LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 816

dimanche, 30 décembre 2012

• Pourquoi ce Silence Radio sur l'Islande, le Danemark, la Norvège, la Suède et la Suisse ? (renoVatioTv)
• Nigéria : 15 chrétiens égorgés par des islamistes (leparisien)
• Taxe à 75% : Depardieu y va de son commentaire (nouvelobs)
• Climat : faute de progrès, les négociations préparent le pire
• Un réacteur à Fusion froide fabriqué... à la maison.
• Les Grecs ne croient pas à la lutte contre l'évasion fiscale (lesechos)
• Tour de France du Télétravail : étape de Compiègne (distancexpert)
• La Cour des comptes épingle les écoles de commerce (liberation)
• ACLU & CCR Lawsuit: Drones Killing Americans (dailypaul)
• Perpignan Budget prévisionnel de la Chambre de métiers : l'Etat émet des réserves (lindependant)

samedi, 29 décembre 2012

• La France brise une convention fiscale, la Suisse déclare ne pas être informée (Union Républicaine)
• Délibération du 9 octobre 2012 portant proposition relative aux charges de service public liées à la fourniture de gaz naturel au tarif spécial de solidarité et à la contribution unitaire pour 2013
• Arrêté du 18 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d'activités de soins à risques infectieux et l'arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets dangereux
• Arrêté du 26 décembre 2012 habilitant les écoles nationales vétérinaires à délivrer le diplôme national d'internat en clinique animale
• Arrêté du 24 décembre 2012 relatif à la base de données introduite par le décret n° 2011-807 du 5 juillet 2011 relatif à la transmission des diagnostics de performance énergétique à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
• Décret n° 2012-1477 du 27 décembre 2012 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement dans certains corps enseignants et d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
• LOI n° 2012-1472 du 28 décembre 2012 autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques
• Le premier contrat emploi avenir signé à la mairie - Équeurdreville-Hainneville (ouest-france)
• L'enjeu clé des licenciements économiques (lemonde)
• En Guyane française, un permis d'exploitation minière dans un secteur du Parc National interdit à l'activité minière (newspress)

vendredi, 28 décembre 2012

• Dernières nouvelles du permis de recherche d'hydrocarbures dit du "Bassin d'Alès"
• Pakistan: un sirop contre la toux tue une vingtaine de personne (ria)
• Emprunts toxiques : l'ancien adjoint aux finances rompt le silence (L'Est Eclair)
• Les logements réquisitionnés par l'Etat seront loués à prix cassé (challenges)
• Delphine Batho annonce le déploiement de Linky en 2014 (compteur intelligent) (greenit)
• SolarWorld dispose d'un nouveau bureau de distribution au Japon (tecsol)
• Delphine Batho met en place un mécanisme de capacité pour répondre au défi de la pointe électrique (tecsol)
• CITES 2013 - Menace sur les ours polaires
• La croissance française au 3e trimestre vite revue en baisse (boursorama)
• L'Or n'est pas une bulle mais votre future monnaie (zebuzzeo)
• Jacques Delors suggère au Royaume-Uni de sortir de l'UE (lesechos)
• Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2012
• Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2012
• Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2013
• Arrêté du 21 décembre 2012 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni à partir des réseaux publics de distribution de GDF Suez
• Décret n° 2012-1470 du 26 décembre 2012 relatif aux modalités d'élaboration des plans d'exposition au bruit de certains aérodromes
• Décret n° 2012-1468 du 27 décembre 2012 relatif aux aides exceptionnelles de fin d'année attribuées à certains allocataires du revenu de solidarité active
• LOI n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement
• Ces syndicalistes, élus et fonctionnaires qui bloquent la France (capital.fr)
• Les chantiers navals STX décrochent un contrat d'un milliard (challenges)
• Florange: lettre ouverte du leader CFDT Edouard Martin à François Hollande (nouvelobs)

jeudi, 27 décembre 2012

• Centrafrique: Washington a fermé évacué son ambassadeur (ats)
• Montbéliard, une ville à taille humaine, à fort potentiel
• Le chômage en légère baisse en Corse pour cette fin d'année (fr3)
• Nouvelle hausse du chômage en novembre, Pole emploi abolit la double peine (lavoixdunord)
• Les relations d'EDF avec la Chine sous l'oeil de Bercy
• Chiens en vedette sur Frenchtoutou
• Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas d'effort de pêche et de capture pour l'année 2012
• Hollande : 2013, l'année de la "grande bataille pour l'emploi"
• Rungis : François Hollande, le président qui se lève tôt (lepoint)
• Arrêté du 21 décembre 2012 fixant par pays les montants de l'indemnité supplémentaire pour les volontaires internationaux en entreprise à l'étranger
• Avenant n° 1 du 4 décembre 2012 à la convention entre l'Etat et OSEO relative au programme d'investissements d'avenir relatif au redéploiement de l'action "financement des entreprises innovantes - prêts verts" au bénéfice du fonds de garantie CDP et au profit d'OSEO Industrie
• Avenant n° 1 du 4 décembre 2012 à la convention entre l'Etat et OSEO relative au programme d'investissements d'avenir relatif au redéploiement de l'action "financement des entreprises innovantes - prêts verts" au bénéfice du fonds de garantie CDP (action : "financement des entreprises innovantes, états généraux de l'industrie", mesure "renforcement de la compétitivité des PMI et des filières industrielles stratégiques")
• Avenant n° 1 du 24 décembre 2012 à la convention financière du 4 janvier 2011 entre l'Etat et l'ANR pour la réalisation des actions relatives au programme d'investissements d'avenir
• Emballages : le président de la commission consultative d'agrément a démissionné (lagazettedescommunes)

mercredi, 26 décembre 2012

• La France touchée par une épidémie de grippe (leparisien)
• French Deputies Back Year-End Collective Budget (tax-news)
• Arrêté du 12 décembre 2012 portant répartition des quotas d'effort de pêche alloués à la France dans le cadre de la reconstitution de certains stocks d'eau profonde et de cabillaud des zones CIEM III a, IV, VI a, VII a et VII d ainsi que dans les eaux communautaires des zones CIEM II a et V b et dans le cadre de la dérogation et de l'exemption prévue dans les zones de reconstitution du stock de cabillaud pour l'année 2012
• Arrêté du 20 décembre 2012 fixant les tarifs des redevances communale et départementale des mines prévus aux articles 1519 et 1587 du code général des impôts applicables en 2012
• Décret n° 2012-1448 du 24 décembre 2012 relatif à l'aide à la sécurité des débits de tabac
• Lens : "Où est la Drire dans le procès ?" (lavenirdelartois)
• Arrêté du 21 décembre 2012 approuvant la participation de SNPE à l'augmentation de capital de la société Eurenco
• LOI n° 2012-1442 du 24 décembre 2012 visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A
• Saving the rhino with US military drones (za)

mardi, 25 décembre 2012

• FERMETURE EXCEPTIONNELLE DES SERVICES DE LA DREAL Les lundis 24 et 31 décembre 2012
• Internet Science: a Manifesto

lundi, 24 décembre 2012

• Label national EcoQuartier (paca)
• Les questions du fisc à Jérôme Cahuzac (mediapart)
• La drogue envahit l'Algérie (elwatan)
• Des médecins réclament une loi sur les antennes relais (varmatin)
• Communiqué : lancement des portails open data de Nantes (Data Publica)
• L'incendie dans un entrepôt de Gueugnon est maîtrisé (afp)
• Couac diplomatique en Arabie saoudite: Reynders prend des mesures (lavenir)
• Berlin bloque les ventes de blindés français à l'Arabie saoudite (emarrakech)
• GéoMetzMétropole à l'heure d'OSM

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