Sixième programme-cadre : les textes des programmes spécifiques sont parus au JOCE L 294 du 29-10-2002.
-- Posté par
clecomte
le 15/11/2002
Suite aux décisions du Conseil " Recherche " du 30 septembre dernier,
les textes des
5 programmes spécifiques du 6ème PCRDT
viennent d’être publiés au JOCE (format pdf) :
- 2002/834/EC :
programme spécifique de recherche,
de développement technologique et de démonstration: "Intégrer et renforcer
l’Espace européen de la recherche" (2002-2006) – version
française - version
anglaise.
- 2002/835/EC :
programme spécifique de recherche,
de développement technologique et de démonstration: "Structurer l’Espace
européen de la recherche" (2002-2006) – version
française -
version
anglaise .
- 2002/836/EC :
programme spécifique de recherche,
de développement technologique et de démonstration à mettre en œuvre
au moyen d’actions directes par le Centre commun de recherche
(2002-2006) – version
française - version
anglaise.
- 2002/837/EURATOM :
programme spécifique (Euratom)
de recherche et de formation dans le domaine de l’énergie nucléaire
(2002-2006) – version
française -
version
anglaise .
- 2002/838/EURATOM :
programme spécifique de recherche
et de formation à mettre en œuvre au moyen d’actions directes
par le Centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l’énergie
atomique (2002-2006) – version
française - version
anglaise.
NB :
les textes de ces 5 programmes
spécifiques sont disponibles, au format pdf, dans les 11 langues communautaires
sur le
site EurLex, le portail
d'accès au droit de l'Union européenne JOCE
L 294.
F
Des textes à lire très attentivement et à conserver
durant toute la durée du 6ème PCRDT (2002 - 2006)