LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 855

dimanche, 29 septembre 2013

• La Lettre Innovation, Nouveautés, Evènements, et Pratiques des TI par François Tepenier
• Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
• Décret n° 2013-874 du 27 septembre 2013 relatif à la prestation de serment des militaires de la gendarmerie nationale

samedi, 28 septembre 2013

• Nucléaire : l'enjeu en vaut-il la chandelle pour l'humanité ? (mediapart)
• La comparaison France / Allemagne est mortifiante... (bvoltaire)
• Le Giec confirme l'origine humaine du réchauffement climatique (actu-environnement)
• Avis n° 14 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2013
• Avis du 25 septembre 2013 relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure
• Arrêté du 6 août 2013 fixant en application de l'article R. 432-6 du code de l'environnement la forme et le contenu des demandes d'autorisations prévues au 2° de l'article L. 432-10 et à l'article L. 436-9 du code de l'environnement
• Arrêté du 26 août 2013 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910 (Combustion)
• Arrêté du 26 août 2013 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931
• Décret n° 2013-863 du 26 septembre 2013 modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel
• Dmitry Medvedev on new priorities in the development of the Russian economy (ru)

vendredi, 27 septembre 2013

• Chômage: pas de victoire malgré une baisse de 1,3 % au mois d'août (corsematin)
• Les fours à globe de Vierzon : un patrimoine industriel exceptionnel en perdition (networkvisio)
• Appel compétitif du projet PPP Futur Internet FI STAR {Schouller]
• Mme Pécresse : "Nous sommes au bord de la révolte fiscale" (lemonde)
• Comment un ministre bulgare a touché les Assedic en France (lexpress)
• 64% des Français favorables à une ouverture nocturne des magasins (leparisien)
• Appel à projets "sécurité des systèmes d'information" {Schouller]
• CNIL Délibération n° 2013-074 du 28 mars 2013 portant avis sur un projet de décret d'application de l'article L. 107 B du livre des procédures fiscales et un projet d'arrêté relatifs à la mise en oeuvre d'un service de communication électronique au public des informations permettant l'appréciation de la valeur vénale des immeubles à des fins administratives ou fiscales (demande d'avis n° 1634106)
• Décret du 26 septembre 2013 portant nomination du président du conseil d'administration de La Poste - M. WAHL (Philippe)
• Avis de vacance de l'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Picardie)
• Décrets du 17 juin 2013 et du 25 septembre 2013 relatifs à la démission d'un évêque et à la nomination de son successeur
• Labellisation ÉcoQuartier : 2 projets aquitains distingués (ademe)
• Arrêté du 6 septembre 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "administration des mineurs isolés étrangers" (@MIE)
• Arrêté du 24 septembre 2013 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence à l'étranger

jeudi, 26 septembre 2013

• Freeway, le scooter électrique ultra-malin !
• Des poids lourds de l'Oise verbalisés à Beauvais (courrier-picard)
• Côte-d'Or - Chômage Baisse des demandeurs d'emploi en août (bienpublic)
• Réchauffement climatique : l'innocence du carbone - François Gervais
• L'acoustique dans le bâtiment : les nouveaux enjeux ! (DREAL Limousin)
• L'énorme dette de la Sécu algérienne (europe1)
• Les Voleurs de la République: Enquête sur les parasites fiscaux par Nicolas Dupont-Aignan
• Avis relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2013
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 11 septembre 2013 portant nomination des membres du jury général de l'examen conduisant au diplôme "un des meilleurs ouvriers de France"

mercredi, 25 septembre 2013

• Chômage : une inversion de la courbe en trompe-l'oeil ? (itele)
• Automobile : où est passé le bonus ? (leparisien)
• Navettes spatiales: la Russie pourrait relancer la production (Rogozine) (Droits de trafic disponibles entre la France et Israël)
• Le rapport de l'avocat Christophe Leguevaques, opposé à l'exploitation du gaz de schiste, a été déclaré irrecevable par le Conseil constitutionnel (lla)
• Etat des lieux sur la Défense (Collectif Velo defense)

mardi, 24 septembre 2013

• Vols de métaux: opération de gendarmerie dans un camp de Roms en Seine-et-Marne (bfmtv)
• Dégagement de fumées à la fromagerie Bel d'Evron (laval)
• Accident de Brétigny: le rapport qui accable la SNCF (lefigaro)
• Poutine ouvre le débat sur l'arme nucléaire israélienne (Réseau International)
• Arrêté du 12 septembre 2013 portant nomination d'un directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
• Arrêté du 17 septembre 2013 portant nomination de la directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement (région Ile-de-France, unité territoriale 94)
• Arrêté du 23 août 2013 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2012 prolongeant la validité du permis exclusif de carrière de gypse et de marnes dit "Permis de Cormeilles-en-Parisis" (Val-d'Oise) accordé à la société Placoplatre
• Arrêté du 19 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 21 mars 2012 portant homologation du circuit de vitesse du Val de Vienne au Vigeant (Vienne)
• Brétigny : il manquait un boulon sur l'éclisse (afp)

lundi, 23 septembre 2013

• L'industrie aérienne veut un mécanisme mondial sur les émissions de CO2 (20minutes.fr)
• Zone euro : le mythe de la sortie de crise (natixis)
• Saisie de cocaïne : ce que l'on sait de l'incroyable cargaison (Le Nouvel Observateur)
• ArcelorMittal : François Hollande retournera à Florange jeudi (leparisien)
• Comment le "tsunami Internet" va bouleverser la distribution. (lesechos)
• Avis n° 13 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2013
• Délibération n° 2013-199 du 11 juillet 2013 portant avis sur un projet d'arrêté relatif à la mise en oeuvre d'un traitement des demandes d'autorisation de transactions dans le cadre des régimes européens de mesures restrictives (demande d'avis n° 1676171)
• Arrêté du 20 septembre 2013 portant nomination à l'observatoire de la laïcité - Mme BOUZAR (Dounia)
• Arrêté du 18 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 21 juin 2010 relatif au plan végétal pour l'environnement

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