), gélules (B/60) (laboratoires Pfizer).
332 658-7 Triflucan 200 mg (fluconazole), gélules (B/30) (laboratoires Pfizer).
DEUXIEME PARTIE
(1 radiation)
Radiation applicable six mois après la date de parution au Journal officiel :
314 362-2 Cebemyxine, collyre lyophilisé en flacon de 10 ml (laboratoires Chauvin-Blache).