Les nouvelles d'EVARISTE®

LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 748

dimanche, 11 septembre 2011

samedi, 10 septembre 2011

vendredi, 9 septembre 2011

jeudi, 8 septembre 2011

mercredi, 7 septembre 2011

mardi, 6 septembre 2011

Web local | Info locale et géolocalisation
86% des sites belges ne sont jamais actualisés (digimedia.be)
Algues vertes : des seuils mortels au niveau du sol dans la baie de Morieux (INERIS)
Les algues vertes ont bien tué les sangliers de Bretagne (Doctissimo)
cyberbougnat.net
Responsabilité sociétale : le Groupe Semardel sert le présent et prépare l'avenir (Essonne)
Le Règlement CLP (Classification Labelling Packaging)
L'arrêt SMIR du 13 juillet 2006 (Conseil d'Etat) : le producteur ou le détenteur des déchets reste responsable de leur bonne élimination, même s'il les a confiés à un tiers et qu'il a réglé ce tiers.
L'arrêt "Wattelez" du 26 juillet 2011 (Conseil d'Etat) Le propriétaire d'un terrain ayant accueilli une ICPE peut être tenu à sa dépollution
De la directive IPPC à la directive IED (CITEPA)
Circulaire du 24 décembre 2010 relative aux modalités d'application des décrets no 2009-1341, n° 2010-369 et n° 2010-875 modifiant la nomenclature des installations classées exerçant une activité de traitement de déchets (NOR DEVP1029816C, non parue au J0RF)
Guide méthodologique pour l'évaluation du classement des installations de transit / tri / regroupement ou de traitement de déchets contenant des substances ou préparations dangereuses éligibles au régime d'autorisation avec servitudes (AS) ou au régime d'autorisation "SEVESO � Seuil bas"
Arrêté du 12 juillet 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de compostage soumises à déclaration sous la rubrique n° 2780
1810-2010 : 200 ans d'inspection des installations classées
JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Picardie)
MESURES NOMINATIVES Arrêté du 29 août 2011 portant nomination sur l'emploi de responsable du pôle "entreprises, emploi, économie" à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guyane
MESURES NOMINATIVES Arrêté du 29 août 2011 portant nomination sur l'emploi de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie" au sein de la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
MESURES NOMINATIVES Arrêté du 29 août 2011 portant nomination sur l'emploi de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie" au sein de la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
MESURES NOMINATIVES Arrêté du 9 août 2011 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination à la Commission centrale des appareils à pression
MESURES NOMINATIVES Décision du 26 août 2011 portant nomination au conseil d'orientation du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Décret du 1er septembre 2011 portant nomination d'un directeur adjoint à l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice - M. PARDINI (Gérard)

lundi, 5 septembre 2011


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