LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 845

dimanche, 21 juillet 2013

• DRIRE Centre - Bpifrance
• Décret n° 2013-653 du 19 juillet 2013 modifiant le décret n° 2009-640 du 9 juin 2009 portant application des dispositions prévues au titre VII de la loi n° 2008-518 du 3 juin 2008 relative aux opérations spatiales

samedi, 20 juillet 2013

• Arrêté du 2 juillet 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "LORCA DGFiP" relatif à la gestion du recrutement à la direction générale des finances publiques
• Arrêté du 9 juillet 2013 portant modification de l'arrêté du 30 décembre 2011 déterminant les procédures de transmission des factures des fournisseurs de l'Etat sous forme dématérialisée
• Arrêté du 16 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne)
• Arrêté du 17 juillet 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle)
• Décret n° 2013-650 du 18 juillet 2013 modifiant le décret n° 2008-1142 du 5 novembre 2008 instituant un délégué interministériel aux grands événements sportifs
• Décret n° 2013-652 du 18 juillet 2013 relatif à l'immobilisation des véhicules lors des contrôles de la taxe prévue à l'article 269 du code des douanes
• CONSEIL D'ETAT Avis n° 368260 du 17 juillet 2013 (centre hospitalier universitaire d'Amiens)
• Catastrophes naturelles : des risques majeurs à ne pas sous-estimer (FM Global Touchpoints)
• Arrêté du 2 juillet 2013 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "LORCA DGFiP" relatif à la gestion du recrutement à la direction générale des finances publiques

vendredi, 19 juillet 2013

• Dirigeables | A-NSE (a-nse)
• Chypre : La Bombe Financière Encore Bourrée d'Explosifs (zebuzzeo)
• La Grèce n'y coupera pas (courrierinternational)
• Avis relatif à l'application de la section 4 du chapitre II du titre II du livre III du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
• Arrêté du 8 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
• Arrêté du 8 juillet 2013 fixant le modèle du formulaire "couverture maladie universelle - demande de protection de base"
• Arrêté du 17 juillet 2013 fixant le montant de base mensuel pour le calcul de la rémunération d'une personne chargée d'une mission par un membre du Gouvernement
• Mars' atmosphere destroyed by 'catastrophic' event four billion years ago (telegraph)
• Le mot d'illettrisme n'apparaît pas dans ce texte de loi (assemblee-nationale)
• Fukushima : nouvel incident sur le réacteur 3 (leparisien)

jeudi, 18 juillet 2013

• Lubrizol : les commentaires du directeur de la Dreal (paris-normandie)
• Ile-de-France : prenez le zeppelin dès le 4 août (leparisien)
• Ile-de-France : des vols en zeppelin dès le 4 août (metronews)
• EXCLUSIF. Brétigny-sur-Orge : des scènes de vol et de caillassage ont bien eu lieu (lepoint)
• OGM: Monsanto retire ses demandes de culture dans l'UE
• Ultime débat sur la transition énergétique : l'impossible synthèse (terraeco)
• Spectaculaires progrès de l'enquête sur le scandale Tapie (mediapart)
• Avis aux opérateurs économiques sur l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n° 1907/2006 REACH
• Arrêté du 10 juillet 2013 portant nomination sur l'emploi de directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, chargée des fonctions de responsable de l'unité territoriale de l'Isère
• Arrêté du 10 juillet 2013 portant nomination du responsable de l'unité territoriale de la Vendée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
• Décret n° 2013-629 du 16 juillet 2013 modifiant le décret n° 2000-1277 du 26 décembre 2000 portant simplification de formalités administratives et suppression de la fiche d'état civil
• Arrêté du 16 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 28 mai 2003 relatif à la lutte contre Anoplophora glabripennis
• Arrêté du 17 juillet 2013 relatif à la désignation du prestataire chargé de la collecte de la taxe sur les poids lourds prévue aux articles 269 à 283 quinquies du code des douanes
• Circulaire du 17 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du gel de la réglementation
• Circulaire du 17 juillet 2013 relative à la simplification administrative et au protocole des relations avec les services déconcentrés
• La Datar ne soufflera pas ses 51 bougies (acteurspublics)

mercredi, 17 juillet 2013

• Coup de chaud sur les entreprises du BTP (batiactu)
• Abeilles : l'usage du fipronil sera restreint dans l'UE fin 2013 (actu-environnement)
• Démarche qualité des eaux de baignade : 8 communes de l'Ile-de-Ré nouvellement certifiées (actu-environnement)
• Epoustouflant : les Chutes du Niagara filmées par un drone DJI Phantom (smartdrones)
• François Sauvadet : “François Hollande a menti aux fonctionnaires !” (acteurspublics)
• Avis n° 7 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2013
• Décret du 15 juillet 2013 portant nomination du directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son - M. NICOLAS (Marc)
• JOB OFFER Avis de vacance de l'emploi de directeur adjoint de la mer de la Guadeloupe
• Choc de simplification administrative : les premières mesures annoncées (leparisien.fr)
• Décret n° 2013-625 du 15 juillet 2013 relatif aux autorisations temporaires de prélèvement en eau
• Arrêté du 28 mars 2013 relatif aux droits d'inscription à l'évaluation conduisant à la délivrance du brevet informatique et internet pour adultes
• LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
• Ecausseville. 10 000 € pour le hangar à dirigeables (ouest-france)
• Les internautes français démunis en termes de protection de leur vie privée sur Internet (isoc)
• Snowden: les relations interétatiques prévalent sur les querelles des services secrets (Poutine) (ria)

mardi, 16 juillet 2013

• Génération ou avenir : un emploi pour les jeunes - Aube (lest-eclair)
• Avis relatif à l'indice de référence des loyers du deuxième trimestre de 2013 (loi n° 2008-111 du 8 février 2008)
• JOB OFFER Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Ordonnance du 25 juin 2013 fixant la date de la réunion du collège des magistrats
• Les tests de captage du CO2 ont débuté au Havre (actu-environnement)
• Circulaire du 17 novembre 1883 de Jules Ferry ("lettre aux instituteurs")
• Algues vertes : le crime était presque parfait (blopares)

lundi, 15 juillet 2013

• Greenpeace activists occupy French nuclear plant, hang banner warning of catastrophe (ap)
• Transition énergétique : Hervé Mignon, directeur de l'Economie, de la Prospective et de la Transparence de RTE, était l'invité de l'émission Green Business sur BFM TV.
• Plan national Canicule : la DGT fixe les modalités de contrôle des entreprises (wk-ce)
• Les nouvelles règles applicables au plan de sauvegarde de l'emploi (PSE)
• Le hasard dans la mathématisation du réel par Jacques Vauthier (cybel)
• Republicans seek to end federal ethanol mandate
• Tableau de bord de l'industrie et de la consommation - juillet 2013 (dgcis)
• 25% de carburant produit en Algérie est "gaspillé" (irib)
• Etude Séralini : la France lance son étude long terme sur les risques des OGM (actu-environnement)
• A la plage, comment être sûr de se baigner dans une eau propre? (20minutes.fr)
• Henri Guaino: "La crise n'est pas terminée"
• Le projet de PPRT du port de Brest est soumis à la consultation des POA et téléchargeable sur le site de la DREAL.
• US drone kills 3 in North Waziristan (pk)
• Arrêté du 8 juillet 2013 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d'animaux classés nuisibles sur l'ensemble du territoire métropolitain
• Arrêté du 10 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 28 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais)

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