LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 857

dimanche, 13 octobre 2013

• La France vue de la Chine
• Avis complémentaire relatif à la liste provisoire des abattoirs agréés pour la durée de la fête de l'Aïd el Adha du mois d'octobre 2013
• Arrêté du 2 octobre 2013 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
• Décret n° 2013-910 du 10 octobre 2013 autorisant un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "j-PMI" relatif à la liquidation des pensions prévues par le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
• Avis relatif à l'enquête de représentativité des professions d'ostéopathe et de chiropracteur
• Décret n° 2013-915 du 11 octobre 2013 relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans
• Décret n° 2013-913 du 11 octobre 2013 autorisant la création d'un traitement automatisé de données personnelles en relation avec la protection des mineurs dénommé "gestion des portefeuilles d'affaires" (GPA)
• Avenant n° 1 du 9 octobre 2013 à la convention entre l'Etat et l'ANR investissements d'avenir relatif au financement de projets hors labellisation IEED (action : "instituts d'excellence - programme : instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées [IEED]")
• Arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'approbation du cahier des charges "navire du futur : édition 2013"

samedi, 12 octobre 2013

• LOI organique n° 2013-906 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique

vendredi, 11 octobre 2013

• Maroc : des propositions de loi qui prônent le boycott d'Israël (coolisrael)
• La neige arrive en France et en Europe (leparisien)
• Le FMI craint la prochaine grande crise sans dire d'où elle partira... mais il le sait et ce n'est pas une bonne nouvelle pour nous (atlantico)
• Salles de shoot : un gouvernement arrogant et sourd aux alertes du peuple et des plus hautes institutions Françaises (lepcd)
• Baromètre Randstad des salaires non-cadres 2013 : le point en infographie ! (lemagrh)
• Les syndicats de PSA ont une semaine pour sonder leur base (reuters)
• Usage des drones civils en information géographique
• DT/DICT : QUELS IMPACTS SUR LA CARTOGRAPHIE DES RÉSEAUX ?
• IVG : Une dangereuse contradiction (ldh) > L'Europe connaîtra l'hiver le plus froid depuis 100 ans
• Mieux connaître les drones (onera)
• Bertin Technologies dénonce une réglementation castratrice pour les drones en France (usinenoiuvelle)
• Révolution ! l'israélien NCF parvient à transformer le CO2 en carburant (siliconwadi)
• Poll: Republicans 'Badly Damaged' By Shutdown Battle (huffinggtonpost)
• La Manif pour Tous dévoile l'organisation de son Grenelle de la famille (famillechretienne)
• Énergies renouvelables : grand foutoir énergétique et pénuries à venir
• Avis relatif à la liste provisoire des abattoirs agréés pour la durée de la fête de l'Aïd el Adha du mois d'octobre 2013
• Arrêté du 3 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2009 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme
• Arrêté du 3 octobre 2013 portant modification de l'arrêté du 19 septembre 2011 pris pour l'application de l'article 706-25-2 du code de procédure pénale relatif à la mise en oeuvre des techniques d'enquêtes sous pseudonyme au cours d'enquêtes portant sur les infractions mentionnées au sixième alinéa de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse lorsque celles-ci sont commises par un moyen de communication électronique
• Rafale : le Qatar avant l'Inde ? (supersonique)
• Décès du négociateur indien pour le contrat Rafale (opex360)
• How to protect your privacy on Facebook (Telegraph)
• La loi sur le gaz de schiste conforme à la Constitution (reuters)
• Cette super taxe de 10% sur les ménages que propose le FMI (Challenges)

jeudi, 10 octobre 2013

• Le FMI vient de donner son ‘feu vert' pour une taxation de 10% de votre épargne (news360x)
• Planet found floating alone in space without star (gmanetwork)
• China Accidentally Built a Housing Complex in the Middle of a Highway (gizmodo)
• Diesel : la note qui a fait plier Hollande (valeursactuelles)
• Diplômés des grandes écoles : la grande évasion (lemonde)
• LOL "après trois années, l'Hadopi remplit pleinement ses missions"
• Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination des membres du Conseil national de la transition écologique
• Décret du 8 octobre 2013 portant nomination du sous-préfet de La Trinité et de Saint-Pierre - M. POSTEL-VINAY (Ivan)
• Arrêté du 30 septembre 2013 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express
• Arrêté du 21 août 2013 pris en application des articles R. 213-1 et R. 213-2 du code de procédure pénale fixant la tarification applicable aux réquisitions des opérateurs de communications électroniques
• La visualisation collaborative : un des grands défis de la science actuelle / 7 novembre 2013 / CEA SACLAY [Schouller]

mercredi, 9 octobre 2013

• Fronton. Une réunion "Direccte" avec 50 assistantes maternelles (ladepeche)
• Un groupement d'employeurs pour l'insertion des travailleurs handicapés en 2014 (bienpublic)
• A 84 : 700 véhicules contrôlés près d'Avranches (lamanchelibre)
• Drée : les Vagaburgondes exposent (bienpublic)
• Section Reignac-Chevanceaux: il manque 27 millions d'euros pour boucler le chantier (charentlibre)
• N.Bricq aujourd'hui et demain à Bagdad pour soutenir les entreprises françaises et relancer les relations economiques (communiqué)
• Divonne-Les-Bains | Divonne-les-Bains : 300 euros pour s'éclairer avec un système solaire (ledauphine)
• Quimper. Changement de directeur chez Hema-Sidel (ouest-france)
• Accord de coopération relatif à l'échange d'informations sur la supervision bancaire entre l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et la Banque de l'Etat du Vietnam
• Avis relatif à l'indice du coût de la construction du deuxième trimestre de 2013 (décret n° 2009-1568 du 15 décembre 2009)
• Arrêté du 20 septembre 2013 portant application de l'article 12 du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement
• Arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation en vue de l'exercice du contrôle des matières nucléaires (Mme Laurence KHIN)
• Arrêté du 25 septembre 2013 portant extension d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
• Arrêté du 27 septembre 2013 portant habilitation en vue de l'exercice du contrôle des matières nucléaires
• Quel régime fiscal de la rupture conventionnelle ? (journaldunet)
• CNIL Délibération n° 2013-270 du 19 septembre 2013 portant recommandation relative aux services dits de "coffre-fort numérique ou électronique" destinés aux particuliers
• CNCDH Avis sur les discriminations fondées sur la précarité sociale
• CNCDH Avis sur la laïcité
• Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 19 septembre 2012 portant publication de la liste des dispensateurs de formation habilités à mettre en oeuvre l'action de formation professionnelle continue sur la protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort
• Décret n° 2013-897 du 7 octobre 2013 portant publication de l'accord relatif à un programme de mise en oeuvre de l'accord culturel entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine pour la période 2013-2015, signé à Pékin le 25 avril 2013
• Dongfeng may consider purchasing 30% stake in PSA Peugeot Citroen (wantchinatimes)

mardi, 8 octobre 2013

• Travaux publics : 18 000 emplois nouveaux à pourvoir d'ici 2018 (batiweb)
• Cadre d'actions pour la prévention du risque sismique (prim.net)
• Philippe's Megaphone : On economies based on an economy of truth. (cawa)

lundi, 7 octobre 2013

• Arnaud Montebourg présente ses hérauts de la réindustrialisation (reuters)
• Un médecin condamné pour un avortement illégal peut continuer d'exercer (7sur7.be)
• Greenpeace se croit tout permis et attaque une plateforme pétrolière, dans l'arctique russe, en violation du droit international (prorussia.tv)
• Agenda de Philippe MARTIN du lundi 7 au vendredi 11 octobre 2013
• Israël : le psoriasis en voie de guérison (siliconwadi)
• Algues. Le nouveau filon breton (letelegramme)

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