Claude ALTERSOHN
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SOUS-TRAITANCE |
Claude ALTERSOHN |
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Nom de l'ouvrage: Guide pratique des régimes juridiques de la
sous-traitance industrielle dans la Communauté européenne
Auteur:
Editeur: Bruylant - Bruxelles
Année: 1998
Cet ouvrage est consultable
au Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Service de la Documentation générale 20 Avenue de Ségur - Rez de chaussée
75353 PARIS 07 SP
du lundi au vendredi
de 14H00 à 17H00
Cet ouvrage, réalisé à l'initiative de la Commission européenne, et plus spécifiquement de la direction générale XXIII, en charge de la politi-que d'entreprise, se veut un ouvrage pratique sur les questions de la sous-traitance industrielle, et présente une synthèse comparative des différents régimes juridiques applicables à la sous-traitance indus-trielle dans les quinze Etats membres de l'Union européenne.
Ce guide a pour objectif d'améliorer les rapports contractuels entre les donneurs d'ordres et les sous-traitants, en particulier lorsque ces rap-ports présentent un élément de transnationalité. Conçu dans un esprit pratique, sa rédaction témoigne d'un souci de vulgarisation qui, sans porter atteinte à la qualité scientifique de l'ouvrage, le rend accessible tant aux juristes qu'aux non-juristes. Les concepts proprement juridiques sont ainsi explicités dans un glossaire. Sa consultation est aisée. La matière est, en effet, abordée sous la forme de questions auxquelles peut être confronté un sous-traitant. Celles-ci sont présentées suivant l'ordre chronologique de formation et d'exécution du contrat et les réponses sont apportées successivement pour chacun des Etats membres par un spécialiste du droit des contrats. La coordination de cet important ouvrage a été assurée par Madame Nicole Verheyden-Jeanmart, Professeur à la Faculté de Droit à l'Université catholique de Louvain et avocat au barreau de Bruxelles.
Office des publications officielles des Communautés européennes
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Nom de l'ouvrage: "De la sous-traitance au partenariat industriel" Auteur: Claude ALTERSOHN Editeur: L'Harmattan Année: 1992 Cet ouvrage est consultable au Secrétariat d'Etat à l'Industrie Service de la Documentation générale 20 Avenue de Ségur - Rez de chaussée 75353 PARIS 07 SP du lundi au vendredi de 14H00 à 17H00Les avis sont, à l'heure actuelle, très partagés, sur l'opportunité de favoriser le recours à la sous-traitance dans le domaine industriel. Dans un contexte général caractérisé par l'abandon des méthodes tayloriennes, l'émergence des technologies du 21ème siècle, le développement de la communication et celui de la convivialité, la création d'un nombre croissant de rapports de partenariat entre les grandes entrepri-ses et leurs sous-traitants peut être une source de progrès dont toutes les catégories sociales profiteront. Cette évolution n'en soulève pas moins des problèmes complexes dont l'ouvrage de Monsieur Altersohn s'efforce de présenter l'analyse. Elle peut même, si l'on n'y prend garde provoquer la marginalisation d'une part importante de la petite industrie et de l'artisanat, avec risque de déformation d'une économie duale. Cet ouvrage aborde des sujets dont l'évocation ne peut manquer d'intéresser les professionnels directement impliqués, les spécialistes des différentes disciplines en cause (économie d'entreprise, sociologie des relations du travail, droit des affaires) et toutes les personnes qui s'interrogent sur la signification des changements affectant actuellement le mode de fonctionnement de l'appareil productif.
Editions L'Harmattan, 5-7 rue de l'Ecole Polytechnique 75005 PARIS
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Nom de l'ouvrage:"La sous-traitance à l'aube du XXIème siècle" Auteur: Claude ALTERSOHN Editeur: L'Harmattan Année: 1997 Cet ouvrage est consultable au Secrétariat d'Etat à l'Industrie Service de la Documentation générale 20 Avenue de Ségur - Rez de chaussée 75353 PARIS 07 SP du lundi au vendredi de 14H00 à 17H00Voici abordé l'ensemble des problèmes de la sous-traitance tels qu'ils vont se poser à l'aube du XXIe siècle. La dernière décennie a été marquée par des évolutions rapides dont les plus profondes ont affecté le contenu même du concept de sous-traitance et l'organisation des relations entre donneurs d'ordres et preneurs d'ordres. Celles-ci sont soumises notamment à des impératifs de flexibilité dont la sévérité s'explique par la nécessité d'intégrer les activités en cause dans une économie de réseaux fortement mondialisés. L'objectif de cette publication est donc de mettre à la disposition d'un large public ou ouvrage de référence mettant bien en lumière ces aspects particuliers du changement de système économique, l'impact des nouvelles technologies étant tel qu'il faut s'attendre à une accélération sensible des mutations en cours.
Editions L'Harmattan, 5-7 rue de l'Ecole Polytechnique 75005 PARIS
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Nom de l'ouvrage:"Sous-traitance industrielle" - Auteur: Serge Peyret Editeur: DELMAS Année: 2000 Guide pratique des relations entre acheteurs et sous-traitants Choix du partenariat - Points-clés du contrat - Contrôles - ResponsabilitéLe présent ouvrage a pour objet de proposer aux donneurs d'ordres, ainsi qu'à leurs partenaires sous-traitants, un outil de travail d'accès aisé pour leur permettre :
Editions L'Harmattan, 5-7 rue de l'Ecole Polytechnique 75005 PARIS
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Autres ressources Réglementation Les cahiers du magazine
"Industries" Les 4 Pages du SESSI
(service des statistiques industrielles).
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