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observatoire des DRIRE

Qu'est ce que Atmo ??

Textes officiels

• La réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement [INERIS]
• Le rapport d'activité 1997 de la direction de la pollution et de la prévention des risques (DPPR)
• Installations classées pour la protection de l'environnement
• Environnement, consommateurs et protection de la santé : Répertoire de la législation communautaire en vigueur
• Décret n° 2008-829 du 22 août 2008 portant création des secrétariats permanents pour la prévention des pollutions et risques industriels et modifiant le code de l'environnement (partie réglementaire)
• Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
• Arrêté du 24 avril 1998 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1997 fixant la liste des associations de gestion de réseaux de mesure de la pollution atmosphérique agréées au titre de l'article 2 du décret no 74-415 du 13 mai 1974 modifié
• Décret no 98-361 du 6 mai 1998 relatif à l'agrément des organismes de surveillance de la qualité de l'air
• Décret no 98-362 du 6 mai 1998 relatif aux plans régionaux pour la qualité de l'air
• Décret no 98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites
• Arrêté du 22 décembre 1997 fixant la liste des associations de gestion de réseaux de mesure de la pollution atmosphérique agréées au titre de l'article 2 du décret no 74-415 du 13 mai 1974 modifié
• Décret n° 97-1116 du 27 novembre 1997 modifiant la Nomenclature des installations classées.
• LOI no 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie
• Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
• Décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976
• Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
• LE GUIDE DE LA SECURITE DES ETABLISSEMENTS CLASSES
• ENVIRONNEMENT ET NUISANCES - Code Permanent
• CCIP : BREVES REGLEMENTAIRES - ENVIRONNEMENT
• L'application "substances"

S.P.P.P.I.

• REGION GRENOBLOISE / RISQUES Création d'une structure innovante de réflexion et de conseil... le S3PI va voir le jour (Le Dauphiné)
• SPPI Artois
• SPPPI Côte d'Opale Flandre
• SPPPI de l'Agglomération Lyonnaise (SPIRAL)
• SPPPI Basse-Seine
• SPPPI Région PACA
• SPPPI Estuaire de Loire
• SPPPI Toulouse (1990)
• SPPPI Strasbourg (1992)
• SPPPI Vallée de Seine
• SPPPI Guyane (1997)
• SPPPI Aquitaine (1998)
  • SPPPI Presqu'île d'Ambès (Aquitaine)
  • SPPPI Estuaire de l'Adour (Aquitaine)

Installations classées pour la protection de l'environnement

• ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT [numéro de février 1995 de la Jaune et la Rouge]
• Les missions des DRIRE en matière d'environnement
• Periodic Table: Webelements
• enquêtes publiques sur des projets ayant un impact sur l'environnement
• L'autosurveillance des rejets des installations classées
• La Demande d'Autorisation d'Exploitation : Constitution du dossier d'installations classées pour l'environnement : 2 JOURS - 4950 F (fr)
• Nomenclature des Installations Classées :
  • classement des rubriques par ordre alphabétique [version Word]
  • classement par ordre croissant des rubriques actuelles ou réactualisées [version Word]
  • classement par ordre croissant des rubriques restant à réactualiser [version Word]
• Les installations agricoles et la protection de l'environnement : aspects réglementaires et procédures
• DRIRE Haute-Normandie : Pensez à la protection de l'environnement

Pollution de l'air

• APPA - Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique
• PRQA - Plans Régionaux pour la Qualité de l'Air
• Liste d'Associations de gestion des réseaux de mesure des pollutions atmosphériques
• Surveillance épidémiologique Air et Santé
• pollution atmosphérique: règlementations et action du MATE
• "Propos de vigilance" par Bruno FARGETTE
• Les résultats des mesures de dioxines chez certains industriels
• 9 avril 1998, Douai : Les polluants atmosphériques : bien connaître les émissions
• L'amiante
• Calcul de la hauteur d'une cheminée
• Pollution de l'air à Lyon
• The Nation "ATMO" network

Bruit

Pollution de l'eau

• Comment mesure-t-on la quantité de pollution présente dans l'eau ?
• CIPR : Commission Internationale pour la Protection du Rhin contre la Pollution

Autres ressources

• La TGAP : taxe générale sur les activités polluantes
• Institut français de l'environnement
• Mesures générales visant à informer et à accroître la prise de conscience sur les problèmes de l'environnement
• Environmental Safeguards : Issues to consider
• Les meilleures adresses environnement [Brodhag]
• IDEE : Ingénierie, DEcision, Environnement, l'environnement industriel, des déchets aux inondations en passant par l'analyse de risques...
• Ile de France : les derniers chiffres de la pollution
• Défense et développement durable (E3D) Installations classées : Comment élaborer un dossier de demande d'autorisation d'exploiter ?
• INRS : Institut National de Recherche et de Sécurité

Déchets

• Textes relatifs aux déchets
• Elimination des dechets en Région Pays-de-la-Loire
• LA BOURSE DES DECHETS INDUSTRIELS
• Décret n°97-1133 du 8 décembre 1997 relatif aux dispositions relatives à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées.
• Arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret no 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées
• Décret no 97-1328 du 30 décembre 1997 relatif à la mise sur le marché des piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses et à leur élimination
• Circulaire du 28 avril 1998 relative à la mise en oeuvre et à l'évolution des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés.
• Arrêté du 25 février 1998 fixant le montant du prélèvement de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie sur le produit de la taxe sur le traitement et le stockage de déchets pour l'année 1998
• DIRECTIVE DU CONSEIL N° 94/67/CE DU 16 DÉCEMBRE 1994 concernant l'incinération de déchets dangereux
• DÉCISION DE LA COMMISSION N° 94/3/CE DU 20 DÉCEMBRE 1993 établissant une liste de déchets en application de l'article 1er point a) de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets

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