LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 965

dimanche, 8 novembre 2015

• la Biogaz Vallée® se positionne comme LE cluster français dédié à la méthanisation.
• Le démarrage loupé de la future métropole Aix-Marseille-Provence (20minutes)
• Manuel Valls ne souhaite pas une fusion entre Renault et Nissan (20minutes)
• Un drone sous-marin muni d'explosifs repéré près du gazoduc Nord Stream dans la mer Baltique (rt)

samedi, 7 novembre 2015

• Le contrat unique d'insertion (CUI) une opportunité (DREAL Centre)
• En marche vers un développement durable : encore du chemin à parcourir (DREAL des Pays de la Loire)
• Secteur de l'aéronautique - LTA Aérostructures Inc. annonce sa phase d'expansion de ses activités de fabrication et la nomination de Marc Bourret à titre de président (lezard)
• Décret du 6 novembre 2015 portant nomination d'un gouverneur honoraire de la Banque de France - M. NOYER (Christian)
• Décret n° 2015-1436 du 6 novembre 2015 modifiant le code de la propriété intellectuelle et les décrets n° 2014-1280 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe "silence vaut acceptation" sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère des finances et des comptes publics et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique) et n° 2014-1281 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation prévues au II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère des finances et des comptes publics et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique)
• Arrêté du 22 octobre 2015 portant approbation des orientations forestières du Département de Mayotte, préfigurant le programme de la forêt et du bois du Département de Mayotte et valant directive régionale d'aménagement, schéma régional d'aménagement et schéma régional de gestion sylvicole du Département de Mayotte
• Sissi et Poutine d'accord pour renforcer la coordination en matière de sécurité aérienne (lesoir)
• Décision du 15 octobre 2015 portant création d'un site internet par l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
• "La situation des banques en Europe est explosive" (rt)
• Décision du 6 novembre 2015 portant délégation de signature (direction générale de la prévention des risques)
• Décret n° 2015-1429 du 5 novembre 2015 relatif aux mesures d'accompagnement indemnitaire en faveur des magistrats et agents des chambres régionales des comptes dont le siège est supprimé
• La Russie bondit dans le classement Doing Business (rbth)

vendredi, 6 novembre 2015

• En Midi-Pyrénées , on veut composer avec le paysage pour en faire un outil de développement (Moniteur)
• Zone karstique : un plan de gestion de la commune en cours (ladepeche)
• Observatoire Climat-Air-Energies (DREAL Haute-Normandie)
• Nous contacter (DREAL Limousin)
• Les retraits d'or de la Fed de New York grimpent à 20 tonnes en septembre (businessbourse)
• Départs en série au cabinet Fabius (lalettrea)
• CNIL Délibération n° 2015-162 du 4 juin 2015 portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat relatif à la création d'un traitement de données à caractère personnel concernant un programme de surveillance de la santé des travailleurs dénommé "COSET" (demande d'avis n° 15006009)
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 27 octobre 2015 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
• Arrêté du 13 octobre 2015 portant création d'une zone de protection de biotope du site de l'embouchure du Rizzanese sur la commune de Propriano
• Décret n° 2015-1407 du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique (ministère des affaires étrangères et du développement international)
• Décret n° 2015-1404 du 5 novembre 2015 relatif au droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique
• LOI n° 2015-1402 du 5 novembre 2015 tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé
• Colloque des objets connectés ESEO Angers – 19 11 2015
• Volkswagen : les premiers tests en France confirment la "tricherie", selon Royal (leparisien)

jeudi, 5 novembre 2015

• Installation du Comité Régional de l'Habitat et de l'Hébergement (DREAL Centre)
• Bulletins parus en novembre 2015 (DREAL Centre)
• Le SRCE des Pays de la Loire a été adopté (DREAL des Pays de la Loire)
• Avis du 5 octobre 2015 relatif à la rétention de sûreté
• Arrêté du 9 octobre 2015 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
• Arrêté du 22 octobre 2015 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
• Arrêté du 30 octobre 2015 portant nomination du président du conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
• Arrêté du 3 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret n° 2015-1396 du 3 novembre 2015 relatif aux pouvoirs du ministre chargé de l'environnement en matière de transferts transfrontaliers de déchets
• Climat Investigation - LES DESSOUS D UN SCANDALE PLANÉTAIRE par Philippe Verdier
• Après les taxes foncières en folie, un ruineux impôt sur les cabanes de jardin (lefigaro)

mercredi, 4 novembre 2015

• Club QAI du 13 octobre 2015 (DREAL Nord - Pas-de-Calais)
• PPR Plans de Prévention des Risques (DREAL Poitou-Charentes)
• Commission "Prévention des Risques" après PPRT (DREAL Alsace)
• Le développement de la méthanisation en Limousin (DREAL Limousin)
• CRE Délibération du 3 septembre 2015 portant avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz
• Arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination et titularisation (ingénieurs de l'industrie et des mines)
• Le double problème de la venue des touristes chinois à Versailles par François Guerrier
• Les Archives nationales confient les secrets de l'Etat à Wikimédia (up-magazine)

mardi, 3 novembre 2015

• Les USA déclenchent une guerre du pétrole (sputnik)
• Jacques Sapir: Si la France revenait au Franc, "une baisse du chômage des 2/3 constitue une prévision robuste et crédible" (medias-presse)
• Marc Hoetzel nommé directeur général de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse (Actu-Environnement)
• Mobilités durables en Limousin (DREAL Limousin)
• Le mirage Notre-Dame-des-Landes (terraeco)
• UK Army Watchkeeper Drone Crash Lands At Boscombe Down (defence)
• Arrêté du 23 octobre 2015 portant nomination du président et des membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
• Modification du règlement général des jeux de La Française des jeux accessibles par internet et par téléphone mobile
• Arrêté du 22 octobre 2015 portant habilitation d'organismes dans le domaine des récipients à pression simples
• "Dysfonctionnements dans les réseaux de capteurs" (scmsa)
• Le 7ème jeu-concours organisé par la Fédération Française des Jeux Mathématiques (scmsa)

lundi, 2 novembre 2015

• Hugues MOUTOUH, professeur de droit à la mode de Caen (mediapart)
• Création d'une micro centrale hydroélectrique sur l'Allan à Montbéliard au lieu dit "Pré la Rose" (DREAL Franche-Comté)
• Comité régional de l'habitat et de l'hébergement - bureau du 8 septembre 2015 (DREAL Poitou-Charentes)
• Arrêté du 8 décembre 2014 du Préfet coordonnateur de bassin (DREAL Haute-Normandie)

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