Les nouvelles d'EVARISTE®

[ Adminet | évariste® | Les Nouvelles d'Evariste® ] [ Archives ]

LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 858

dimanche, 20 octobre 2013

Pour un Musée de l'informatique et de la société Numérique. (inria)
Arrêté du 14 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 27 août 2007 fixant le programme et les modalités de l'examen subi en vue de la nomination à un office de notaire créé ou vacant
Les Archives nationales viennent de mettre sur Internet une salle des inventaires virtuelle par Patrick Cavalié

samedi, 19 octobre 2013

Châtillon-sur-Seine : vigilance avec les poids lourds (bienpublic)
L'éolien en quête d'un second souffle dans le Nord - Pas-de-Calais (lavoixdunord)
Arrêté du 9 octobre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Décret n° 2013-933 du 17 octobre 2013 instituant une aide exceptionnelle au bénéfice de certains diffuseurs de presse indépendants
Arrêté du 11 octobre 2013 portant dissolution de la régie instituée auprès de la direction du service de soutien de la flotte, à Brest (Finistère)
Décret n° 2013-932 du 17 octobre 2013 modifiant la colonne B de l'annexe à l'article R. 511-9 du code de l'environnement relative à la taxe générale sur les activités polluantes
Arrêté du 27 septembre 2013 relatif à la sécurisation des pièces justificatives de domicile requises pour la délivrance d'un titre d'identité au moyen d'un dispositif électronique propre à garantir l'authenticité

vendredi, 18 octobre 2013

Pesticides : 93 % des cours d'eau contaminés (cgdd)
Contribution au Service Public de l'Electricité (CSPE)
Un rapport du CESE suggère d'augmenter la fiscalité "verte" (lepoint)
Les cours de l'or en hausse de 3.5% sur la semaine (bullionvault)
Séminaire Pipame sur l'imagerie médicale
Rencontres nationales du tourisme
L'Union européenne et le Canada vont conclure leur accord de libre-échange (lesechos)
Les réseaux électriques vont devenir intelligents par Christian Scherer
PPRT Brest: la pression monte (letelegramme)
Ecotaxe. La Bretagne a sonné le tocsin (letelegramme)
Ecotaxe: la mobilisation bretonne ce mardi (france3)
Le Premier Ministre a annoncé un pacte d'avenir pour la Bretagne:
Laurent Davezies : "La région vit un moment difficile mais ce n'est pas la plus mal en point"
Le directeur du Pôle Pégase nommé chef de projet du plan industriel de la filière des DGP (investincotedazur)
20 nouveaux radars embarqués pourront flasher en roulant, et dans les deux sens (lesechos)
Délibération du 12 septembre 2013 portant avis sur le projet d'arrêté modifiant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations de cogénération
CNDP Décision n° 2013-49 du 2 octobre 2013 relative au projet Europacity
Arrêté du 10 octobre 2013 modifiant certaines annexes de l'arrêté du 16 juin 2011 précisant les conditions de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde
Arrêté du 9 octobre 2013 modifiant les caractéristiques techniques des installations de cogénération pouvant bénéficier de l'obligation d'achat d'électricité
Arrêté du 9 octobre 2013 relatif à l'autorisation de production et de vente de poudres et de produits explosifs destinés à un usage civil (EPC-France)
Arrêté du 9 octobre 2013 relatif à l'autorisation de production et de vente de poudres et de produits explosifs destinés à un usage civil (Titanobel)
Décret n° 2013-923 du 16 octobre 2013 pris pour la transposition de la directive 2012/26/UE du 25 octobre 2012 modifiant en ce qui concerne la pharmacovigilance la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain
Arrêté du 8 octobre 2013 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d'origine animale et les denrées alimentaires en contenant
Arrêté du 9 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 janvier 1997 portant création de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
LOI n° 2013-922 du 17 octobre 2013 visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques et à faciliter la reconstitution des titres de propriété en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte et à Saint-Martin
Ces retraités qui s'exilent au Portugal pour fuir l'enfer fiscal
Des Lumières à nos jours : l'inventivité financière au service de l'aménagement et de l'environnement par Dominique BARJOT

jeudi, 17 octobre 2013

Accueil des énergies renouvelables sur le réseau : RTE se mobilise (rte)
System effects of intermittent renewable energies : measurement and internalisation (ceem)
Le CEFEB (Centre d'Etudes Financières, Economiques et Bancaires) , université d'entreprise du groupe AFD
L'ADEeF, Association des Distributeurs d'Electricité en France
EDSO for Smart Grids is gathering leading European Distribution System Operators for Electricity
Un habitant des Kiribati réclame le statut de réfugié climatique (20minutes)
Le photovoltaïque au service de la transition énergétique dans la Manche : Sunvie a construit six centrales (tecsol)
BTP : l'Urssaf et la Direccte mettent en garde contre un nouveau type de fraude (Midi-Pyrénées)
Licenciement, prud'hommes : ce que la loi va changer (pourseformer)
Formation des chômeurs : les Régions sont prêtes (pourseformer)
Simplement révolutionnaire - Renault ZOE
Le chemin de la croissance par Jean-Louis Beffa
TENERGIE, la transition énergétique - Centrale d'électricité photovoltaïque - Energie renouvelable
Lean Manufacturing - Working More Efficiently (mindtools)
La France doit agir par Jean-Louis Beffa
Décret du 16 octobre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française de développement - M. BARETY (Marc)
Décret du 16 octobre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française de développement - Mme VOULAND-ANEINI (Véronique)
Décision du 8 octobre 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne) dans la discipline "électronique flexible"
Décision du 9 octobre 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai) dans la discipline "informatique et automatique"
Arrêté du 4 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation du service des systèmes d'information et de la modernisation de la direction générale de l'aviation civile
Décret n° 2013-919 du 15 octobre 2013 relatif aux comités d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe dans le Département de Mayotte et les collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Arrêté du 10 octobre 2013 portant création d'un établissement de placement éducatif à Nantes (44)
Une VIDÉO inédite du saut en chute libre de Félix Baumgartner, à 39km d'altitude

mercredi, 16 octobre 2013

Les potagers devront être rasés (20minutes.fr)
Oops! Huge Russian meteorite breaks after it's pulled out of lake (nbc)
Nice-Matin : la Direccte appelle à la concertation (webtimemedias)
Aperçu sur l'énergie électrique en France en Septembre 2013 (rte-france)
États-Unis : les banques centrales se préparent au défaut de paiement (ruvr)
Face aux vols, les agriculteurs "parlent de se faire justice eux-mêmes" (lefigaro)
Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Graves" et "Graves supérieures"
Avis de vacance d'un poste de directeur des services et du système d'information à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Arrêté du 13 septembre 2013 portant nomination à la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
Décret du 12 octobre 2013 portant nomination du secrétaire général du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées - M. DUTREY (René)
Arrêté du 9 octobre 2013 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'économie, des finances et de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services
Décret n° 2013-918 du 14 octobre 2013 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur de l'Ecole nationale d'administration
Arrêté du 8 octobre 2013 portant ouverture de l'épreuve d'aptitude pour l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen mentionnée à l'article R. 4111-18 du code de la santé publique (session 2013)
Troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables au titre de l'année 2012 - revenus de 2012 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
Arrêté du 17 juillet 2013 portant approbation d'une cession de participation financière par l'Agence française de développement
Les enjeux des Olympiades des métiers (paca)

mardi, 15 octobre 2013

Bercy comprend enfin la courbe de Laffer
Lancement du site français d'information sur le futur programme de recherche et d'innovation européen H 2020 [Schouller]
L'Anses recommande une exposition aux radiofréquences limitée (reuters)
Une "grande cause nationale", Jean-Pierre Archambault (epi)
www.horizon2020.gouv.fr, le portail français dédié au programme Horizon 2020
Deux témoins nous racontent leur vision de la grève des mineurs de 1963
Installations de combustion soumises à enregistrement : les prescriptions publiées (actu-environnement)
Pollution: 90% des urbains exposés à trop de particules dans l'UE (20minutes.fr)
Les syndicats français sont éminemment corrompus (latribune)
Arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination sur l'emploi de responsable du pôle "entreprises, emploi et économie" à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guyane
Arrêté du 8 octobre 2013 portant création par la direction générale des finances publiques d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "service de vérification de l'avis d'impôt sur le revenu"
Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux coefficients à appliquer par le fonds de péréquation de l'électricité à la formule de péréquation pour l'année 2013
Arrêté du 24 septembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-B de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Convention du 11 octobre 2013 entre l'Etat et BPI-Groupe relative au programme d'investissements d'avenir (action : "Prêts à l'industrialisation des projets de R&D issus des pôles de compétitivité [PIPC]")
REGARDS SUR LE NUMERIQUE | Vous avez dit hashtag? :

lundi, 14 octobre 2013


Evariste ©1995-2016 URL : http://admi.net/evariste/new/858.html		(Last update : Wed, Oct 12, 2016)